CHAPITRE V
Etat social en Faucigny à la fin du XIVr”:° siècle
Situation religiense. — Clergé paroissial. — Confréries. — Administration de la justice. — Condamnations diverses. — Population. — Nobles. — Anciens noms. — Agriculture. — Routes. — Impôts. — Subsides. — Charges du seigneur. — Aumônes.
OUS voud ions étudier ici avec quelques détails, la société en Faucigny (1) au moment où cette province devenait la possession des comtes de Savoie.
En ce temps-là, la foi des peuples avait encore une vigueur de jeunesse. L’enthousiasme des croisades avait soufflé partout comme un vent généreux de christianisme. Les religieux, qui se sanctifiaient nombreux dans leurs monastères, ne laissaient pas que de produire autour d'eux un vaste rayonnement de force et de vertu. Les disciples de Ponce de Faucigny, le couvent de Mélan, les Charteux du kReposoir contribuèrent à faire vivre dans les vallées du Faucigny l'esprit de Dieu. Souvent les moines traversèrent Cluses, visitèrent Châtillon, édifiant, instruisant sur leur passage, distribuant les secours
(1) Dans les documents du moyen âge nous n'avons pas trouvé la distinction du Haut et du Bas Faucigny. C'est vers la fin du seizième siècle que cette délimitation devient usuelle.
Le Bas Faucigny s'étendait depuis Magland, soit depuis Balme, jusqu'à Annemasse, et depuis la crète des Bornes jusqu'aux frontières de Boëge du côté du Chablais, y compris Taninge. Sallanches, Samoëns, Chamonix, Megève et Flumet étaient les localités principales du Haut Faucigny, dont firent longtemps partie Beaufort et Ugine. Bilan des quartiers ordinaires de Son Altesse dans le Haut et Bas Faucigny, document sans date, mais assument de la fin du seizième siècle, Nous le devons à l'obligeance de M, l'abbé Tremey).
que la prévoyance monastique sait tenir en réserve, et auxquels les famines et les pestes successives donnaient un si grand prix. |
Les mœurs, les coutumes publiques étaient imprégnées des habitudes chrétiennes. On donnait aux échéances la date d’une fête liturgique. On comptait les redevances depuis tel dimanche jusqu’à telle solennité.
Cluses avait alors un curé, un vicaire, le recteur de la maladière, celui de l'hôpital et plusieurs recteurs de chapelles. Les paroissiens étaient bons et honnétes (1).
Les confréries étaient nombreuses. Cluses possédait une confrérie du Saint-Esprit (2', une autre de la Sainte Trinité, une de l’Assomption de la Très Sainte Vierge, une de Saint Nicolas et une de Saint Antoine. Elles étaient regardées comme personnes civiles et possédaient des biens (3).
Dans l'administration de la justice, les syndics, le châtelain, le juge du mandement, le juge-mage de la province, et enfin le souverain, avaient chacun une part déterminée par les usages et les franchises. Les indications suivantes, et d’autres qui viendront ailleurs, montrent comment les choses se passaient : |
En 1359, Pierre d'Ameysin, chevalier, baïlli du Faucigny et châtelain de Cluses et Châtillon, confesse avoir reçu :
De Guillaume Dufour et de Jacquet son frère, con-
(1) Archives de Genève; Visites pastorales. « Sunt ibi boni ac honesti parochiani, » sauf une exception.
(2) Arch. Cour des Comptes et surtout Comptes de Guillaume de la Forest, 1440-1441. La Confrérie du Saint-Esprit était souvent chargée d'entretenir les écoles. À Cluses, la Confrérie de l'Assomption était chargée du soin des pauvres. Nous le verrons en son lieu.
(3) Le duc de Savoie, par patentes données à Thonon le 30 janvier 1437, concéda aux prieurs de ces confréries des biens emphithéotiques, dont ils devaient lui payer annuellement un certain revenu. {Comptes de Guil. de la Forest.) Il y avait aussi une confrérie du Saint-Esprit en l'église de Châtillon, ctune confrérie en l'honneur de la B. V. Marie en la paroisse de Scionzier. Le prieur et les membres de cette dernière devaient chaque vingt ans un florin au seigneur. (Ibid.)
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Ne jt Ru de
vaincus d'avoir frappé Jean Fromager jusqu’à effusion du sang, 35 livres de Genève;
De la femme d’Etienne N..., convaincue d’avoir mis le feu à un chêne dans la forêt de Marcossey, si bien que ce chêne a été consumé, 8 sols ;
De Dominique Serays, pour n'avoir pas purgé une précédente condamnation à des peines, 5 sols;
De Hugues Serays, pour avoir pris les vaches de Martin Fournier dans un endroit de la montagne de Leyron où ledit Martin avait droit de les conduire, 8 sols;
De Tissier Lausena de Sometys, convaincu d’avoir, contre la volonté du propriétaire, cultivé et gardé du terrain appartenant à Boson de Sinillon, 5 sols;
De Pierre du Moulin, parce qu’il avait diffamé la famille N..., 5 sols ;
De Pierre Tronchat, pour condamnation non purgée, 4 sols; |
De Hugues Facet, pour avoir vendu, contre la volonté de l’ayant-droit, une vache qu’il tenait en commende de . Mariette Curtet, 3 florins bon poids (1).
