‹ Code militaire [microforme]Chapitre 14 sur 71 · Les officiers-généraux de tout grade · texte numérisé non relu

Les officiers-généraux de tout grade

2 Les officiers supérieurs, y compris les colonels.

3. Les officiers de compagnie, comprenant les capitaines et les subalternes.

Lorsque l’on peut disposer d’officiers-généraux ou de colonels comme présidents des cours martiales générales, on ne devra pas faire remplir ce devoir par un officier d’un grade inférieur,

Dans tous les cas où telle cour martiale doit être; assemblée,

ses membres doivent être d’un grade égal, sinon supérieur, au grade du prisonnier.

Il n’y a que dans les cas de nécessité absolue où un officier peut siéger dans une cour martiale pour juger un autre cffcier d’un grade supérieur au sien.

Dans le cas où il faudra faire le procès d’un officier commandant d’un régiment, on devra veiller à ce que tous les membres de la cour martiale, autant que possible, soient des officiers qui aient tenu ou tiennent des commandements de régiments.

En dressant des charges, il faudra avoir soin de les préciser, avec les noms, les dates et les places.

Dans les charges contre des officiers non commissionnés et des soldats, on doit insérer le numéro régimentaire du prisonnier ; toutes les minuties non essentielles à la cause doivent être évitées.

On n’est pas obligé d’insérer dans la charge l’heure précise de la commission d’une offense, à moins qu’elle ne soit essentielle à l’offense ou nécessaire pour la défense du prisonnier, comme par exemple dans l’accusation “d’avoir été ivre en sentinelle,” pour avoir dormi à son poste ou l’avoir abandonné. Les charges pour avoir été absent sans permission doivent être écrites comme suit : pour s’être absenté sans la permission de son officier-commandant. -

Un simple acte d’ivresse ne doit pas former une charge séparée, à moins que des récidives ne l’aient classé parmi les charges d’ivrognerie habituelle. On prouve les charges de cette nature en référant au livre des délinquants.

Avant de traduire un officier ou un soldat devant une cour martiale, la charge de quelque nature qu’elle puisse être, est soumise à une autorité supérieure, qui voit s’il y a lieu à un procès,

Tout témoignage doit être pris sous serment et enregistré, aùtant que possible, avec les mots du témoin, et dans l’ordre avec lequel il est reçu par la cour.

Lorsqu’un prisonnier plaide coupable, la cour doit, dans ses

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procédures, rapporter tout témoignage qui élucidera les circonstances du crime ou de la faute, pour guider ceux qui exécuteront la sentence.

Lorsqu’un soldat a été trouvé coupable d’une ou de plusieurs charges portées contre lui, la cour, à cette phase de la procédure, doit s’enquérir des anciennes convictions du prisonnier, s’il y en a, de son âge, de la durée de son service, etc., etc., afin de prononcer sa sentence en conséquence et pour en instruire l’autorité chargée de confirmer son jugement. Le témoignage pour prouver ces anciennes convictions, l’âge, le caractère, etc., etc., du prisonnier, ne doit être donné que par un officier commissionné.

Tous les ordres et mémoires officiels relatifs aux tribunaux militaires doivent être déposés devant les cours martiales pendant leurs séances. Les minutes de toutes les procédures des cours martiales doivent être fidèlement enregistrées, écrites lisiblement, sans ratures, renvois ou notes marginales; les pages doivent être numérotées, et les feuilles, lorsqu’il y en a plusieurs, liées ensemble. Un certificat de l’officier médical sur la santé du prisonnier, lorsqu”’il doit être ou ne pas être marqué de la lettre D, doit être annexé aux procédures.

Lorsqu’un déserteur n’est pas condamné à être marqué de la lettre D, une lettre du président, qui contient les motifs de la décision, doit y être aussi annexée,

On doit employer le même procédé lorsque la cour condamne un soldat à la confiscation de sa paie, de sa gratification, de ses médailles, de sa pension, en vertu de la 28me clause de l’Acte de Mutinerie.

Lorsqu’une cour martiale s’assemble de nouveau pour réviser ses procédures, la lettre, ordre où mémoire (ou une copie d’iceux), renfermant les instructions de cette cour et les motifs de cette révision, devra être annexée aux procédures. On devra avoir soin de laisser au bas de la signature du président un espace suffisant pour la signature et les remarques de l’autorité confirmante.

Si le régiment est stationné à l’étranger, les procédures doivent, de la même manière, être soumises à l’approbation et à la confirmation de l’officier-général ou d’un autre investi du pouvoir de confirmer la sentence,

Les procédures d’une cour martiale générale, de district ou de garnison, après avoir été dûment confirmées et promulguées, doivent être transmises sans délai au juge avocat général, à Londres, par le juge avocat en office ou le président, suivant le cas.

La cour devra user de discrétion en ordonnant le quantum d’une punition, selon le caractère de l’offense, afin que sa décision soit finale et certaine et qu’elle assure la subordination des soldats. *

La nature et la durée d’une punition, surtout la détention solitaire et les travaux forcés, doivent être prononcés selon la localité et le climat.

