raître sur chaque ordre
.__ M Legistre des services d’officiers.—Ce livre doit contenir les noms de tous les ofliciers, la date de leur nomination, etc., etc., (ge de èt la copie de leurs états de service qui doivent être rendus au
tiales. secrétaire de la guerre dans les formes prescrites.
Registre des services de soldats et livre du roll pour le service les compagnies.—Ce registre gardé au dépôt, doit contenir le om de chaque oflicier non-commissiouné, trompette, tambour t simple soldat dans le régiment, montrant la date et le terme le son service et de son attestation, l8 numéro par lequel il est lésigné dans le régiment, son Âge, sa taille, sa description, son cienne occupation, ote, ; la nature et l’étendue de son service
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des cas tuits.
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et ses changements, la date et la place de sa décharge, de son
décès, de sa désertion ou transport, son caractère, etc., selon la BR: 8 formule prescrite par la circulaire-memorandum du 6 Février, M 8 1858, dont copie est insérée dans chaque volume du regitre, en le ayant soin de calculer son service de la date de son attestation dé et non pas de celle de son engagement. Le livre du roll nominal ) l et descriptif doit être tenu d’après la dernière forme prescrite.
Livre de Lettres.—Ce livre doit contenir l’entrée de toutes les of lettres officielles écrites par l’oflicier commandant ou sous sa direction, aux départements publics et aux individus pour les | la affaires du régiment. Il doit contenir quatre mains de papier co foolscap, avec un index alphakétique et un autre pour les dépar- un tements publics. On ne peut garder ce livre plus de trois ans| qu: après qu’il a été rempli, mais on doit garder copies des lettres! feu auxauelles on pourrait réferer plus tard. qui
Livre de Retours.—Ce livre doit contenir copies des rapports ce mensuels ou autres transmis au département ruilitaire ou aux à! officiers commandants. Ces retours doivent être entrés dans un dar cahier par ordre de date, et ne pourront être gardés plus de trois ind ans, excepté ceux que le commandant jugera à propos de re- L tenir. pré
Registre des Congés.—Ce livre contiendra un état de tous les péri congés d’absence accordés aux officiers, aux officiers non-com- déli missionnés et aux soldats, les noms de ces premiers seront sé- pour parés de ceux des autres, : L
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Les entrées devront être faites par ordre alphabétique en mon: man
trant le nom de ceux à qui ces congés ont été accordés, la durée offic: des congés, la place particulière où ils sont permis d’aller, où due doivent être adressés les ordres qui les regardent pendant leur tielle absence, la date de l’expiration des congés, et une colonne pour L* les remarques. D offici
Signalement des Déserteurs.—Ce livre contiendra une descrip- dema
tion-complète at minutieuse des déserteurs afin qu’ils puissent être Le
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Le livre des délinquants.—Ce livre contiendra le nom de tout soldat qui a été condamné à une punition qui excèdera une semaine de détention dans les casernes. Ce livre spécifiera la date et la nature de l’offense, le rapporteur et les noms des témoins, la punition, le nom de celui ou de ceux qui l'ont infligée, et une colonne pour les remarques.
Les noms doivent être entrés par troupes ou compagnies, les offenses d’ivreise seront entrées en encre noir, on mettra sur la marge, en encre rouge, le numéro qui correspondra à celui de la dernière offense de ce genre entré dans ce livre. Après une conviction d’ivrognerie habituelle le numérotage recommencera : une demi-feuilie ou deux pages sont données à chaque délinquant, et unies ensemble dans un cahier, mais non reliées par feuilles, afin que ces documents puissent être détruits si le délinquant devient à mourir ; s’il est déchargé comme invalide, ce record doit être envoyé avec sa décharge, s’il est transféré à un autre régiment, ces feuillets sont transmis et entrés dans le livre des délinquants de son nouveau régiment. Un index alphabétique doit référer aux pages de ce livre. .
Les états du matin etes rapports des gardes des six mois précédents doivent être exhibés à l’officier général à l’inspection périodique pour les comparer avec les entrées du livre général des délinquants, et après cette comparaison, ces états et rapports pourront être détruits avec l’autorisation de l’officier général.
Le Livre de Cour Martiale pour les Officiers.—Un livre doit être gardé comme document confidentiel par tout officier commandant, où seront entrées toutes espèces de charges contre des officiers sur lesquels on aura agi dans les cours martiales et avec la sentence et la minute de l’exécution ou rémission partielle ou entière de cette sentence.
L’officier commandant d’un régiment où aura été transféré un offieier qui a passé son procès devant une cour martiale, devra demander copie de ces documents à l’adjutant-général.
Le livre de Cours Martiales.—Ce livre contiendra une entrée fidèle de toutes les progédures de la cour martiale régimentaire ou
de détachement, qui devra être signée par le président et contresignée comme approuvée par l’officier commandant, aussi, copies de toutes les charges, convictions et sentences des cours martiales générales de district, de garnison, qui seront aussi vérifiées par la signature de l’officier commandant. Ce livre devra consister de feuilles détachées, unies ensemble mais non reliées dans un cahier, afin de pouvoir les ns lorsqu’il y a nécessité.