C'est là, à peu près, la dixième partie des cas de justice et délits inscrits aux comptes de 1359-1360. Cette même année, les gens de Cluses et des environs refusèrent d'aller à la Roche pour prendre part à la cavalcade ordonnée contre les gens du comte de Genève.
(1) Comptes de Pierre d'Ameysin, 1359-1360. « Item reddit computum quod recepit a villelmo de furno jacqueto ejus fratre quia dicebantur percussisse
johanem fromagerii usque ad effusionem sanguinis xxxv libr. g. Rpt ab uxore stephani N. quia dicebatur immisisse ignem in quadam guercu in foresta de Marcossey ita quod dicta quercus fuit combusta vin sol. Rpt a dominico serays pro penis spretis v sol. Rpt ab hugone seraÿs quia ceperat vachas martini fornerii in certa parte montis de Leyron in quæ jus habebat dictus martinus vu sol. Rpt atisserio lausena de sometys quia dicebatur excoluisse et servasse de terra bosonis de synillon ultra ipsius voluntate m. y sol. Rpt a petro de molendino quia dicebatur male dixisse de familia N. v sol. Rpt a petro tronchat pro penis spretis : Iv sol.
Rpt ab. hugone faceti quia dicebatur vendidisse quamdam vacham quam ‘tenebat ad commendam a marieta curteta præter ipsius voluntatem mi fl. b. p. »
Il y eut, de ce chef, environ 320 condamnations, qui produisirent un total de 35 livres de Genève (1). 94 autres réfractaires furent condamnés à payer 12 sols de Genève: et 40, à des peines moindres, grâce à l’indulgence du seigneur. Mais, par lettres patentes données à Bourg, le 22 décembre de cette même année, le comte amnistia tous ces condamnés, et ordonna que ses receveurs généraux excepteraient de leur perception cette partie des comptes du bailli (2).
Parfois la justice avait à sévir pour faire exécuter les travaux publics. En 1379, Aymet Bondet de les Chaux et plus de soixante autres, furent condamnés à une amende pour avoir refusé de construire et d’entretenir un pont sur le torrent de la Reyse, au lieu dit le Creux (3).
Quand on ne tenait pas compte des criées des vendanges, on subissait une condamnation de quatre à six sols. C'est ce qui arriva en 1379 à Pernod Charles de Châtillon et à quelques autres (4).
(1) Comptes de Pierre d'Ameysin, 1359-1360. Recept a personis infrascriptis pro cavalcatis domini mandatis apud rupem contra gentes dni comitis geben. non secutis... (Suivent les noms.)
En août de cette même année 1359, il y eut dans la région de Cluses une tempéte si grande qu'elle ne laissa rien dans les vignes. Le chevalier Pierre d'Ameysin allègue ce malheur pour expliquer la diminution des revenus.
(2) Comptes de Pierre d'Ameysin. Le seigneur remettait souvent, ou modérait les condamnations. Voici un exemple pris au mème endroit :
Jacquet Balli avait èté condamné à 25 sols d'amende pour avoir, en fauchant. entamé le pré de Laurent de la Grange. Par lettres données à Evian le 26 décembre 1354, Amédée VI lui remit la moitié de cette somme.
« Rept a jacqueto balli condepnato in viginti quinque solid. quod inculpabatur falcasse de prato laurentii de grangia remis. sibi medi. per dominurm ut per litt. dni de remiss. datam aquiani die 25 mens. decembr. an. 1354. »
(Comptes de Pierre d'Ameysin, 1359.)
(3) Recepit ab aymeto bondet de calcibus et aliis infrascriptis pro penis spretis quia fuerunt in mora de construendo et manutenendo unum pontem in aqua reysie in loco vocato croso….. (Suivent plus de soixante noms et le taux de l'amende.) Comptes de Jacques de Mouxy, 1379-1382.
(4) Ibid. Ajoutons ici qu'il était défendu de recourir, pour les causes civiles, au for ecclésiastique. Ceux qui l'essayaient encouraient une amende.
« In decem solidis genev. in quibus condampnarat aquenovam rubinam et d2cem solid. genev. in quibus guillelmam blanchetam comdampnarat et de viginti solid. genev. in quibus johannes gouralli extiterat per judicem con-
Les rixes n'étaient pas impunies. En cette même année parurent à la barre du tribunal de Cluses, et y furent condamnés pour querelle à cinq sols de Genève en moyenne, Rodolphe Morna de Mieussy, Vernex Excoffer et une vingtaine d’autres (1).
Pour les vols, on condamnait, selon la gravité, à l’amende, à la prison, à la fustigation ou à la potence (2).
Les malfaiteurs insignes étaient mis à la chaine. En 1410, le châtelain fait fabriquer une chaîne de vingt-cinq livres, à l'usage d’un Guillaume Tortaz, détenu au château de Châtillon (3).