La durée de l’emprisonnement pour les offenses ordinaires doit être limitée à six mois, et pour les offenses mineures, telles qu’absence sans permission sans circonstances aggravantes, ou ivrognerie sans être en devoir, la punition ne devra pas excéder deux ou trois mois de détention. Les prisonniers d’un caractère endurci doivent être détenus dans les prisons de comté les plus voisines, si les prisons militaires ne suffisent pas.

Pendant la détention pénale d’un prisonnier, on devrait avoir égard à sa conduite régulière, à sa résignation et à sa contrition, à moins qu’il ne subisse la punition d’une offense d’un caractère aggravant. L’officier-commandant d’un régiment, s’il a quel- | ques motifs, pourra recommander à l’officier chargé de sanctionner la décision d’une cour martiale de district, de mitiger la sentence de cette cour. Lorsqu’il approuve la sentence d’une cour martiale de régiment, il pourra, à sa discrétion, la confirmer, remettre ou mitiger ; mais il ne peut la commuer, à moins que le prisonnier ne soit condamné à une punition corporelle.

Les cours martiales, avant de prononcer une sentence pour la détention solitaire des travaux forcés, ou pour toute autre punition,

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doivent s’assurer, par un certiieat d’un officier-médical relatif a la santé du coupable, «i 1x sentence peut être exécutée ; si le certificat constate que ls soldat ne peut subir la sentence, elles devront ordonner un emprisonnement avec des travaux qui selon P’opinion de l’oflicier-médical seront proportionnés à la force « 1 soldat.

Lorsqu'une cour martiale doit ordonner un emprisonnement de n'importe quelle nature, elle doit le spécifier et préciser distinctement dans sa sentence ; quand une partie de la sentence est obligatoire, comme une réduction ou une confiscation, elle doit précéder les autres parties de la sentence.

Le mot ‘mois? à moins d’être spécifié comme mois de calendrier, devra signifier un mois lunaire, c’est-à-dire de vingthuit jours.

On doit faire une classification ues soidats aïin de connaître ceux qui pourraient être sujets à une punition corporelle, et ceux

ui ne pourraient l’être. Tous les homme: en entrant au :6giment rent être mis dans la première classe, et ne doivent pas être passible d’une condamnation à une peine corporelle, à moins qu’ils ne l’aient méritée par une conduite rebelle d’un caractère très grave. [ls doivent demeurer dans la première classe jusqu’à ce qu’ils encourrent une dégradation pour les crimes ci-dessus mentionnés. Dans ce but les offenses commises par les soldats sont mises sous deux titres distinctes.

Les crimes sous le premier titfe sont :

Absence de la parade, ivrognerit, conduite séditieuse, absence de la retraite sans permission, porter des plaintes frivoles, manque de respect aux officiers non-commissionnés, frapper un camarade, absence sans permission, (telle que définie par le 5lme article de guerre,) évasion de la prison, insubordination, se défaire de ses articles nécessaires, accuser faussement un supérieure d’une conduite impropre, dormir au poste, dépendant des circonstances et de la nature du service.

Les crimes sous le second titre sont les suivants :

6 La désertion, conduite d’émeutier, cas graves d’insubor-

dination et de violence, ivrognerie lorsqu’en devoir ou en ligne de marche, détourner des deniers publics, voler un camarade, vol, mutiler avec dessein, se défaire de ses armes, accoutrements, etc., etc., etc, avec récidive. D’autres actions honteuses montrant des inclinations vicieuses ou dénaturées -et assauts indécents.”?

Nul homme coupable des offenses citées sous le premier titre ne sera sujet à une punition corporelle, excepté pendant la guerre, Les hommes trouvés coupables de la seconde série d’offenses seront passibles de cette punition, à la discrétion de la cour. S'ils sont dans la première classe, ils sont, avec leur punition, qui ne doit pas être corporelle, trañsportés dans la seconde classe, et ensuite ils peuvent en répétant les offenses de la seconde série être sujets à la punition corporelle.

L’officier donnant un témoignage devant une cour martiale relatif au caractère, etc., etc. d’un soldat dont on fait le procès, doit nommer la classe à laquelle appartient ce soldat.

Une bonne conduite non interrompue pendant une année peut faire passer un soldat de la seconde à la première classe ; la dégradation et la réhabilitation d’un soldat doivent se faire selon ces règlements par l'officier commandant du régiment, et avis doit en être donné dans les ordres régimentaires.

L’acte de mutinerie limite la puuition corporelle prononcée par une cour martiale à 50 coups de fouet.

Les sentences de punitions curporelles doivent être exécutées en présence du chirurgien ou de l’assistant c..irurgien au défaut du premier. Ces punitions ne devront pa; être infiigées le dimanche, à moins d’une nécessité urgente.

