D'AvEZAC, Canevas chronologique, page

2. Testes aident adhiberi possimt ii ctitn quihiis testamenti factio est. Sed tteque millier, neque impubes, neque servus, iieque furiosus, neque mutiis, neque surdus , nec qui bonis interdictus est neque ii quos leges jubent impvbos intestabilesque esse possunt in numéro testiiim adhiberi. (Jnstlniani Institut., lib. II, tit. vr, dans le Corpus Juris Civilis Acad., Paris, 1873, in-4, col. 146, §6.)

3. Salle des documents renvoyés de Paris et de Turin. C'est un in-folio sur parchemin, à deux colonnes, MS. sans titre ni rubriques, de 76 feuillets, portant le no 147, tablette 155. Ces statuts furent approuvés en 1458. Mais le MS. est d'une époque plus récente, car il donne, à leur place respective, les additions de 1466.

les Statuts génois de 14 14, loin de limiter les conditions de la capacité des témoins testamentaires, les avaient au contraire étendues en n'exigeant d'eux que d'être, pour la plupart, du sexe masculin : « Lorsqu'un homme capable aura fait un testament, ses dispositions testamentaires seront valables si elles sont certifiées par cinq témoins capables (idoneis) dont la majorité au moins sera du sexe masculin, ou si ces dispositions sont constatées par un acte public devant cinq témoins mâles capables au moins pour la majeure partie ^ »

Le mot idonei ne comprend pas dans la disposition précitée la condition de majorité. Ici, Vidoneiias ne s'entend, de l'avis des juristes génois, que d'un esprit sain et de l'honnêteté de la condition. En serait-il autrement, qu'aux termes de la loi génoise, comme il s'agit dans l'espèce d'un testament notarié, deux des témoins auraient pu ne pas jouir de Vidoneitas , interprétée même d'une façon absolue, et conséquemment, Colomb, quoique en état de minorité, aurait néanmoins été capable de servir de témoin dans un acte de dernières volontés.

I . Si qvis habilis tcstamcntvm sev uUiiiiaiii itolontaicm feccrit iiel aliam dispositionem coiiteiiiplatioiie ullima uolontatis licet institiitiones iiel suhstitutiones secundum Leges non feccrit Dispositio tamcn facta conlemplatiom idtimcc uoluntatis firma sit si quinqtie testihus Idoneis quorum maior pars saltcni sint mares rogati uel non rogali prohetiir uel si non prohetur puhlico instrumcnto notarii : in que sint quinque testes mares idonei saltem pro maior i parte ut supra. (Statuta et Décréta commvnis Gcnva, Bononix, 1498, in-folio, lib. IV, cap. i , D: Testamentis et ultimis voluntatibus ; feuillet 38, verso.) M. C. Desimoni , qui a eu l'obligeance de nous signaler aussi ce texte (d'après le MS. qui se trouve d Gênes, archives d'État , Antica hibîioteca, n° 115, carte L) , nous informe que ces statuts ont duré jusqu'en 1 589, époque à laquelle sont entrées en vigueur les nouvelles lois qui durèrent jusqu'à la chute de la république génoise. Approuvés en 1414, ces deux statuts furent imprimés in-folio, à Bologne en 149S, et à Venise en 1567.

On ne saurait donc inférer du testament de Nicolô Monleone que Christoplie Colomb fut âgé d'au moins vingt-cinq ans en mars 1472.

Un autre acte est la reconnaissance de dette consentie par Domenico Colombo et son fils Christophe, conjointement. Cette obligation a été souscrite à Savone par devant notaire sous la date du 26 août 1472. Des critiques en tirent également la conséquence que Christophe naquit antérieurement à l'année 1447, attendu, disent-ils, que nul ne pouvait souscrire un acte de cette nature avant d'avoir atteint l'âge de vingt-cinq ans révolus.

Ici encore, c'est le droit romain qu'on invoque. Or les Institutes, explicitement ^, et le Digeste, par implication, admettent au contraire qu'en principe le mineur de vingt-cinq ans, même le simple pubère, pouvait contracter seul, et ses engagements avaient une valeur identique aux actes consentis avec l'autorisation des père et tuteur. Cependant, cette capacité était très réduite dans l'application par la théorie de Vin integrum restititîio. Mais de ce que le mineur était susceptible d'être restitué par le magistrat contre les conséquences nuisibles de ses actes, il ne s'ensuit pas que, pupille ou pubère, il ne pût figurer comme partie contractante dans des actes notariés^ ni qu'on puisse déduire du contrat que le contractant était nécessairement majeur de vingt-cinq ans. La loi romaine a même prévu le cas où, comme dans l'espèce, le fils mineur

I . Semis quidem non soltnn domino siio obligari non potest scd ne aliiquidem ; filii vero familias alii obligari possunt. (Jnstitutiones , De inutilibtis stipulationibus, lib. III, tit. 19, § 6. De curatoribus, lib. I, tit. 23.)

cautionnerait son père ^, et on ne trouve pas dans la disposition qui l'énonce une dérogation au principe que nous venons d'exposer.