En ce temps, les guerres, l’absence de toute milice, les migrations de gens sans aveu, faisaient redouter les surprises. En 1437, au mois de mai, il se passa à Cluses un de ces faits qui prouvent combien le public était sous le poids de la crainte. Il y avait à Marnaz, dans la maison de kRiffet Chaffoet, un malfaiteur du nom de Jacquemet Vuerpier. Guillaume de Loëx, portier de Cluses, accompagné d’une douzaine d'hommes armés d’épées, alla entre jour et nuit se saisir de lui. On avait acheté, pour la circonstance, une grosse corde et deux liens; on avait forgé des fers et des menottes. Garrotté solidement, le malfaiteur fut amené à Cluses et enfermé chez Jacques Amidoux. Toute la troupe, à qui le portier dut donner à souper et à diner le lendemain, l’y garda à vue. On le conduisit d’abord au château de Châtillon, d’où, plus tard, une douzaine d'hommes à cheval l’escortérent jusqu’au château de Bonneville (4).
dempnatus quia traxerat quasdam personas de castellania castillionis et clu- Sar.in curia ecclesiastica et inde cessus erat in ecclesia non computat quia nichil inde recuperavit de mandato dni aymonis de Chalant. » (Comptes de Pierre d'Ameysin, 1365-1367.)
(1) Ibid.
(2) « Pane dato cuidam mulieri quæ propter furtum fuit fustigata et ipsam Custodivi per viginti duos dies..
« Pane dato francisco bocardi detempto apud castill. pro furto qui post modum pro eodem fuit suspensus, vi libr. gen. » (Comptes de Pierre d'Amevsin, 1366-1367.)
(3) Comptes de Hugonin de Lucinge, 1410.
(4) Comptes de Boniface du Saix, dite année.
De temps à autre avaient lieu, à Cluses ou à Châtillon, des exécutions capitales. Comme nous le verrons plus tard, elle deviennent nombreuses à la fin du quinzième siècle. Cela ne se faisait pas sans un certain remuement. En 1424, un Aymonet (outruz, notaire à Cluses, convaincu de plusieurs vols et larcins, fut détenu à Châtillon où quatre hommes le gardaient soigneusement. Ses amis et ses parents étaient puissants en ville. On craignait qu'ils ne vinssent lui rendre la liberté. Il fut condamné à mort. Des charpentiers de Châtillon dressèrent l’échafaud et Nicolas du Pont-Sainte-Marie (Arthaz) le pendit (1).
À raison des pestes du douzième et du treizième siècle, la population était un peu moins dense qu'aujourd'hui. En 1411, la paroisse de Cluses était de 100 feux (2). En 1380,lachatelleriede Samoënsétait d'environ 240; celle de Flumet, de 214; celle de Bonneville, de 88 ; celle de Bonne, de 252 (3). Ce sont du moins les chiffres indiqués dans la perception de subsides. Toutefois, ces données ne sauraient être la base d’une évaluation exacte. Le baïlli exemptait des subsides un certain nombre de familles, qu'il ne considérait pas comme faisant feu (3). Le clergé, la noblesse, le personnel des établissements publics étaient aussi classés à part. Le total de la population était donc beaucoup plus élevé qu’on ne le pourrait croire d’après le nombre de feux inscrit dans les documents de l’époque.
En 1355, les nobles possédant fief dans la châtellenie de Châtillon et Cluses étaient: Nicod de Fernay,
(1) Comptes de Gaspard de Montmayeur, 1424-1425.
(2) Visite pastorale de Mgr Jean de Bertrand.
Voici quel était, en 1481, le nombre des feux que renfermaient les paroisses de la châtellenie de Châtillon-Cluses : Aräches 60 — Chätillon 80 — Cluses 100 — Fleyrier 200 — Les Gets 100 — Marigny 100 — Mieussy et Onnion 220 — Saint-Hippolyte {Marnaz) 100 — Saint-Sigismond et la Frasse 100 — Scionzier avec Nancy sa filiole, r10. (Arch. de Genève, note fournie par M. l'abbé Gonthier). Marigny ne faisait partie de la châtellenie que dès Giffre en deçà.
(3) Comptes de Jacques de Mouxy (1379-1380).
(4) Comptes de Claude du Saix {1432-1433}.
Guillaume de Compeys, Guillaume de Rovorée, Pierre de Vosérier; les enfants d'Amédée de Lucinge, Pierre de Boëge, les enfants de Simon de Rovorée, Aymon et Pierre de Pressy, Hugues et Mermet du même lieu, les héritiers de Girard de Compeys, les enfants de Jean de Charvel, les héritiers de Jean du Noyerey, Jean des Clés, les héritiers de Thomas des Balmes, les héritiers de Guillaume de Margencel, Jean du même lieu, Mermet de Marignier, Mermet d’Achier, Pierre d’Orcier, Jean de Lucinge, -François de Lucinge, Rodolphe David, Péronet de Barbeys, Aiméric de Matringe, Péronet Suchet, les héritiers d'Humbert d'Onnion, Amédée d'Alinge, le seigneur de Langin, Guillaume de Taninge, Rolet du même lieu, Guillaume de Jutigninge, les enfants de Rolet de Gilier, le seigneur de Channant {(?), les enfants de Pierre de Graveruel, Jacques de la Croix, Henri de Vosérier, Ramus de Vosérier, les enfants de Pierre de la Frasse, les enfants d’'Anselme Exertier, Péronet Exertier, Amédée de Greysier, Nicolet de Thoire, Raymod de Faraments, Pierre de Divone, les enfants de Graton de Viry, les enfants de Jean de Gay (r\.