Deux inflictions d’un châtiment corporel sous la même sentence sont illégales. Le coupable sera considéré comme ayant expié son offense lorsqu’il aura été puni une fois, en ayant reçu autant de coups que lui permettaient sa santé et ses "forces dans l’opinion de l’officier médical présent.

La punition pour un déserteur d’être marquée avec la lettre D lui est invariablement infligée dans la prison par l’homme

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préposé à cet effet, en présence et avec les directions de l’officier médical. Les déserteurs qui ne sont pas envoyés dans la prison militaire, sont marqués dans l’hôpital aux quartiers généraux de leurs corps, en présence de l'officier médical, avant d’être envoyés au lieu fixé pour leur détention. Les déserteurs doivent être marqués de la même manière, lorsqu’ils sont condamnés à la servitude pénale sans aller en prison au préalable.

L'endroit pour marquer la lettre D est à peu près deux pouces au dessous et un pouce en arrière du mamelon gauche.

Reglements a etre.suivis pour Ina construction et lPoccupation des cellules et des cachets des casernes,

Les cellules des régiments ou de garnison servent à l’emprisonnement des soldats par l’ordre de l'officier commandant, pour une période n’excédant pas celle fixée par les règlements à

‘cet effet, et aussi pour mettre à exécution les sentences des cours martiales, pourvu toutefois que chaque période n’excède pas 42 jours.

L’emprisonnement dans les cachots peut être solitaire ou mixte,

Ceux qui seront condamnés aux travaux forcés seront occupés à casser de la pierre, à nettoyer et à ranger des boulets, à nettoyer les casernes et les privés, etc., etc.

Voici les règlements à être suivis par les condamnés aux travaux forcés, depuis le ler de Mars au 80 de Septembre.

De 6 0 à 6 30 Les prisonniers se lèvent, nettoient leur chambre ou cellule, tourne les lits, et étendent les fournitures de leurs lits pour les faire aérer, ils se Javent, se font la barbe, et font tout ce qui est nécessaire pour la propreté de leurs personnes.

Vider les eaux sales, nettoyer les passages et les cours de la prison,

pomper de l’eau et remplir tous ies MR et devoirs de fatigue de }a prison. 4H de

De 7 O0 à 8 O0 | Exercice de balles.

& 8 6 à 9 0 Déjeuner, arranger les lits, et se nc préparer à la parade. |

& 9 0 à 10 0 Exercice.

6 10 © à 11 0 Exercice de balles. pr

& T1 0 à 1 0 | Casser de la pierre, nettoyer des À | |cours ou privés, parades avec le houlet Le pieds, faire et défaire des havresacs EL © et une heure d’exercice. et

6 1 O0 à 2 O0 | Dineretnettoiement des accoutrements.

& 2 0 a 3 0 Exercice.

& 3 Q à 4 0 Exercice de balles.

& 4 Q a 6 0 Casser de la pierre, nettoyer des

cours et des privés, parader avec le boulet aux pieds, faire et défaire des havresacs, une heure d’exercice.

6 6 O0 à 6 30 Souper dans des cellules séparées.

& 630 à 8 0 Eafermés dans des cellules séparées.

&« S$S 6 Faire les lits et se coucher.

Le chirurgien ou l’assistant chirurgien doit, autant que possible, être présent, lorsque les soldats font leur testament dans les hôpitaux, pour annexer à leur testament un certificat à l’effet de constater que les testateurs avaient Pesprit sain au moment où ils écrivaient leurs dernières volontés. Lorsqu'un testament militaire arrivera au département de la guerre sans ce certificat, il devra porter une explication, signée du commandant, des circonstances dans lesquelles il a été fait, et on suspendra tout paiemeut en vertu de ce testament jusqu’à ce que la décision du secrétaire de la guerre soit transmise au régiment.

Lorsqu’un soldat est envoyé en prison, ses armes et munitions lui sont enlevées, on lui permet de garder avec lui ses accoutrements, son havresac, sa capote et autres effets d’équipement.

Les prisonniers doivent être envoyés ou retirés de prison après l’heure du diner, et avant la nuit.

Le colonel pourra comdamrer des prisonniers pour des irrégularités ou infraction à la discipline lorsqu'ils sont détenus en

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prison, à recevoir moins de nourriture, ou à être nourri au pain et à l’eau pour une période n’excédant pas 72 heures, et privé de leur lit pour la même période de temps.

6 deniers par jours sont retenus de la paie du soldat pour sa nourriture pendant son séjour en prison.

L'usage du tabac ou de boisson est strictement défendu aux prisonniers.

La nourriture des prisonniers ainsi détenus dans les cellules, consiste de pain et de pommes de terre, ou de pommes de terre et de gruau.

Reglements pour les troupes en caserner®,

La dernière édition des “ Règlements et ordres relatifs aux troupes en casernes,” devra faire partie des documents gardés pour la référence aux quartiers-généraux de chaque régiment.

Si à l’arrivée d’un régiment les casernes qu’il doit occuper ne sont pas en bon ordre, un rapport devra être immédiatement +fait, par la voie du quartier-maître général au commandant en chef, afin que le régiment qui a laissé ces casernes puisse en rendre compte.