Maintenant, non seulement ces prescriptions du droit romain ne furent pas abrogées à Savone, ni ailleurs en Italie, mais nous voyons au contraire qu'au xV^ siècle, au moins en matière de commerce, il n'y est plus même question de Vin integrum restitutio. Ainsi dans cette ville, à dater de l'année 1458, lorsqu'il s'agissait de transactions d'un caractère commercial, le mineur, âgé de dix-huit ans, avait qualité pour contracter et était- tenu responsable absolument comme s'il avait été majeur de vingt-cinq ans ou émancipé.

Le texte qui énonce ce principe est trop important pour ne pas être cité en entier :

« Si un mineur de vingt-cinq ans, majeur de dix-huit ans, appartenant à la ville ou au district de Savone, contracte une société pour le commerce de terre ou de mer, et s'il a pris quelque engagement authentique ou conventionnel, il sera de ce chef obligé comme s'il était d'âge parfait -. »

1 , Filitis famiUas pro pâtre poterit fide fiibere, nec erît sine effectu hac fidejussw. (Digest., lib. XL VI, tit. i , 10, § 2.) Non sohim in his suhvenitur, sed etiam in interventionibus ut patris si fidejussorio nomine se vel rem suam obligaverit , (Id., lib. IV, tit. 4. Leg. 7, pars 3.) Filius familias si minor viginti quinqiie annis.. Si pro pâtre suo fidejussor cxtiiit eique diem siiumfuncto non successit in integrum restitntionem postulare potest. (Lib. II, tit. 23.)

2. Si quis 7ninor annis 2/ major tamen iS civis vel district iialis Saône ah àliquo accomendationem... receperit vel societatem contraxerit causa mercandi vel negotiandi per mare et prohinde si vel bona sua obligaverit in aliquo instrumenta vel pacte habeatur contractus per nniim factus et obUgatio rata et firma contra ipsum... non

Or pour que cette disposition des lois savonésiennes pût s'appliquer à Christophe Colomb^ il ne devait être âgé que de dix-huit ans au moins, avoir fait acte de commerce et demeurer à Savone.

Où en est l'improbabilité?

Ne sait-on pas qu'il ne peut être né à une époque assez rapprochée de nous pour qu'en l'année 1472 il eût été âgé de moins de dix-huit ans? Dans un acte antérieur au contrat Signorio, Christophe Colomb n'est-il pas déjà qualifié de « tisserand? » L'exercice de cette profession, cet acte même n'impHquent-ils pas des achats et des ventes ? Sa présence à Savone plusieurs fois attestée à cette époque, l'engagement de se Ubérer en laine façonnée livrable dans cette ville, cette obligation solidaire, tout cela n'indique-t-il pas une résidence à Savone?

Une autre objection, mais beaucoup plus grave est celle qui résulte de l'interprétation des termes mêmes du statut savonésien.

Que faut-il entendre par les mots : « commerce de terre et de mer? » Visent-ils l'opération qui consiste à acheter de la laine

minus vél aliter si foret atatis legitinuc. (Stat. Savone. De Societaie et Accotnauda, MS. feuillets 44 et 46, verso.)

On retrouve une disposition semblable dans les vieilles lois génoises : Si quis societatem vel accomendatioium fecerit alicui minori ann. 2/ viajori tamen anu. 16 causa mgotiaiidi ipsum talem contractum ratum et firmum hahcat magistratiis perinde ac si rnajor esset nec ipsum conquerentem occasione minoris atatis audiat magistratus . Si vero dictas minor ann. 2j fecisset conlraclum de ipsa societate vel accotnendatione vel ejiis occasione seu de ejus negoiiatione contractum illum ratum et firuumi habeat magistratus ctiamsi ille minor patrem vel avum haheret et quicumque minor ann. 2^ major tamen ann. 16 in aliqua negotiatone ncgotictur et mercetur tencatur de contractibus per ipsum factis occasioiie ipsarum ncgotiatiouem perinde ac si esset major ann. 2^. (Statuta et Décréta commvnis GenViC, lib. IV, cap. 46; édition de 1498, feuillet 60.)

par exemple, non afin de la remettre en vente à l'état brut, mais pour l'ouvrer et la revendre sous forme de produit façonné? En d'autres termes, un industriel, un tisserand, faisant acte de commerce, jouissait-il, par ce fait, du bénéfice de cette loi exceptionnelle, ou bien l'exception ne s'appliquaitelle qu'aux trafiquants, facteurs ou négociants revendant la matière première telle quelle ?

