‹ Code des curés, marguilliers et paroissiens: accompagné de notes historiquesChapitre 1 sur 50 · PAGE · texte numérisé non relu

PAGE

Introduction : \

Titre 1er. — Missions et paroisses non reconnues civilement Il

Titre 2è. — Des Paroisses 23

Ch. 1er.— Erection canonique des paroisses... 31 " 2è. — Union et démenbrement des parois •

ses 37

" 3é. — Reconnaissance civile des paroisses 45

Titre 3è. — ^Administration des paroisses 55

Ch. 1er. — Paroisse considérée comme corps

d'habitants , 55

'' 2è.— Du Curé 76

Sec. 1. — Droits et prérogatives du

Curé 83

" 2.— De la dîme 90

" 3.— Devoirs du Curé 103

" 4. — ^Registres civils 104

Ch. 3è. — Edifices dédiés au culte 133

Sec. 1. — Construction des édifices 137

'' 2.— Réparations des édifices 186

Ch. 4è. — ^Administration du temporel par la

, fabrique 193

Sec. 1— De la fabrique en général.... 199

'^ 2. — Du bureau général 215

" 3. — Du bureau ordinaire 220

'' 4.— Du marguillier en charge... 224

'' 5. — Des bancs 235

" 6. — Du patronage et des droits

honorifiques 247

*' 7. — Des cimetières , 251

" 8. — Des écoles de fabriques 264

" 9.— Maintien de l'ordre dans et

près de l'église 270

Page 1