Code des curés, marguilliers et paroissiens: accompagné de notes historiques
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 8 h 00 (32 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Titre 1er. — Missions et paroisses non reconnues civilement Il…
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Chapitres
- PAGE15 min
- PREFACE15 min
- INTRODUCTION15 min
- DES MISSIONS15 min
- DES MISSIONS15 min
- DES PAROISSES15 min
- ERECTION CANONIQUE DES PAROISSES15 min
- Avis doit être donné aux intéressés du15 min
- UNION DE PAROISSES ET DÉMENBREMENT DE PAROISSES15 min
- RECONNAISSANCE CIVILE DES PAROISSES15 min
- B LA PAROISSE CONSIDÉHÉE COMME CORPS DES PAROISSIENS15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- Les biens de paroisse, pour être mis hors du30 min
- DU CURE15 min
- DES PRÉROGATIVES DU CURÉ15 min
- DE LA DIME15 min
- DE LA DIME15 min
- La dîme est due à Pâques de l'année qui suit la récolte15 min
- L'usufruitier est seul chargé de payer la15 min
- DES DEVOIRS DU CURE30 min
- CCI15 min
- Si le mariage n'est pas célébré dans l'année15 min
- III. Si les parties sont majeures ou mineures15 min
- CCI15 min
- C. P. CI15 min
- DE CERTAINES PUBLICATIONS QUE LE CURÉ DOIT FAIRE15 min
- ÉDIFICES POUR LE CULTE ET LA DESSERTE15 min
- CONSTRUCTION DES ÉDIFICES15 min
- Sont exempts de la cotisation45 min
- RÉPARATION DES ÉDIFICES15 min
- REPARATION DES EDIFICES15 min
- CHAPITRE QUATRIÈME15 min
- DB LA FABRIQUE EN GÉNÉRAL15 min
- La fabrique est tenue de pourvoir à même ses revenus15 min
- DES ASSEMBLEES GENERALES DE LA FABRIQUE15 min
- De l'emploi et placement des deniers de l'église15 min
- DU BUREAU ORDINAIRE DE LA FABRIQUE15 min
- DU MARGUILLIER EN CHARGE15 min
- Du produit des quêtes et offrandes15 min
- Sur les deniers qu'il a entre les mains15 min
- DES SIÈGES ET BAKGS DANS LES ÉGLISES PAROISSIALES15 min
- DES SIÈGES ET BANCS DANS LES ÉGLISES PAROISSIALES15 min
- A défaut de paiement de la rente d'un15 min
- DES CIMETIÈRES ET SÉPULTURES15 min
- DES ÉCOLES DE FABRIQUE15 min
- DU MAINTIEN DE L'ORDRE DANS ET AUTOUR DE L'ÉCLISE15 min
- PREMIÈRE NOMINATION15 min
- COUR DU BANC DU ROI15 min
- P. DOWD15 min
- JUGEMENT EN RÉVISION15 min
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