DU 21 AO 24 FÉVRIER

23 = a5 FérKiBR .1791. — Décret relatif à l'envoi de trois commissaires dans le département du Gard et dans les départepiens voisins, pou y établir l'ordre et la tranquillité publique, et pour prier le Roi de donner des ordrespoar faire passer ^t% troupes dans ce département. (L. 3, 791; B. II, 246.)

23 FivBiER 1 791 . — Décret concernant les fontlionnairfs pul>lics qui pcéteront leur serment avant leur remplacement, (B. 11, 253.)

a3 FÉVRIER 1791. — Décret qui rectifie deax fautes d'impression dans le décret du a3 décembre 1790, concernant la liquidation des renies seigneuriales (i). (B. 1 1 , 247-)

a3 FÉVRIER 1791. — Décret relatif aux réparations à faire aaz emboncburcs' du Rhâoe.

(B. Il, 246.)

a3 FÉVRIER 1891. — Décret relatif an rachat de plusieurs droits seigneuriaux. (B. 1 1 , 2^8.) Foy. i3 AVRIL 179». .

a3 FÉVRIER 1791. — Colonels. Foy. i5 k&vuib 1791. — Dépuîés. f^/., a3 Juim 1789. — Ecclésiastiques., /o/. 8 JANVIER 1791.. — Fermiers. Foy. 1 5 FÉVRIER 1791-. — Ministres. Foy.ii JUILLET 1789. — O/'ficicrs comptables. Foy.

17 FÉVRIER 1791- ••^— Officiers ministérieU.

24 DÉCEMBRE l790« — Pouloîse. Foy. 17 FÉ- VRIER 1791. »— Responsabilité des ministres.

Foy. i3 JUILLET 1789. — Rouen. Foy. 17 FÉVRIER 1791. — Tabago. Foy. ij février 1791. — Trésor public. /^o/. i*' février 1791.

a4 FÉVRIER = 3o MARS 1791. — Décpel relatif aux annuités à fovirnir par les acquéreurs de biens nationaux. (L. 3, 1 175 ; B.* 1 1 , 254.)

Foy. loi du 9== 25 juillet 1790.

L'Assemblée nationale, désirant faire cesser les difficultés que plusieurs acquéreurs ont élevées au sujet du calcul des annuités , et accélérer'de plus en plus la vente des biens nationaux, en ne laissant aucun doute sur les questions que cette importante opération fait naître dans plusieurs circonstances diverses, décrète ce oui suit :

Art. i^'-Les acquéreurs des domaines nationaux auront la faculté , au lieti des annuités q^u'ils sont tenus de fournir, suivant la disposition du décret du a5 juillet 1790, de remettre un égal nombre (('obligations , dans chacune desquelles ils joindront, distinctement du capital, les intérêts, à compter du-jourde leur acquisition , jusqu'au jour où les obligations seront payables. .

2. La première obligation comprendra le total des mtéréfs de la somme entière qui restera due après le premier paiement fait lors

(i) Qn a indiqué les corrections dans le décret du 23 décembre 1790. Elles consistent en ce que le mot partage est substitué au mot pacage dans l'article 3*, et en ce que le mut rentes est subsli<

tué au inot recettes dans l'arlicle 5. Celte noie cfispense âe reproduire textuellement le décret . rectificatif dn 33 février.

ASSSMBtBE KATIONAIE CONSTITUANTE.

de Tadjudioatioii; la seconde obligation cornnrendra les intérêts de la somme qui restera due , déduction faite du capital de là première obligation, et t^nsi successivement, la masse des intérêts compris dans chaque ^obligation • diminuant dans la inême proportion que la masse du capital qui reste dû.

3. Lesdits acquéreurs, usant de la faculté qui leur est donnée par Tart 5 du décret du i7npvembre 17^0, d'accélérer les paiemens des sommes dont ils seront débiteurs , pourront faire ces paiemens anticipés , sur cdles de leurs obligations ou annuités qu'ils inaiqueront, même partiellement sur plusieurs desdites obligations et annuités, et à telles épo<]ues lu'ils jugeront à propos , sous la seule condition le payer avec les capitaux dont ils se libéreront, les intérêts desdits capitaux , depuis le jour qù ils sont dus, jusqu'au jour Où le paiement sera effectué, et sous la. déduction néanmoins de l'escompte sur le pied de cinq pour cent , dont il sera fait rem^ aux acquéreurs, à raison de l'avance du paiement.

4. jLu moment dû les acauéreurs effectueront le premier paiement qu prix des biens nationaux qui leun auront été adjugés, les directoires de district dans lesquels les titres auront été déposés , leur rémettront les baux courains et les cueilloirs particuliers des biens qu'ils auront acquis; ils en donneront décharge an pied d'un état sommaire, et se soumettront a les représenter au' district toutes les fois qu'ils en feront requis. A l'égard des autres titres particuliei's aux biens vendus, et deè titres communs à des biens adjugés à dif- ' férens acquéreurs, ils resteront au district, et il en sera remiç aux acquéreurs seulement un état sommaire, afin qu'ils poissent en demabder soit la communication sans déplacer, soit des extraits dans les cas . on ils lebr seraient nécessaires, mérpe être aidés des originaux dans les cas où il serait besoin de les produire.

5. Lorsque les acquérei^ de domaines nationaux sur lesquels les municipalités auront droit au bénéfice du seizième, à causé de l'aoquisition qu'elles en auront faite , ne donneront eà paiement d'autres valeurs que des reconnaissances de finances d'offices, fonds d'avance, etc., il sera délivré aux municipalités, par le directoire de district, un bordereau ae la somme à laquelle se porte leur bénéfice sur les paiemens qui auront été faits. Les municipalités adresseront ce bordereau à l'administrateur de la caisse de l'extraordi^ naire, qui leur fera rembourser par ladite caisse le montant du' seizième auquel ^elles ont droit.