Environ quatre-vingts ans plus tard, les nobles habitant Cluses, ou possédant des hommes en cette localité,
étaient : François de Montfort, Claude du Saix,
(1 Comptes de Pierre d'Ameysin, 1355-1356. « Infrascripti sunt nobiles qui tenent feudum infra mandamentum dicte castellan. primo dnus nicodus de fernay dnus guillelmus de compeysio dnus guillelmus de rovorea, dnus petrus de voseriaco liberi dni amedei de lucingio dnus petrus de bogio liberi symondi de rovorea aymo et petrus de pressier hugo et mermetus de eodenm
loco heredes girardi de compeysio liberi joh. de charvello heredes johanis
des noerey johanes de cletis heredes dni thome des balmes heredes dni guillelmini de margencello johan. de eodem loco mermetus de marigner mermetus de achier petrus de orcier johan. de lucingio franciscus de lucingio rodulphus davidis peronetus de barbeys aymericus de matringio peronetus sucheti heredes humberti de ognone amedeus de alingio dnus de langino guills de taningio roletus de eodem loco guills de jutiningio liberi roleti de gilier dnus de channant liberi petri de graveruel jacquetus de cruce henricus de voseriaco ramusius de voseriaco liberi petri de fracia liberi ansermodi exerterii peronetus exerterii amedeus de greysier nycholetus de thoria reymondus de faramentis petrus de divione liberi gratonis de virier liberi dni
de gayo. »
la dame de Pont-Verre, Aimé des Balmes, Jean de Lucinge, les enfants de Marquet de Thoire, Guillaume de Thoire, le s:igneur de Menthon, Antoine Mercier, Richard du Châtelard, Pierre et Jacques de Villier, Pierre de Menthon, les fils de Pierre de Raffin, Pierre et Nicolet Put, Pierre du Fresney, Jean Martin le cadet, le seigneur de Langin et le seigneur de Viry, qui prétendait avoir l’omnimode juridiction sur le domaine du Rosey (1.
Parmi les familles non nobles existant à Cluses à la fin du quatorzième siècle, il convient de citer les Jay, Cucuat, Jacquet, Chalammel, Vuillet, Bastard (1359), Perrolaz, Bochut, Favre, Rey, Aragon, Dufour, Fournier, Verdat, Rosset, de Bellegarde, Molliex (1350-1400), (ronzal, de Sonnay, de l’Ile, Héritier, Henriod, Vuachuz, Gardel, Palliossat, du Piney, Gataz, Roch, Moyne, Ogier, Sollier, etc. (1400-1432) (2).
L'agriculture et le commerce ne pouvaient être prospères à la suite des guerres, des famines et de la mortalité. Le revenu d’une pose de terrain fertile était évaluée à une octane de froment annuellement (3). Une pose de terrain labourable, mais non encore en rapport, (in spe fertilitatis), était censée donner un revenu de deux quarts de froment, mesure de Cluses. Les Vernets, le long de l'Arve, étaient estimés annuellement un quart d'avoine à la pose. L'octane de froment valait deux sous de Genève et l’octane d'avoine, quinze deniers. La culture du blé et de la vigne étaient fort en faveur. En 1359, la dime des blés du Nanthy fut évaluée à soixante octanes, et celle d'Achier, à quarante-quatre, « quoique, disent les comptes, avant la mortalité (4), ces dimes aient
(1) Comptes de Claude du Saix, 1432-1433.
(2) Comptes, passim.
(3) Vingt-quatre octanes faisaient un muid; quatre quarts faisaient une octane.
(4) Il s'agit ici de la mortalité qui avait, en 1348, enlevé à l'Europe le tiers de ses habitants. (J. F. G.)
valu davantage (1). » En 1355, le châtelain de Cluses et Châtillon fait réparer dix grands tonneaux, contenant soixante-quatre chevalées, pour encaver les dimes du vin de la châtellenie. En 1364, ces dimes ne donnèrent que vingt chevalées, dix quarterons et huit quarts. Le châtelain dut prêter serment qu’il en était bien ainsi, vu la modicité de la récolte.
La ferme de la leyde de Cluses produisait en ce temps cent vingt florins. Elle alla diminuant; en 1361, elle valut quatre-vingt-onze livres de Genève et dix sols. En 1403, elle ne valut que soixante-dix-sept livres. En cette même année, la leyde de Taninge rendit vingt-sept livres de Genève. En 1360, elle avait produit soixante-sept livres. La ferme du poids public de Cluses valait deux florins (2).
