ARRÊT DU 12 MAI

(Procès Courteline-Pathé)

La Cour,

Considérant que Moineaux, dit Courteline, auteur d'une pièce de théâtre en deux actes intitulée « Boubouroche», a cité la Société des Cinématographes Pathé, dont le siège est à Paris, rue Saint-Augustin numéro 8, devant le Tribunal civil de la Seine, qu'il a exposé dans son assignation que la Société a organisé, à l'aide d'appareils cinématographiques, construits par elle, notamment au théâtre de I' « Omnia », des représentations par projections d'une pièce intitulée « Ta femme nous trompe », et qu'il y a reproduit dans tout son texte le programme imprimé et distribué aux spectaieurs de l' « Omnia », qui est l'explication de la pantomime;

Considérant qu'il a soutenu que le spectacle ainsi obtenu et donné sans son autorisation est identique au spectacle produit à la scène par « Boubouroche », et a conclu à la défense de ces représentations et à la destruction du film édité.

Sur la représentation,

Considérant qu'en première instance la Société a pris des conclusions générales de débouté et n'a jamais reconnu sa responsabilité; que devant la Cour les conclusions ont été les mêmes et que la plaidoirie a affirmé l'absence de toute participation à la représentation ; qu'elle a seulement reconnu la vente du film et dénié le surplus ;

Considérant que Moineaux n'établit pas, comme il en a la charge, le bien-fondé de sa demande de ce chef ; et qu'il j a, dès lors, lieu de l'écarter puisque ce n'est pas T « Omnia » qui a été assigné;

Considérant, quant à la complicité de la

Société des Cinématographes dans la représentation de 1' (( Orania », qu'elle ne résulterait, d'après les documents produits et les débats, que de la vente du film à ce théâtre, et que cette unique circonstance ne suffit point pour prouver une coopération consciente à l'usage des photographies avec un programme inconnu de la défenderesse.

Sur l'édition envisagée isolément, v

Considérant que le film incriminé déroule plusieurs tableaux qui en six minutes font apparaître, après une première scène, un joueur de manille recevant un message dans un café, et sortant avec précipitation, son arrivée chez une femme qui cache alors un rival dans un placard, l'ouverture de ce bahut, la sortie de l'amant chassé par une fenêtre et tombant sur un autre concurrent, puis le mouvement du vainqueur se jetant aux genoux de l'infidèle ;

Considérant que cette aventure fait partie du fonds commun du théâtre et du roman ;

Considérant qu'en la mettant ainsi en photographies, la Société n'a rien emprunté à Moineaux qui lui appartînt en propre et fût un sujet dû à son invention créatrice ;

Que si « Boubouroehe » présente avec ce scénario des analogies, c'est qu'il a été lui-même puisé au fonds commun pour le sujet et que cette circonstance ne peut, dans ces conditions, attribuer à l'auteur un droit privatif; que la forme dont Moineaux a revêtu l'idée, souvent exploitée avant lui, est restée en dehors de la pantomine « Ta femme nous trompe » ; que son originalité très vivace se trouve dans l'analyse du caractère de la victime de l'incident ;

Que cette étude psychologique occupe tout le premier acte, spécialement dans les critiques de Rotasse, et se continue dans la majeure partie eu second, par les dialogues finement conduits, avant et après la découverte de la trahison ;

Que ces circonstances n'ont pu être reproduites par un machinisme muet et que dès lors, il n'est resté que le sujet qui vient d être caractérisé sans la manière personnelle dont il a été traité dans « Boubouroche » ;

Qu'en conséquence, il n'y a point contrefaçon en l'espèce ;

Par ces motifs, infirme le jugement dont est appel.. ^V^""" ^-•♦•^