TARIFS DES DROITS D'OCTROI

Qui se sont succédé depuis l'établissement de cet impôt sur les bois de construction et de travail (1799 à 1858).

BOIS DE CHÂBPENTE.

AIVNÉES.

Mefore iaapaaée.

180O à 1803 (fin septembre).

Octobre 1803 au 11 nov.

Novembre 1813 à la fin d'avril 1814

Mai 1814 au 16 août 1815. .

Août 1815 au 30 décembre

DéSKlVATIOll DBS BOIS ET QUOTITÉ DES DROITS EN PRINCIPAL ET DÉCIME.

Bois carrés, charpente, chêne.

Charpente,

brin engnuM

on «qunrrir.

1816 au 4 mai 1825^

Mai 1825 Jusqu'à la fin

par itcra

■OUTBl,

par ttere.

fr. c.

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par ctén.

fr. c.

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par stère.

fr. c.

* A partir de 1816, il n*y a plus eu de distinction entre les bois de brin , solives , poteaux et chevrons ; ces divers échantillons ont été tous imposés au même prix.

(Communiqué par l'administration de Toctroi.)