Les couchettes en fer doivent être ployées tous les matins à bonne heure, et éloignées d’un pied du mur, afin de permettre à Vair de circuler librement derrière elles, et afin d’empêcher les soldats de serrer leurs effets entre leurs couchettes et les mûrs, qu’ils endommageront.

La paillasse doit être roulée et les couvertes et draps proprement pliés et plrcés dessus ; on ne devra jamais rouler les couvertes dans la paillasse. *

Quand la paillasse est ainsi roulée elle doit être placée aux pieds du lit, afin d’empêcher les soldats de s’asseoir ou de s’étendre sur leur lit, ou d’y placer des boîtes ou autres objets pesants.

Les pieds des couchettes doivent être perpendiculairement placés sur le sol afin de les empêcher de se courber ou d’être cassés.

Les ofliciers non-commissionnés en charge des chambres : doivent veiller à ce que les différentes parties du lit soient bien AS che ajustées et vissées. Pour cet objet il y aura une clé de couchette ! pendue dans chaque chambre,

Ils devront veiller à ce que les lits soient arrangés aux heures réglées. H son

Les officiers commandants des régiments devront porter la plus DK dans stricte attention à la propreté et à la literie dans les casernes. ces

On ne doit pas permettre aux soldats de se coucher sur leurs Le lits pendant le jour. Le blanchissage du linge ne doit pas se tierfaire dans les Cortoirs ni aucun autre ouvrage préjudiciable à la faire propreté de ces chambres. Le

Les soldats ne doivent déplacer aucun des meubles des ca- | maît sernes, dans les dortoirs, que lorsqu’ils veulent les nettoyer, ou les a aérer les apartements. É

Il n’est pas nécessaire que les planchers soient lavés plus d’une fois par semaine. Les brosses à plancher, les balais et

autres articles sont fournis aux soldats, qui doivent les demander 1 aux maîtres de casernes, pour laver les chambres dans les jours poudi intermédiaires. faiten

L’officier du jour, en visitant les chambres des casernes, devra fratis voir à ce qu’elles soient propres, que les lits soient bien ployés, pourr. et les ventilateurs libres de toute obstruction. Ù

Les officiers commandants devront voir à ce que le nombre de difère femmes de soldats qui ont la permission de vivre dans les ca- do: sernes n’excède point celui fixé par le Mandat Royai, c’est-à- |} quart: dire, quatre femmes par troupe ou compagnie de 60 hommes 3. tant rang que file, et 6 femmes par troupe ou compagnie de cent dans hommes tant rang que file, sans compter les femmes des objet. sergents de l’état-major, et deux sergents par compagnie. 4, ]

Les soldats qui se sont mariés sans la permission des autorités gravo n’auront pas le droit de la faire vivre dans les casernes, ni de la Æ stance faire participer aux avantages de celles qui se sont mariées avec D mière des soldats qui en avaient la permission. Ils pourront néanmoins 5, ]

obtenir es privilèges ordinaires pour eux et leur femme, si par sanda

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une conduite exemplaire ils méritent la considération de leurs chefs. Ils devront pour obtenir ce privilége s’adresser à l’offciergénéral.

L’adjudant ou l’officier qui remplit ses devoirs devra visiter les cuisines, et toutes les dépendances des casernes, le chirurgien ou son assistant, visitera les hôpitaux, afin qu’ils puissent constater dans leurs rapport l’état des pertes et des dommages soufferts par ces bâtisses.

Les maîtres-de-casernes devront fournir tous les mois au quartier-maître une liste des dommages, des réparations faites ou à faire.

Les officiers et les soldats doivent avoir pour le quartiermaître le même respect, et la même considération que pour tous les autres officiers de l’armée, occupant le même grade que lui.

Regles relatives aux Poudrieres,

1. Avant qu'aucune caisse ou quart puisse entrer dans une poudrière de régiment il doit être examiné. S’il n’est pas parfaitement fermé, s’il peut s’en échapper de la poudre ou aucune matière combustible, s’il entre du fer dans sa construction, il ne pourra être reçu dans la poudrière.

2. En déplaçant des quarts, etc., sur les tablettes de la poudrière, on doit, autant que possible, éviter toute friction, et étendre des morceaux de cuir sur les endroits ou doivent rouler des quarts.

3. Aucun quart, etc., sous aucun prétexte ne doit être ouvert dans la poudrière, mais dans une chambre construite pour cet objet.

4, La poudrière doit être tenue propre et libre de tout sable, gravois, etc., on ne devra y souffrir la présence d’aucune substance combustible, tel que linge graissé, fer, allumette, lumière, etc. etc. etc.

5. Personne ne doit entrer dans la poudrière sans porter des sandales de poudrière, ou sans être nu-pieds,

6. Le: fenêtres doivent être ouvertes tous les jours de beau temps, et fermées à l’approche de la pluie, du tonnerre ou des orages. | |

7. Les précautions 2, 8 et 4 s’appliquent à tous les laboratoires, avec la précaution d’étendre du cuir sur le plancher en le mouillant avant de eommencer aucune ouvrage.

