RÉGIME CONSULAIRE
Se.^sïOn oe lVn vïJi.^— 3fotifs du ]trojet de loi sur la division du
territoire et CétaMissement des préfectures ^ exposes par Rœde*
Ter , conseiller d^éiui, devant le Corps législatif, 1 42
InsthuctIon adressée ausc préfets par le ministre de Tintée rieur, Lucien Bonaparte. i 4 S
Motifs du i^rojcL de loi sur la clôture de la liste des émigrés^ pxpost^s par Boulay (de la MeurÜie) , conseiller d’état, devant le Corps législatif. ibS
Projet, de loi- ■—> Arrêté des consuls concernant les membres tic rA&Sfmblée constituante qui n'ont fait aucune proiesiatiott contre îes principcu de régaüté,
lî éprise des hostilités. — Marengo. — Fc tes nationales. — Circonstances diverses.
Ccmmunicntion du gouvernement relittive a la guerre* *— Fiw>cliamatioTi des consuls; anptl souji les drap<?aux. ^ Discours (les «oüSÉrill^rsdViat Boulay la M^urlhtï ) et Champagny j
— des uibïins Cbassirotii t Cbauvclin, — J^etu du Tribtinat,
— du Corps légisîatrf, —* du Sénat. — Départ du premur
consul pour rarmee de réserve i3gf
Situation îutérvpiire.^MenttOTid''un arrêté ilescomuls qui supprime des journaux. — Arrêté qui ordonne que les honupurs de la fiépulUire seront reiulns au corps de Pie — Ordre du jour a la monde ff^ashington* i6g.
ProcUmnüon â\ï premier conatil a Tarmée (à Milan).->* 5 u/^eliV» de la bataille de MAtt^Noo. — tcu du Tribiinat^ — du Sénat.
— Des Jionneursâ rendre à la mémoire de Desaix. ^ Passage
du premier consul a Lyouj son retour à Paris, t'jt-
FÉtë de Z/ï Üoncorde et de r.^^nniVer.saiVe da —Dire
du premier consul. — Discours du ministre 3e riûtcneur, Lucien Bonaparte, i^^-
Fête de la fondation de la République.^ Translation du corps de Duteune au temple de Mars, — Discours du ministre de 3 a guerre j Carnot- t B 3 ,
Discours pTononec par Andrieux, président du Tribunal ^ devant les tribuns en séance pour célébrer la fondation de la Bepublique. 187
Discour s prononcé dans le temple de Mars par le ministre de l'iniérieur, Lucien Bonaparte- ï.g6.
Communication relaliv?e à la paix; ^ le premier cottsul bmetionnaires publics envoyés de chaque département pour assi-sUTa la fêle de la fondation de la ilépnblique, 302
Eloge funèbre des généraux Kleber et Desttix , prononce devant le peuple réuni au pied du monument élevé sur Ta place des Victoires en Phonnenr de ces guerrier^; par le sénateur Garai. 2o3
Avis CL notes de Fauteur de Féloge. a 3 G
Session de l’an ix.
Exposé de îa Sif unlion de la Répîibllquc, lu devant le Corps législatif |Tar le eonaeiller d'état Régnier. sbS
Prs -rcimjNAnx caimisiels spéciaux. — CtrconsLanccs relatives à iV'tabli.s^i’utent de ces Iribunaux. — Deliberation du Tribunal et du Corps légtsïaLÎl.
in
Motifi du j>rüjei de loi^ pat le e^nstiller d'éiat
Portalis, i
Opinion du tributi Dauuou- ( Contre. ) 275
Opinion du tribun Glngucuè, ( Contre. ) 295
Discours du tribuu Simeon, prononcé deyanL le Corps législatif. ( Four, ) 3i8
Discours du cous<?ilier d'état Français (de Nantes ), prononcé tÏL*y an t le Corps législatif. (Pour*) 33S
Cifjlure de la session. Discours du conseiller d'état Lacuéc. 3^^
Evenemeiis du i8 vendémiaire et du 3 iiivose.
dbninmtre bisturlque, 343
Dires du premier consul.— Kapport du ministre delà police, Fouché. 35 ù
Jlapport de Fouché j — Délibération du Conseil d'état ; — sjenatuS'Consulte qui proscrit cent trente citoyens* 35a
Rapport de Fouché sur les yéruables auteurs de la machine Oifernale. 3 09
Doc U nie ns divers (^/usqu^d la paix générale )*
1. Pai:^ cONriNËijTAi.E. Message des consuls au Sénat ^ au Corps législatif, au Tribuuat. 3 {i 4
Félieiiaiionsdu Corps législatif, du Sénat, du Tribunat- — Réponses du premier consul, 365
Proclamation des consuls aux habitans des quatre dép^irtemcns de la rive gauche du Rbio. $70
IL HirosiTluN pzrÆli^no des produits de Vindtistrie J'runcaisc.
Ra ppo r L pa r le mi uisir e de l't nié rte ur, C ba p taL 3 71
III. AftMiVERSAiRE oü 14 itTiLLET, — Froclamaiîon dcs cousuLs, 373
