RÉTABLISSEMENT DU POUVOIR IMPÉRIAL
§, I*r. — Débarquement de Napoléon ; sa marche jusqa a Paris ; ses premiers actes. — Dispositions du gouvernement royal. — Déclaration du Congrès de Vienne*
Sommaire utstohique. — Du aG février au 4 avril. Pag,
Pièces cüees dans ce sommaire .*
Proclamations de Napoléon au peuple et h l'armée , datées du golfe Juan. 30
Adresse de la garde impériale à 1 armée. 34
Proclamation de Napoléon aux habitons des Alpes. 35
Proclamation du roi ^ convocation des Chambres. — Ordonnance du roi qui déclare Napoléon Bonaparte traître et rebelle j autorise tout citoyen a lui courir sus , etc, e 3^
Proclamation de Napoléon aux habitons de l'Isère. — Ordre du jour du duc de Daîmatic ( Soult) à Farinée royale, *38
Adresse de la Chambre des Pairs au roi. ^ # 3^
Adresse des députés présens k Paris au roi, #
Ordonnances du roi qui rappellent les miîitaifts en congé, organisent les gardes nationales volontaires , etc. 4 1
Décrets rendus h Lyon par Napoléon , concernant les Chambres royales, tes émigrés , la noblesse p la cocarde , les ordres, la maison militaire du roi , les biens appartenant aux Bourbons , la Légion-d’Honncur r etc, 42
Proclamation du roi aux Français. jjfi
CHAMBRE DES DÉPUTÉS. — Disc oms d'ouverture , par
Laine , préaident. Pag. 4 1
Discours du ministre de l'intérieur, l’abbé de Montesquieu, sur la situation de la France, et sur les récompenses nationales a accorder. - ^9
Proposition de Lajard relative à la Légion* d'Honncur. 53
Résolutions de la Chambre qui accordent des récompenses nationales > prescrivent le paiement des arrérages aux membres de la Légion-d'Honneiir, etc* 54
Séance royale. — Discours du roi , serment de Monsieur , etc. 55
Discours de Laine après la séance royale, 57
Adresses de la Chambre des Pairs et de celle des Députés en réponse au discours du trône. (3 1
Proposition d’Augier relative a la défense de l'Etat*; considérons proposés par Barrot. 64
Proclamation du roi qui déclare la session close. 69
PnocLÀïïÀTiojis du roi aux armées. 6G
Ordre dit jour du maréchal Ney* 68
Adresse à L'empereur, par scs ministres. 70
Délibération du Conseil d'état qui établit la légitimité du pouvoir impérial* 73
Déclaration du Congrès de Vienne [i3 mars), concernant Napoléon ; — Rapport sur cette déclaration , par la commission des présidons du Conseil d'éUL 7 fi
Lettre de ^apoîéon aux monarques alliés* 86
II. — Départ des membres de la famille roj^ale ; mesures portées contre eux et leurs agens, —
Police du duc d’Otrante*
Soumjure historique. — Louis XVIII à Lille. Le duc de Bourbon dans la Vendée. — * Madame a Bordeaux. — Le div d'Ângoulême à Toulouse ; lettre de Napoléon au général Grouchy sur^la ca^Sula Mon de S. A. R. — Décret qui ordonne la mise en jugement et le séquestre des biens de Talleyrand , Marmont, Dalberg, Montesquieu, Jaucourt, Beurnonville s etc*
— Fouché et Napoléon 3 etc, , etc. 87
Pièces citées dans ce sommaire :
Proclamations du maréchal Augerean et du maréchal Massêna, * 99
Décret contre les Bourbons et leqrs agens.
Circulaire du duc cFOtrante sur les principe» de la nouvelle police. Pag. jeu
Rapport du meme ministre sur les tentatives des royalistes. - — Decret qui punit les délits dénoncés dans le rapport. io3
Rapport du duc d'Otrante sur la situation des départemens , et sur les mesures à prendre pour la sûreté publique. 107
§. III. — Diplomatie.
SoVHilIC HISTORIQUE- T |$
Rapport fait à l’empereur par le duc de Vicence. 1 1 ^
Rapport à l1 empereur par le même. 1 a 6
Traité du a 5 mars 1 8 1 5 entre les puissances alliées , avec les notes du ministre français, e 38
Convention d’après laquelle des subsides , payés par i'Angleterre , seront partagés entre la Russie * l'Autriche et la Prusse. 142
Déclaration des puissances portant qu elles n’ en tendent pas imposer un gouvernement a la France. *43
Cmgt'ès de Vienne. — Motifs de sa déclaration du i3 mars 7 et réfutation du rapport du Conseil d’état de Napoléon sur cette déclaration. i45
§.1V* — Administration impériale* — Acte additionnel. — Champ de Mai*
Sommaire historique. — Suppression de îa censure ; abolition de la traite des nègres ; rétablissement de la maison d’Econen ; travaux publics, monumens, etc., etc. ■ — - Enseignement mutuel. — Gardes nationales ; confédération civique, fédérés.
— De l’Acte additionnel, du Champ de Mai , etc. t etc. i5a
Pièces citées dans ce sommaire.
Ejïseigïîëméist mutuël. — Rapport fait par Carnot ; décret. 1 5q
Fédérés. — Adresse des Faubourgs Saint-Antoine et Saint* Marceau à Fcmpcreur; réponse. i63
. Acte admtïümsel aux Constitutions de l'Empire. i65
Convocation des collèges électoraux. ^ 17a
Champ de Mai. — Adresse des électeurs, discours de Napoléon , etc. # etc. 173
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