Acte sous seing privé
— V. Apprentissage.
Adhésion à la législation des accidents du travail
— V. Accidents du travail.
Adultes
— (journée de travail, durée) Trav.
Liv. II, a. 6 s.; p. 135, Décr.
28 mars 1902 ; (journée de travail, durée, augmentation) p. 135, Décr'.
28 mars 1902, a. 2 s. ; (journée de travail, durée, mines) Trav.
Liv. H, a. 9 s. ; (journée de travail, durée, mines, contraventions) Trav. Liv. II, a. 158 s. ; (journée de travail, durée, mines, dérogations temporaires) Trac. Liv. II, a. 11 et 12.
Aération
— Trav. Liv. II, a. 67 ; p. 289, Décr. 10 juill. 1913.
Affichage
— Trav. Liv. II, a. 82 s. ; (L. 9 avr. 1898) p. 113, L. 9 avr. 1898, a. 31.
— V. Accidents du travail, Enfants, Hygiène et sécurité des travailleurs , Inspecteur du travail , Placements des travailleurs, Salaires.
Age
— V. Conditions du travail.
Agence lyrique
— V. Placement des travailleurs.
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
Agence pour cirque et music-hall
— V. Placement des travailleurs.
Air comprimé
— V. Hygiène et sécurité des travailleurs.
Alcoolisme
— Trac. Liv. II , a. 66 6 et 173; p. 289, Décr. 10 juill. 1913, a. 8, 18 ; p. 349. Décr. 29 mars 1914 ; p. 390, Décr. 23 oct. 1917.
Algérie
— (accidents du travail) p. 114. L.
9 avr. 1898, a. 34; p. 417, L.
25 sept. 1919; (Code du travail, application) p. 32, Décr. 19janv.
Allaitement maternel
— Trac. Liv. II, a. 54 b et suiv.
Ankylostomiase
— V. Accidents du travail.
Appareils mécaniques
— (distance) Trac. Liv. II, a. 66 et 66 a.
Apprentis-apprentissage
— Trac. Liv. I, a. 1 s.; (apprentis de moins de seize ans) Trac.
Liv. I, a. 9; (apprentis mineurs I Trac. Liv. I, a. 4 : (compétence) Trac. Liv. I, a. 17 s.
— contrat (acte public) Trac. Liv. I.
a. 2; (acte sous seing privé) Trac.
Liv. I, a. 2; (compétence) Trav.
Liv. 1. a. 17: (conditions) Tram.
Liv. I, a. 4 s. ; (droit d'enregistrement) Trac. Liv. I, a. 2; (durée) Trav. Liv. 1. a. 16; (forme) Trac. Liv. I, a. 2 s.; ( honoraires) Trav. Liv. I, a. 2; (nature) Troc. Liv. I. a. 1 s.; (résolution, cas) Trac. Liv. I. a.
13 s. ; (verbal) Trav: Liv. I.
— détournement d'apprenti Trac.
Liv. I, a. 12.
— devoirs des apprentis Tra c. Liv. I, a. 11 s.
— devoirs des maîtres Trav. Liv I, a. 8 s.; (congé d'acquit) Trav.
Liv. 1 , 10.
— (durée du travail) Trac. Liv. II, a. 14 s., 167; (hygiène et sécurité) Trac. Liv. H ," a. 71 s.; (jours fériés) Trac. Liv. H, a. 54.
— (maître condamné) Trac. Liv. I, a. 6,15: ( maître veuf, célibataire ou divorcé) Trav. Liv. I, a. 5; (professions ambulantes) Trav.
Liv. II, a. 61 : (pénalités) Trav.
Liv. I, a, 99; Trav. Liv. II, a.
167 ; (repos hebdomadaire) Trav.
Liv. II, a. 52. 53, 54, 167.
— travail dans les usines (manufactures, carrières, etc.) Trav. Liv. II, a. 1, 14 s.
— travail de nuit Trav. Liv. II, a.
Apprêts des étoffes
— V. Salaires.
Arbitrage
— p. 81, L. 27 déc. 1S92.
Arbres de transmission
— Trav. Liv. II, a. 66 a.
Armateur
— V. Navires de commerce.
Arsénite de cuivre
— V. Hygiène et sécurité des travailleurs.
Ascendants
— V, Accidents du travail.
Asiles
— V. Repos hebdomadaire.
Assistance judiciaire
— Y. Accidents du travail.
Assurances
— V. Accidents du travail. Caisses d'assurances.
Ateliers de couture et de modes
— (durée du travail) Trav. Liv. II, a. 6 s. ; p. 285, Décr. 30 juin 1913.
— V. Semaine anglaise.
Autorité municipale
— V. Placement des travailleurs.
Bains
— V. Repos hebdomadaire.
Bielles
— Trav. Liv. II, a. 66 a.
Blanc de céruse
— V. Hy.aiène et sécurité de* travailleurs.
Blanchiment des étoffes
— V. Salaires.
Blanchissage
— (ateliers) V. Hygiène des travailleurs.
Bobinage
— V. Salaires.
Bonnes moeurs
(maintien, chefs d'établissement,
surveillance) Trav. Liv. II, a. "1.
Bonneterie
— V. Conditions du travail. Semaine anglaise.
Boulangers
— (travail de nuit) V. Conditions du travail.
Boutiques
— V. Etalages, Femmes, Magasins.
Brochure
— V, Conditions du travail (durée
du travail.
Broderies
— V. Conditions du travail, Ouvrières à domicile, Semaine anglaise.
Bureaux
— Trav. Liv. Il, a. 65 s.
Bureaux de nourrices
— V. Placement des travailleurs.
Bureaux de placement
— V. Placement des travailleurs.
Cabinets d'aisance
