CHUTE DU GOUVERNEMENT IMPÉRIAL
Ier* — Chambre des Représentons.
Pages' iSï ;i
Bulletin des séances et des délibérations.
La Chambre se constitue, — Proposition de Sïbuet tendante h faire supprimer les titres de noblesse dans les rapports des Repréaentans entr eux.
Proposition de Pnpin relative au serment.
Séance impériale ; discours de Napoléon,
Proposition de Félix Lepeletier tendante k décerner h Fémur, reur le titre de Sauveur de la patrie.
La proposition de Sibuct , concernant les titres de noblesse est renouvelée par LeyrautL
Adresse de la Chambre en réponse au discours du trône ■ réponse de Pempereur.
Exposé de la situation de l’Empire , par Carnot, ministre ([c 1 inteneur.
Propositions diverses.
Siusc* permanente dU ai Juin au 8 juillet. — Sur la proposisjtiondc Lafayctte, la Chambre déclare que l'indépendance de la nation est menacée , que toute tentative pour dissoudre la représentation nationale est iin crime de haute trahi son , etc. , etc.
Comité secret ; débats sur les moyens de sauver la France!
La Chambre obtient Y abdication de r empereur. Déclaration de Napoléon au peuple français.
Propositions diverses. —* La Chambre arrête que le gouvernement sera provisoirement confié à une commission de cïnn membres j elle déclare la guerre nationale , etc, , etc. — Repense de Napoléon aux sentimens de reconnaissance et abdication <I0C ,a Ctlaml)rc lui témoigne en acceptant son
Dir^.3lÎTCà NapoUon 11 ' Ü «1 Proclamé empereur
Proposition dç Dubois tendante à l’abolition de la confiscation des biens. i #
Discours de Gamon sur la nécessité de revenir à la Constitution de *791,
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Communication d'une lettre du due d’Otrante à lord Wellington. — Adresse de la Chambre à l'armée* — Communicatio us relatives au départ de Napoléon, pfig
La Chambre pourvoit par une souscription au* besoins des hôpitaux militaires.
Discours de Durbach sur l'indépendance nationale.
♦ Rapport des représentant commissaires h l'armée, par Boi v ~ Saint-Vincent.
Adresse de la Chambre au peuple français. — Rapport de la commission chargée d'aller visiter les blessés. — Adresse de Cai mée au* Représentans, — Résolution qui accorde à Napoléon la bibliothèque de Tria pou , etc.
Communication relative a la reddition de Paris $ teste de la convention la Chambre vote des remerdéiîens au* braves de toutes armes , etc.
Sur b proposition de Carat , la Chambre adopte une Dèclamtùrn des Droits des Français et des principes fondamentaux de leur Constitution.
Sur la proposition de Dupont (de PEureV, la Chambre adopte et proclame une Déclaration solennelle de ses sentiment et de ses principes *
Message de la commission de gouvernement, qui annonce que , ses délibérations n’étant plus libres /die se sépare. La Chambre passe à l'ordre du jour.
Rapport des commissaires à l’armée.
Levée de la séance du 7, — Procès verbal du 8.
Cokstitotion de 181 5.
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§■ IL — Chambre des Pairs,
Liste des Pairs nommés par Napoléon,
Bulletin des séances.
Adresse de la Chambre en réponse au discours du troue : réponse de l'empereur. 35^
S car ce permanente du oj juin au 7 juillet. — La Chambre discute et adopte les résolutions des Représentans. 338
Dire du maréchal Ney sur les résultats de la bataille de Waterloo, 3^5
Le prince Lucien demande que , sans délibérer , la Chambre reconnaisse et proclame Napoléon II j discussion ; la Chambre passe a l'ordre du jour, 349
Réponse du général Drouot aux assertions du maréchal Ney relativement à la situation militaire de U France, 359
La Chambre déclare que Napoléon II est empereur des Français. Pag. 365
La Chambre discute et adopte ïes résolutions des Représentons, 366
Rapport fait par Tkibaudeau sur l'adresse des Représentai £ au peuple fiançais. 07 1
La Chambre reçoit la convention qui livre Paris -, elle vote des r emerci em en s à l'a rmee . 3ç 6
La Chambre ajourne toute discussion sur la Déclaration des Droits des Français , et se sépare aussitôt après avoir entendu la lecture du dernier message de la commission de gouvernement, 378
§, HL — Situation et événemens militaires. — Waterloo, — Abdication de Napoléon ; son départ pour Sainte-Hélène.
