COPIE DE LA LETTRE DE M. LE CHANCELIER AU PARLEMENT DE ROUEN

ce Messieurs,

« La réponse du Roi à vos remontrances du 19 avril de Tannée dernière au roi t dû vous imposer silence sur les affaires du Parlement de Besançon. Cependant vous en avez adressé au Roi de nouvelles, les l**" juillet et 24 août derniers, dans lesquelles vous continuez d'avancer les mômes principes que Sa Majesté avoit proscrits, et vous cherchez à les insinuer dans l'esprit des peuples, en les rendant publics par la voie de l'impression de vos nouvelles remontrances, que Sa Majesté ne peut s'empocher de croire que vous les favorisez, puisque vous ne les avez pas condamnés, quoique de pareils ouvrages de leur nature ne doivent être connus que de la seule personne du Roi.

« Pour répondre à ces dernières remontrances. Sa

Majesté m'ordonne de vous faire ressouvenir que son autorité étant souveraine, personne dans son royaume ne peut la partager avec elle; c'est elle seule qui forme les ordonnances et les lois auxquelles tous les sujets doivent se soumettre; c'est à elle seule qu'il appartient d'y déroger ; c'est d'elle seule que les Parlements tiennent leur existence et leurs pouvoirs. Quand le Roi les a chargés du soin d'administrer la justice, il leur a prescrit des bornes au delà desquelles il ne leur est pas permis d'étendre l'autorité qui leur a été confiée. S'il veut bien recevoir leurs remontrances, il ne leur a pas permis, sous ce prétexte, de suspendre, encore moins de défendre l'exécution de ses ordres. Ils doivent attendre de sa justice la réformation des prétendus abus qu'ils lui ont dénoncés.

c Ce sont là les vérital)les principes de la monarchie, principes inaltérables que vous vous eflorcez de détruire dans vos dernières remontrances. Tout ce qui s'oppose à ces principes est vicieux, contraire à la vérité des faits qu'on tâche de déguiser et, par conséquent, ne doit point être écouté.

c Ce n*est point par des protestations affectées de zèle et de fidélité que des sujets remplissent ce qu'ils doivent à leur Roi ; ces expressions et autres semblables, qui sont souvent réitérées dans vos remontrances, n'ont l>as empêché Sa Majesté d*y reconnottre un projet formé d'étal)lir que vous tenez votre pouvoir de votre essence; <pic votre essence est aussi ancienne que la monarchie; (|ue votre consentement est nécessaire dans la confection des lois ; qu'il n'est rien dans la royaume qui ne soit soumis à votre inspection; que toute Tautorité royale appailiont à l'exercice des officeë dont Sa Majesté vous a revêtus; et de persuader aux peuples que c'est dans vos seules assemblées (souvent tumultueuses) que réside l'honneur et l'amour de la justice. De ces maximes |)ernicicuses est sortie l'idée nouvelle de regarder tous

y^^f^ JOURNAL DE BARBIER.

Irs Parlements comme ne composant qu'un seul corps, tlv»iil les Conrs particulières ne sont que les branches, idée chimérique qui se détruit à la première vue du loxic dos ordonnances qui créent les différents Parle* nicnts dans le royaume^.

« On ne trouve dans ces ordonnances ni les termes de classes on membres de Parlement, ni aucunes expressions nouvellement inventées. Chacun d'eux a été successivement institué pour rendre la justice dans les limites du ressort qui lui est assigné; ils sont établis à l'instar ou à l'exemple de ceux qui ont été précédemment créés ; il est dit nommément qu'ils seront intitulés Parlement. Les usages du Parlement de Paris y seront observés; ils auront la même autorité, les mêmes privilèges, droits, honneurs que les autres Parlements de notre royaume.

« Ces termes n'annoncent qu'une égalité entre les anciens Parlements et ceux qui sont nouvellement établis; mais cette égalité, loin de former une unité entre les Parlements, est précisément ce qui la détruit. L'éga-i lité présente à l'esprit deux objets semblables, mais qui sont distincts et séparés; l'unité ne présente qu'un seul

1 . Voltaire est à peu près de Tavis du chancelier. • Le Parlement, dit-il, déplaisait bien plus au gouvernement par sa lutte perpétuelle contre les édits du Roi que par ses cruautés envers quelques citoyens. Il semblait prendre k la vérité le parti du peuple, mais il gênait l'administration, et il paraissait toujours vouloir établir son autorité sur la ruine de la puissance suprême.

