‹ Code du commerce des bois carrés, charpente, sciage et charronnage réunis, pour l'approvisionnement de ParisChapitre 130 sur 171 · TARIFS DES DROITS D'OCTROI · texte numérisé non relu

TARIFS DES DROITS D'OCTROI

se sont sntcéàè depuis rétablissement de cet impôt sur les bois de constmction et de travail (1799 à 1838).

BOIS BLANCS ET CHARR0NNA6E.

ANNÉES

DÉ8IGHATI0K AfiS BOU ET QUOTITÉ DBS DROITS BN PBIRGIPAL

ET DÉCIMB

Flanciies de bols Uanc, bois de charronnage et roliges.

PlAnches de bjtre, wpia, et antres àt

Mnnre ioipoeée.

Oct. 1803 aa il DOTemb. ISlS.

NoT. 1S13 à la find'ayrB1814.

Mai 1814 aa 16 août 1815

AoailS15au30 décemb. 1815.

1816 «1 4 mai^ 18S5

Mai 1825 jus^

Îa'à la fin de

sons la dénomination àe boia blancs.

loometrce.

Bierrain,

pannean,

courson

et parquet,

les loanaètrCB.

fr. e.

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