PREFACE

DE LA PREMIÈRE ÉDITIOS^ , TCBLIFE E5 1826.

J'ai déjà fait connaître le plan du travail que je me suis imposé sur les cinq Codes , dans la préface du Code civil et du Code de commerce expliques. Ce plan et la manière dont il a été exécute paraissent avoir été goûtés de MM. les Étudiants en droit et du public, puisque ces deupw ouvrages sont parvenus, en moins de dix-huit mois, à leur seconde édition. Ce succès flatteur m'a pénétré de reconnaissance , mais il n'a fait naître en moi que ce sentiment. C'est j>ar d'autres travaux en effet qu'on obtient la gloire qui s'attache au nom du jurisconsulte : trop jeune encore pour tenter de l'acquérir et pour l'espérer, j'ai cru devoir me livrer avec ardeur aux études qu'exige l'explication de nos Codes ; j'ai ose me flatter que ces études, reclamées d'abord par la profession que j'ai embrassée , me permettraient peutêtre un jour d'entreprendre un ouvrage plus iuiportant et plus digne des suffrages dont on veut bien m'honcrer.

A Dieu ne plaise que j'essaie de présenter la procédure sous des couleurs séduisantes et qui ne lui appartiennent pas; je ferais peu de prosélytes ; toutefois, je dois le dire, un préjugé déplorable s'est emparé de tous les esprits. Cette partie du droit est proscrite comme une science aride ; on l'abandonne avec dédain aux praticiens , on l'assimile presque à un métier. C'est là assurément une grande erreur, car la procédure renferme des j)rincipes aussi élevés , elle fait naître des questions aussi intéressantes que le Code c/vil. Quoi qu'il en soit , cette erreur existe et elle doit a^ uir une cause.

J'ai cru la tiouver surtout dans la manière dont

jj PRÉFACE.

le Code de procédure est rédigé : cet ouvrage , destiné à renfermer des règles obligatoires pour tous , et non les principes élémentaires de la science , ne fait que tracer les formes à suivre pour procéder devant les diverses juridictions du royaume; ces juridictions, organisées avant le Code , ne sont cpi'indiquées par le législateur, parce qu'il ne pouvait, sans d'inutiles répétitions , rappeler les règles de leur organisation et de leur compétence : ainsi , par exemple , il trace bien la manière de procéder devant les justices de paix, les tribunaux de première instance et les cours royales, mais il ne dit pas comment sont composées ces institutions : il indique bien les causes qui doivent être communiquées au ministère public, mais il laisse ignorer les fonctions de cette belle magistrature; en un mot le Code de procédure suppose connues une foule de lois éparses , depuis 1790 , dans le Bulletin des Lois ; et comme il est impossible que les commençants et les gens du monde aient étudié toutes ces lois , le Code de procédure ne peut être entendu par eux.

J'ai cherché à faire disparaître cette cause d'obscurité , et , sans sortir des bornes d'un commentaire , j'ai indiqué en tète de chaque titre l'organisation et la compétence de l'institution à laquelle ce titre se rapporte.

Suis-je parvenu à rendre le texte du Code parfaitement intelligible ? J'ose presque l'espérer, quand je reporte mes regards sur la marche que j'ai suivie : en effet , j'ai d'abord éclairé le texte par les notions préliminaires dont je viens de parler, et par toutes les définitions que j'ai crues nécessaires : chaque disposition est ensuite accompagnée de son commentaire le plus naturel , c'est-à-dire le motif qui l'a dictée : si le sens et l'économie de l'article présentent quelque difficulté, je l'explique dans les termes les plus clairs qu'il m'est possible et , le plus souvent.