■ Il s'unissait en effet avec les autres Parlements, et prétendait ne faire avec eut qu'un corps, dont il était le principal membre. Tous s*appelaient alors classes du Parlement : celui de Paris était la première classe^ chaque classe. faisait des remontrances sur les édits, et ne les enregistrait pas. 11 y eut même quelques-uns de ces corps qui poursuivirent juridiquement les commandants de province envoyés à eux de la part du Roi pour faire enregistrer. Quelques classes décernèrent des prises de corps contre ces officiers. Si ces décrets avaient été mis à exécution, il en aurait résulté uu effet bien étrange. C'est sur les domaines royaux que se prennent les deniers dont on paye les frais de justice, de sorte que le Roi aurait payé de ses propres doni.-iincs les arrêts rendus par ceux qui lui désobéissaient contre ses officiera pria 'ipaux , qui avaient exécuté ses ordres. •

ol)jet. Si les difTérentes Cours établies par les ord\Mvnances sont égales entre elles, il s'en suit qu'elles ne forment pas la même Cour; aussi. Sa Majesté, ne regarde ce système d'unité dans les Parlements que comme im prétexte dont on veut autoriser des associations qui, étant contre les intentions du Roi, ne peuvent (Ire tolérées, suivant toutes les lois du royaume; c'est ce qui a déjà porté le Roi à vous déclarer que l'aiïaire du Parlement de Rcsançon vous étoit étrangère» et que vous ne deviez point délibérer sur ce qui se passe hors de votre ressort; que vous n*en avez pas le pou* voir.

<t Cependant vous vous hasardez do porter aux pieds du trône les faits les plus injurieux contre les magistrats du Parlement de Resançon ; vous y présentez les faits les plus odieux contre le chef de cette compagnie. Comme Sa Majesté a eu connoissanco et a approuvé tout ce (|u*il a fait dans le cours de cette affaire, elle ne peut que désapprouver que vous tentiez de blâmer sa conduite.

< Mais pendant que vos remontrances sont pleines de déclamations contre les membres de cette compagnie fidèles au Roi et à leur devoir, vous comblez d'éloges ceux qui depuis près de deux ans font gloire de résister aux ordres de Sa Majesté, et de persévérer dans le refus ({ifils font depuis longtemps de prendre les voies qu'il a la lK)nté de leur indiquer pour rentrer dans ses bonnes gi âces. Le Roi vous défend donc de nouveau de vous mêler do cette affaire. Sa Majesté vous a déjà fait entendre que vous ne devez pas connoltre de la conduite de ceux qu'elle charge do ses ordres particuliers; comme SCS ordres vous sont inconnus, vous n'êtes pas en état de juger s'ils ont été fidèlement exécutés. Sa Majesté se croit d*autant plus obligée de vous renouveler les défenses qu'elle vous a faites à ce sujet, qu'ayant fait examiner les faits que vous imputes à son intendant

dans la généralité de Caen, et s*en étant fait rendra compte, elle n'y a rien trouvé jusqu'à présent qui pût mériter une censure aussi anière que celle qui est portée dans vos remontrances. Sa Majesté vous défend donc expressément de donner suite à vos arrêtés des 25 juin et 9 juillet derniers, et aux autres que vous pourriei avoir faits sur cette matière. Quant aux scènes indécentes qui se sont passées dans vos assemblées, lorsque le Roi vous a envoyé ses derniers édits. Sa Majesté ne devoit pas s'attendre de les voir rappeler, dans vos remontrances, pour en rejeter le reproche sur ceux qui éloient chargés de ses ordres; votre résistance à enregistrer des édits, qui l'étoient dans la plus grande partie du royaume, a obligé le Roi à vous envoyer M. lemaiéchal de Luxembourg, gouverneur de la province, pour vous faire connoître ses intentions; chargé des ordres de Sa Majesté, il avoit l'honneur de la représenter. Le Roi se tient aussi oflensé du refus que vous avez fait en sa présence d'obéir aux ordres dont il étoit porteur, que si ce refus avoit été fait en présence de Sa Majesté ellemême; mais Sa Majesté elle-même a été bien plus offensée, par l'entreprise que vous avez faite le lendemain, de déclarer nul tout ce qui s'étoit fait la veille, suivant les ordres de Sa Majesté ; c'est-à-dire d'oublier voire qualité de sujets, pour vous attribuer un droit de supériorité sur les commandements de votre souverain. Ia Uoi est aussi très-mécontent de la manière dont vous avez usé avec son procureur général, en lui enjoignant de remplir ses fonctions avec plus d'exactitude.

a Sa Majesté, s'étant fait rendre compte des motifs qui ont pu donner lieu à une pareille injonction, n*a rien trouvé dans la manière dont il s'est comporté qui fût répréhensible et qui ne fût conforme aux règles de son devoir.