(>. Les loyers des domaines nationaux , et les rentes qui en dépendent', sei:ont acquis aux adjudicataires, du jour de l'adjudication: les fnuts' pendans par les racines an jour de Tadjudication, et les fennageô qui les repré-

. — DU «4 AU ^5 FÉVRIER 1791. an

sentent, leur seront acquis pour la totalité; mais ils ne pourront les percevoir qu'après leur entrée en possession, et en suite du premier naiement qu'ils doivent faire, aux termes des décrets de rAssemblée.

Il sera fait mention de" cette clause dans toutes les affiches apposées pour parvenir & la vente des biens nationaux. .

7. Les dispositions du présent décret seront communes aux acquéreurs auxquels il a été fait jusqu'à ce jour des adjudications de domaines nationaux.

24 FivBiBR 1791.— 'Dëcretqai défend àlamoniripalilë dAmay-le-Dac de «opposer au libre voyage âe mesdames, tantes du Rui. (L. 3, 745; B. II, 257.)

24 FivBiKB = a MARS 1791. -^ DécTfH qui déclare nulle ane adjudication faite an directoire du département de JiOir-et-Cher. (L. 3 , 8oS ; B. II, 256.) .

24 fAvrisbc:= 6 MABS 1791. — Décrel qui ordonne nne liquiiJation d*onices de jndicatore, jusqu'k ta concurrence d^une sdmme.de quinte

^ millions cent cinquante-trois mille neuf cent quatre liVres onxe sous «ix deniers. (L. 3 , 822; Ç. Il, 257.) '

25 rBVBiBii=4MAB$ 1791. — DécrcI relatif aox comptes à rendre par les receveurs de la contribution paltiotique. (L. 3 , 8i6; B. il , 262.)

L^A-sseàiblée nationale, ouï le «rapport de son comité des finances, considérant 1 impossibilité où ont été les directoires de district de faire rendre les comptes de la contribution patriotique, tant aux receveurs particuliers des finances qu'aux collecteurs, dans les quinze premiers jours de février,' au plus tard , ainsi qu'il était prescrit par le décret du 14 novembre; vn que les collecteurs pour l'exercice de 1791 n'ont point été nommés à ladite époque du i5 févriei*, et la nécessité de faire Icomprendre dans les comptes des cidevant receveurs, les dépenses auxquelles ont pu donner lieu les frais de perception , de rédactioii et d'expédition des rôles, d'après les hûseS décrétées par l'Assemblée nationale, les 10 décembre 1.790 et ^7 janvier 1791, décrète ce qui suit : ,.

Ail. !•''. Les ci-devant t^ceveùrs particuliers, des finances auront, pour rendre leur compte de la cbntribjution patriotique , jus- . ou'au I*' mai de la présente année 1791 , à 1 effet par eux d'y comprendre toutes les dé- , pense» qui ont pu ou pourront être acquittées en vertu des décrets des ao décembre 1790 et 27 janvier 1791.

a. Pour mettre les receveurs de district à même de continuer la perception de ce qui reste dû de la contribution patriotique pour l'année 1790 et- pour les termes suivans, les receveurs particuliers dès finances seront tenus, aussit<^t après k ootification du présent

ASSEMBlAb nation AT.E CONSTITUANTÏ. ^ DU a5 AU I7 FÉVRIER 1791.

décret par le procureur-sm^c du directoire du district cheMieiï de rarrondissement de leur recette, de former et remettre au directoire du distri);t^ dans les quinze jours qui suivront la notificalion, el ce sous peine d'étte privés de la f émise à eux accordée par le décret du ao décembre 1 790 \ un état détaillé du montant de la recette pour diacune des miraicipalttés composant leur arrondissement de recette, conformément au modèle ^i leur sera fourni par le commissairejdu Roi au département de la caisse de Textraordinaii^.

3. Aussitôt après la remise de cet état au directoire du district, il en sera formé autant d^extraits qu^il existe de districts se partageant l'arrondissement de chaque recette particulière des finances; et ces extraits^ dûment certifiés, seront envoyés à diacun des directoires de district qui les ooncertiera , pour être remis au receveur de ce méme'distnct • 4. A. défaut de percepteurs nommés pour 1791, les collecteurs de 1790 suivront la perception de la contribution patriotique, et il leur sera tenu compte du denier, pour- livre sur les sommes effectives qu'ils auront céçues , par chacun des receveurs entre les mains desquels ils auront versé leurs deniers.

' 5. Toutes les sommés reçues sur la contribution patriotique par les ci-devant receveurs particuliers des finances, pour leur ancien arrondissegient de recette , et le reliquat qui pourrait se trouver eu caisse à Tépoque de la reddition de leur compte , seront yersés dans la caisse des recc/eurs de district, à l'effet par ceux-ci d'en remettre le montant à la caisse de l'extraordinaire.

6. I^a' copie du compte rendu par chaque receveur particiuUer des finances sera'env^y ée, certifiée par le procureur-syndic du district, au commissaire du Koi au département de la caisse dé l'extraordinaire , à 1 effet- de constater la l'ecette des ci-devant receveurs généraux des finances > et d'iurrêter- leurs comptes.