8. Lorsque les fenêtres sont ouvertes une personne doit veiller

à chacune des ouvertures.

9, 11 n’est pas permis de fumer où «2 faire du feu pres des laboratoires où poudrières.

10. Quand la poudrière est dans un mur d’enceinte on doit fermer la porte du mur d’enceinte avant d’ouvrir celle de la poudrière, et l’on doit fermer la porte de la poudrière en sortant avant d'ouvrir celle du mur.

11. Le gardien de la poudrière doit savoir l’ordre de chaque article qu’elle contient, de maniére à être capable de les prendre pendant la nait la plus noire.

Lorsque des sous-officiers ou soldats sont employés comme artificiers, leur paie sera comme suit :

Officier Subalterme ................, DURS NS . 40 Officier non-commissionné employé comme surveillant... 1 0 Sergents ou soldats employés comme artificier ......... 1 3 Soldats comme journaliers. ...... ss... éeisrstoiee .. 09 En été une journée de travail est de 10 heures, en hiver 8 heures.

Les cours des casernes doivent êtresconstamment tenues propres, balayées et nivelées.

L’officier commandant peut faire sortir la pompe à incendie de la caserne pour étoufler une conflagration dans le voisinage d’un poste militaire.

Les officiers commandants ne doivent pas permettre aux étrangers l’entrée libre dans les casernes,

Un soldat qui introduirait une personne de mauvaise réputation dans les casernes sera puni en conséquence.

Des cantines sont établies dans les casernes pour l’usage et la

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-ment militaire, et est entretenu aux frais de l’Etat.

age et la

commodité des suldats, Ils s’y procureront les articles que leur devoir leur empêchera d’acheter ailleurs.

Le cantinier devra avoir des heures régulières pour l’ouverture ou la fermeture de la cantine. Il ne pourra vendre aucune liqueur avant l’heure de midi, ni après la retraite, ni servir à boire à une personne paraissant être ivre.

Des ordinaires separées étant fondées par des sergents, ils

. pourront acheter leurs provisions et liqueurs où bon leur semblera.

Nul civilien ne fréquentera la cantine sans la permission de l'officier commandant.

La nomination des cantiniers appartient à l’officier commandant.

Les applications d'officiers pour une chambre extra dans les casernes doivent être faites à l’officier commandant, mais cette chambre extra une fois obtenue, devra être livrée immédiatement au service s’il y a nécessité, L’officier qui s’en est servi se rend personnellement responsable de tous les dommages causés par son séjour.

Lorsque les officiers adressent une application relative aux

. casernes au Département de la Guerre, ils doivent la faire passer

par les mains de leur off :sr commandant.

C’est un principe reçu dans le service militaire, que l’ancienneté du grade donne le privilége du premier choix dans les quar-

‘tiers. Ce choix est cependant restreint à ces quartiers spéciale-

ment construits, marqués pour les grades des officiers, et à ceux-

. ]à seulement.

Quand un offieier aura pris possession de quartiers avec une autorité légitime, il ne pourra pas en être dépossédé par un autre officier. du même grade.

Il n’y a qu’une seule exception à cette règle ; l’officier commandant d’un régiment, qui résiderait dans une maison privée, aura droit à une chambre éclairée et chauffée dans les casernes, pour la commodité du service.

Un terrain pour le jeu de la crosse forme partie d’un établisse-

Le maître de caserne est chargé de ce terrain, et il compte toujours sur le zèle et la bonne volonté des soldats pour l’aider en sa surveillance. :

Saîsie de marchandises de contrebande,

es

Les récompenses auxquelles les troupes ont droit lors de la L he saisie d’effets, doivent être données aussitôt que la saisie a été declarée légale, et distribuées comme suit :

Part.

Soldats, Tambours, Trompettes................. 1 chacun. Caporaux........ épreritaise anale ip sus 2 Sergents.......... end res PR NE ER Sergents Majors... ............. de 8 1 UP EE D EE ES EP 16 U:

Lieutenant. .... iRhasses Re 20 gard CADRE ee ana domain eue ete 50 ra DS ne at tatarus A5 02e LED battr Dr O0IONE. 4 déesse ausge à de fade 100 selo Colonel............... Rd nn eee . 150 Le Mais comme encouragement il sera donné au parti qui aura les S: fait la saisie des parts dans les proportions suivantes : F10eR Models GO. us de dose esse ser onevéce 5 " Ce ie nn ete 7 8 FAN Selgents .............. SR 12 pensr Sergents Majors....... ...... etes . 16 ral, n Subalternes ............ Las near 40 ville Les autres officiers suivant leur grade. quelq Les absents ne profitent pas de ces avan‘ages. Les détail] Devoirs en Garnison, , à a Ci-dessous sont les règles qui devront être suivies dans toutes : ce cas les garnisons : Les Le réveil doit être sonné ou battu à l’aube du jour. port ai

L’assemblée doit être sonnée ou battueà , A. M. peuver

mpte aider

de la a été

lacun.