<K il y a quelques années que le Roi cassa un de vos arrêts qui prononçoit une pareille injonction. Il vient de

DÉCEAtRUE 1760. 321

casser celui que vous avez rendu de nouveau, le 9 juillet dernier; enfin, vous devez être persuadés que le Roi emploiera toujours son autorité pour faire observer les lois de son royaume, pour obliger chacun de ses sujets à se renfermer dans les devoirs de son état et d'en remplir les règles avec exactitude. Il fera rendre à la magistrature ce qui lui est dû, mais il se fera rendre ce que la magistrature lui doit. Il accorde toujours sa protection à ses Cours, mais il ne souffrira pas qu'elles passent les bornes du pouvoir qu'il leur a confié, et que sous prétexte du maintien des lois, elles entreprennent sur les droits de la souveraineté. Il donnera avec empressement à tous ses sujets des marques de clémence et de bonté, mais quand ils s'écarteront de leur devoir de quelque état, condition et qualité qu'ils soient, il emploiera pour les y faire rentrer, quoiqu'à regret, les voies de sévérité nécessaires pour faire respecter l'autorité royale,

c Je suis avec une parfaite considération»

c Votre très-affectionné serviteur, c Signé : de Lamoigngn^. »

11 y a plus, le Parlement de Rouen, qui a pris aussi parti pour le Parlement de Besançon, qui n'a fait l'enregistrement du troisième vingtième qu'à regret, et qui avant les vacances a donné des remontrances très-vives contre l'autorité royale sur les grands principes du Parlement de France, a reçu une lettre de M. le chancelier'.

I. Umoignon (Guillaume II de), Mignear de Maletbarbet, né en 1A83. Il tTtit monlré des UlenU et des wertoi dane Uwtet les plaect qo*il avait occupées ; omis ses maniérée gratee déplaisaient à la Gonr et wrtoot à madame de Pomptdonr. En 1703, la famille Maopeoa, qoi eommeoçait à jouir de ce crédit qui Ta rendue si célèbre, désirut la place de ehaneelier. Lamoignon refusa de donner sa démiasiMi, et madame de Pompadour le fit exiler. Mtupeon le remplaça sous le titre de vioe-chaneelier, que le Parlement refusa de reeonnaltre. Lamoignoo rnoomt en 177t. (Voir Biogr. «MsiD. de Michtud.)

t. La lettre de M. le ebancelicr, du 7 oelol»i«, •■ bmb du loi, ett fei

un pou vivp à co. que Ton dit, et dont il a été très-mé- ( onltMit. A la KMilrôe du Parlement, assemblée en conséqu(MïC(', dans laquelle il a été arrêté que les Chambres n^sleroioul asseud)lces, jusqu'à ce que le Roi lui donnât desréï)onses à leurs remontrances; il demande même, dil-on, une satisfaction de la part de M. le chancelier.

Kn sorte que voilà cessation de service et trouble nouveau, par conséquent, dans le Parlement de Normandie, ce qui doit donner de Tembarras aux ministres, en attendant les suites et le résultat de l'assemblée du 9 janvier prochain au Parlement de Paris.

Du 14 décembre. On a parlé ici beaucoup de paix depuis quelques jours; le besoin que Ton en a et la crainte qu(^ ces nouvelles soient hasardées, font que bien des gens ne donnent pas dans cette nouvelle.

il est arrivé ce mois-ci une aventure fort extraordinaire dans l'église de la paroisse de Saint-Benoit. Un petit valet de sacristie, accompagné d'un fossoyeur, voulant n(Utover le dedans et l'intérieur do Tautel de la Vieri;(*, lequel est derrière le chœur, s'est aperçu qu'il y avoit (pielque chose de ferme dans le bas d'autel, et s'étant fourré dessous, en a tiré un sac dans lequel éloit renfermé un corps mort roidi et tout desséché. On a averti le curé de la paroisse, qui a envoyé chercher un commissaire, et celui-ci, les chirurgiens du Châtelet, lesquels, ayant examiné le corps, ont trouvé un jeune homme de vingt ans environ, ayant un ruban autour de la gorge et paroissant avoir été étranglé, ce qu'ils ont estimé avoir été fait depuis {dusieurs années; sur ce procrs-verbal, la justice du Chàteleta pris connoissancc (lu fait. On a arrêté plusieurs bedeaux et fossoyeurs, et la grande difiicullé maintenant est de savoir par qui et comment il a été placé dans ce bas d'autel, après lesquels examens on a fait enterrer ce corps.

