CHAPITRE V. lOo
de sa croyance pour subvenir aux dépenses , et rien ne faisait sentir le besoin du rétablissement des fabriques.
Mais quand il eut été reconnu par une loi (1) que la religion catholique était celle de la grande majorité des Français , quand un concordat avec le souverain pontife eut été conclu, quand en6n les autels eurent été relevés et que les cérémonies religieuses eurent repris leur cours , il fallut bien s’occuper de pourvoir aux dépenses et de les régulariser.
11 n’y avait plus ni fondation , ni biens à administrer, la piété généreuse des fidèles y suppléait, et d’abondantes recettes exigeaient une administration pour en surveiller le bon emploi.
On arrêta donc qu’il serait établi des fabriques pour veiller à l’entretien et à la conservation des temples, ainsi qu’à l’administration des aumônes (2).
Cet établissement fut réglé par un arrêté du 7 thermidor an li (25 juillet 1803).
fl) Loi du 18 germinal an 10 (8 avril 1802. ) (2) Art. 76 de la même loi.
Cet arrêté porte en même temps que les biens des fabriques non aliénés , ainsi que les rentes dont elles jouissaient , et dont le transfert n’aurait pas été fait, seront )rend us à leur destination.
En exécution de l’article 5 du même arrêté , le préfet du département de la Seine ordonna (1) que les fabriques fussent immédiatement instituées dans toütes les églises paroissiales et succursales de l’arrondissement de Saint-Denis , et nomma marguilliers pour la commune de Passy les citoyens Gr U el , de Fay Latour-Maubourg, et Quatremère de Quincy.
La première démarche de ces administrateurs fut de s’assurer s’il existait encore quelques biens de l’ancienne fabrique; mais il se trouva que tous ces biens avaient été aliénés , et que les débiteurs de rente^ s’étaient empressés de les racheter du domaine J, ainsi que la loi du 21 nivôse an 8 leur en concédait la faculté.
Dès lors la gestion des nouveaux marguilliers
(1) Arrêté du préfet de la Seine , en date du 14 pluviôse an 12 (4 février 1804-)