Le prix d’une vache était alors de quatre, cinq ou six florins. En 1392, la comtesse de Savoie en fit acheter à Cluses un grand nombre à ce taux. Elle dépensa pour cet achat une somme de cent huit florins (3).
(1) Comptes de Pierre d'Ameysin, 1359. Contrat d'échange entre Amidée VI et les Chartreux du Reposoir. Le comte de Savoie cède à ces derniers son domaine de Marcossey (massum nostrum de Marcossey) avec sa maison et d'pendances, et sa dime des blés du Nanthy et d'Achier. Les Chartreux donnent à l'encontre leur droit de dime sur une foule de propriétés particulières, à Cluses, à Scionzier, à Vougy, à Arenthon, etc. etc. Ils payent, comme compensation, une fois pour toutes, sept florins d'or bon poids. Enfin ils promettent de donner au comte, annuellement, 120 octanes de froment, ou 20 livres de Genève.
Dans ce contrat, le mas de Marcossey est estimi à quatre-vingt-dix poses, tant en prés qu'en forèts. Cinquante poses sont en culture, et produisent un revenu de cinquante octanes par an. Le revenu du mas entier est évalué annuellement à quatorze livres de Genève, sept sous, neuf deniers et une obole.
Il est soigneusement relevé dans le contrat que les dimes du Nanthy et d'Achier et la terre de Marcossey, ont une plus-value pour les Chartreux, étant parfaitement à leur convenance. Il est dit aussi que les dimes données au comte, en échange, lui conviennent beaucoup moins. On ajoute que, grâce à la « diligente culture des religieux », le domaine de Marcossey augmentera rapidement de valeur, et dès maintenant, on en estime les revenus pour l'avenir à vingt livres annuelles. C'était motiver les exigences du comte de Savoie, et en mème temps rendre hommage aux religieux.
(2) Comptes, passin.
(3) Comptes de Jacques de Mouxy, 1392.
Le florin d'or bon poids valait alors environ 11 fr. 25 cent. de notre monnaie: le florin d'or petit poids, environ 10 fr. 80 c.; le sol de Genève, environ 1 fr. ; le denier de Savoie, environ 0,08 c.
La journée d’un homme, avec cinq bêtes de trait, valait six sols de Genève et douze deniers. La journée d’un ouvrier charpentier valait, en été, deux sols de Genève (1). |
Au quatorzième siècle les routes étaient rares, étroites, tracées à mi-hauteur le long des coteaux, plutôt faites pour servir aux chevaux et mulets qu’aux voitures. Elles reliaient surtout les châteaux entre eux. L'ancienne route de Cluses à Châtillon est un type du genre. Que de fois les baïllis du Faucigny, les châtelains, les sou- .Verains eux-mêmes, hissés:sur leurs palefrois, ont dû la fouler ! Du reste, elle n’était pas mieux conditionnée sur l'autre versant. Depuis le pont des Tésières, les ouvriers et les montures apportaient à dos la chaux, le sable, les tufs pour les réparations du château de Châtillon (2).
Un coup d'œil sur les impôts complètera cette étude ( 3).
La dime (4) se percevait sur le froment, l'orge, l’avoine, le millet, les fèves, les pois, le vin, la basse-cour, le foin, la cire.
(1; Comptes de Pierre d'Ameysin, 1361-1362; 1368-1369.
(3, Comptes de Pierre d'Ameysin, passim.
(5) Nous suivons l'ordre dans lequel sont placés le plus ordinairement les impôts aux comptes des baillis. (Voir comptes Pierre d'Ameysin et autres.)
4) La dime était un impôt que le sujet ou feudataire payait sur les revenus des fruits de la terre ou sur les produits des animaux. « Decimæ quæ de frugibus terræ el animalium nutrimine persolcuntur. » Cet impôt était, — le nom l'indique, — de la dixième partie du revenu. « Decimæ de omnibus rebus, de pane (seu frumento), de vino, de lana, de agris.. n. Cependant, on trouve souvent la dime au denier onze, parfois au d2nier douze, treiz:, seiz?, vingt. (Du Cang:, Vo Decimæ.) Charge beaucoup moins lourde que nos impôts fonciers actuels, bas's sur le cinquième du revenu. C'était l'impôt le plus facile et le plus pratique en ces temps où le numéraire était rare. D'autr: part, ne se payant qu'en nature, la dime était toujours proportionnée aux produits; tandis que nos ‘impôts actuels restent ginéralement les mêmes quoique la moisson ou la vendange soient diminuées par l'intempérie des saisons.
La dime suivait le champ sur lequel elle était fixée. Les mutations ne la changeaient point. Mais celle était divisible entre divers décimateurs.