A défaut d'une disposition spéciale des statuts génois ou savonésiens, nous avons l'opinion de Casaregis. Ce grand jurisconsulte n'hésite pas à déclarer que l'exception en faveur du mineur commerçant ne s'appliquait pas au mineur artisan. Il dit même que pour jouir du bénéfice de l'exception il fallait que la matière première fût revendue sans avoir été transformée ^

Il s'ensuivrait que Christophe Colomb , ne pouvant pas bénéficier de l'exception, devait avoir atteint sa majorité lorsque le 26 août 1472, à Savone, il se porta solidaire de la dette contractée par son père.

Mais s'il était majeur, comment expliquer une certaine phrase du contrat portant que Christophe Colomb souscrivit cette obligation du consentement de son père : patrc consentiente ?

Pourquoi ce consentement inséré dans un acte notarié, et, conséquemment , requis par la loi?

A première vue on est tenté d'y voir une preuve qu'en 1472 Christophe Colomb était encore mineur de vingt-cinq ans. Mais la question doit être examinée de plus près , car nous sommes ici en pays de droit romain , et ce consentement pourrait aussi

I . Casaregis , Diseur sus légales de commercio ; Venetia , 1 740, in-folio ; Discursus ccxxiv.

impliquer que l'autorité paternelle s'étendait sur les enfants pendant toute la durée de l'existence du père, comme au temps de la république romaine. C'est ce que nous allons examiner.

Le principe de l'autorité paternelle , si absolu avant Justinien , ne fut pas sans subir au cours des siècles des modifications importantes, toutes dans un sens favorable au fils de famille, surtout en ce qui concerne la capacité de posséder en propre et d'aliéner. Nous voyons même que le fils en jouissance de père pouvait s'obliger vis-à-vis d'étrangers, car, « si le fils de famille (en droit romain) s'absorbe dans la personne du père, ce n'est

qu'en ce qui concerne le bien et le patrimoine de famille

D'où il suit que le fils de famille peut, par contrat, obliger les autres envers lui et s'obliger envers les autres; et que les stipulations ou les promesses qu'il fait tirent leur validité de sa propre personne, et non pas uniquement de celle de son père ^ »

A prendre une certaine disposition des statuts génois de 1589, on serait fondé à croire que cette libéralité de la loi se continua en Ligurie. Nous y relevons, par exemple, ce texte :

« Le mineur de vingt-cinq ans, majeur de seize ans, qui se sera obligé ou aura emprunté de l'argent, restera obligé, poun-u que cet engagement ait été pris avec l'autorisation de ses père^ tuteur ou curateur -. »

1 . Ortolan , Explication hisloiique des Iiisiitutes de Juslinien, 4'»e édition, page 158.

2. Miiior 2) ann. viajor tamen 16 qui accovundationem seu pecunias aut rcs pro implicita hahierit remaneat obligattis ac si major esset... dum tamen accomeudationem... capiat ciim aiictoritate patris, tutorum, veî curatorum, vcl saltem ipsis scientibtis et non contradicentibus. {Stat. et Décret, corn. Gen., lib. IV, cap. xiii, De accomendis et implicitis, édition de Gènes 1675, page 207.)

Déjà en 1414, d'ailleurs, la loi génoise contenait une disposition semblable :

« Les mineurs qui ont leur père peuvent faire tout contrat, pourvu qu'ils prêtent serment et soient autorisés par le père en la puissance de qui ils se trouvent ^ »

Voici donc des mineurs de vingt-cinq ans qui contractent, de l'assentiment de leur père, dans les termes du contrat Signorio : paire consentienU. Aussi , à prendre ces deux textes séparément, le critique serait autorisé à ne s'expliquer ce consentement préalable que par l'état de minorité des enfants appelés à concourir à la confection de l'acte. Malheureusement, ces mêmes statuts génois contiennent une autre disposition où il est dit que « l'homme majeur de vingt-cinq ans qui est sous la puissance de son père ou aïeul ne peut contracter que du consentement de son père ou aïeul, sauf si son père le

I . Si quis minor masculus saticc mentis ex quo comphiierit annos decem septem ml femina ex quo compleuerit annos quindecim fecerit aliqiiem contractum finem obligationem iiel remissionem cum aliqua persona cum iuramento pi-astito ctim et de consilio diiorum ex uidiorihus propinqttis suis : qui iurent si poterunt inueniri dlioquin cum et de consilio duorum ex iiicinis eorum uel mixtim : qui iurent se credere dictum contractum obligationem uel remissionem fieri ad utilitatem non ad lesionem dicti minoris teneatur quilibet magistratus dictum contractum finem remissionem et obligationem firmiim hahere et tenere. lia quod dictus minor non possit petere uel habere restitucionem in integrum saliio si dictus tninor masculus uel femina habent patrem uel auum paternum prasentem et idoneum : et esset in potcstate altcrius corum : quo casa possint se obligarc auctoritate patris uel aui paterni in cujus ipsoiiim fuerit potestate et indistincte obsque alla solcmnitate uel restitutione ipsa obligatio habeatur firnui et rata nisi ad benefilium ipsius patris uel aui quia tune requiratur causa cognitio et titilitatis ipsius minoi-is et auctoritas ipsius magistratus aliter uero contractus factus ipso iure non ualcat. (Statuta et Décréta commvnis GenvcC, 1498, lib. III, cap. II. Quod contractas minorum et mulierum vàleant ut infra , feuillet 55, recto.)

souffre ou n'y contredit pas ^ » Et il paraît que cette tutelle perpétuelle du fils était générale en Italie ^.

