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Introduction : 1

Titre 1er. — Missions et paroisses non reconnues civilement H

Titre 2è. — Des Paroisses 23

Ch. 1er. — Erection canonique des paroisses... 31 " 2è. — Union et démenbrement des parois •

ses 37

" 3é. — Reconnaissance civile des paroisses 45

Titre 3è. — Administration des paroisses 55

Gh. 1er. — Paroisse considérée comme corps

d'habitants.. 55

" 2è.— Du Curé 76

Sec. 1. — Droits et prérogatives du

Curé .7. 83

" 2. — De la dîme 90

" 3. — Devoirs du Cura. 103

" 4. — Registres civils 104

Ch. 3è. — Edifices dédiés au culte 133

Sec. 1. — Construction des édifices 137

" 2. — Réparations des édifices 186

Ch. 4è. — Administration du temporel par la

fabrique 193

Sec, 1. — De la fabrique en général.... 199

" 2. — Du bureau général 215

" 3. — Du bureau ordinaire 220

l< 4. — Du marguillier en charge... 224

" 5. — Des bancs 235

" 6. — Du patronage et des droits

honorifiques 247

" 7. — Des cimetières 251

" 8. — Des écoles de fabriques 264

" 9. — Maintien de l'ordre dans et

près de l'église 270