Code des curé, marguilliers et paroissiens
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 8 h 00 (32 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Titre 1er. — Missions et paroisses non reconnues civilement 11…
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Chapitres
- PAGE15 min
- PREFACE15 min
- INTRODUCTION15 min
- DES MISSIONS15 min
- DES MISSIONS15 min
- DES PAROISSES15 min
- ERECTION CANONIQUE DES PAROISSES15 min
- Avis doit être donné aux intéressés du15 min
- UNION DE PAROISSES ET DEMENBREMENT DE PAROISSES15 min
- RECONNAISSANCE CIVILE DES PAROISSES15 min
- DE LA PAROISSE CONSIDÉRÉE COMME CORPS DES PAROISSIENS15 min
- DE LA PAROISSE OU CORPS DES PAROISSIENS15 min
- Les ])iens de paroisse, pour être mis hors du30 min
- DU CURÉ15 min
- DES PREROGATIVES DU CURE15 min
- DE LA DIME15 min
- La dîme ont dur j\ IVicjiuv (]•• IjinuLM- «jm15 min
- DES DEVOIRS DU CUIŒ15 min
- DES REGISTRES DE L ÉTAT CIVIL30 min
- C. C. GO15 min
- III. Si k'H purtii'H noiit luajcurcHOii mineure15 min
- ÉDIFICES POUR LE CULTE ET LA DESSERTE15 min
- ti15 min
- CONSTRUCTION DES EDIFICES15 min
- Les causes qui exemptent de la charge de syndics sont15 min
- Sont exempts de la cotisation45 min
- REPARATION DES EDIFICES15 min
- DES FABRIQUES15 min
- DE LA FABRIQUE EN GENERAL15 min
- GG15 min
- La fabrique est tenue de pourvoir à même ses revenus15 min
- DES ASSEMBLEES GENERALES DE LA FABRIQUE15 min
- De l'emploi et placement des deniers de l'église15 min
- DU BUREAU ORDINAIRE DE LA FABRIQUE15 min
- Sur les deniers qu'il a entre les mains15 min
- DES SIEGES ET BANCS DANS LES EGLISES PAROISSIALES15 min
- DES SIÈGES ET BANCS DANS LES ÉGLISES PAROISSIALES15 min
- A défaut de paiement de la rente d'un15 min
- DU PATRONAGE ET DES DROITS HONORIFIQUES15 min
- DES CIMETIERES ET SEPULTURES30 min
- PREMIÈRE NOMINATION15 min
- COL H DU HANCDU R(JI15 min
- JUGEMENT EN IIÉVI.SION15 min
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