1 Aura

toutes :

‘après quoi on ne sonnera aucune trompette ni ne battra aucun

La retraite doit être sonnée ou battue au coucher du soleil,

tambour dans la garnison, excepté au placement des gardes, à la retraite ou en cas de feu ou d’alarme.

La trompette doit sonner pour le placement des gardes et le tambour battre pour la retraite à 8 heures pendant l’hiver et 9 heures pendant l’été, après la retraite nul soldat ne doit être sorti de la caserne.

Chaque compagnie doit être rangée par rang de taille et inspectée par son commandant avant de se rendre à la parade.

Les soldats doivent se rendre de la parade régimentaire à la parade générale sous la direction de l’adjudant ou d’un officier commissionné.

Un adjudant du jour doit être fourni du régiment qui donne la garde de ville ou celle du commandant-en-chef. Le même régiment doit fournir le tambour-major et les tambours qui doivent battre la générale dans les différents quartiers de la garnison, selon qu’ils seront ordonnés.

Le major de ville, assisté de l’adjudant du jour, doit détailler les gardes. Quand il n’y a pas de major de ville, ce devoir incombe au major de brigade.

L’officier supérieur du jour devra toujours être présent à la montée des gardes: nul ofhicier au-dessous du grade d’officier général, excepté l’adjudant-général ou le député-adidant-général, ne pourra intervenir dans les ordres donnés par le major de ville sur la parade. Le gouverneur ou le commandant, de quelque rang qu’il puisse être, font exception à cette règle.

Les règles à être observées dans la montée des gardes sont détaillées dans les “ Manœuvres et Evolutions d’Infanterie.

Lorsqu'il y a un officier senior à l’officier supérieur du jour sur la parade, les gardes doivent filer devant lui et le saluer, dans ce cas l’officier supérieur du jour se mettra en tête des gardes.

Les ordres relatifs à la montée des gardes sont dressés en rapport avec un simple bataillon. Avec de légers changements ils peuvent s’appliquer à une garnison. |

Tous les officiers qui ne sont pas dans les ranss doivent se placer derrière l’officier qui commande la parade.

Les officiers supérieurs et les adjudants de régiments doivent être à cheval lorsqu'ils sont en devoir; les officiers supérieurs brevetés, en remplissant les devoirs d’officiers supérieurs en garnison ou aux manœuvres, doivent être aussi à cheval,

Dans les petites garnisons, un capitaine peut remplir les devoirs d’un officier supérieur du jour de la même marière mais sans être obligé d’avoir un cheval.

Les officiers en devoir doivent avoir leurs sabres tirés, sans pour cela attendre un mot de commandement.

Les officiers du port, et des gardes détachées, doivent envoyer le matin et le soir, un rapport à l’officier commandant la garde principale, et en tout autre temps lorsqu’il arrive quelque chose d’extraordinaire près de leur corps de garde.

Les officiers commandants des gardes doivent lever les ponts et fermer les barrières à l’approche de tout parti armé. Ils doivent en donner avis à la garde principale et ne pas les laisser entrer dans la garnison sans une permission du gouverneur ou du commandant.

Les officiers de garde doivent inspecter leurs relais et faire leurs rondes fréquemment le jour et la nuit, en spécifiant dans le rapport du matin les heures auxquelles ils ont rempli ce devoir.

Un officier non-commissionné, avec une file d’hommes, doit fréquemment visiter les sentinelles pendant le jour.

L’officier supérieur du jour doit visiter les gardes tous les jours, et faire un rapport au commandant, Lorsqu'il n°y a pas d’officier supérieur du jour, c’est le commandant de la garde principale qui remplit ce devoir, en collectant tous les rapports et les transmettant au commandant.

Chaque régiment doit avoir un poste d’alarme pendant la nuit et le jour.

Toutes gardes ou partis armés doivent être inspectés par l’adjudant ou un autre officier commissionné du corps qui les fournit.

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Les gardes dcivent être alertes et vigilantes dans l’accomplissement de leurs devoirs de nuit, et prêtes à fournir des patrouilles dans les cas de nécessité.

Ni les officiers ni les soldafs ne doivent sous aucun prétexte ôter leurs accoutrements lorsqu’ils sont de garde.

Les officiers doivent rester constamment près de leurs gardes, excepté lorsqu’ils visitent les sentinelles, et ils ne doivent entrer dans aucune maison ou lieu d’amusement public,

Ces officiers, en allant visiter les sentinelles, doivent signifier à Ll’officier commandant suivant, leur intention et la durée probable de leur absence.

Les officiers doivent veiller à ce que tous les ordres et règlements relatifs à leurs corps soient ponctuellement exécutés.

Nul officier non-commissionné ou soldat ne doit quitter sa garde sans permission,

Les officiers et les officiers non-commissionnés sont responsables de tout désordre dans le corps de garde, tels que les jeux, les jurements, etc., etc.

