TARIFS DES DROITS D'OCTROI
se sont sntcéàè depuis rétablissement de cet impôt sur les bois de constmction et de travail (1799 à 1838).
BOIS BLANCS ET CHARR0NNA6E.
ANNÉES
DÉ8IGHATI0K AfiS BOU ET QUOTITÉ DBS DROITS BN PBIRGIPAL
ET DÉCIMB
Flanciies de bols Uanc, bois de charronnage et roliges.
PlAnches de bjtre, wpia, et antres àt
Mnnre ioipoeée.
Oct. 1803 aa il DOTemb. ISlS.
NoT. 1S13 à la find'ayrB1814.
Mai 1814 aa 16 août 1815
AoailS15au30 décemb. 1815.
1816 «1 4 mai^ 18S5
Mai 1825 jus^
Îa'à la fin de
sons la dénomination àe boia blancs.
loometrce.
Bierrain,
pannean,
courson
et parquet,
les loanaètrCB.
fr. e.