D^lare de plus, l'Assemblée, le présent décret commun aux recei'eurs el trésoriers des ci-devant pays d^état.'

aS ri YRisM 1791,. — Décret qui rectifie ujie erreur commise' à l'imprimerie royale, dans le décret du 3i déccnibre 1790, concernant les fionts e) chaiisse'esd^ (B. ii , â6i.)

a5 FiTRiKn"=: 4 mars vygi. —Décrel. portant qu'il. sera payé quara;itc-cihq mille livres par le trésor public, çoor indemnité due aux propriétaires des maisons dont la démolition a clé ordonnée pour ta Qonsfr.uction iUv poni dé Roanne. (li. 3, 81^; B. 11, 361.)

a 5 FiTRiBR.= l ipARS 1791. — Décret perlant établissemienl de jfiges de commerce et de paix, tur les pélilions des départemens des Boaches-do-Ehône , du Loi et du Var , et des

' 'communes de Brest et d'ItigDyv (L. 3, 8i4i B. ii,a6o.)

a5 rivRiRR = 4 mars 1791 • — Décret qui affecte aiix travaux^du Havre une. somme de six ceftt cinquante mille livres. (L. 3, 8i9*,B. 11,

a5 ri^iBR 1791. — Décret qui àjoume la discussion de la loi sur les émigrans. (B. 1 1 , 264)

a5 FirRiBR 17^1. — Acad(rimie,.erc. ; Assignais. ^oy.zi FivRiRR 1791. — Ariége. f^oy. 23 fbvéiBR 1791. — Clermont, etc. roy. 18 fb- VRiER 1791. — Conlributidn foT^:^&re. Foy.

ai fIvribr *I7'9i. -t Décoration mihiaire.

îf^o/.ai.FÎivRiER 1791. — De Lapéronse. Fo/.

9 F^YRiER 1791. : — Dépenses de' 1791.

Ko/. 18 FEVRIER 1791. — Evêques. Foy. 21 1791. — Gard, f^ojr. aï FévRiBR' 1791.^ — Gratifications annuelles. Foy. 20 fàvribr 1791.^ — i Haras. F'oy. 19 FévmBR 1791.

— Pensions, f^oy at FivRîBR 1791; — Récompenses, roy. a3 FJÊvaiER 1791- — Suppression des droits d^entrée. f^oy. 19 itàvribr

. . 1791. — Suppression dé gouverneurs, «le. Foy. aO FivRfBR 1791.J— Tribunal criminel.- Foy.

ao JANVIER 1791.

aS FEVRIER = 2 MARS I79I- '— Décrét "relatif aux troubles de Ntmes dans les journées des a9 mars el 2 ei 3 mai, i3,' i4, i5 et 16 juin . 1790. (L. 3, 8o5 ; B. II., a&S.)

a6 FEVRIER 1791. — Décret j|ai chaîne le. comité, de conslitulion de présenter un 'projet de formation d*HQ tribunal pronsoire pour juger les crinies de lèse-nation. (B. 1 1 , a64) A^o/*

aa FEVRIER.

2G FÉVRIER 1791. — Décret qui vote de» remercîmens aii départemens de ' Lot vel- Garonne el autres, relativement aux troubles de ce déparleipfenl. (B. II, a65.)

a7 FivRiBR = 6 itARS 1791. — Décret relatif au bail des messageries , coches et voilures d'eau» (L. 3 1 8ai ; B- M t ^69.)

L'Assemblée nationale, ouï le rapport de son coitiitc des finances ,"ratifie ra4jiidicatiQn" de la. ferme des messageries , coches et voilii- • res d'eau , faite par le ministre des finances le XI février courant ; en conséquence , raotorise à passer bail., conformément aux clausçs et conditions portées dans ladite adjudication el daps le cahier çlçs. cliarges.

(i) On 7 lit 80,000, 40 lieu de 8,noo.

ASSCMBLEE IfATIOlfAUB COHSTITVAMTB. — DU a; AU aB FBYR1E& 1791. 31 3

Et. néaDmoÎDS, le paiement des pensions mentionnées audit bail sera suspendu, conformément aux décrets de rAssembLée , et sous les exceptions portées par lesdits décrets jusqu'à ce cjne leur état ait été présenté à rAssend>lée, et qu^elle ait décrété ce qu^'ii appartiendra. >

ay jrirBWA = 6 mabs 1791. — Décret relatif à la levée des scellés apposés dans lés greffes des commissions extraordinaires du conseil. (L. 3 , 83i ; B. 11,267.)

L'Assemblée nationale, ouï le ram>ort de son comité des domaines , décrète qu un commissaire délégué par le directoire du département de ï^aris assistera à la levée des scellés apposés dans, les greffes des commissions extraordinaires du conseil, à Veffet de réclamer les minutes des aliénations de biensdomaniaux faites , soit ~par des arrêts du conseil , soit par d€« contrats passés en vertu d*arréts du conseil , lesquelles minutes seront déposées aux archives de PAssémblée nationale, après qull en aura été dressé un iuvejitaire sommaire , doot. un double sera remis au comité des don^dnes de l'Assemblée nationale.

27 rivRiER lyoï.-^jProclamatfon dtt Roi portant nomination de commissaires administrateurs .des droits ' d'eni;egistiemenl et autres. (L.-3,8oo.)^

27 rivRiER 1791. — Aryêt du Conseil-d'Ëtat du Roi , portant nomination de commissaires pour les acquisitions qui restent à faire de maisons et terrains nécessaires à rasrandissemeni des

^ balles et marchés d« Paris. (L. 3 , 803.) .

27 FÉVRIER = i5 MARS 1791. -r" Décrct relalif au paiement des JndemnUés accordées à plusieurs porteurs de breveti de retenue. (L. 3,' 845;B. Il, a68.)

27 fbvbieh 1791. — Décret qui suspend la vente du château dé Noirmontie^s et de deux bou-

Suels de bois appelés les bois de la Chaise et eJa^Unche. (B. 11, 267.)

28 FÉVRIER = 1 5 MARS 1791. — Dc'cret'qui an- ' nulle 1rs oppositions formées li rechange des billets de la caisse d'escompte contre des assignats. (L. 3', 909; B. II, 271.)