Ces livres, comme celui des délinquants, peuvent être détruits après un certain temps, excepté celui des déserteurs.
Ces livres contiendront à la fin un index montrant les noms des soldats dont on a fait le procès, la place et le temps où la cour martiale a été assemblée, l’offense, la décision et la sentence ; la punition, sa rémission ou son infliction.
Iistoires, des services du Régiment.—Un état historique est tenu dans tous les corps. Ce livre contiendra des notions suffisantes sur la formation, les progrès, etc., du régiment, Le nom des batailles et des sièges où les soldats se seront signalés, les noms des officiers qui ont été tués ou blessés sur les champs de bataille, y seront consignés. Les hommes conférés au régiment, etc., etc., y paraîtront.
Regiître des Mariages et Baptémes.—Ce livre contiendra un régitre de tous les marriages des soldats, des naissances et des baptêmes des enfants appartenant aux parents dans le régiment. Des inspections et des rapports seront faits tous les six mois par les officiers généraux à l’étranger, aux épaques les plus convenables.
Livres de la banque d'épargne. --Le livre régimentaire de la banque d’épargnes dans lequel sont entrés les comptes de banque de chaque soldat, doit être gardé dans le bureau régimentaire sous clef, sous la surveillance de l’officier commandant, de L’officier suivant en commandement et de l’adjudant ; les entrées doivent être faites par troupes ou compagnies afin que le montant de chaque compagnie puisse être tenu séparément.
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Livre des cas fortuits.—Un livre pour les cas fortuits doit être tenu au quartier général de chaque régiment dans lequel sont entrés les différents changements qui ont lieu dans le service des soldats ; les entrées se font quotidiennement, et rapport doit être fait à l’officier commandant du dépôt entre le premier et le dernier jour de chaque mois, afin qu’il puisse enregistrer tout ce qui se rapporte aux soldats.
Livre de compagnie —Ce livre doit être gardé par le capitaine, ou, en sen absence, par l'officier à qui le paiement et le soin de la compagnie sont confiés.
Livres des ordres.—Le livres des ordres doit contenir une copie de tous les ordres régimentaires et autres, qui doivent être lus aux soldats.
Journal, —Dans ce journal on porte au débit de chaque soldat chaque article ou argent qu’il reçoit et pour lesquels il est responsable, ce livre doit être fait petit, et portatif.
Grand livre.—Les entrées faites dans le journal doivent être transcrites dans le grand livre le ou avant le dernier jour de chaque mois.
Ce livre doit se composer de 4 mains de papier avec des co- Jonnes pour les différents articles portés au débit ou au crédit.du soldat, suivant le cas ; les articles doivent être détaillés, le prix de chaque article, et la date à’ laquelle les effets ont été fournis doivent dans tous les cas être spécifiés. é
Les soldats qui ne peuvent signer doivent faire leur marque en présence d’un témoin (autre que le capitaine ou le sergent payeur) et tous les comptes doivent être contresignés par l’officier en présence des hommes.
Livre des délinquants. —On entre dans ce livre toutes les fautes que commettent les soldats quelle qu’en soit la nature ou la dénomination, ainsi que la punition infligée ; les cas d’ivrognerie doivent être entrés en encre noir, et numérotés dans la marge en encre rouge ; après conviction pour ivrognerie habituelle, on recommence à numéroter de nouveau. ‘
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Grand livre de la banque d'épargnes.—Chaque capitaine ou commandant d’une compagnie doit garder ce livre, pour les.
comptes des sous-officiers ou soldat de sa compagnie ; des formes.
imprimées lui sont fournies.
Discussions Militaires. —Aucune délibération ou discussion ne sera permise à n’importe quelle classe d’hommes de service, ayant pour objet de complimenter, censurer, donner quelques marques d’approbation envers leurs supérieurs ou autres, telles discussions étant subversives de la discipline, et s’arrogeant parlà un pouvoir qui n'appartient qu’au souverain ou à tels autres officiers à qui auront été confiés le commandement et la discipline des troupes, etc., etc.
Tout officier qui recevra des sous-officiers ou soldats sous son commandement de telles marques d’approbation ou tels compliments, en sera responsable envers ses supérieurs.
Il est défendu de fonder dans le régiment des sociétés secrètes ou des loges d’orangistes, ou de fréquenter telles sociétés ou telles loges ayant un but politique.
Paie des Ofliciers de tous les grades de l’Armée
Anglaise, Sterling.
