‹ Code militaire [microforme]Chapitre 39 sur 71 · CO TS · texte numérisé non relu

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Pour 5 ans.

Pour 3 ans.

Pour 4 ans.

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Do. (nouveau patron) Vieille capote...................

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Uniformes, Toute requisition pour habillements doit être faite en double,

adressée au secrétaire de la guerre et signée par le commandant du régiment. Les sous-officiers et soldats de tous rangs, recevront le ler Avril, un habillement complet consistant des effets suivants.

1 Shako avec couvert (tous les deux ans.)

1 Tunique (annuellement.)

1 Paire de pantalons de drap (do.)

1 do de serge (tous les 2? ans.) 2 Paires de bottes (1 paire le ler Octobre, 1 paire le ler Avril.)

1 Ceinture de laine pour sergents (tous les 4 ans.) Si, à l’expiration des deux années, le soldat peut se dispenser de nouveaux pantalons de serge, il en recevra la valeur en d’autres

né:

effets le ler Avril de l’année qui suivra. De même des bottes — dues le ler Octobre, la valeur desquelles il recevra en d’autres effets le ler Janvier suivant. Û Les réquisitions pour uniformes sont faites en double et signées te du quartier-maître et de l’officier commandant le régiment, lequel (LE {! est responsable de toutes erreurs qui pouraient être faites dans les LE dites réquisitions. 10240 Un rôle de grandeur (size roll) doit accompagner la réquisition, | les uniformes sont envoyés, finis et complets, excepté ceux du sergent! Major, du sergent quartier-maître, du tambour-major, et du corps de musique; plus le matériel pour 10 habillements. Toutes) marques de bonne conduite sont envoyées avec les habillements sur réquisition, mais aucune allocation ne sera accordée pour frais de couture à la tunique.

— Les, habillements dont le matériel est envoyé pour les sousans. officiers des grades ci-haut mentionnés devront être confectionans. nés à la caserne sous la direction du maître-tailleur.

ne TT Sergents d’état-major < Justaucorps.…. ...…. 5406 (Pantalons.:.........

Tunique ....... ....

Sergents........... FL ASSIS

Tunique... ........ 3 Soldats... DRE OR 1

Tunique.............

Pantalons.......... ’

Tunique............

Pantalons...........

Pantalons de serge.......

Etat-major.......... 3 0

Corps de musique.

Tambours.......…..

MO RO mm BO 000<

e ler Autres rangs... 1 1 Le montant pour confection des dits effets est payé par le gou- ‘vernement. À ; enser Toutes réparations nécessaires aux habillements neufs ou à

- ceux qui ont déjà été portés seront aussi payées par le gouverne-

ment, pourvu que la somme n’excède pas pour chaque tunique 8d, pour chaque pantalon 3d, pour chaque paire de pantalon deserge 24,

Lo sérgent-major d’un régiment reçoit tous les ans 445. pour l’aider à payer les frais de confection de ses habillements.. Les effets en magasin doivent être livrés avant ceux nouvel. lement reçus, toutes les réparations nécessaires étant faites. Les réquisitions pour habillements doivent être envoyées douze mois: avant qu’ils soient dûs aux soldats L’époque mentionné pour l'envoi des réquisitions ne doit pas être retardé à moins de graves raisons. |

A l’arrivée des effets dans une place, une commission doit immédiatement être nommée et composée de trois officiers les. plus élévés en grade, à part l’officier commandant, ou s’il est possible d’officiers appartenant à d’autres branches du ser-. vice, afin de vérifier si les effets sont bien semblables et de bonne qualité. Un habillement complet, comme échantillon est toujours envoyé, afin de diriger la commission dans ses opérations, et rapport doit être fait au secrétaire de la guerre par la voie.de l’adjudant général.

S’il arrive qu’il manque des effets ou que les habiiierments soient inférieurs en qualité à l’échantillon, ou qu’ils ne soient pas. de la grandeur voulue, ce qui sera vérifié en faisant essayer dix habillements de chaque grandeur par des soldats, un rapport des. faits sera envoyé. :

‘Lorsque la commission juge à propos de condamner des eñlets, soit pour mauvaise qualité ou pour autres raisons, tels effets ne: doivent pas être considérés comme étant finalement rejetés. L’officier qui aura convoqué telle commission représentera les faits à l’officier le plus élevé en grade de la station où il se trouve, et celui-ci, après examen des dits effets, décidera si ces effets doivent être distribués ou non, et fera rapport tel que déjà. mentionné de sa décision. (Ce rapport devra être entré dans le livre du régiment pour lequel étaient destinés les effets.

L’officier commandant de chaque régiment doit faire rapport

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au secrétaire de la guerre par la voie de l’adjudant-générai, mentionnant si les effets ont été de bonne usure, et si la qualité était bonne ou mauvaise, et fera toutes autres remarques sur le sujet qu’il jugera à propos de faire.

Lorsque des effets sont reçus au quartier général, l’officier commandant doit envoyer sous le plus court délai possible les effets nécessaires aux détachements là où ils se tiouvent stationnés, et ce au frais du gouvernement.

Livraisons d'effets aux Recrues,

Les recrues de tout corps ou régiment ayant droit aux pantalons donnés tous les deux ans, recevront lorsqu’elles {les dites recrues) seront approuvées, entre le premier avril et le trenie-et-un décembre, les dits pantalons. Si elles sont approuvées entre le le premier avril et le trente septembre elles recevront :

1 Tunique neuve,

1 Pantalon de drap neuf,

1 Pantalon de serge neuf, 2 Paires de bottes neuves.

Les hommes qui s’enrolent durant cette période n’auront pas droit aux bottes données le premier octobre.

Ceux qui s’enrôlent entre le premier octobre et le trente-et-un décembre recevront des uniformes qui ont déjà été portés, une

paire de botte neuve et les autres effets, linge, etc., neufs.

S’il n’y avait pas de ces uniformes en magasin, dans ce cas la recrue recevra le premier avril:

1 Tunique neuve, 1 Paire Pantalon de drap neuf, 1 do. de serge neuf, et le premier octobre une paire de bottes neuves. Entre le premier de janvier et le trente-et-un mars:

: 1 Tunique neuve, 1 Paire Pantalons drap neuf, 1 do. serge neuf, 2 Paires de Bottes neuves.

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