L'Assemblée nationale , ouï le rapport de son comité des finances, instruite qu'aux. tei'- , mes du décret du 28 juii^,i790, des oppositions pouvaient être formées , ès-mains du trésorier de l'eKtraordinairé ou en celles de tout autre qu'il appartiendrait, à l'échange dfes billets de la caisse d'escompte contre des assignats , que l'effet desdites oppositions, était d'en iMBpêcher l'échange jusqu à ce qu'il' en eûl été autrement ordonne par le§ tribu-

naux qui devaient en connaître; voulant écarter tous les obstacles à l'écjiange et à la libre ciltidation des assignats, les/tssimiler en tout à la monnaie j qu'ils représentent çt dont ils tiennent lien,, prévenir ou faire cesser toutes les difficultés qui pourraient résidter de semblables oppositions qui , dans le fait ,^ ne peu* vent être qu'illusoires ,' décrète ;

Que les oppositions formées en ^exécution du décret du 29 juin, à l'échange des billets de caisse contre des assignats sont dès à-présont regardées comme niilles et non «venuei et ne peuveiit produire aucun «ffet.

28 FsvBiBft = j20 MARS 1791. — Dcoret concernant le partage des fruits des domaines nationaux. (L. 3 ,"962; 6. ij[ , 27JD.)

L'Assemblée natioqale j vu l'instruction du 14 mai, 1790,' approuvée parlé Roi le 17 pour être exécutée , et l'art. 6 du décret du 24 de ce^mois, concernant les fruits des domaines nalionai^x qui appartiendront aux acquéreurs, décrète que ledit artide 6 n'aura son exécution que dans le cas d'adjudication faite directement par la nation à des partiQl(» liers ; mais crue dans le cas d'adjudication st^ des rentes faites par les municipalités, leà fruits continueront à être partagés proportionnellement à la joiussance, entre les municipalités et les acquéreurs , confotn»ément à l'instruction dû 14 oSai 1790.

28 fÉvaibr = 20 MARS 1 79^. — Décret qui autorise le district de Saint-Pons (Hérault) à imiposer une somme p<^ur la confection d'un chemin. (L. 3 , 972 *, B. 11 , 272.)

L'Assernblee nationale , ouï le ffipport de son comité des finances sur Tarrêté au département de l'Hérault, en date du H décemore, concernant la pétition du district de Saint-Pons^ autorise ce district à imposer la somme de douze mille soixante livres, tant pour le chemin de Saint-Pons à là Salvetat , qui était cide\tant à ladharge'de l'aticien diocès"^, que pour rélargjsa^ent des avenues du pont de Rati, également à la charge dudit diocèse ; laquelle somme sera délivrée aux entrepreneurs, sur' les mandats du directoire -de district , qui demeure chargé de veiller particulièrement à l'emploi.

28 FÉVRIER =: 17 AVRIL 1791. — Décret relalif au respect dû aux juges et 2i leurs jugemens< (B. 11 , 272; Mon. du 1*' mbr? '791)

Art t*'. La souveraineté étant ime , indi* visible , et appartenant à la natipn entière , aucime administration de département ou de district, aucune municipalité, aucun tribui)al, aucune commune, ou section de com-

ai4 AÎSCMBLiE HÀTIOVALR CONSTIT. — •

mune, aucune assemblée primaire ou électorale, non plus qu'aucune section du peuple ou de, Tenq^ire , sous c|uelque dénômmation que ce soit , n*a le droit et ne peut exei^cer aucun acte de |a çotiveraineté ; mais chaque «itoyen a le droit dé pétition, dont il pourra faire usage suiraut les formes qui sont ou qui seront décrétées.

a. Les citoyens qui assisteront aux audiences des jugeS-de-paix , à celles des tribunaux , de district, des tribunaux criminels , de.'ceux . de police et de cojoamerce , se tiendront découverts , dans le respect et le silencç. Tout '■ ce que les juges ordonneront pour le maintien de Tordre, sera etécuté ponctuellement à Tinstant même. . '

3. Si im ou plusieurs des assistans interrompent le silence , donnent des si^es publics d'approbation ou de désappi;t)batTon, soit à la défense des parties, soit au jugement, causent ou excitent du tumulte de quelque .

manière que ce soit , .et si , après l'avertissement des nuissiers, ils. ne xeutrent pas dans l'ordre sur-lcrchamp , il leur sera enjoint de se retirer; et dans le ca)5 où quelqu'un opposerait à cette injonction la momdre résistance, les réfractaires seront saisis aussitôt et déposés dans la maison ^'arrét , où ils demeureront vingt-quatrç heures,

4. Si quelques mauvais citoyens osaient ou-^ trager ou menacer les juges ou les officiers de justice dans l'exercice cre leurs fonctions , les ju^es feront saisir à l'instant les coupables , mil de suite serdnt déposés dans la maison a'arrèt Les juges les interrogeront .pid)li^uement dans les cvingt^uatre heures, et pourront les cbQdamnér, p^ voie de police correctionnelle, jusqu'à huit jours de détention , selon la nature des circonstances. /

5. Si les outrages étaient d'une telle gravité qu'ils méritassent pdnê afflictive ou ii^amante, les .coupables , saisis et interrogés dans'les vingt-quatre heures, seront renvoyés dans là maisonr d'arrêt, pour subir les épreuves

.^ de l'instruction criminelle ;.et s'ils sont convaincus , ils seront punis çelon toute la ' rigueur des lois. , *" V

6. Les assemblées délîbéi*antes des municipalités et des administrations , s'il s'y trouvQ quelques assistans iètrangers, exerceront dans le lieu de leurs séances les mêmes fonctions de police ^ui viennent d'être attribuées aux juges. Apres avoir fait saisir les perturbateurs, aux termes des articles 3 et 4 ci-dessus , les membres de ces assemblées dresseront procèsverbal du délit, et le feront parvetiir au tribunal, qui cuivra, pour l'iMerrogatoire et le jugemeut, ce qui est présent (ians les. articles 4 et 5. / »

7. Toute rebelfion dé .citoyens', avec ou sans armes, contre l'exécution des m^demens de justice, saisies, exécutions, ordon-

DtJ ttS riVRISR AV I^ MARS' 1791*

nance de prise de corps, contrainte par corps autorisées par la l<ii et ordonnées par ju^ment où mandement dé justice ;, toute violence exercée et tout mouvement populaire excité contre les officiers municipaux, administrateur^, juges, officiers iranistériels, dépositaires de la force publique en fonction, seront poursuivis contre les prévenus par la voie cruninelle et punis«elon toute la jrigueur d^lois.