mais dans les vrais principes de la monarchie contre les prétentions det Parlements, et, par eonscqucnt, de celui de Paris. {Note de Barbier»)

DÉCEMBRE 1760. 6Ud

On dit, comme chose certaine, qu'il y a six conseil - Icrs du Parlement de Rouen exilés, nouveau sujet de réclamation du Parlement de Paris, à l'assemblée du 9 janvier 1761^.

Depuis quinze jours, il a paru un livre in-4o qui a été présenté, dit-on, à M. le Dauphin, à toute la Cour, et qui y a fait beaucoup de bruit, intitulé : la Théorie de rimpôù^y dont l'auteur, par le style, est reconnu pour

I • Cette nouvelle est fausse. (Noie de Barbier,)

1. Un homme singulier, mélange d'esprit novateur et d*espnt rétrograde et féodal, qui avait commencé d'ébaucher Péconomie politique pour son propre compte, en même temps que Goumay et que Quesnay, le marquis de Mirabeau..., s'occupait à délayer les doctrines communes de Técole dans un fatras éuorme où brillent bien des lueurs que personne n'a plus le courage d'y chercher aujourd'hui. De ce chaos devait naître le grand Mirabeau, élève et victime d'un père qui fut Vatni des homtnei en général et le tyran de sa famille en particulier. Les ouvrages les plus cités du marquis de Mirabeau sont : VAmi des Itommes (1756) ; la Théorie de l'impôt (1700); et la PM^ lusophie rurale {il fiZ). Hbnri Martin.

t'oe école nouvelle, celle des économistes, s'occupait de l'étude de la distribution des richesses; Quesnay, le marquis de Mirabeau, l'abbé de La Rivière abordaient ainsi la politique par le c6lé des intérêts matériels; ils révélaieul les abus eCTruyables sous lesquels le peuple était écrasé; mais, en général, plus ennenàs des corps privilégiés que de l'autorité royale, ils semblaient, par leurs principes, favoriser surtout le despotisme. Sismoiibi.

Les ouvrages relatifs à l'économie politique sont nombreux au dix-huitième siècle, et c'est vraiment alors que se constitue cette science, qui était complètement inconnue au moyen âge. — Les frères Piris, et particulièrement Paris Duverney, connus par la liquidation de la banque de Law, mirent au jour divers Mémoires sur les finances et la monnaie. Melon, secrétaire du Hégeut, fit paraître, en 1734, un Essai politique sur U commerce, 1701, 1 vol. in-12, qui produisit une très-grande sensation. Dutot publia, en 1738, des Hé/lfxions politiques sur les finances et le commerce, La Haye, 1738, t vul. iu-ii. Cet écrit, dans lequel il combattait les opinions de Melon, fut juktcmeut remarqué. Le publie accueillit avec non moins d'intérêt VEssai sur Ut probabilités de la vie humaine^ par Dépardeux, oà se trouvent dm cotikidérations importantes sur la population; les Économiques, et Mk moires sur Us blés^ de M. Dupin, fermier général, et la Noblesse eommer^ çanU, de Tabbé Coyer.

Furbounais présenta au gouvernement divers Mémoires sur les finances du ro>aiJine De 1753 à 1758, il fit imprimer plusieurs traités spéciaux, dont les pius intportants kont : les f.léments du commerce, et surtout les iUchgrrkes et cuntidrrations sur les finances de la France, depuis l'année 1595 jusqu'en 1 7 S i . On lui doit encore : Questions sur le commerce des Ermnçmiê

être M. le marquis de Mirabeau, auteur d*un autre livre : VAmi des hommes^ qui a été fort goûté. Dans ce dernier ouvrage, Tauteur, qui parle directemenl au Roi en forme d'entretien, lui dit très-clairement que TÉtat est trèsprochain de sa ruine par la mauvaise administration des finances; il donne un projet très-détaillé en calculs pour prévenir ce mal, dont le projet principal est de supprimer entièrement les fermiers généraux, et, en général, tous financiers et leurs préposés, et d'abolir tous droits d'entrée et impôts sur le commerce, industrie, denrées; et il propose un autre expédient pour fournir au Roi et à TÉtat des revenus nécessaires.

