CHAPITRE V

déposé J pour être produit à l’appui du compte annuel.

On y dépose aussi tous les papiers, titres et documens concernant les revenus et affaires de la fabrique , et notamment les comptes avec les pièces justificatives, les registres des délibérations autres que le registre courant, le sommier des titres et les inventaires ou recolemens du mobilier de l’église.

Telles sont les dispositions principales qui régissent aujourd’hui les fabriques des églises, et particulièrement celle de Passy ; nous avons cru nécessaire de les analyser ici , parce qu’en général on ne se fait point une idée bien nette des opérations d’une fabrique ; or, comme ces opérations touchent aux intérêts des communes, puisqu’en cas d’insuffisance des revenus de la fabrique, les fonds communaux doivent y suppléer (i) , il est bon que chacun en ait au moins une juste notion, surtout à présent que les élections appellent à la gestion des affaires un nombre plus considérable d’habitans.

(1) Art. 106 du décret de 1809.