8. Les officiers ministériels chargés de l'exécution des jugemens , mandemens , saisies, ordonnances et contraintes par conis, contre un citoyen-, lui présenteront one baguette blanche , en le sommant d'obéir. Aussitôt après l'apparition ce ce signe de la piûsrsance publique , toute résistance sera réputée rébellion. ,

9. Si des fonctionnaires publics ou officiers minisitériels d'exécution sopj; insultés , menacés ou attaqués dans l'exercice de leurs fonctions, ils prononceroi^t à haute voix «es mots: Force à la loi, A l'instant où ce cri sera entendu \ les dépositaires de la force publique, et même tous les citoyens sont obligés par la constitution, de prêter main-forte à l'exécution des jugemens et contraintes, et de régler leur action stur l'ordre de l'homme publié, qui seul demeurera responsable.

10. Si un fonctionnaire public, adminis; trateur, juge, officier miùistériel d'exécution, exerçait sans^titre légal quelque contrainte contre un citoyen, ou si même avec un titre légaj , jH employait ou faisait employer des violences inutiles, il sera responsable de sa conduite- à la loi, et pimi sur .la plainte de l'opprimé, portée et poursuivie selon les formes prescrites.

il. Le présent décret sera lu et publié au prôné de toutes les églises paroissiales et succursales, pendant trois dimanches consécutiCs, par les curés, vicaires ou autres ecclésiasticjues. Il ^erasolennellpment proclamé et affiché aux portes des. églises , à l'entrée des maisons communes, dans les rues, carrefours et places publiques , par ordre des officiers municipaux. Il sera et demeurera affiché dans les auditoii'es de justice, de police et de commerce, dans les maisons des juges-de-pwx , et dans les lieux d'assemblée des municipalités , conseils-généraux des communes , administrations et directoires de département et de district. Il sera lu de, nouveau ehamie année au prône des paroisses, publié et-af ficné.

a8 riTR»» 1791. — Décret qui ajourne la loi sur les ëmigratioBs. (B. 11, 276.)

a8 FivRiBR ==6 MABS 1791. — Décret portant que les e'taU d'alie'nation ne seront point do-

ASSEMBLÉB NATIONALE CQNSTITUANTE. — a MARS 1791.

ai5

rënavent imprimés avec les décrels porlanl aliénation de domaines nallonaux; (L. 3l, 829; BJ* II , 270.)

1" r=; 6 MARS 1791. — Décret relatif^ la consécration des és'êques. (L. 3 , 826 ; £. 12 , i.) ^ojr. loîdaai = 25 fsvrier 1791. '

L.'AsseïnJ)lée nat]t)nale, sur le rai)port qui lui a été fait par son comité ecclésiastique , décrète que , pendant l^ cours de Tannée 1 791 , l'évèque qui aura donnélà confirmation cmnonique à un éyêdue élu, pourra faire la consécration^ ou delé^er à un ^'utre évêque le pouvoir de la fau*ë dans telle église qu'ils jugeront convenable, encore que • lesdits évéques soient du même arrondissement métropolitain que l'évèque consacré, et sans qu'ils soient tenus de demander une permission à l'évèque du lieu.

^^ MABS 1791. — Décret qui charge le comité des finances de présenter Tetat de radiations des pensions er traitemens des absens. ( B.

a MARS ( 3l JAJÏV1«B, l*"" FÉVRIER, 1*' Cl ) ï=

i5 MÂR^ 1791- — Décret concernant ïè tarif général des droits d'entrée et de sortie du royaiime..('L. 3, 85?; B. 12, 2.)

Fof. loi d^ 25 MARS = 10 AVRit 1791 (i).

f Assemblée nationale décrète que les droits d'entrée et de sortie sur lés productions et marcbandises venant de. Vétratiger, et sur celles exportées du royaume. à l'éjtranger, seront perçus conformément au tarif annexé au procès-verbal desdits jours 3i janvier , i «' février et 2' mars 1 7 9 1 .

Tarif général des droits qui seront per^s h toutes les entrées et sorties du royaume.

Absynihe, hcfrbe, le cent pesant paiera cinq sous, ci 5 s. Acacia-, drogup , le cent pesant paiera six livres, cl 6 liv. Acaja , ou Prunes de Montbain , le cent pesant paiera vingt sous , ci i.lïv; Acajou. (noix d'), Me cent pesant paiera, trente sous , ci 1 liv. 10 sous. Acier non ouvré, et acier fondu , le cent pesant paiera trente sons, ci I liv. 10 s. Acorus vrai ou faux , le ce^t pesant paiera «rente saus, ci riiv. 10 s. AEsustum , ou cuivre brîklé , le cent pesant paiera trente sous, ci I liv. 10 s. Agaric,, autre que cdui ci-après, le cent pesant paiera quatre liwes , ci 4'liv. Agaric enlrochique, le cent pesant paiera çept Hvrçs dix -sous , ci" 7 liv, 19s. Agnus castus (graine d' ) , lé cent pesant paiera quaraAte sous , ci 2 liv. Agrès on aippara^x de navires, paieront à ra^ison de dix pour cent de leur valeur. Aigle (pierre d' ) , le

