Chapitre I**. — De la juridiction épiscopàU

Csàp. II. — Des f^rû/tds vicaires

If)

Cbap. ni, — Des archidiacres et des doyens ruraux

Chap. IV. ^ De la juridiction du chapitre de la cathédrale pen-

Cbap. V. — Des métropolitains

CiiAp. VI, — Du Pape

Cbap. VII. — Des légats

Cbap. VIII. — Des cardinaux et des congrégations de la cour de

Rome,

Chat. IX. — Des exemptions de la juridiction des ordinaires ....

Chap. X. De Cautorilë des rois par rapport au gtMvemcmtnt

ecclésiastique ........ a • .

Ceap. XI. — Des Uns eedésiastiques et en pariiathar.des canotu

des conciles

Cbap. XII. — Des constitutions des Papes..

Chap. XIII. — Des ordonnances des rais et des ar/mts de régie-

.Cbap. XIV. — Des coutumes et des libertés de Tiglisp .galUcaae. « Chap. XV. — De V interprétation des lois et dispenses quou

accorde a ..p . . . .

CuAP. XVI. — Des affaires qui sont de la compétence des eceJUr siastiques , et de celles qui appartiennent aux juges laïques , . • Chap. XVII. — Des peines canoniques». p » ^ .

Cbap. XVIII. — Des crimes et des délits. p .•»••• ». •

lOt

TABLE

' P»ge*-

Chap. XIX. — Du conseil dUtat ttS

Chat. XX. — Des appels comme d'abus lax

SECONDE PARTIE

Chapitre. — Division des dignités et charges ecclésiastiques. 125 Chap. II. — De l’âge et des qualités requises pour être promu aux

dignités et aux charges ecclésiastiques i 3 o

Chap. III. — De l'élection et de la confirmation i 33

Chap. rV. — De la nomination royale, 1 4 ^

CuAP. y. — De la nomination des canonicats , des cures et autres

chargea ecclésiastiques x4i

Cbap. VI. — Des brevetaires de joyeux avènement et de serment de

fidélité. x 47

Chap. \ 1 I. — De la forme des provisions 148

Chat. VIII. — De la prise de possession des dignités et charges

ecclésiastiques 1 5 i

Cbap. IX. — Des différentes espèces de 'vacances dans les dignités

et emplois ecclésiastiques i 5 %

Chap. X. — De Cunion et de la division des dignités et emplois ecclésiastiques i 55

Chap. I®^. — Des saeremens en général, 161

Chap. IL ^ Du baptême. 162

Chap. III. — De la confirmation • 168

Chap. IV. — De l'eucharistie , , • 170

Chap. V. — De la pénitence. • « 176

Chap. VI. — De l'extrême-onction 187

•Chap. VII. — Du sacrement de V ordre. 189

Chap. VIII. — Des irrégtdarîtés -, ao 4

Chap. IX. — Du saci'ement de mariage. 2i5

Chap. X. — Des empêchemens dirimans de mariage 238

Chap. XJ. — Des empêchemens prohibitijs 260

Chap. XII. — De la dissolution du mariage et de la séparation

d’habitation 270

CiiAP. XIII. — • Des églises a 76

Chap. XIV. — jD« service divin et de la résidence des chanoines, 282 Cbap. XV. •— Des habits ecclésiastiques. 292

TABLE. 397

Cïup. XVI. Des droits honorifiques,» * 297

Chap. XYIL — Des fiteSt des reliques y dts images, des confréries,

des jeûnes et des ahstinences , , 298

Chap. XVin. — Des sépultures, ......................... 3o5

Chap. XIX. — Des tetAix 3oq

Chap, XX. Existence légale et autorisation des congrégations

et communautés religieuses. ( Loi du a 4 mai i8a5. ) 3 14

CuAP. XXL — De la translation d*ordre etdes réclamations contre Us vaux de religion Sax

CüAP. ’ Du traitement des ecclésiastiques

Chap, II. — Des biens ecclésiastiques et de leur admimstreuion. . , ,

Division. I. — Dos bîrns des riires et siicrursales

SuBD'ivisroH I. — De l’acquisition de ces biens

Ji.

ScBDiT. II. — De l’aclniinisbatiou de ces biens

Chap. i. — De radininistretion des fabriques

yi.

SecT. I. — Du conseil

rfi