REPERTOIRE ALPHABÉTIQUE
Numéros.
AbscriLCs des enfants 69 à 82
Afficliage des noms des parents 91
Age scolaire , 33
Amende S7
Appel 88
Application des pénalités au.\ parents. 86
Appréciation du juge de paix 85
— des motifs d'absence 75, 79, 80, 81
Avci'tissement aux parents 63, 64
Avis des délégués cantonaux 121
Avocat 78
Brevet de capacité 30
Caisse des écoles 106
Catéchisme 24
Certificat d'études primaires 104, 105
Changement d'école . . . 66, 68
Choix des délégués cantonaux 110
— des écoles 45
(1) Les numéros indiqués sont ceux des paragraplies du Code.
Numéros.
Circonstances atténiiantfs 87
Citation du père de famille. IQ, 11
Commission scolaire 49 à 59, 109
Composition de la commission 50,51
Conduite des enfants à l'é^'llsc 23
Conseil départemental 72, 73, 112, llfi
Contrainte par corps . . 89
Convocation de la commission scolaire 56
Cours hebdomadaires 100,101
Curés 28 à 32, 49
Déclarations 37, 38. 47
— collectives 40
Délégués cantonaux . 55, 107 à 128
— de l'inspecteur primaire 103
Deuxième récidive 90
Directeurs d'écoles libres . . . 72, 73
Dispense d'assiduité scolaire 92 à 94
Droit de présentation . 29
— des commissions scolaires 59, 74, 77
— des parents pour l'examen annuel 68
— du père de famille 80,82,98
Durée du mandat de la commission scolaire 54
Ecoles de filles 129
— libres 32,48,72,100,115,125
— maternelles 19, 1 18
— mixtes ^ 127
Education intellectuelle 20
— morale 21
— physique . 18
Emblèmes religieux 31
Enfants employés à l'agriculture 9, 94
— dans l'industrie 94
TABLE DKS MATIÈRES. 371
Numéros,
Enfants employés hors île leurs familles 93
— malades 35
Enseignement civique 15, 16
— religieux 1 à 6, 7, 22 à 27
Etrangers 34
Examens 95 à 103, 104, 117
— annuels 95,96,99,102
— des excuses 71, ^6, 70
Exercices de mémoire 105
— religieux 25 à 27
Formules d'avis et réponses 65
— de déclaration 41,42
Franchise postale 123
Inscription d'office 63, 68, 102
Inspecteur primaire 57, 58, 103
Instruction morale 8 à 14, 21
Juges de paix". 84, 86, 90
Liste des enfants 60,62
— spéciale. 61
Livres d'école 75, 79, 80, 81, 116
Locaux scolaires 115
Loi de 1850 7
Maires 56, 60, 63, 65
Mandat des délégués cantonaux 111,113
Mère 46
Ministres du culte 28 à 32
Motifs d'absence . . 69, 71 , 75, 75, 79
Nombre des membres des commissions scolaires 53
Obligations des instituteurs 70
— des parents, tuteurs, etc 37 à 47
Pénalités applicables aux instituteurs 72,73,128
— aux parents ... 83 à 91
Numéros.
Plan d'études 17
Présidence de la commission scolaire 56
Production des cahiers des enfants 68
Publicité de l'examen 97
— des séances de la commission 78
Récidive 83, 84
Piecours contre l'élection de la commission scolaire .... 52
Registres et extraits , 70
Règles spéciales pour Paris 43
Renouvellement de la déclaration 44
Rentrée des classes G3
Résidence des délégués cantonaux . 110
Réunion des délégués cantonaux 120
— à Paris . ... 122
Rôle des délégués cantonaux 113
.Salles d'asile 118
Sourds-muets et aveugles 36
Surveillance des écoles 114, 124
CUAL'MONT. — TVPOGKAPHIE CAV.\N'10L.
