Vingt-trois pièces ou cahiers papier

1591-163$. — Informations de la Cour du Parlement de Dôle, au sujet des contestations entre le prince d'Orange, seigneur d'Arlay, Nozeroy, etc., relativement à des poteaux et chaînes de fer qu'il avait fait poser pour empêcher les habitants de passer, 1606. — Déposition des témoins. — Preuves que l'église paroissiale de By dépend de Paroy. — Cahier des admodiations de la chapelle Saint-Jean-Baptisle.