MONSIEVR

Je vous supplie très humblement d'avoir agréable le travail que j'ai fait sur les registres de ce Parlement que je vous présente lorsqu'il vous plaira d'y faire chercher quelque chose (i ■. On verra en un moment dans le y tome tout ce qui a été fait sur re qu'on voudra savoir. Je serai. Monsieur, le plus content du monde si j'ai l'avantage de vous plaire par cette petite marque de mon zèle. Si ce bonheur m'arrive, vous augmenterez encore le désir que j'ai de vous faire connaître que je suis avec un extrême respect et)>eaucoup d'attachement, Monsieur, votre etc.

BRULART

(1 j Ce inanuBcrit, relié en maroquin rouge et formant cinq graudd volum«« in-f^9 se trouve actuellement à la Bibliothèque impériale de la rue Richelieu. Il contient, par ordre de matières, des documents curieux sur les attributions dn Parli'inent, mais qui pri^^entent ppu d*int^rét pour i*on hif^toire.

*i. H le« «rniaotr d€r MM. If* présidente «t cons^âSkerf m'tm iMA lA'^ rXK di^pen^é^ non ^m que le? «litres, i « besoin de saroir «or tout cela le^ mt^nticm^ dr Sa Majeçtc poar it-cler m «^jiiduit#' ; je v^hi^ demande la srâc e. Moo^iear* de m'appresdre ee qu'elle d'iit Hr^. pour ne rien faire qui ne aott asré^bie. Je ne doute pas qu'elle n'ait la bonté de faire oootenir dans le lesped pour la «ximpaçnie des gens qui «ont tonte ienr TÎe sons ses jeux, et qui ne peuvent cabaler et se souierer contre elle saB5 eii'iter du troulile et san.s blesser rantorité de Sa Majesté eMeoiéuie. Je sui» avec un extrême respect eto.

BRCLART.

CDZXX

BRULART A CHATE.\rXElT.

Saile de la Béne allure; les afwals le povTOieiit ao Gnad-CooKii eoBlre le Parleaeol; urgesce, pov la dignité de la jutice, de mettre ao terne à ceU<

lutte.

iMjvu, le a irrner !t-i.

MONSIELH .

J»* iif VOUS ♦'nuuiorai pas dune longue lettre en mo donnant riionneur d».* von.> envoyer celle que le Parlement vous écrit '»nr la .sitrnifieatioii que le> avocats lui ont fait faire d'une requetr» qu'ils ont doiniée au Conseil contre le Corps de la Conipajniie, en cassation d** ses arrêts touchant les invitations que les deux derniers d'entre eux sont obligés de faire suivant les règlements et l'usage. Je, vous ai di*jà informé de ce qui s'est passé au commencement de cette atlaire, t^i vous ai envoyé tous les arrêts qui peuvïînt servir à éclaircir les faits (juil faut savoir. Comme il est extraordinaire que des avocats prennent à partie le Parlement devant qui ils jilaident et qu'il n'est pas de sa dii^ité de 5e commettre avec eux, il a cru qu'il serait plus convenable de rendre compte au Roi de sa conduite, à votre personne et à celle ilc

M. le C3iancelier, afin qu'il vous plaise de prendre les ordres de Sa Majesté sur cette affaire, et d'obliger ce monde-là à rentrer dans le devoir. Il est même assez nécessaire que cela ne soit pas long; car jusqu'à ce qu'il ait plu à Sa Majesté d'y mettre la main, le Parlement et les avocats ne feront presque que de se regarder d'une manière opposée au respect qui est dû à l'autorité. Cela parait déjà; mais on souffrira le plus qu'on pourra par celui qu'on doit au maître qui saura pourvoir à tout. Vous aurez pu observer que la Compagnie s'est conduite en tout ceci avec modération, aûn d'essayer d'empêcher les avocats de tomber dans de plus grandes fautes, car ils avaient comploté de faire cesser l'administration de la justice et conlmencé d'exécuter leur dessein ; et si on a interdit un des derniers qui devaient faire les invitations, avec condamnation d'amende , on l'a fait suivant le règlement de 1640, publié à l'audience, avec cette restriction toutefois, sauf s'il obéissait dans le jour. J'ai empêché moi-même qu'on n'ait pas encore exécuté l'arrêt, et proposé à un de ses parents le moyen de le faire rétablir, en sauvant l'autorité. Si le Roi a la bonté de le renvoyer à la Compagnie pour s'y pourvoir, on en usera bien. Je vous assure qu'on n'a point eu d'autre intention, et qu'on ne peut être avec plus de respect et de vérité

que je suis. Monsieur, votre etc.