Et ces divisions étaient souvent multiples et compliqu‘es. Tel seigneur, par ‘exemple, possédait concurreminent avec plusieurs autres, le cinquième du quart des dimes de tel domaine ou de tel village. En 1403, les Chartreux du Reposoir avaient acquis du comte de Savoie, contre la redevance annuelle de
Il y avait, on le sait, un impôt sur les façades des maisons, Zeysie domorum. Dans l’année 1406-1407, le toisage des maisons, dans la châtellenie de Cluses, produisit 42 sols de Genève (1).
Le châtelain percevait pour le seigneur la moitié de certaines choses trouvées, comme les essaims d’abeilles (2). |
Venaient ensuite les droits sur les ventes. En 1366, douze maisons, soit chosaux, furent vendus à Cluses. Le droit de mutation payé au seigneur, fut de douze deniers pour chacun. C'était le taux fixé par les franchises (3).
Les particuliers qui, en dehors de la ville, vendaient leur vin au détail, payaient au seigneur un droit appelé Tabernagium. En 1470, dans la châtellenie de Cluses, ce droit ne produisit que neuf sols de Genève (4).
Le seigneur avait aussi un droit sur les cours d’eau. C'était l’'Aquagium : droit de pêche, droit d'établir des vannes, droit d'utiliser l’eau pour des artifices. Il y avait
20 florins d'or bon poids et avec condition de réméré, l'inféodation des trois quarts des dîimes de Vallon, et de trois parts et trois quarts des dimes de Fleyrier, avec douze octanes de blé pour une autre partie de ces dimes encore retenue par les héritiers de Guillet de Taninge. (Comptes de Jean de Clermont, seigneur de Saint-Pierre du Soucy.) Avouons que l'administration des dimes devait avoir ses difficultés.
Voici dans quel ordre s'inscrivaient les différentes dimes aux comptes des châtelains de Châtillon et Cluses :
Frumentum, ordeum, avena, panitium (millet), pisa, vinum, galline, fenum, cera.
Quant à la dime des ga/linaces, en voici une idée : « Item reddit computum quod recepit in dicta castellania de redditu per annum in festo beati andree xLn galline. » (Comptes de Pierre d'Ameysin, 1362-1363.) Dans l'année 1469-1470, cet impôt produisit 4 poules et 60 chapons.
(Comptes de Fois de Gruyère, dite année.)
(1) Comptes de Viffred de la Croix.
(2) Item reddit computum quod recepit pro medietate duorum examinum inventorum venditorum..
Item reddit quod recepit pro mediatate cujusdam examinis inventi venditi n solid. genev. (Comptes de Pierre d'Ameysin.)
(3) Comptes de la dite année.
(4! Comptes de Fois de Gruyère, dite année.
à Cluses une vanne sur l’Arve pour la pêche : la cense en valait annuellement dix sols de Genève (1).
Tous les trois ans le châtelain vendait le bois à tailler sur les saules bordant les écluses des moulins de la ville (2).
Pour les montagnes, ïl y avait le droit de pacage. C'était l’'Alpagium. Ce droit, pour la montagne de Charenta, était évalué à quarante sols, et à huit sols pour Vormy et Ayma (3).
Le souverain héritait des biens des particuliers, même nobles, morts ab infestat, et sans héritier reconnu.
C'était le droit d’échûte (4). Pareillement, les avoirs des usuriers et des condamnés à la peine capitale lui étaient dévolus. En 1430, l'héritage d'un Aymon de la Plagne tomba en échüte et valait quatre cent dix-neuf florins p. p. (5). Au sujet des nombreux condamnés à mort que nous trouvons vers la fin du quinzième siècle, chaque année le châtelain, à l’article des échûtes, fait mention de leurs délaissés (6).
Les clients valaient au seigneur une certaine redevance. En 1470, ce revenu fut de deux sols neuf deniers pour un client (7). Cette imposition pouvait se rédimer ou se transformer. Aymon Baïlly et Laurent de la Grange, de Fleyrier, devaient un client pour l’albergement d’une terre appelée le Perthuys. Amédée VII, comte de Savoie, leur en fit grâce moyennant cinq sols de Genève annuels (8).
(tr) « De venna aque areris pro qua dari solebant decem solid. genev. pro firma per annum nichil computat quod propter ruinam dicte aque dicta venna fuit destructa. » (Comptes, 1360-1361).
(2) « De exitu salicum exist. in estanchia molend. Clus. etc. (Comptes, 1364-1365.) |
(3) Comptes, 1360-1361.
(4) Au xivme siècle, la main-morte (mort sans enfants mâles) agissait en Faucigny pour tous les nobles, comme en Dauphiné. (Comte A. de Foras.)
(5, Comptes de Claude du Saix, scigneur de la Ravoire, 1430-1431.
(6) Comptes de F°:5 de Gruyère, 1430-1471, et alibi.
(7) Comptes de Fo!: de Gruyère, 1470-1471.
(8) Comptes de Jacques de Mouxy, 1390-1391.
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Certaines charges s’affermaient, parce qu’elles avaient quelques côtés avantageux. Le missillier (garde) de Saint-Sigismond et d’Arâches devait cinq livres de cire pour la ferme ou l'investiture de son emploi. Par sentence juaiciaire rendue en 1349, après une immense procédure, on l’affranchit de trois. Le titulaire était alors noble Jean du Clos (1). Pierre Faltier, pour la ferme du missilier de Scionzier, donnait au seigneur cinq octanes de froment (2).
