‹ Code diplomatique des aubainsChapitre 206 sur 213 · LIVRE NEUVIÈME · texte numérisé non relu

LIVRE NEUVIÈME

Du royaume ffe Bavière,

Chapitre premier. Du droit conventionnel avec l’ancien électorat de Bavière. ^

4^8 TABLE

Ckap. n. Du droit conventionnel avec l'ancienne principauté ecclé&iasüque de Bamberg et de Wurtzbourg.

Pag. i5i

CnAP. in. Du droit conventionnel avec les anciens mar- .

graviats d’Anspacli cl de Bareith. i57

€uap. rV. De la principauté de Schwartzenberg. 162 Chap. V. Du droit conventionnel avec le duché de Deux- Ponts. • 166

CnAP. VI. Du droit conventionnel avec les possessions du comte de la Leyen. 168

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