BRULART A L'ARCHEVÊQUE DE BESANÇON

Réponse k la précédente ; il lui donne l'assbrance que sa juridiction en matière d'appel sera respectée ^ dès quMl aura établi un officiai métropolitain pour y statuer.

nijoDy le 5 décembre 167?.

La lettre que vous m'avez fait Thonneur de m'écrire vient de m'être rendue au moment que je pars pour aller à la Cour. Si j'avais plus de temps je vous informerais de la vérité de la procédure dans l'affaire pour laquelle MM. Févret et Bouhier ont été commis. Cependant je puisr vous dire que le premier vient de m'assurer qu'il l'a été seulement pour l'ordinaire sur la récusa- * tion de votre officiai et proofficiai, et le second par le métropolitain. Si cela est ainsi , on n'a fait aucun préjudice à votre juridiction , parce que , suivant les mœurs de TEp^lise gallicane , les prélats ne peuvent commettre un officiai pour une cause particulière. Enfin, les officiers de votre juridiction ordinaire ne pouvant connaître de l'affaire , on n'a pu recourir qu'au Parlement pour commettre un juge en leur place ; et n'y ayant point d'official métropolitain dans son ressort pour juger les appellations de votre officiai forain , c'a encore été à lui à donner un jug»' pour connaître de celle qui avait été interjetée de M. Févret. Mais quand il vous plaira établir un officiai métropolitain dans quelque endroit de votre archevêché qui soit de son ressort, le Parlement ne commettra pas pour ce second degi-é. Si vous prenez cette pensée vous pourrez donner ordre à celui que vous nommerez de présenter ses provisions au Parlement pour y être enregistrées, comme a fait M. l'Archevêque de Lyon. En ce cas-là , je me charge de lui faire renvoyer toutes les aÛaire? qui viendraient à la Cour par des appellations de votre officiai forain. Quant à l'autre point, concernant le droit d(î primatie que quelques-uns veulent attribuer à Tarchevêché de Lvon sur le

vôtre, j'ai prié M. Févret , qui est rapporteur dans cette affaire dans laquelle on a déjà beaucoup écrit, de ne la point rapporter. Vous ne devez être en aucune inquiétude sur cela; je vous avoue même que vos droits et votre possession sont très considérables et de très grands titres pour vous. Ne craignez donc rien là-dessus, et faites moi la grâce d'être persuadé que je prendrai à tache de vous donner des marques de Testirae que j'ai pour votre personne et de la passion avec laquelle je suis. Monsieur,

votre etc.