Il y a dans ce livre de l'imagination et un grand travail, mais en même temps de l'imaginaire, mal écrit pour être intelligible et trop dur dans des expressions adressées au Roi.

Ce livre a été défendu le 15 ou le 16 de ce mois; il devient rare et cher, et Ton dit généralement que M. de Mirabeau a été conduit au château de Vincennes^il y a deux jours, le 17 ou le 18 de ce mois.

M. de Mirabeau est sorti de Yincennes et a été exilé dans une de ses terres.

11 a paru une brochure intitulée Y Oracle des anciens* fidèles, qui, par un arrêt du 3 de ce mois, a été conduinnée à être brûlée par la main du bourreau; ce qui a tté exécuté le 5. Cet ouvrage, fait par l'abbé ***, im)>rimé à Berne et condamné comme impie et blasphématoire, a pour prétexte la conversion de plusieurs

dans le Levant; — Det Principet et obiervaliont économt^uet; — Tanalyse des Principei iur la circulation de$ denréa et Vinfluenee dm fHMiéraire sur celte circulation. Forbonnais fournit en outre un grand nombre d'articles à rEncyclopédie. — Voir, sur les économistes du diz-haitième siècle, Uisloire de l'économie politique, par M. de Villeneave-Bargemont. Paris, Guiliaumin, 1841, in-S", t. ii, p. 57.

1. Ce livre, dont le titre est : VOracle des ancienê fidèle$t pour êertir de suite et d'éclaircissement à la sainte BibUf Berne, 17ê0, in^lt, eat attribué par Voltaire à Digcx.

jiii(s en Pologne, il y a trois ans environ. L*auteur en a trouvé un en son chemin, qu'il a voulu convertir de môme, et avec qui il a sept conversations pour lui prouver la fourberie de Moïse, la fausseté et les contradictions de tout l'Ancien Testament, dont il fait l'analyse sur ce point de vue. L'ouvrage est mal fait en lui, mais d'une grande recherche. A chaque conversation, il veut prouver au juif la différence de la religion chrétienne, qui est la loi naturelle, mais cela est fait faiblement.

On a parlé de paix il y a quelque temps, fondée même sur les nouvelles de Londres, mais peu avantageuse pour nous, comme on peut s'imaginer, puisque l'on met d'abord pour condition la démolition de Dunkerque. Au- * jourd'hui on ne parle plus de cette paix tant désirée; on fait au contraire, tant en Angleterre qu'en France, (les préparatifs pour la campagne prochaine. Ce qu'il y a de i)lus avantageux pour nous, c'est que la flotte puissante (lui doit sortir des ports d'Angleterre pour tenter une ^TanJe entreprise sur les côtes de France, sans savoir en quel endroit, soit par les vents contraires, soit par des maladies, a été obligée d'abandonner ce grand [)r()j(3t et de rentrer dans ses ports; elle a été enfin désarmée. La grande dépense de cette flotte a fait un peu crier la nation anglaise.

A regard de l'Allemagne , le prince Ferdinand et le duc héréditaire de Brunswick, généraux des troupes alliées contre nous, se sont retirés. M. le duc maréclial do Broglie a conservé toutes ses positions et est dans 1 raiicfort et aux environs, ce que l'on regarde comme iiiH* manœuvre fort avantageuse.

On disoit même qu'il y avoit de la brouillerie entre 1(3 prince Ferdinand et le ministère anglois, parce que \r nouveau loi d'Angleterre devoit épouser la sœur du (liK héiéditaiie de Brunswick, et que la môre du Roi a roinjtn (r tiiariagt^ pour lui faire épouser une princesse

de Saxc-Gotha, qui est de la maison de la mère du jenne Roi. Cependant, le prince Ferdinand n*a point quitté le commandement des troupes alliées, comme on le croyoit.

On dit ici que M. le maréchal prince de Soubise doi^ commander Tannée prochaine, sur le Rhin, une armée de trente mille hommes, en qualité de généralissime, accompagné de M. de Chcvert, bon lieutenant général. Cela a surpris et indisposé le public, ainsi que les officiers qui seroient de cette armée; ce qui a donné lieu à un bon mot : a Que le prince de Soubise commenceroit la campagne avec de grandes forces, parce que toute la France est à Varmée^. »

Le bruit a couru à Paris, comme chose' sûre, de la mort du roi de Prusse , qui aurait été écrasé par une mine quMl faisoit essayer; cela étoit fondé sur une fausse lettre, car tout le monde est convenu qu'il n*en est rien.