Il existait un autre revenu très modique appelé l’aumône. En 1470, il valut vingt-un sols dans la châtellenie de Cluses (3).
Comme nous l’avons vu, le châtelain portait à l'avoir du prince les bans et les amendes.
On opérait des saisies en cas de non payement. En 1361, il se fit à Cluses, pour le compte du seigneur, un encan de toute sorte d’ustensiles de ménage, meubles de maisons et autres objets. Le produit s’éleva à une somme considérable (4).
Tous les impôts, redevances, cens, services et tailles étaient fixes et déterminés par les lois, les franchises et la coutume. Même les impôts extraordinaires étaient réglés et établis sur des bases certaines.
L'expression faillables ad misericordiam domini n'a jamais signifié taillables aussi rigoureusement qu'il plaisait au seigneur. Ces mots indiquaient seulement les imposables pour les tailles extraordinaires, et la destination de l’impôt prélevé alors, impôt qui devait toujours être en entier à la disposition du seigneur, ad misericordiam domini.
C'était le cas des subsides. On appelait ainsi un impôt extraordinaire que le seigneur ou suzerain avait droit d'exiger quand ilfaisait le voyage de la Terre-Sainte, quand il était créé chevalier, quand il mariait sa fille, et
(r) Les Comptes de Fois de Gruyère, MATOS relatent ce procès.
(2) Ibid.
(3) « Item reddit computum quod recepit in dicta castellan, de helemosina per ann. xx1 solid. » (Ibid.)
(4) Comptes, dite année,
dans quelques autres occurrences analogues, PERS par la jurisprudence féodale (1).
Dans la période de 1379 à 1382, le Comte-Vert leva un subside pour solder la dotation d’Alesia de Villars, veuve de Pierre d'Achaïe. La taxe fixée était d’un florin vieux bon poids par faisant feu. Le châtelain de Cluses dut réunir le produit de toutes les châtellenies. Le seigneur de AMenthon, châtelain de Samoëns, versa 240 florins ; Jean de Bernet, châtelain de Versoie, 264 flor. : Rolet de la Croix, châtelain de Flumet, 214 flor. ; Nicod d’'Hauteville, châtelain de Bonneville, 88 flor.; Jean de Villette, damoiseau, châtelain d'Hermance, 152 flor. ; les héritiers de Jean de Villette, pour le châtelet du Credo, 88 flor.; François Candie, châtelain de Bonne, 252 flor. (2). | |
En 1432, le duc Amédée VIII leva pareillement un subside, pour doter sa fille Marguerite de Savoie, reine de Jérusalem. Chaque faisant feu devait paver 32 deniers gros, valeur environ de 2 francs en monnaie de notre époque. Le châtelain de Cluses encaissa 635 florins p.p. pour la première moitié desubside (3).
Les populations n’acceptaient pas toujours facilement ces charges. En 1376, comme on réclamait un subside, plus de cent particuliers le refusèrent. Emprisonnés à Cluses, ils s’échappèrent de force et furent ensuite condamnés à une amende de trois sols par tête (4).
(1) C'e A. de Foras, lecture au Congrès de Thonon, 1886. Compte-rendu, pag. 228.
(2) Comptes de Jacques de Mouxy, 137y-1380. Pierre d'Achaïe avait laissé à sa veuve Alésia de Villars une somme de 10,000 florins d'or b. p. à prendre sur la baronnie du Faucigny.
Un premier payement de 1000 florins fut fait en 1371, à Amblard Gervais et Henri du Chevrier, mandataires de la princesse : « Causam habentibus a nobili domina alesia de villars, relicta dni petri de sabaudia. » (Comptes de Nicod François).
Des subsides répétés furent levés les années suivantes, non sans difficultés, pour continuer les payements. Celui de 1379 dutètre le dernier. (Comptes, ibid.)
(3) Les nobles n'ayant pas l'omnimode juridiction comptèrent cinq cents flor. p. p., par concordat, et furent exempts du subside, ainsi que leurs hommes, qui formaient 25 feux. (Comptes de Claude du Saix, 1432-1433)
(4) Comptes de Jacques de Mouxy,1376-1377.
Les dépenses à la charge du souverain étaient assez nombreuses.
Tout d’abord, le salaire du bailli et du châtelain. En 1470, le baïlli avait 50 florins de gage (1), et un habit neuf pour le jour où il recevait les comptes des châtelains soumis à sa juridiction (2).
Le châtelain percevait 50 sols par an pour hs le château de Châtillon (3).
Venaient ensuite les redevances établies par des titres, en faveur de quelques particuliers ou de maisons religieuses. Les châtelains de Cluses devaient, par fondation du dauphin Humbert II, payer annuellement aux Chartreuses de Mélan vingt livres de Genève, à prendre sur les dimes de la châtellenie. Cet article figure dansles comptes régulièrement jusque vers 1530. — Ils payèrent, sa vie durant, à une Flore, veuve de Pierre Rossier du Nanthy, une rente établie sur les dîimes de ce village : 24 octanes de froment, 8 octanes d’avoine, 8 de fèves, 8 d’orge (4). Ces cas ne sont pas isolés.
