Code du commerce des bois carrés, charpente, sciage et charronnage réunis, pour l'approvisionnement de Paris

Name: Code du commerce des bois carrés, charpente, sciage et charronnage réunis, pour l'approvisionnement de Paris
Author: Frédéric Moreau

Frédéric Moreau

Société et destinsLecture classique19 h 45 de lecture

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 19 h 45 (79 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

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Chapitres

Code du commerce des bois carrés, charpente, sciage et charronnage réunis, pour l'approvisionnement de Paris15 min
OIE DE DOIS15 min
XIII* SIÈCLE15 min
CHAPITRE15 min
CHAPITRE15 min
ORDONNANCE DE FRANÇOIS I15 min
ORDONNANCE DE CHARLES IX15 min
ORDONNANCE45 min
COMMISSION DONNÉE PAR LE BUREAU DE LA VILLE15 min
REQUÊTE AD ROI PAR LE BUREAU DE LA VILLE15 min
SUR LES TERRES , PRÉS ET HERITAGES30 min
EXTRAIT DES REGISTRES DE LA COUR DES ATDES15 min
TROISIÈME JUSSION15 min
EXTRAIT DBS REGISTRES DE LA COUR DES ATDES15 min
EXTRAIT DES REGISTRES DU PARLEMENT45 min
COMMISSION DE BUIS80NNIEB15 min
ORDONNANCE DE LOUIS XIV15 min
ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE XVII15 min
BB BOIS NEUF, FLOTTÉ, D'OCVRAGES15 min
BB BOIS NEUF, FLOTTÉ, D'OUTEACBS15 min
BE BOIS NEUF, FLOTTÉ, B'OUVBAGES45 min
I ■ ■ I -1 II15 min
MÉMOIRE ADRESSÉ AU ROI15 min
RÉCLAMATION15 min
ARRÊT DU CONSEIL ET LETTRES-PATENTES15 min
EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ÉTAT15 min
MÉMOIRE AU ROI15 min
ACQUISITION15 min
PREMIEREMENT15 min
SOI15 min
SENTENCE15 min
PERMISSION DONNÉE PAR LE BUREAU DELA VILLE15 min
NOMINATION PAR LE BUREAU DE LA VILLE15 min
UN ET QUELQUE FOIS DEUX MOIS ENTIERS, SANS FAIRE LE TIRAGE15 min
SERONT TENUS DE TIRER DE L'EAU LEURS BOIS, QUINZE JOURS AU15 min
ORDONNANCE DE LA CHAMBRE CIVILE DE LA JURIDICTION DU CANAL DE LOING30 min
SENTENCE15 min
OITURER SUR LES PORTS DE CETTE TILLE CEUX QUI AUROKT15 min
SURLES PORTS DE CETTE VILLE CEUX QUI AURONT ÉTÉ REPÊCHES15 min
COMMISSION DONNÉE PAR LE BUREAU DELA VILLE15 min
VILLE DE PARIS15 min
A MONSEIGNEUR LE PR^TOT DBS MARCHANDS15 min
AVIS AU ROI15 min
HOMOLOGATION15 min
DESDITS OUVRAGES ET RÉPARATIONS PAYÉE PAR CHACUN DE15 min
ORDONNANCE15 min
DÉFAUTS15 min
DE LA VILLE15 min
OPINION SUR L'ACTION DU FLOTTAGE15 min
DE LA SEINE15 min
NOUVELLE ORGANISATION15 min
ÉTAT DE RÉPARTITION15 min
SERA I^TABUE ENTRE LES MARCHANDS DE BOIS, POUR L'APPRO15 min
EXTRAIT DU RÈGLEMENT DE POLICE15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE III15 min
TENUS, LORS DE L'ENLÂVEMENT Ï)ES ROIS, D'EN PATER LES DROITS15 min
CHAPITRE ÎT15 min
ORDONNANCE DD PRÉVÔT DES MARCHANDS15 min
DÉPARTEMENT DE PARIS15 min
DÉCISION15 min
CANAUX DE RRIARE, ORLI^ANS ET LOING15 min
INSTRUCTION15 min
ORDONNANCE DE LA PRÉFECTURE DE POLICE15 min
TARIF MODIFIÉ15 min
DÉTAIL DES MARCHANDISES15 min
DÉTAIL DES MARCHANDISES15 min
OPINION DE M. LE COMTE MOLE15 min
XNTIBE ÉTAIT OU EN TOUS CAS15 min
MODÈLE DE PERMISSION15 min
ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'INTÉRIEO15 min
