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3^'jamiÀ3t^. ;~^ 1RS ^:À è^ dcm^gi ooayte an Roi de tont^ mais Tiarô'Ti&frvaw^xc à* ^i qti. «^^ le fla^ esacafiel et plus eonsid^rfcîîie çiL r^mrôf s£ i^r^iaae sarxw. Sur qaoi Sa Majesté a >Bm:haf ^Cr>» 5:irt <;i:3«dtfti^ de ^^âr rjypRcjlîon que tous et MM. j^ «\'iinim«i?uur^ nç^artez pmr aivnr m Téritefale éclaircs-i'îTuf'T* 5^. I »-:TïSLrj:G. ffeîît >:uAr^ V^ Ldiare, et de lui >-T*~ >:cjL'' D^O'-' . s: ce Toxr > j«ii3r ?i! e^t eoupahle, «iuou s--^ .«*'• isj:-tl"^ E: ••♦uTr-f >a Mjlv^* f^ pncflnet que les juges '- r>r: -l- i»'^:»-- '•: tl triS^ yjLrr« ,*a «!x^ii<e3 dTtat que je ^ t^- JL -^ "^ î- "it" 1- t "va & î" iV'Tîe-r- roo attendra re qui iirrr-ri v- -fc: t^f^r*, ri>^ >• R:t vfTii êtrr traitée dans le '•-'•^LT*^ : îT.-.'r, «.,> .■'' '; ;L'<::»-t, -r-z: c-bïîffrrmt toot ee qoî serané- •'-••<>JL.>* :•:•.-.: 1 'X.-f'3iL:»> t< > •h£îân>*nt âv et-nx qui rauront 2K nr: Ei -c ATî^oÀLn:, M.cslHtr, il >irââra que tou* ayex agréiJrit i-f ZL -rzi-r: y:-: ^.z. rôt ^ f i:r^ 5^f îiit<^rrocatoîrf^ et de tout - r:i. >: :-r£ .■ £^> .r':-: r*r:«:-rr^>' , î*>Tir que je poisse en tenir S? V- •^^t^ ":c r. -T.: .iT' .•-• • C- rn- uf iioutant j>as que vous - il ' ■:cirt:.^-..- r :i>'-t. ^^ .T.*>fTs, v a'jif qu'à txhi< assurer que
je ne manquerai de faire valoir vos services, et de vous témoigner par les miens en toutes occasions que je suis parfaitement. Monsieur, votre etc.
CHAÏEAUNEUF.
BRULART A CHATEAUXEUF.
Suite de la mèine affaire; les dénonciateurs se rétractent et sont poursuivit
à leur tour.
Dijon, le 3 décembre 1670.
Monsieur ,
Grâces à Dieu, nous no sommes plus dans l'embaiTas et dans Tobscurité où nous étions touchant ce crime de lèse-majesté dont le nommé Lahaye était accusé; Thabileté et Tapplication du premier de nos commissaires ont tiré la vérité des ténèbres. Enfin, les deux principaux témoins se sont rétractés dans le récolement , et ont déclaré n'avoir point entendu profénîr à Lahaye les paroles et les menaces qu'ils avaient déclaré et déposé lui avoir ouï dire; ils l'ont même soutenu dans la confrontation à la nommée Vauvilliers, femme de Dumont, laquelle ils ont chargée de leur avoir fait déclarer et déposer ce qu'ils ont dit contre lui; de sorte que ces trois témoins tenant lieu à présent d'accusés, nous décrétâmes hier contre eux, qu'on commença aussitôt d'interroger. Vous verrez mieux les choses par les extraits que je vous envoie que je ne pourrais vous les rapporter ; mais pour vous informer d'un détail qui n'y peut être, je me donnerai, Monsieur, l'honneur de vous dire qu'André Terrot, qui est celui des deux témoins qui s'est rétracté le premier , a été exhorté à le faire par l'espérance qu'il a eu d'une grâce pareille à celles que les commissaires lui dirent que le Roi avait faite dans l'affabe de Gourboyer à un témoin qui , après avoir dé-
posé faux, avait dit la vérité et tout découvert. Et comme nous venons d'éprouver que ces sortes d'exemples sont d'un grand secours à la justice dans les crimes supposés, j'ai cm vous devoir remarquer que celui-là a extrêmement -contribué à nous mettre dans le chemin où nous sommes, afin que Sa Msgesté avise si, pourun plus grand bien, elle voudra lui faire grâce. Mais parce que ce Labaye, quoique innocent du crime dont il était accusé, ne laisse pas d'avoir dit quelque chose de très mal à propos, suivant que vous le verrez par ces extraits, je vous supplie de voir si Sa Majesté n'aura point d'ordre à me faire donner sur cela. Je suis de tout mon cœur. Monsieur, votre etc.