Le Général Commandant-en-Chef.. parjour £ 9 9 6 Général... ...... css sus. . s….. RARE Lieut.-Général..... ........... sé do 3 15 10 Major-Général ................ 7 do 1 17 11 Brigadier-Général. . .... dé + scout do 1 8 6
Ki est alloué à un officier général qui a le commandement d’un régiment d’infanterie £600 par année, si la nomination a été faite avant le 31 . Mars, 1834, si après cette date, par année.... 500 O © Lieut.-Colonel. . .... PRE ONERENRENNR par jour 017 0 on uen ee Sms do 0 16 © sis ARS TRES O0 11 7
Lieutenant .................4.... par jour Æ£ 0 6 6 Do après 7 années service... do 0 7 6 Enseigne .. co sesosese ee .. do 0 5 3 Quartier-Maître................. a do 0 6 6 Paie-Maître..................... do 0 12 6 Chirurgien-Major ................. do 1 2 6 Assistant-Chirurgien .............. do 0 10 O0 Sergent-Major......... .......... do 0 3 3 Do Quartier-Maître ..... ete do 0 2 9 Do Porte-Drapeau............. do 0 2 6 M avira danes tits do 0 2 0 Miporals..... so oecousssss see do 0 1 4 DAMDOUT ses vocsvresresss ose do 0 1 1 Soldat ...... Te do 0 1 0 Do au dessous de 18 ans. ....... do 0 010
Des sommes considérables sont accordées pour dépenses de tables, etc., aux Officiers Généraux.
Deux rations consistant de 2 Ibs. de viandes et 2 Ibs. de pain, sont accordées aux officiers au-dessus du grade de Capitaine jusqu’au Colonel, pour lesquelles rations ils paient trois deniers par jour.
Une ration est allouée aux officiers du grade de Capitaine et au-dessous pour laquelle ils paient un denier et demi.
Les officiers reçoivent en outre bois de chauffage et luminaire, et une certaine allocation est accordée aux officiers mariés pour logement.
Les sous-officiers et soldats en Angleterre reçoivent en sus de leur paie un denierssterling par jour comme beer money (argent pour bière.)
Les instructeurs de mousqueterie et adjudants reçoivent aussi un salaire extra comme tels.
Le fourrage pour chevaux est alloué aux Lieutenants-Colonels, Majors, Adjudants et Quartiers-Maîtres.
Vente des Commissions,
Une commission dans l’armée est, par la loi, une nomination publique, et serait conséquemment invendable, si la vente n’était légalisée par un Acte du Parlement.
Pendant longtemps la question de la légalité des ventes de commissions parait avoir été douteuse, jusqu’à ce qu’elles fussent exceptées des pénalités attachées au traffic des autres offices publics, par le 49 Geo. IIL. c. 126.
Cet Acte légalise la vente, l’achat et l’échange des commissions dans l’armée, par des agents dûment autorisés, pour
des prix fixés par les Règlements. Mais’ces agents n’ont pas L droit d’annoncer ou de faire payer leurs actions.
Par la sec. 8, il est statué que tout officier qui prendra, F acceptera, recevra ou paiera ou conviendra de payer une somme P plus considérable, directement ou indirectement, que celle 4 permise par le règlement, pour l’achat, la vente ou l’échange de commissions, ou qui paiera ou fera payer une somme d’argent à d aucun agent ou courtier ou autre personne pour négocier la vente, # lachat ov l’échange de toute commission, après avoir été convaincu devant une cour martiale générale, perdra sa commission é
et sera renvoyé du service: pour encourager la découverte de cette pratique, la moitié de la valeur établie pour la commission, n’excédant pas £500, sera donnée à l’informeur.
Quand un officier qui a vendu sa commission et qui ne continue pas à en tenir une autre dans les forces de Sa Majesté aura pris, accepté ou reçu une somme d’argent, un salaire, une gratification ou un prêt, qui excèdera le prix réglé de cette commission, ou qui aura reçu des promesses ou fait un engagement
* à cet effet, sera, avec la personne avec laquelle il aura transigé, coupable d’un délit (misdemeanor.)
Pensions,
Les soldats qui ont droit à une pension doivent la recevoir selon les règlements en force lors de leur engagement.
ination n’était
ntes de fussent offices
s com- 8, pour ont pas
prendra; somme e celle ange de argent à la vente, été conmission
erte de mission;
ne con- Majesté ire, une te comgement ransigé
recevoir
Les pensionnaires doivent donner avis aux Commissaires de tout leur changement de domicile et de lieu de résidence, et toute perte arrivée par le mépris de cette règle retombera sur le pensionnaire.
En étant reçu dans un hôpital, tout titre à la pension externe est perdu, même si le pensionnaire cessait plus tard d’être un pensionnaire interne ; mais dans ce dernier cas, les Commissaires peuvent, à leur discrétion, lui accorder une pension externe.
Toutes les ventes, ord: :, contrats, etc., etc., ou garantie: pou transport de pensions s |
Sect, 27.—On peut x »r le serment aux pensionnaires pour constater leur identité ou autres matières relatives à leurs pensions, et le parjure daps ces cas est passible de la condarnnation ordinaire.
Motifs de décharge. —Nul soldat ne peut demander comme un droit sa décharge avant l’expiration de son engagement, avec ou sans pension ; mais on peut la lui accorder:
