CHRONOLOGIE HISTORIQUE 9E6 CONCILES, ETC
dans leurs diocèses; mais le plus grand nombre resta à Paris, où, après, quelques explications avec eux, on convoqua de nouveau le Goncile en congrégation générale le 5 août. On y publia 2 décrets. Dans le premier, le ( Concile se déclare compétent pour statuer sur l'institution des évêques en cas de nécessité. Dans le second, il dit entre autres choses: 1° que les six mois écoulés sans que lePapeeût accordé l'institution, le métropolitain y procéderait, età son défaut ïe plus ancien évoque de la province, qui ferait la même chose s'il s'agissait du métropolitain; et S* que le présent décretserait soumis à l'approbation du Pape. Le pontife l'accepta, en le consacrant par un bref, en date du 20 septembre, dans lequel il le transcrivit, en y ajoutant toutefois que l'institution qui serait donnée par le. métropolitain ou le plus ancien évoque suffiragant de la province, le serait au nom de sa sainteté. Le Pape envoya aussi des bulles aux évêques nommés, mais Napoléon ne .voulut pas qu'on les leur remît parce que le conseil d'état lui avait fait observer que le Pape, dans son bref, n'avait considéré le Goncile quecomme une simple assemblée. Leschosesdemeurèrent ainsi en suspens et les évêques furent congédiés. Les affaires ecclésiastiques de l'empire ne furent arrêtées que par le concordat du 25 janvier 4813.
TABLE ALPHABETIQUE