BRULART
BRULART AU PRINCE DE CONDÉ
Compte-rendu de rarrèt qui met fin à cette procédure; TOte moUfé des juges
sur la peine à appliquer au fau
Dgon, k 19 janvier 1671.
MONSEIGNEim,
J'envoie à Votre Altesse, suivant qu'elle me l'a conunandé, le dispositif de l'arrêt que nous rendlme§ avant-bier dans le procès du crime de lèse-majesté dont le nommé Labaye était le principal accusé. La seule ililficulté considérable qu'on ait trouvée en le jugeant a été sur la peine des faux témoins. Des douze juges il y en a eu quatre à la mort contre l'un et cinq contre l'autre. Ceux-là fondaient leur avis sur ce qu'il se trouvait tant de malice et des circonstances si criminelles dans leurs dépositions, qu'on pouvait dire qu'ils ne devaient pas être traités seulement comme faux témoins, mais comme principaux auteurs de la supposition qu'ils avaient confirmée, l'un trois fois, l'autre quatre, dans leurs déclarations et dépositions avant que de faire leur
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rétractation, et enfin qu'on ne devait donner trop d'exemple de la sévérité des lois contre les faux témoins, pour assurer Thonneur et la fortune des honnêtes gens, exposés plus que les autres à périr par la malice et par l'adresse des calomniateurs. Ceux de l'avis de leur sauver la vie disaient qu'il fallait donner quelque chose à leur âge, qui n'est à chacun que de vingt ans, et à la faihlessc de leur esprit , qui n'avait pu résister aux intimidations et aux mauvais artifices de la calomniatrice ; qu'ils s'étaient rétractés avant le récolement; que la nouvelle ordonnance n'établit pas de peine contre les témoins qui se rétractent avant cet acte, et qu'il serait dangereux de punir des faux témoins du dernier supphce lorsque leur rétractation est volontaire et qu'elle vient avant que Tafllaire soit éclaircie, parce que autrement aucun ne se rétracterait jamais ; de sorte que par leur obstination les innocents seraient encore plus exposés. Le lloi, qui avait été informé du nom de celui qui s'était rétracté le premier, m'avait adressé un ordre de faire surseoir à l'égard de celui-là à l'exécution de l'arrêt de mort ou de galères qui pourrait être rendu contre lui ; mais personne n'en avait ici connaissance, et il ne m'était pas permis de le faire paraître avant la prononciation de Tarrèt. Au reste, cette misérable femme a avoué son crime à la mort et sur l'échelle seulement. J'aurai encore l'honneur de vous dire, Monseigneur, que dans ses réponses sur la sellette, elle dit qu'elle avait averti le maire de cette ville de tous les discours dont elle accusait Lahaye plusieurs jours avant qu'elle fit sa déclaration au syndic, et que le maire s'en moqua..Jc ne la pressai pas là-dessus, ne croyant pas à propos d'embarrasser davantage M. Gatin dans une affaire qui devait entièrement finir ce jour-là par la punition des coupables.
