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Introduction : \
Titre 1er. — Missions et paroisses non reconnues civilement Il
Titre 2è. — Des Paroisses 23
Ch. 1er.— Erection canonique des paroisses... 31 " 2è. — Union et démenbrement des parois •
ses 37
" 3é. — Reconnaissance civile des paroisses 45
Titre 3è. — ^Administration des paroisses 55
Ch. 1er. — Paroisse considérée comme corps
d'habitants , 55
'' 2è.— Du Curé 76
Sec. 1. — Droits et prérogatives du
Curé 83
" 2.— De la dîme 90
" 3.— Devoirs du Curé 103
" 4. — ^Registres civils 104
Ch. 3è. — Edifices dédiés au culte 133
Sec. 1. — Construction des édifices 137
'' 2.— Réparations des édifices 186
Ch. 4è. — ^Administration du temporel par la
, fabrique 193
Sec. 1— De la fabrique en général.... 199
'^ 2. — Du bureau général 215
" 3. — Du bureau ordinaire 220
'' 4.— Du marguillier en charge... 224
'' 5. — Des bancs 235
" 6. — Du patronage et des droits
honorifiques 247
*' 7. — Des cimetières , 251
" 8. — Des écoles de fabriques 264
" 9.— Maintien de l'ordre dans et
près de l'église 270