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Introduction : 1
Titre 1er. — Missions et paroisses non reconnues civilement 11
Titre 2è. — Des Paroisses 23
Gh. 1er. — Erection canonique des paroisses... 31 " 2è. — Union et démenbrement des parois
ses 37
" 3é. — Reconnaissance civile des paroisses 45
Titre 3è. — Administration des paroisses 55
Ch. 1er. — Paroisse considérée comme corps
d'habitan ts 55
" 2è.— Du Curé 76
Sec. 1. — Droits et prérogatives du
Curé 83
'' 2.— De la dîme 90
" 3.— Devoirs du Curé 103
" 4. — Registres civils 104
Gh. 3è. — Edifices dédiés au culte 133
Sec. 1. — Gonstruction des édifices 137
" 2. — Réparations des édifices 186
Gh. 4è. — Administration du temporel par la
fabrique 193
Sec. 1. — De la fabrique en général.... 199
" 2. — Du bureau général..! 215
" 3. — Du bureau ordinaire 220
'' 4. — Du marguillier en charge... 224
" 5.— Des bancs 235
" 6. — Du patronage et des droits
honorifiques 247
*' 7. — Des cimetières 251
" 8. — Des écoles de fabriques 204
'' 9. — Maintien de l'ordre dans et
près de l'église 270
rnn \t\
1^) lecteur c»t prié de Uuo lu^ correclioii^ mjivautcs : PaK<* 20, lÎKiifl 24, /jj^z d'autrei» au lieu de d'autre. 25, Il civil» civil.
40, La note (3) omise est comme suit : (3) No. de juillet 1853.
41, ligiio 17, lisez accroisscmoiil au lieu de acroiscmeut.
les saints
les aints.
04; aliis
acaliis.
paroisses
Iiaroises.
impositions
i m positons.
•• r.fi.
Diichcsneau
iiesneau.
ronstater
contracter.
art. 31
art. 32.
I)eul être
I>e ut-être.
possession
possessions.
rejelée
rejeté.
dispositions
disposions.
mal vers-
mal ver.
• li:).
élection
érection.
3 Edits.
Edits.
- ITl.
collectif
colleclitif.
y récolterait
ki
ait, a y récol ter.
à compter de
à compter.