D s'ensuit que si le contrat Signorio porte mention d'un consentement donné par le père^ il ne faut pas en conclure que le fils était alors mineur; mais on n'est pas plus fondé à croire qu'il avait atteint sa majorité de vingt-cinq ans, puisque, dans un cas comme dans l'autre, le consentement paternel était obligatoire 3. Le fait de la garantie stipulée par Christophe Colomb ne prouve rien non plus, puisque, avec le consentement de son père, lequel fut donné, il pouvait s'obliger et rester obligé, qu'il ait été majeur ou mineur lors de la confection du contrat.

1 . Aliquis etiam niasculus maior annis uigintiquinque qui sit in potestate patris vel aui : iion possit contrahere se obligare remittere uel facere dliqtiid nisi de consensu patris uel aui : in cuius fuerit potestate. Saluo iatnen si tàlis filius fatnilias maior annis uigintiquinque paciente pâtre uel auo, uel non contradicente palam siue publiée negociaretur tune et eo casu contractus et obligatio talis ualeat et teneat ipso jure ac si foetus esset auctoritate patris uel aui... ita tamen quod pater... non obligatur in tali contractu. (Loc. cit., lib. III, cap. n. Ouod contractus minorum et mulierum, feuillet 35, verso.)

2. Contractus gestus a filio familias sine patris consensu est nullus juxta dispositionem statut i Florentini. (C.\saregis, loc. cit., Discursus CCIV, no 39.)

3 . Mais alors comment expliquer les deux faits suivants : Le 1 7 septembre i484,Giacomo Colombo, majeur de seize ans seulement, signe spontanément un contrat d'apprentissage. Nous possédons le texte complet et authentique de cet acte, qui fut passé devant notaire à Savone , et nulle part il n'y est fait mention du consentement paternel. Le 17 novembre 1491, Domenico Colombo donne quittance notariée pour la somme de 60 livres qu'il a reçue de Nicolao Rusca. Giacomo Colombo figure également dans cet acte, mais c'est pour que lui, fils supposé être encore en puissance de père, donne son propre consentement. Appendice A, docs. XXXV et XXXVII.

Il y a d'autres actes notariés qui, à notre avis, appellent plus particulièrement l'attention du critique.

Le 24 septembre 1470, Domenico Colombo vendit aux deux Caprile son petit bien de Ginestrato, et comme Susanna Fontanarossa jouissait d'une h3^pothèque légale sur cette propriété, le notaire exigea naturellement qu'elle consentît à la vente. Le juge ^ convoqua donc les proches, lesquels, au nombre de douze -, furent assignés à comparaître devant M*^ Francesco Camogli, notaire à Gênes, le 25 mai 1471 5. Neuf des parents refusèrent tacitement par leur absence, ce semble, d'autoriser cette aliénation; mais trois, et des plus proches, ayant donné leur consentement, le juge déclara la vente valide et ratifiée.

Le 7 août 1473, Susanna fut de nouveau appelée à approuver une promesse de vente d'immeuble faite par son mari. Il s'agissait de la maison sise à la Porte-de-l'Olivier 4, à Gènes. Elle se présenta à cet effet devant M^ Pietro Corsaro , notaire à Savone. Cette fois, cependant, Susanna ne fut pas assistée, comme en 147 1, de ses parents. Ce furent deux de ses fils, Christophe et Giovanni-Pellegrino , qui les remplacèrent.

1. Vlcariiis sale siipcrioris. C'était un juge adjoint au podestat.

2. Le Statut dit qu'on doit convoquer les proches et les voisins : propinqitos et vicinos. Ailleurs on lit : cum et de consilio duoriim propinqiiorum vel vicinoriim, deux proches ou voisins. On pourrait donc croire que les onze personnes mentionnées dans l'acte n'étaient pas toutes des proches de Susanna. Cependant nous croyons que les voisins n'étaient convoqués que lorsque les proches ne pouvaient comparaître; comme on le voit dans l'acte du 26 janvier 1501, où, vu l'absence de Christophe, de Bartolomeo et de Giacomo, le notaire assigne un cordonnier et un tisserand vicinls et notis doiuus.