cent pesant paiera vingt sous--, ci i liv. Aigre, ou Huilé de vitriol , le cent pesant paiera vingt livres, ci 20 liv. Ail, le cent pesant paiera trois sous, ci J s. Aimani (jâerre d'), le cent pesant paiera viAgt sous , ci i liv. Alana , craie et tripoli de toutes sortes, le cent pesant paiera dix sous , ci 10 sous. Albâtre, néant. Alkec^ng^ baies et feuilles , le cent pesant paiera vingt sou^ , ci i liv. .^kerme ou Eçarlate, le cent pesant' paiera dix sous, ci 10 s. Allière (graine d* ) , le cent pesant' paiera dix sous, ci 10 s. Alt9mettes , le cent pesant paiera douze sous, ci 12 s Aloès, le cent pesant paierïi quatre livres , ci 4 l'v. Alpagattes ou Souliers de corde , la douzaine de paires paiera trente sous, ci r liv. lO s. Alpiste ou Mill.et, le cent pesant paiera dix sous , ci- 16 s. Alqùifoux, le cent pesant paiera di>xsous, ci iO)s. Alun , excepté celui ci-après , le cent pesant paiera cinq sous , ci 5 s. AÎun hriilé ou calciné , le cent pesant paiera quinze livres cf'iS l.v. Amadou, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv. Amandes en coque , le cent pesant paiera vingt sous, ci I liv. Amandes cassé&s , le cent pesant paiera quarante sous , ci 2 liv. Ambre gris et li« quide^ la livre paiera quinze livres, ci i5,Iiv. Ambre jaune , le cent pesant paiera neuf livres, ci 9 liv. Ambrette pu Abelniosc , le 'dent pesant paiera' cinquante sous, ci 2. lit. 10 s. Amiante , lé cent pesant paiera cinq sous, ci 5 s. Amidon, le cent pesant paiera cinq livres, ci 5 liv. Ammi, le cent pesant paiera quarante sous, ci 2 liv. Ammoniac (sel d' ) , le cent pesant, paiera cinq lîvrei-, ci 5 liv. Ammomum raceroo^ura ou Verum, le cent pesant paiera sept livrei dix sOus , ci 7 liv. 10 s. Amurca ou Marc d'Vilives „ néaftt. Anacardes , >le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv. Anatrum ou Nalrum», écume 4é verre, néant. Anchois, le cent pesant paiera neuf li« vrés , ci 9 liv. Ancres' de fer pour la marine , le cent pesant paiera trente sous , ci i liv. 10 s* Anes ou Anesse's , 1^ pièce paiera cinq sous , ci 5 s. Angélique ( graine, racine et côte d'), le cent pesant paiera quatre livres, ci 4 liv. Ai^is vé^t (graine ou semence d' )., le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv. Anis étoile , ou Badiane , ou Anis de la Chine , le cent pesant paiera cinq livres., ci 5 liv. Antale ou Anl^l'unil, coq^uillage, le cent pesant paiera trente sous, ci 1 liv. 10 s. Antimoine 6ru, le cent pesant paiera trente sous, ci I liv. 10 s. Antimoine préparé, le cent pesant paiera qjiatre livres , ci 4 liv. Antolpbes de girofle , le cent pesant paiera quinze li\Tes , •ci i5 liv. Antore ou Antora , le cent pesant paiera vingt suus , ci i liv.-Appius ou fausse Angélique, < le cent pesant paiera cinquante, sons , ci 2 liv. 10 s. Apucin (graine d' ) , le cent pesant paiera cinq sous, ci 5 s. Arbres en plant, UiXini.

Arcanson ou Brai sec , le cent pesant paiera cinq sous, ci 5 s. Arco ou Putins gris , le cent pesant paiera quatre livres dix sous, ci 4 l^v. 10 s. Ardoises ordinaires , pour couverture de maison, le millier en nombre paiera trois livres , ci 3 liv. Ardoises, en table , le cent çn nombre paiera cinquante sous, cfi 2 liv. 10 s. Aréca ou

(1) Au premier coup-d'œil , il semble inutile de rapporter ce tarif , dont peut-être aucune disposition ne subsiste aujourd'hui ; mais , en y

réfléchissant , on est convaincu que c^est un document utile en économie politique et même en législation.

ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUANTE. — a MARS 1791.

Arèqoe , le cent pesant paiera cinquante sous , ci 2 liv. la s AfgeA en masse, eb lingots, e)i espèces monnaye'es , el argenterie cassée , n^ont. Argent fin en Irait, en lame, en feufllcs , ballu el file', le marc paiera six livres^ ci 6 liv. Argent faux\o^ cuivre argenté « le cent pesant paiera cinqujffle livres, ci 5o liv. Argent faux, en lames, en feuille 4 trait ou battu, le cent pesant paiera cinquante livres, ci 5o liv. Argent faux, filé sur fil ou filé faux, le cent )>esant paiera . quatrc-vrngt livres, d 80 liv. Argenteries de toutes sortes, le marc paiera six livres^ ci 6 liv. Argent vif ou Mercure , le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv. Argentine (graine) ^ lé cent pesant paiera dix sous , ci 10 s. Argile ou Terre glaise, néant- Aristoloches, le cent pesant paiera trente sous, ci i liv.. lo s. Armes blanches, le cent pensant paiera quarante ' livres , ci 4o liv. Armes à feu , le cent pesant paieja trente-six livres, ci 36 jiv. Arsenic, le cent pesant paiera dix sous , ci 10 s. Aiclepias ou Conira-ytrva blanc , le cent pesant paiera quatre litres , ci 4 liv.^ Asphaltum ou Bitume de Jude'e , te cent pesant paiera cinq livres, ci 5 1. Aspini ou Epines anglières , le cent pesant paiera vingt sous , ci 1 liv. Assa-fœlida ou Stercus diaboli , le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv. Avelanède ou Valanède , /iiîfl///. Avelines ou Noisellès , le cent pesant paiera trente sous, ci- 1 liv. 10 s. Avirons dé bateaux , le cejit en nombre paiera vingt ^ous, ci I liv. Aulne (ecorce d'), néant. Aminée ou ÈnuU campana (racme d') , le cent pesant paiera cinq sous, ci 5 s» Avoine (gruau' ou farine d'), le cent pesant paiera trente sous, .ci i liv. 10 s. Autour, le cent pesant paiera dix livres, ci lo.liv. Autruche (poil, plofc et duvet d'') , néant. Aiarum , le ceut pesant paiera dix. sous, ci 10 s. Azur de roche fin ou làpis laziili , le cent pesant paiera soixante livres, ci 60 liv. Azur en pierre o*u Smait, le cent pesant paiçra cinq sous, ci 5 s. Azur en poudre ou Email, le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv.