J'attends avec bien de l'impatience la matinée de vendredi prochain pour entendre l'éloge qui se fera de Monseigneur le Doc , en présentant ses provisions du gouvernement de cette province. Mais je ne puis assez dire à Votre Altesse quelle est ma joie de la savoh* guérie de sa goutte, ni assez l'assurer combien je suis. Monseigneur, votre etc.
BRULART
BRULART'A CHATEAUNEUF
BapeisonDeaient à Ctteaox de TAbbé et de seixe pereonies ; arrestaUoo da moiiM BoQfèe par la jostice de l^abbaye ; Bnilart sollicite un ordre da Roi poar saisir Te PaHemeiit de cette affaire ; motif sopposé da crime.
Dijon, le 15 février 1671.
Monsieur ,
II est très vrai que M. TAbbé de Clteaux et seize autres, tant religieux que séculiers, furent empoisonnés le 4 de ce mois par un hachis de poisson ; mais personne n'en est mort jusqu'à présent, bien que tous aient été fort malades et qu'il y; en ait en de désespérés des médecins. Le corps du délit est très bien prouvé, et toutes les preuves concourent contre un religieux prêtre nommé Georges Bourée, qui était secrétaire, de Dom Vaussin, dernier abbé de Clteaux, lors de sa mort. Le commissaire du Parlement a décrété contre ce moine, qu'il n'a pu faire prendre. Le sous-prieur de la maison, qui avait présenté requête à la Tournelle pour faire informer de ce crime, s'est désisté et Ta désavouée, et en même temps les religieux ont commencé de leur part à faire le procès à ce misérable que le prévôt a pris et leur a livré ; ce qui fait qu'on ne peut plus acquérir de preuves. On craint ici qu'ils ne le jugent et ne le punissent trop promptement, et que 00 rxp soit d'une manière qui ôte bientôt à la justice, par la mort du prisonnier, le moyen d'ac^iuérir les preuves des complices s'il y en a. Ce n'est pas qu'on puisse dire jusqu'à présent qu'il y ait (lu complot dans ce crime; mais il est certain qu'aussitôt après l'ôleetiou du nouvel abbé il se répandit un bruit par cette ville mrnio qu'il était menacé de poison, ft qu'il t»n a eu depuis de la défiance , jusque là qu'il est prouvé qu'il avait défendu de laisser entrer personne dans sa cuisine et qu'il a toujours port«^ du contre-poison sur lui depuis qu'il est abbé , ce qui lui a été très utile dans cette oc/^asion. Je ne sais pas, Monsieur, si le Roi vou-
dra que cette affaire soit poussée et que je vous rende un compte exact de tout ce qui s'y passera ; mais si Sa Majesté a cette volonté, il serait très à propos qu'il lui plût d'envoyer un ordre à Tabbé de faire remettre le prisonnier entre les mains des huissiers du Parlement, parce qu'on ne doute pas que sans cet ordre on ne le refuse. Je ne vous enverrai pas l'information que vous ne me fassiez l'honneur de me mander que je vous l'envoie; mais s'il y a des complices, ce n'est pas là qu'on en trouvera la preuve. Il s'y voit seulement que le prisonnier craignait la visite que M. de Citeaux allait faire à Molaise le jour qu'il fut empoisonné. C'est une maison de filles, où on dit que Bourée menait une mauvaise vie. Je vous envoie seulement trois pièces pour vous faire connaître le titre de cet affaire et le désistement du sous-prieur. Vous ne trouverez dans le rapport des médecins que treize empoisonnés; mais l'Abbé, son secrétaire, sou aumônier et son valet de chambre qui les assistaient, ne sont pas compris dans ce nombre, parce qu'ils étaient alors malades à Molaise et traités par des médecins de Ghalon. Je vous fais mes remerclments très humbles de la grâce que M. de La Vriliière m'a faite de dire au Roi que j'ai eu l'honneur de vous écrire pour mes appointements. Je vous supplie d'être persuadé de la reconnaiss-mce que j'en ai, et de croire (ju'on ne peut être avec plus de zèle et de respect que je le suis. Monsieur, votre etc.
BRULART