Départ de Napoléon pour l'armée. — Conseil chargé de gouverner en son absence. 379
Etat des forces et des ressources pour entrer en campagne. 38 1
Ordre du jour du major général de l'armée (Soult). 387
Proclamation de Napoléon aux soldats. 389
Commencement des hostilités. — Journées du i5 et du 16 juin, 390
Journée du 17. 1 396
Journée du 18. 3^8
Retour de Napoléon ; ses projets , ses dires. 410
Napoléon abdique ; sa déclaration au peuple français. — Il se retire à la Maïmaison -, sa dernière proclamation à l'armée. 4^
Séjour de Napoléon à la Malmaison ; il y est surveillé ; il demande à commander l'armée en qualité de général j son départ pour Rockefort. 4l8
Instruction pour les frégates destinées à conduire Napoléon aux Etats-Unis. „ 42^
Napoléon se livre aux Anglais ; sa lettre au prince régent. —
Sa protestation contre la violation de ses droits et de sa liberté sous le pavillon britannique, — - Il est conduit prisonnier à Sainte-Hélène. 4^
g, IV. — Commission de gouvernement. — Retour des Bourbons. — Situation générale , Actes divers jusqu’à la disgrâce du duc d’Otraîne.
Installation de la commission de gouvernement. — Sa proclamation au peuple français, etc, Pag. 4'U
Instructions pour les plénipotentiaires chargés de négocier lu paix auprès des puissances alliées* 4H
Actes de la commission j elle gouverne au nom du peuple frai 1- Çaù j dispositions générales. 44°
Lettre des plénipotentiaires. 44a
Lettre de Fouché à Wellington. a8 1—444
Instructions pour de nouveaux envoyés chargés de traiter d un armistice auprès des généraux ennemis. 444
L'ennemi refuse toute suspension d’awnc, — Mesures pour la ^ ilé feu se de Paris , déclaré en état de siège, 44?
Nouvelles négociations* — Davoust* — Délibération d un conseil de guerre relativement k la défense de Paris, — .Reddition de cette capitale, — Proclamation de la commission de gouvernement, 449
Situation générale. Actes divers jusqu’à la disgrâce du duc d’Otrante* — Sommaire ihstoelque. — Retour de Louis XVIII , etc, etc. 4 55
Proclamation de Cambrai, 4^4
Lettre du duc d'Gtrante au roi (ce prince étant à Saint- Denis), 4^4
Ordonnance royale qui rappelle k leurs fonctions ceux qui en ont été écartés depuis le ao mars. — Ordres du jour de la garde nationale concernant la cocarde. 4**5
Ordonnance royale portant nomination du ministère, 467
Note du due d'Otrante sur la situation de la France* 46®
Ordonnance qui exclut de la Chambre royale des Pairs ceux qui ont accepté la pairie de Napoléon* 47^*
Ordonnance qui prescrit la mise en jugement ou l’exil de Français prévenus d’avoir pris part à la révolution du ao mars.
Circulaire du ministre de la police aux préfets.
Ordonnances ci fiapporfc concernant la liberté de Ja presse et i autorisation a accorder aux journaux* pag* fcG
Happort fait au roi , par le duc d'Otrantc , sur la conduite 1 1 os U le des ai 1 tés en France. ^ g
.Rapport sur la situation de la France relativement aux partis qui la divisent , faiL au roi par le duc d’Qtrante*
Proclamation du roi contre les assassins du midi. 49S
Instruction ministérielle adressée aux préfets sur les bandes armées qui désolent les départe mens de l'Ouest. 4 y*)
Chavirement de mmüière. Sei
FJf* DE LA TABLE»
