I. ])e la composition du conseil

Ib.

^ II. — Des séances du conseil

^ tic. — - Des fonctions du conseil

Sect. II. — Du bureau des marsuilHcrs

Ib,

§ I. — De la composition du bureau des mai^iiiliers.

Ib.

s II. — Des séances du bureau dts marguilliers. . .

§ nr. — Fouctioas du bureau

Ib.'

Chap. ii. — Des revenus , des charges du budget de la

fabrique

Sect. 1 . — Des l'cvenus de la fabrique

Ib.

SacT. II. — Des charges de la fabi-ique

§ X. — Des charges eu général. . «

Ib.

§ II. — De rétablissement et du paiement des vicaires.

§. lie. — Des réparations

Ib.

Sect. iii. — Du budget de la fabrique. «

Sect. i. — De la récie des biens de la fabrique

Ib.

Sect. 11 . — Des comptes

Chap. iv. — Des charges des commîmes relativement aii

culte

Sect. i. — De l'adininisiralioH des titulaires

TABLE

8>ct. II. — De l'adminutration des biens des cures pendant la vacencc. 3^3

Dtva. n. — Des bieus des mense.s épiscopales. ............. 3^5

Divis, III. — Des biens des diapitres oathédraux et collégiaux ■ 378

Divis. 13'^.— -Des biens des chapelles « . 383

Dnrg. V. — Des biens des éceles ecdésiastiqnes 384

Diva. YX. — Des biens des ordres reli|;iettn. 3gi

Ca*r. ni. —■ Des prinlègm etctitifutiquet , 3g3

tti( m LK TÀBtC.