Le livre des manœuvres et évolutions d’infanterie explique comment on relève des sentinelles.

Les relais doivent porter les armes en passant devant des officiers en uniforme.

Les sentinelles en marchant ne doivent pas s'éloigner de plus de dix verges de leur guérite, ni quitter leurs armes. Elles ne doivent ni converser ni s’accôter sur leurs guérite, ni rester dans leur guérite pendant le temps beau on modéré. Elles doivent marcher et s’agiter d’une manière soldatesque. À l'approche d’un officier elles s’arrêteront et le salueront de la manière requise.

À tout officier supérieur les sentinelles présenteront les armes ; pour saluer les autres officiers elles porteront les armes.

Pendant la nuit, elles devront faire face et porter l’arme devant toute personne qui s’approchera de leur poste, jusqu’à ce qu’elles se soient assurées de la personne qui s’avance vers elles.

Quoique les règlements dispensent les ;:ardes de sortir pour rendre un compliment à un officier après i& soleil couché, elles devront le faire jusqu’à ce qu’elles en sv:ent empêchées par l’obscurité. ;

Les guérites, dans toutes les garnisons, doivent être marquées d’un chiffre ou d’une lettre.

Les ordres permanents de la garde doivent être lus avec clarté et avec soin, aux sentinelles dès qu’elles sont placées.

Quand un feu éclate ou qu’un alarme est donné dans la garnison, toutes gardes doivent se mettre sous les armes, les barrières doivent être fermées, les ponts-levis levés, jusqu’à ce que le feu soit éteint.

Les gardes après avoir rempli leurs devoirs retourneront à leurs casernes où elles seront inspectées, on examinera leurs armes et celles qui seront chargées devront être déchargées à l’aide d’un tire-bourre.

Ce

Devoirs au camp.

À l’arrivée d’une brigade au lieu destine à son camp, on devra mettre immédiatement en devoir les arrières gardes et les gardes de quartier de chaque régiment, et lorsqu'il sera nécessaire on placera des piquets avancés.

On dressera d’abord les tentes des homines sous la surveillance de leurs officiers qui ne devront employer leurs soldats à leur propre service qu’après avoir accompli ce devoir.

On devra veiller à la propreté du camp.

Quand un régiment doit camper pendant plus d’une nuit, on devra contruire des cuisines. |

En arrivant dans un camp coupé de fossés, de bruyères, etc., etc., les régiments devront faire des ouvertures de la largeur de 60 pieds.

Le terrain devant le camp doit être nettoyé pour faciliter l’action de l’artillerie et des troupes.

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Les officiers commandants doivent veiller à ce que les communications avec les grandes routes les plus voisines soient libres de toute obstruction.

Les officiers qui devront être en devoir doivent demeurer dans. le camp et dans leurs quartiers.

Toutes les gardes du camp doivent être régulièrement relevées à la même heure.

Le général du jour doit veiller à la discipline et à l’ordre du camp, inspecter les gardes et les piquets et faire son rapport quotidien aù général commandant.

L’officier supérieur du jour a la surintendance immédiate du camp, il doit être présent lorsqu’on met en devoir les gardes ou les piquets, il doit les inspecter aussi fréquemment qu’il est nécessaire ; si on ordonne aux piquets de sortir, il doit sortir avec eux.

Le capitaine du jour de chaque régiment devra veiller à la.

propreté et à l’ordre du camp de ce régiment, assister à la parade de ces gardes, commander une lecture fréquente des rolls, à des. heures incertaines, et rapporter tout fait extraordinaire au commandant.

L’officier subalterne du jour assiste le capitaine et lui fait des rapports.

Le capitaine et le subalterne du jour devront visiter l’hôpital à des heures irrégulières. Le capitaine fera son rapport au commandant du régiment sur l’état de l’hôpital.

L’adjudant du jour de la brigade doit aider le major de brigade, et pendant l’absence du major de brigade il recevra et exécutera. tous les ordres, et sera obligé de se rendre quelquefois aux quartiers généraux pour les recevoir.

C’est le devoir du quartier-maître du jour de la brigade de veiller à la propreté du camp.

La force des piquets intérieurs dépend de celle du régiment et de la position du camp. Ils se mettent en devoir au coucher du soleil, y restent toute la nuit et ne sont dispersés qu’après la. parade du matin, et après l’inspection de l’officier supérieur du. our.

Les piquets de relève doivent être avertis, lorsque ceux qui doivent les précéder se mettent en devoir.

Dans les cantonnements, les piquets intérieurs des régiments doivent, tous les soirs s’assembler aux quartiers de leur officier commandant, pour se rendre de là à la place fixée pour remplir leurs devoirs de nuit. Ils rejoignent leur compagnies le matin et doivent toujours se tenir prêts à sortir.

Dans les cantonnements on doit fixer des postes d’aiarmes pour les régirnents et pour la brigade. Les troupes doivent connaître les postes d’alarmes de régiments, et les officiers commandants de régiments ceux de la brigade.

