p. 331, L. 25 févr
p. 349, Décr. 31 mars 1914; p. 352, Décr. 13 juill. 1914; p. 353, Décr.
13 juill. 1914; p. 368, Décr.
26 août 1914: p. 382. Decr. 2 févr.
1916; p. 392, L. 7 avr. 1918; p. 392, Décr. 10 avr. 1918; p. 395, L. 23 nov. 1918; p. 398, Décr.
8 mars 1919; p. 399, L. 29 mars
Caisse de retraites, de secours et de prévoyance
au profit des ouvriers et des employés
— p. 98. L. 27 déc. 1895; p. 100, Décr. 14 oct. 1897.
— V. Accidents du travail.
Carrières
— V. Mines.
Cautionnement
— V. Accidents du travail.
Cautionnement des ouvriers et employés
— (garantie) Tram. Liv. I, art. 32 a et suiv.. 99 b, 107; p. 408, L.
7 juill. 1919.
Caves
— Tram. Liv. II, a. 65 s.
Célibataire
— V. Apprentis.
Certificat d'aptitude physique
— V. Enfants.
Certificat d'études primaires
— V. Enfants.
Certificat de travail
— (délivrance, obligation, formes) Trac. Liv. I, a. 24.
Céruse
— V. Hygiène et sécurité des travailleurs.
Cession
— V. Salaires.
Chais
— Trac Liv. II , a. ti.'j s.
Chaises
— (location) V. Repos hebdomadaire.
Chambres syndicales
— p. 74, L. 21 mars 1884.
Chantiers
— V. Enfants, Hygiène et sécurité rtes travailleurs.
Chapeaux
— V. Ateliers de mode, Ouvrières i
couture et de . domicile.
Charbon
— V. Infection charbonneuse.
Charges
— (enfants, port de fardeaux, poids
autorisés) p. 207, Décr. 28 déc.
1909; (enfants, transport par véhicules, poids autorisés) p. 207, Décr.
28 déc. 1909; (femmes, port de fardeaux et transport par véhicules, couches, délai) p. 207, Décr.
28 déc. 1909; (femmes, transport par véhicules, poids autorisas) p. 207, Décr. 28 déc. 1909; (filles mineures, transport par véhicules, poids autorisés) p. 207, Décr.
28 déc. 1909.
Charpentiers
— V. Salaires.
Chauffage
— p. 289, Décr. in juill. 1913.
Chaussures
— V. Conditions du travail (durée du travail, journée de huit heures), Ouvrières à domicile, Semaine anglaise.
Chef d'atelier
— V. Salaires.
Chemins de fer
— V. Économats, Voies ferrées.
Chemiserie
— V. Semaine anglaise.
Chômage
— V. Conditions du travail.
Ciment
— V. Hygiène et sécurité des travailleurs.
Circonstances atténuantes
— Trav. Liv. I, a. 106: Liv. II. a. 182 s.
— V. Contrat de travail, Economats, Placement des travailleurs, Salaires.
Cirques
— (hygiène et sécurité) Trac. Liv. II, a. 65 s.
Clercs
— (offices ministériels) V. Repos hebdomadaire.
— (textes codifiés) p. 1 s.: (textes non codifiés) p. 67 s.
Collatéraux
— V. Accidents du travail.
Comité consultatif des assurances contre les accidents du travail
— p. 123, Ait. 1" mars 1899; p. 123.
Décr. 2 mai 1899 ; p. 124 , Décr.
10 mai 1899 ; p. 134, Ait. 10 ocl.
1900; p. 137, Air. 10 mai 1902; p. 137, Arr. 19 juill. 1902; p. 147, Décr. 20 mai 1905.
Comités de patronages départementau x
— (apprentis et enfants , surveillance) Troc. Liv. II, a. 117.
— V. Inspection du travail.
Commissaires de police
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIEBES
Commissionnaire
— V. Salaires.
Commissions supérieures du travail
— ■ Trav. Liv. II, a. 112 s
— V. Inspection du travail.
Communes
— V. Marchés, Placement des travailleurs.
Compagnies de transports maritimes
— (équipages, différends, arbitrage) p. 207, L. 22 juill. 1909. a. 2.
— V. Navires de commerce.
Compensation
— V. Salaires.
Compétence
— V. Accidents du travail. Apprentissage, Contrat de travail.
Concierge
— Trav. Liv. II, a. 41.
Conciliation et arbitrage
— p. 81. L. 27 déc. 1892 : p. 207. L. 22 juill. 1909. a. 2.
Conditions du travail
— Trav. Liv. II. a. 1 -.
— affichage dans les ateliers Trav.
Liv. II , a. 83.
— âge d'admission Trav. Liv. Il, a. 1 s.; (apprentissage) Trav.
Liv. II. a. 1: ( ateliers) Trav.
Liv. 11. a. 1 -. : (carrières) Trar.
Liv. II, a. 1 s.; (chantiers) Truc.
Liv. Il . a 1 s.; (enfants) Trav.
Liv. II. a. 1 s. : «enfants munis du certificat d'aptitude physique) Trav. Liv II, a. 3: (enfants munis du certificat d'études primaires) Trav. Liv. II. a. 2 s.:
(inspecteurs de travail, pouvoirs) Trav. Liv. II, a. 4: (institutions de bienfaisance) Trav. Liv. il.
a. 5: (manufactures) Trav. Liv. II, a. s. ; (mines) Trav. Liv. II, a. 1 s. ; (orphelinats) Trav. Liv. Il, a.
