ARTICLE PREMIER LE GIBIKR A POIL ET A PLUMES

$ ler. — Définitions 2

5 2. — Le gibier à poil.

Liste des principales espèces utiles et nuisibles 3

5 3. — Le gibier à plumes.

Les migrations et les passages. — Liste des principales espèces utiles et nuisibles , , 1 , . 10

5 ler. L'exercice du droit de chasse.

Pagfes.

Les principes fondamentaux. — La loi de i844* — L'ouverture et la clôture. — Les zones, leurs limites pour les années 1897 et 1898. — Le permis de chasse. — Le terrain d'autrui. — Les terrains clos attenant à une habitation. — La chasse de nuit. — Les arrêtés réglementaires des préfets, leur importance, leur représentation graphique. — Un permis de chasse à l'étranger 26

S 2. — Les baux de chasse.

La nature du contrat. — Les chasses domaniales en forêt. — Les droits et les obligations des adjudicataires. — Les licences et les permissions individuelles. — Les chasses domaniales en plaine et sur l'eau. — Les chasses communales en forêt. . — La difficulté de créer des chasses en plaine giboyeuses. — Le principe de l'association 35

S 3. — L'appropriation du gibier et la responsabilité

des dommages.

L'état d'occupation. — Le droit de suite. — Les dommages causés aux récoltes. — Les fautes commises. — Les chasses domaniales et les chasses communales. — Un courant d'opinion 39

ç li. — Le colportage et la mise en vente du gibier

en temps défendu.

L'interdiction prononcée par l'article 4» — L'état de la jurisprudence. — Les tolérances. — La saisie. — Les perquisitions f\i

$ 5. — Les poursuites.

La surveillance. — Les officiers de police judiciaire. — Les gardes particuliers. — Les poursuites. — La prescription.