L'année finit sans aucun changement dans le ministère. M. le maréchal de Belle-Isle et M. le duc de Ghoiseul ont toujours grande part au gouvernement.

M. le duc de Bourgogne est presque toujours désespéré, et il ne se soutient que par les bons remèdes qu'on lui donne, et change successivement.

Malgré la rareté d'argent, le mauvais état des finances et la misère publique, le gros de Paris ya toujours à l'ordinaire pour les spectacles, plaisirs et magnificences.

i . le prince de Soubise était brare de sa personne, mail tcmt à fait pable de la moindre combinaison stratégique. Il était extrêmement ▼aniteai, et, de plus, jaloux de tous les officiers, quels qu'ils fussent, qui partageaient le commandement avec lui. On conçoit que la France ait été aZarmée àm k foir i.'ivcsli du litre de généralissime.

â«wmt>1i^ cliflE le dae d'Orléans ta sajet de la cooTocation des pairs Jt France. ^~ Di^marche du prince de Conii aoprès do Parlement. — Le Parlemenl délibère sur Pabsenee des pairs. — Airété sar les droits de la pairie. — Débat entre le gonvemement et la Conr des Aides. — Mort du mareclial de Be1Ie>Is1e. — Détails snr sa famille et sa fortnne. — La duebeaaa de Modèaa est enterrée an Yal-de-Orâce. — Grande la? enr do d«e de Choiseol.

An sujet de l'invitation faite aux princes du sang ci aux pairs de France, de la pari du Parlement de Paris, (le se trouver à l'assemblée générale des Chambres le vondrcdi 9 janvier, par rapport à l'aiïaire du Parlement ()o Besançon , samedi 3 janvier, il y a eu le matin au Palais- HoyalfCliezM. le duc d'Orléans, comme premier prince du sang, tous les princes et tous les pairs, pour délibérer sur ce qu'il y avoit à faire sur cette invitation. M. le duc d*Orléans a fait un discours; on dit que d'abord il l(Mir a dit que le Roi ne prétendoit pas les gêner ni rien changer au droit qu'ils avoient de prendre séance aux as.-emblécs du Parlement, mais qu'ensuite il leur a fait entendre que cette démarche ne feroit pas plaisir au Roi ; sur ([uoi on a délibéré. On dit aussi que M. le prince do (>)nti, dans toutes les occasions porté pour le Parlement, a fait un beau discours pour faire valoir et les droits de la pairie,et la nécessité qu'il y avoit, dans cette occasion, de se rendre au Parlement le 9 de ce mois, mais qu'& la plnralilé des voix il a été arrêté que les princes et les pairs ne s'y rendroient point.

On verra dans l'assemblée de vendredi prochain, sur le récit qui sera fait à la compagnie par M. le premier pré.sidentt comment la Cour prendra cet arrêté particu-

8?.ft JOUUNAL DE B\RBIER.

lier des princes et des pairs. Il n*y a pas eu de défenses publiques de la part du Roi d*y aller, mais une espèce d*ordre indirect de laisser le Parlement s'assembler sans eux.

Du vendredi 9 janvier. Le Parlement s*est assemblé à dix heures du matin. Les pairs et princes n'y sont point venus; mais M. le prince de Conti a envoyé une lettre aux (Ihambres assemblées, par M. le marquis de Chabruyant, son premier gentilhomme de chambre. M. le comte de La Marche, son fils, a envoyé aussi une lettre par M. le marquis de Saint-Simon, son premier gentilhomme, mais moins longue. En général, cette démarche de la part de M. le prince de Conti n'a pas été approuvée. Le parti de n'y point aller avoit été arrêté dans rassemblée chez M. le duc d'Orléans; c'éloit à ce premier prince du sang à en informer le Parlement.

M. le prince de Conti marque qu'il auroit usé volontiers des droits de la pairie, reconnus et consolidés par le Roi même en 1758, mais que, ne présumant assez de ses lumières et de celles de M. de La Marche pour qu'elles fussent de quelque utilité, étant seuls, il a cru devoir se dispenser de se rendre à leur invitation, mais qu'ils ne doivent pas moins être persuadés de l'étendue de Testime et de la considération avec laquelle il est, etc.

Après avoir lu les lettres de MM. les prince de Conti cl comte de La Marche, il a été délibéré sur l'absence des princes et pairs et sur leurs droits; laCourafait' ...:

Que le défaut d'exeicice des fonctions essentielles de la pairie ne peut nuire ni préjudicier à la dignité ni à l'intégrité des droits de la pairie*, droits respectifs entre