Le souverain fournissait aux réparations du château de Châtillon et des édifices publics de la ville.
Il payait les courriers, et, dans les termes des franchises, les soldats et les expéditions militaires; il fournissait à la dépense des prisonniers et aux frais des exécutions capitales (5).
Son ménestrel ou troubadour avait aussi un salaire ou une pension inscrite au compte des châtelains (6).
Il récompensait les guerriers qui avaient combattu pour lui. En 1363, le Comte-Vert alloue à Pierre de Pressy, chevalier, la somme de 100 florins d’or p. p.,
(1) Comptes de Fois de Gruyère, 1471-1472.
(2) Comptes de P. d'Ameysin, 1361-1362. « Libravit in uno pagno empto per petrum monachi pro computo recipiendo xn d. g.
(3) Comptes, 1368-1369. La coutume lui concédait aussi des épingles (drulias) dans certaines transactions. (Ibid.)
(4) Comptes, dès avant 1359.
(5) Comptes, 1356, 1470, et passim.
(6) Comptes de Pierre d'Ameysin, 1368-1369. « Libravit hudrico eschalier menesterio dni quos sibi dnus advitam donavit, vid. 1x solid. genev. »
pour sa valeur militaire et bons services rendus (1).
Il reconnaissait les travaux accomplis pour lui et les pertes subies dans la gestion des emplois publics. En 1392, Bonne de Berry accorde une gratification à Jean Rousier dit Troillet, de Cluses, parce qu'il avait perdu environ quatre florins dans la ferme du poids public de la ville {2}. En 1400, la même princesse fait allouer au châtelain Jean de Clermont la somme de 300 florins d'or p.p., en témoignage de bons services rendus et comme compensation de pertes subies dans son administration (3).
Les aumônes tenaient une bonne place dans le budget du prince. En 1357, le clavaire du comte de Savoie paye au frère Jean de Panonens, des Frères Mineurs, confesseur de ce même comte, la somme de 25 florins d’or bon poids, et cinq écus de Vienne, pour aumônes distribuées par ce religieux au nom du prince, depuis le jour de Noël jusqu’au mercredi après ledimanche Oculi; plus une autre pareille somme de 25 florins d’or bon poids, que le comte fait verser par noble de Chalant au même frère Jean de Panonens, comme frais de vêtements pour lui et son compagnon, pendant un voyage en France avec le seigneur. La même année, le châtelain de Cluses distribue encore, à titre d’aumône, au nom du souverain, 20 florins d’or bon poids aux Frères Prècheurs de Rivoli, à deux Franciscaines de Colegno, aux sœurs mineures de Pignerol, aux frères mineurs de Suze et à quelques autres pauvres (4).
(1) Comptes, 1363-1364.
(2) Comptes des héritiers de Jacques de Mouxy, 1392. « Librar. de mandato dne comitisse joahanni rouserii aliter troillet clus. quos dna eidem semel in helemosina de gracia speciali graciose ad ejus humil. supplic. donavit. attento quod ipse amisit quatuor floren. aut circa in firma ponderis clusar. 1…1 flor. »
(3) Comptes de Jean de Clermont, 1400-1407.
(4) Comptes de P. d'Ameysin, 1357. « Libr. fri johi de panonens ordinis fratrum minor. confessori dni pro quibus dictus dnus tenebatur eidem pro helemosinis per eum pro dno datis a festo natalis dni anno M.III. LVII usq. ad diem mercurii post dnicam qua quantatur oculi anno eodem videlicet viginti quinque florenis boni ponderis et quinque solid. vien. escugiatis quas quantitates pecunie dnus solvi mandavit eidem per suum clavarium... Îtem eodem
Enfin il y avait les dettes de famille. On se rappelle les 10,000 florins payés à Alexia de Villars.
Ajoutons que le prince n’omettait pas de faire vérifier ses administrations. Des procureurs généraux, hommes de loi, allaient voir de près la gestion de ses intérêts. En 1363, nous trouvons ces chargés d’affaires à Cluses, à Sallanches, à Bonneville (1).
Et maintenant, reprenons la suite des évènements.
fri johi viginti quinq. floren... pro vestibus suis et sui socii tempore quo pro accessu sunt cum dno in francia et quos dnus solvi mandavit per dnum de chalant... Item viginti floren.. quos pro dno in helemosinas dedit predicatoribus ripolar. duabus mulier. de colley cordeleriis, et sororibus minoretis de pineyrolio fratribus secusiæ et quibusdem aliis pauperibus. »
(r) Comptes de 1363-1364. « Libr. ad expensas dnorum philippi de brevicio
avocati et johannis paravisii procuratoris generalis dni factas apud clusas trib. dieb. quib. vacaverunt in negociis dni un floren. auri p. p. »
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