BRULART

CDZZZI

CHATEAUNEUF A BRULART

Réponse aaz deux lettres précédentes; le Roi a chargé l'intendant Boucha de lui rendre compte de TafCiire, après afoir entendu les raisons des afocats.

Saïut-Germain-m-Laye, le 2 man 1682.

Monsieur ,

J'ai reçu les lettres qu'il vous a plu m'écrire des 8 et iS du mois dernier, avec toutes pièces qui y étaient jointes touchant les difficultés que font les avocats du Parlement do Dijon, quo

CDXXIX

BRULART A CHATEAUNEDF.

ÏJtt avoaU refuseDi d'tltor Cure Im iofiUtioBi d^naase au aenrice fuàbra dea «H* cien du Parlemeoi; ila a'abaUeimeDi de plaider k canae de i'interdictioQ de kar syndic; rèsiataiiGe qa*ila opposent , après iio semblant d'obéisaaDce, aux L^ioactkNK de la Coflopagnie; Bmlart denande les ordres da Roi.

Uijiiu. le H février tbSf.

MONSIEl'R ,

Par les iTKleiiicnt.s de ce FarJeineiit, les deux dei*niers avocats sont obli{.çés d'aller i^nseinble inviter MM. les présidents et l'onseiilers an service fnnèhre d«»s officiers de la Coini)agnie. Vous le verrez, Monsieur, par les extraits que j'en joindrai à l'ette lettre, et ft.'la a été toujoui*s observé, dépendant les avocats, sans aucune raison ni prétexte, s'avisèi*eut il y a un moii^ de ne le vouloir plus faire pour le sen'ice de M. Bernard, qui est mort second président. Le Parlement ayant mandé leur syndic sur ce sujet et appris pai* sa ]>ouche qu'ils avaient délibéré de ne plus faire d'invitations , il cassa cette délibération, fit défense aux avocats d\m faire aucune à l'avenir contre les arrêts et règlements, et enjoignit à <*e syndic, conformément à tous les précédents , de faire faire les inntations pour le service de ce président, à peine d'interdiction et de cinquante livres d'amende qui seraient encourues de plein droit. Les avocats , après cet arrêt, s'assemblèrent de nouveau et résolurent tumuituairement de quitter le barreau et les atfaires, se disant tous interdits en la pei*sonne de leur syndic, et déclarant pai'tout cpills ne voulaient plus qu'on lit ces invitations. Ce complot et ce soulèvement étant de dangereuse conséquence dans TEtat, comme blessant le repofi public et l'autorité du Hoi, je me disposai à me donner Thonuenr de vous eu rendre compte pour en infonner Sa Majesté , mais l'un d'eux, plus sage que les autres, m'étant venu trouver pendant que je faisais ma dépècbe, me pria de différer un peu, me

sur une chose si certaine , si anciennç , confirmée par les Rois, et si solennellement par Sa Majesté même. Je ne le puis mieux faire qn*en me donnant riionueur de vous envoyer son dernier édit sur ce sujet, où vous verrez dans le préambule tout ce que nous avons à vous dire à présent, et dans le dispositif Tapprobatîon que Sa Majesté y a donnée. Ck)mme je ne sais pas encore avec certitude le prétexte qu'ils prennent de faire cette extraordinaire demande, qui troublerait le repos de tous les pays qu'elle comprend aussi bien que celui de plusieurs Compagnies, je ne puis y répondre présentement et j 'espère que par le seul rapport que vous ferez à Sa Majesté de son édit , tout demeurera dans le calme. La chose est d'une si grande conséquence et regarde d'ailleurs tellement cette province, que je me persuade que vous commencerez par en conférer avec Monseigneur le Duc à qui je mande que je me donne l'honneur de vous écrire et j'attendrai sur cela ce qu'il vous plaira* me faire savoir, et serai toujours avec ipon respect et mon attachement ordinaire^ Monsieur^

votre etc.

BRULART

CDXXXTII