Balais de Bouleau , et autres coonhuns ,. paie» ronl« à maison de cmq pour cent de la valeur. Balaustes .fines et koiumunes, le cent pesant paiera cinqiîanie sous, ci x liv. 10 s. Bafeine coupée et apprêtée , le cent pesant paiera Urente livres, ci 3o liv. Baleine en fanons , le cent pesant paiera quinze livres, ci i5 liv. Balles de. paume , le cent pesant paiera six livres , ci "6 liv. Bamboucs, paîtront à raison de douze pour cent de la valeur. Bandoulières ou Baudriers, le ' cent pesant paiera vingt Viwti , ci 20 liv. Bangue, le cent pesant, paiera trqis livres, ci 3 liv. Barbo-^ tine ou S e me n- Contra^ le cent pesant paiera cinq livres, ci 5 liv. Bardane (racine dé ) , lé cent, pésaigit paiera cinq sous, ci 5 s- Bâts , selles grossières , la pièce paiera dix sou» , ci 10 s. Bateaux, barques, canots et autres bâiimens de mer , hors d'état de servir, néanL Bateaux de Savqie et du Rhin,' neufs, paieront à raison de dix pour cent de ,l^ur valeur. Battin non. oi)vré, neaw/. BaUme du Pérou, noir, liquide,, sec, de Tolu et.de la Mecque, la livre paiera vingt-cinq soiis , ci i liv. 5 ^. Baume du Ca- • nada , la livre paiera dix sous, ci 10 s. Baume de Copàhu , la livre paiera cinq sons, ci 5 s.

Baies de laurier , le cent pesant paiera quinze sous , ci 1 5 s. Bedelîum , le cent pesant paiera

six livres, ci 6 liv. Bert (noix de), le cent pesant paiera six livres , ci 6 liv. Benjooiq , de toutes sortes, le cent pesant paiera dix livres , ci 10 liv. Besoard uu Pierre de -fiel , le cent pesant paiera soixante livres, ci 60 liv. Bestiaux de toutes sot-tes , cominjE agneaux., béliers, bcÊufs, boucs, brebis, cabris, cbevraux, chèvres,- cochons,' génisses^ moutons, taureaux, vaches, et ve^ujx, néant. Bétel ( feuilles de ) , le cent pesant paiera dix livres , ci 10 liv. Beurre frais-, néant Beurre salé et fondu , le cent pesant paiera cinquante sotts , ci 2 liv. 10 s, Ëeurre de Saturne , le cent pesant paiera cinquante sous, ci 2 lîv*'io s. Beurre de nitre et de salpêtre , le cent pesant paiera' trois livres ,-ci 3 liv. Bière, le miiiëde PaHs paiera dix livres , ci 10 liv. Bijouterie de toutes sortes, paiera à raison de douze pour cent dé^ la valeur. Bimbeloterie (ouvrages de) , paieront ^ raison de douze pour cent de la valeur. Biscuit de mer, nrant.^ Bismuth ou Etaîn de glace , le cent pesant paiera vingt sous , ci 1 Itv. Bisnague ou Yisnague (taille de) , le cent pesant paiera six livres -, c; 6 liv. Bislorte , le cent pesant paiera quinze sous, ci i5 s. Bistre , te cent pesant paiera qiiinze sous, oi i5 3. Bitumes, autres que ceux dénommés au présent tarif, le cent pçsani pajera vingt sous , ci 1 liv. , Blanc à l'usage dès femmes, le cent pesant paiera Vingtquatre livres , ci 24 liv. Blanc de plomb en écaille , le cent pesant paiera six livres , ci 6 liv. Blanc de baleine, le cent pesant paierst quinze livres, ci i5 liv. Bleu de' Prusse, le cent pesant paiera trente livres, ci 3o l. Boîtes de bois blanc, le cent pesant paiera sept livres dix sous , ci 7 liv. 10 s. Boîtes ou tabatières de carton, de papier o'u de cuir , le cent pesant -paiera quatre-vingtdix livres ^ ci 90 liv. Bois de construction navale et civife , el touf autres , excepté ceux ci-après, néant, i^oi^ de buis, le cent pestant paiera vingt sous , ci I liv. 'Bois de marqueterie et tabletterie , néant. Bois raerràin-, néant. Bois de teinture moul^us, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 lir- Buis de teinture en bûches ou écjisses , néant. Buis à tan , . néant. Bois ouvrés de toutes sortes , paieront à raison de quinze pour cent de la valeur. Bois d'éc}isses pour tamis, seaux, cril)les, etc., .paieront k raison de' cinq pour tent de' la valeur. Buis feuillards , pour cercles ou lattos, etc., le millier en ^nombre paiera cinq sous , ci 5 's. -r- Bois à Vusage de, la nindecine et des parfumeurs , savoir : Bois d'Aloès ou Aspalalum., le cent pesant paiera' vingt livres, ci 20 liv. Bois néphrétique , le .cent pesant paiera vingt-cinq livres,. "ci 25. fiv. Bpis tamaris, le cent pesant, paierai, sept livres dix sous, ci 7 liv. 10 s. Bois 'de Baume ou Xylo-balsamum , le cept pes'anC , paiera vîiigt livres , ci 20 liv. Bois de crabe ou de girofle , 4e cent pesant paiera quinze livres, ci i5 liv. Bois de Rhodes à l'usage dei parfumeurs,' le cent pesant paiera cinq livres, ci 5 Wv. Bois de santal citrin, au même usage, le renf pesant paiera dix livres, ci 10 liv. Éol d'Arménie, le cent pesant paiera fleux livres , ci 2 liv. — BonneieHe de toutes sortes , savoir: Bonne.terie de laine ou étame, le cent pesant paiera cent livres , ci 1 00 liv, Bonnneterie de coton , le cent pesant paiera cen^ quarante livres, ci i4o liv. Biinnçterie de fil, le cent pesant paiera quatre^-vinel-dix livres, ci 90 liv. Bonne-