Nul officier sous aucun prétexte ne dormira hors du camp sans permission.

Nul officier non-commissionné ou soldat ne devra quitter le camp sans une passe signée par l'officier commandant du régiment ou par l’adjudant sous l’autorité de l’officier commandant.

Les petits partis chargés d’avoir des vivres, de la paille, de l’eau, etc., doivent être commandés par un officier non-commissionné ; s’ils consistent de plus de 18 hommes, par un officier subalterne.

En abandonnant un camp on ne devra bruler aucune paille, hutte, etc., sans autorisation, sous les peines les plus sévères.

Les officiers doivent exaininer tous les jours les armes et les munitions de leur soldats ; les munitions devront être fréquemment exposées au soleil et à l’air.

Les troupes doivent en tout temps être prêtes à marcher, et une demi-heure après un ordre de marcher, ils devront être en état de se former à la tête du camp avec le bagage plié et toutes prêtes pour la marche.

Les mouvements des troupes ou la disposition des marches ne doivent pas toujours être compris dans les ordres, mais donnés aux personnes qu’ils concernent, nul ne pourra recevoir plus d’informations que celles qui lui sont nécessaires pour l’exécution des ordres qu’il a reçus.

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Toute personne suspecte rodant autour du camp sera arrêtée

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œiments Voici les règles à être suivies par les postes avancées.

“officier M Toutes les gardes avancées sortiront du camp sans le bruit des

remplir | tambours ni des trompettes. Elles ne rendent aucun honneur | d’aucune sorte, leurs sentinelles ne saluent pas les officiers

matin et | ; passant près de leur poste.

»xiarmes Les gardes ne doivent pas molester les personnes qui apportent doivent M des provisions au camp, ni exiger quelque chose d’eux pour erg cons leur entrée.

Les personnes portant un pavillon de trève de l’ennemi devront être traitées avec attention et civilité, mais comme des communications de ce genre sont souvent faites pour espionner et reconnaître les avant-postes, on devra prendre les moyens pour les décevoir.

Lorsqu’un déserteur arrive de l’ennemi il est envoyé sous bonne escorte à l’officier commandant les postes-avancés, qui s’assure s’1l a quelque communication à lui faire relative à son poste et l’envoie aux quartiers-généraux.

Les vedettes ou sentinelles avancées doivent être placées de ; manière à observer l’approche de l’ennemi et à s’avertir ellesie paille, mêmes et leurs postes respectifs, la nuit elles doivent être doubles, vères. L’intelligent officier en charge d’un poste avancé devra

es et les Mortifier sa position là où un autre officier indifférent resterait fréquem- inactif. Pour cette objet, il n’aura pas besoin d’outils de siége, |

Lil pourra faire des abattis, planter des pieux, etc., dans des lieux “à archer, et convenables, avec les haches employées pour couper ie bois de Ù nt être en chauffage.

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quitter le t du régicomman-

paille, de commisn officier

et toutes Rien ne refroidit l’ardeur des troupes comme un obstacle

inattendu à une petite distance d’un point attaqué, c’est pourquoi

marches Meet officier devrait faire tont son possible pour jeter des difficultés is donnés Met des entraves aux environs de son poste.

voir plus Lorsque le service public le requiert, les officiers-comman-

exécution Mdants pourront ordonner aux soldats en tout temps, cle servir

dans des parties de travailleurs.

Les régiments campés près des villages devront y envoyer fréquemment des patrouilles, pour arrêter les personnes qui l n’auraient point de passes, ou qui se comporteraient mal. | Ceux qui suivent l’armée sont, comme les soldats, sujets aux clauses de l’Acte de Mutinerie et des Articles de Guerre, Les hommes devant faire partie des piquets avancés devraient ordr( emporter avec eux leurs aliments préparés d’avance.

Livres du Régiment, 1 Livr Mpments € Les livres qui doivent être gardés dans chaque régiment sont | partem

nommés dans le tableau ci-dessous, Chaque entrée qui y sera } faite devra être examinée par l’officier commandant, et les livres DR

reliés, &

| ‘ | ‘ A Livre devront être produits aux inspections, D rep LIVRES RÉGIMENTAIRES. Je > | . 3 Dans | officiers ne incité ment de | Livres des | Records des {Livre de Rôle porte de Livre des |Ordres Régi-| services des [service des compa-| Livre de bartie du Ordres. |mentaires en| ofliciers. |gnies et régistre des) lettre. és deux parties. services des LES première 1 | aux dépôts. | ndex, et 6. 7. 8. 9 | 10. 11. raitre su | Regist RDA D 42 EDS ÇA PEER EME PE AMEN eee ce | ee | RER M de cer om Lu | noms de Signale- | Livre des | Livre des | Livre des k lé on: Livre des | Registre des! ment des | délin- | cours mar- cours mar- P Retours, congés. |déserteurs| quants. | tiales des tiales. secrétaire | officiers. ' j | Regist ps Res Comp 12, 13. 14. 19.

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