SECTION I15 min
SECTION II15 min
MEMBRES HONORAIRES DE LA COMPAGNIE15 min
HOMOLOGATION DE M. LE PRÉFET15 min
RÈGLEMENT PARTICULIER15 min
ARRÊTÉ DU PRÉFET DE POLICE15 min
HOMOLOGATION PAR LE PRÉFET »E POLICJS15 min
REFUS DE PAIEMENT15 min
JUGEMENT DU TRJBUNAL DE POLICE CORRECTIONNELLE15 min
HOMOLOGATION15 min
AUTORISATION15 min
s€ptm!m15 min
PRÉFECTURE DE POUCE15 min
INTERPRÉTATION ET FIXATION15 min
PERCEPTION15 min
OBSERVATIONS15 min
NATURE15 min
INTERPRÉTATION15 min
CODE FORESTIER15 min
PRÉFECTURE DE POLICE15 min
SUR LA SEINE15 min
EXTRAIT DE L'ORDONNANCE DE POUCE15 min
OBSERVATIONS15 min
NETTOIEMENT DE LA VILLE15 min
III III15 min
LETTRE DU COMMISSAIRE GÉNÉRAL DE LA NAVIGATION15 min
INSTITUT DE FRANGE15 min
TRAITÉ15 min
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIENNE-LA-VIEILLE15 min
RAPPORT15 min
CRÉATION15 min
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS15 min
ARRÊT DE LA COUR ROYALE D'ORLÉANS15 min
RAPPORT15 min
DE CHATEAU-THIERRY15 min
NOUVELLE CIRCULAIRE15 min
POLICE DE NAVIGATION, POUVOIRS DES PRÉFETS15 min
SIC15 min
TABLEAU30 min
DE BOIS ET CHARBONS15 min
JUSTICE DE PAIX DE ^ÂINT-DIZIER15 min
SENTENCE ARBITRALE15 min
RÉPARATION PÉCUNIAIRE15 min
RÉPARATION PÉCUNIAIRE15 min
DÉLIBÉRATION DD CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS15 min
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS15 min
TRIBUNAL DE COMMERCE DORLÉAN15 min
NOUVELLE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL15 min
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL15 min
A LA SOMME DE CENT SOIXANTE-HUIT MILLE FRANCS15 min
ADMINISTRATION DE L'OCTROI DE PARIS15 min
ÉTABLISSEMENT D'UN PORT15 min
SI15 min
TARIFS DES DROITS D'OCTROI15 min
TARIFS DES DROITS DOCTROI15 min
TARIFS DES DROITS D'OCTROI15 min
BATEAUX15 min
VOL DE BOIS15 min
ARRÊTÉ DU PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE15 min
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE CLAMECY15 min
JUSTICE DE PAIX DE NOGENT-SUR-SEINE15 min
CONSEIL MUNICIPAL HE 9AK15 min
QUE DÈS LORS, C'EST A LA MARCHANDISE SEULE QBE L'ON15 min
TRIBUNAL CIVIL D'AVALLON15 min
TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY15 min
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVALLON15 min
TRIBUNAL DE COMMERCE D AUXERRE15 min
MODIFICATION15 min
ARRÊTE DU PRÉFET DE L'ADBE15 min
D'AUXERRE15 min
AUTRE JUGEMENT15 min
DÉLITS FORESTIERS15 min
NATURE15 min
DE L'AISNE15 min
QUI SERVENT A CES CONSOLIDER15 min
TRIBUNAL DE POLICE15 min
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE15 min
SYSTÈME MÉTRIQUE15 min
AVIS DU BUREAU DU COMMERCE DES BOIS CARRÉS15 min
AVIS DE LA CHAMBRE IKB COMMERCE DE RODEN15 min
CONVENTION15 min
CHAMBRE DE COMMERCE DE PÀIOS15 min
RÉCLAMATION15 min
CONSIDÉRATIONS15 min
DU JURA15 min
TRAITÉ DE GAIUGE EN COMMUN15 min
PLANCHES DE SAPIN15 min
TABLEAU15 min
man15 min
BOU15 min
BOIS I>UM15 min
INTRODUITS15 min
MM15 min
MM15 min
GARDES PARTICULIERS15 min
MATIÈRES CONTENUES DANS CE RECUEIL45 min
TAXE DES ROIS15 min

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