TABLB ALPHABÉTIQUE. — FACULTÉS DES LETTRES « INDE
— Examens et thhcs sur le droit romain (25jain 1840, ord.)i 208.
— Pria: (17 mars ISAO, ord.) , A2.
— Professeurs suppléants admi» & faire des cours gratuits (22 mars 18A0 , ord.) , tk%
— Thèses, Voy. Kxamens.
Facultés dbs lbttrbs.
— Agrégés. Création (2A mars 18A0| ord.), |S.
— — Remise des frais de licence et de doctorat (lOjaiu 1840, ord.), 197.
-^ — Fiiation de Tépoqae des eoncoan d*«grégation (10 octobre 1840, ord.) , 448.
FACDLTàs DB m6I)BCINB.
— Agrégés (10 avril 1840, ord.), 55.
Facoltès des sgibhces.
— agrégés. Création (28 mars 1840, ord.), 44* — > — Décision dn roi relative à Tordonnance da
28 mars 1840 (19 mai 1840, ord) , 78.
— — Remue des frais de licence et de doctorat (10 juin 1840, ord.), 197.
— — Fixation de Tépoqne des concours pour l'agrégation (10 octobre 1840, ord.), 448.
— Remes, Création à Rennes d'ane faculté (12 septembre 1840. ord.), 373.
Farine. Voy. Grains.
FlLATDKE.
— SoeUU, Modification \ Tart. 5 des statuU de la
compagnie pour la filature de chanvre ^ Alençon
(5 juillet 1840, ord.), 298.
Finistère.
— areonseriplion (15 juillet 1840, loi), 259. Flottage. Voy. Bois flotté.
Foires. Voy. Table chronologique 20 décembre 1839; 1*', 12, 24 février ; 24 mars ; 17, 23 avril ; 12, 20 mai ; 16, 24 juin ; 7, 18, 31 juillet ; 29 novembre 1840.
Fonds coxkon.
— Répartiiion dn fonds commun affecté aux tra« vaux de construction des édifices départementaux d'intérêt général et aux ouvrages d'art sur les routes départementales pendant Texercice 1840 (11 avriri840, ord.). 60.
— ' — Répartition dn fonds affecté aux dépenses ordinaires des départemenU (!*' août 1840} ord.), 310.
— — Répartition de ce fonds affecté aux travaux de construction des édifices départementaux d'intérêt général pendant l'exercice 1841 (20 décembre 1840, ord.), 497.
— Report au budget de 1840 des fonds départementaux restant libres sur l'exercice 1838 (16 août 1840, ord.), 351.
Force majeurs. Voy, Effets de commerce , Lettrei de change.
Forêts. Voy. Bois.
Forges.
— Soelété anonyme formée k Paris sons la dénomination de Forges et Fonderies de llontalaire (5 juilletl840, •rd.),315.
-— — Autorisation de la société anonyme formée à Champagney (Haute-Saône), sous la dénomination de Forges de Champagney et de Ronchamp (31 juillet 1840, ord.), 375.
Fortifications de Paris.
>— Crédit extraordinaire de 6 millions (10 septembre 1840, ord.], 356.
, Déclaration d'utilité publique et d'urgence
des travaux de fortifications à exécuter (10 septembre.1840, ord.), 356.
— — M. le lieutenant-général Dode de la Brunerie nommé directeur supérieur des travaux (10 septembre 1840, ord.), 536.
Crédit de 6 millions (4 octobre 1840,
Régularisation (25 octobre'1840, ord. J, 468.
Framçak.
— Atttoriuahn de prendre du service à l'élraoger. Voy. Table chronologiw 25, 29 fivrier t 0 septembre ; 28 octobre 1880.
— Repatriement» Frais de repatriement de Français nécessiteux (29 juillet 1840, loi)i 201»
GaRDB MAnOHALB.
— Amnistie. Remise d«8 peines de discipline prononcées contre les gardes nationaux de la ville de Bonlogne-sar-Mer (16 août 1840, ord.),
Gardc hationalb db Paris.
— Uniforme, Modèle du shako (26joiUet 1840, ord.), 339.
Garomb (Haute).
— Oreonseriptim (15 juillet 1840, loi), 259.
— Impotitiùn extraordinaire (5 août 1840i loi), ^8. Voy. Conseils généraux.
Gax.
— Société anonyme. Eclairage des Villes de ttairseille, Toulon et Mmes (5 jmllet 1840, Otd.}^
— — Approbation d^nne délibération de rassemblée générale des actionnaires de la compagnie Elbeuvienne d'éclairage par le gaz (29 septembre 1840, ord.), 460.
Gbmdarubrib. Voy. Colonies.
GàNiB. Voy. Armée* Gbrs.
— ïmpotition extraordinaire (29 juillet 1840 9 loi),
Gironde. Voy* Conseils généraux.
Grains.
— ' Tahleafix régulateur des droits d'importation et d'exportation. Voy. Table chrologiaue 31 jan« vier ; 29 février { 31 mars \ 30 avrU \ 31 mai ;
30 juin; 31 juillet; 31 août; 30 septembre;
31 octobre ; 30 novemibre ; 31 décembre 1840. Voy. Douanes.
Guyane française.
— Miliees. Organisation (24 mai 1840, ord.), 252.
— Population, Recensement (18 mars 1840, ord.), 36. Voy. Colonies , Eseiav es.
Haras.
— Organisation. (24 octt^re 1840, ord.), 433. Huissiers.
Nombre, Voy. Table chronologique 17 mars«
10 juin; 20 août; 15 décembre 1840.
Hypothèques. Voy. Communes.
Impôts.
^ Maintenus pour 1841 (16 jniUet 1840, loi),
Importation. Voy. Douanes.
Impositions bxtraordihairbs. Voy. les noms des
villes, communes, départements.
Inde. Gouvernement des établissements français
dans l'Inde (23 juillet 1840. ord.), 328.
— Chefs d'administration (titre 3).
— Conseil d'administration (iiite^),
-. Gmeil général de l'Inde, Conseils dVrrondissement. Délégué (titre 0).
tABLB ALPHABETIQUE. — Ilf DBMHlTii a UîJHESt
.. Gcu»emiwent (lilre 1").
—. Gctnemem' (titre 2^.
•— Jn$peeteur ekcnial (litre ft)«
—. TrmteuMnti. Fixation des trailemenls des prin*
cipaaz fonctionnaires (31 octobre 1?A0 » ord.},