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terie de laine , fil et coton, poil et autres matières mêlées , lé cent pesant paiera quatre-vingtdix livres , ci goliv. Bonneterie de poil de lièvre; de lapin et de chèvre , le cent pesant paiera qua- Ire-vingt-dix livres , ci 90 liv. Bonneterie de filoselle ou fleuret , la livi-e paiera quatre livrer dix sous , ci 4 liv- ïo s- Bonneterie- de «oie, la livrepaiera six livres, ci 1. Bonnçlerie de soie , mêlée d'autres tnatières , la livre paiera quatre Uvtes dix sons, ci j liv. 10 s. Bonneterie de casior, la li\Te paiera' treple-ciiiq .sous, ci 1 liv. i5 s. Bonneterie de vigogne ; la livre paiera trente sous, ci I liv. la s — Borax brut ou gras, le cent pesant paiera trois livres , ci ^ liv. Borax purifié et raffiné , le cen| pesant phiètA douze livres dix sous, ci 13 liv. 10 s. Bouchons de liège, ou liège ouvré , le cent pesant paiera douze livres, ci 12 liv. Bocgie de sperniaceti , ou blanc de Lalf ine, le cent pesant paiera treitte livres, ci 3oliv. Boules de miâil, le cent pesant paiera quatre livres , fi 4 liv. Boules de terre, néant. Bourdaine , néant. Bourgeons de sapin, le cent pesant paiera quinie sous , ci i5 s. Bourre ou ploc de toutes sortes , néant. Bourre rouge , et autres à faire . lits , néant. Bourre nolisse pu n'alisse , néant. Bourre tonlisS|/e , néani. Bourre de chèvre , néont. Boatargue, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv. Bouteilles de verre noir, pleines ou vides, le cent en nombre paiera quatre libres, ci 4 liv. — Boutonneiies de toutes sortes , savoir : Boulons de fil d'or fin , trait ou cliiiquant , la livre paiera neuf livres , ci 9 liv. Boutons de fil d'argent, la livre paiera sept livres , ci 7 liv. Boutons de fit, le cent pesant paiera cent livres , ci 100 liv. Bonlons de laine , le cent pesant paiera soixante-douze livres", ci 72 liv. Boutons de soie mêlée 4^ crin , de poil , de fil ^ de laine , et autres matières , la livre paiera vfngt sous t ci I liv. Boutons de soie, la lixTC paiera trois livres , ci 3 liv. Boutons d'élofie , de drap et antres faits an métier, le- cent pesant paiera vingt livres, ci 20 liv. .Boutons de cuivre on d'autres nie'iaux dorés ou polis, le cent pesant paiera cinquante-quatre lîvtes, ci 54 liv. Boulons de nacre de perle, le ^énl pesant paiera quarante livres, ci 4o liv. — Briques, tuiles ou carreaux de terre , le inillier.en nombre paiera quinze sous, ci i5 s. Bronze ou airain , et tout métal non ouvré , allié de cuivre , d'étain ou de zinc , le cent pesant paiera six livres , ci 6 liv. Bronze ouvré en statues , vases, urnes, et autres ornemens de bronze , le cent pesant paiera trente li\Tes , Cl 3o liv. Btou ou écorce de noix , néant.

Bruyères à faire vergettes , le xienl pesant paiera cinq sous , ci 5 s. Brun rouge ou Roi^e brun , le cent pesant paiera cinq sous, ci 5 s.

facao et épluchures'de cacao , le cent pesant paiera vingt-cinq Uvres', ci.aB liv. Cachou (suc de), le cent pesant parera douze livres, ci 12 liv. Café, le cent pesant paiera trente livres, ci 3o Itv. Calamine ou Cadmie , néani, Calamusverus, açoniaticus 00 amarus, le cent pesant paiera quarantecinqsous,ci 2 liv. 5 s. Calcantfaum ou vitriol rubifié, Colchotar, le cent pesant paiera quarantercinq «>us , ci 2 liv 5 s. Calebasse, de terre , plante , le cent pesant paiera dix sous, ci 10 s.. Calebasse, courge vidée et sèche, le cent pesant parera tro;s livres, ci 3 liv. Camomille ( fleurs dr) , le P«>t pesant paiera trois livres , ci 3 liv. Glmpbre

brut et raffiné, le cent pesant paiera six livres, ci 6 liv. Cànéfice, le cent pesant. paiera sept livres, ci 7 liv. Cannelle de Ceyian , la livre

.paiera trente sous, ci i liv. 10 s. Cannelle commune, la Uvre paiera quinze sous, ci i5 s.

Cannes, ou j^oncs non montés ,• le cent pesant paiera vingt-cinq livres, ci 25 liv. Caniharides (mouches) , le cent pesant paiera quinze livres ,

■ ci i5 liv. Capillaires, le cent pesant paiera trois lixTes, ei i liv. Câpres de toutes soNes, le cent pes^t paiera six Ijvres, ci 6 liv. Câprier t*"*cine de ) , le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv. Caractères d'imprimerie en langue fran~ çaise , le cent pesant paiera quarante livres , ci 4o liv. Caractères en langues étrangères , le cent pesant paiera vingt livres, ci 20 liv. Caractères, vieux d'ipiprimerie , en sac ou* bloc, néant.

' Cardainomum , le cent pesant paiera trente livres , ci io liv. Cardes ^ carder, le cent pesant paiera quatre livres dix sous, ci 4 liv. 10 s. G^rline ou (^oiine , ou Caméléon ^ le cent pesant paiera qoar-ante sous , ci 2 liv. Carmin fin , la livre pesant paiefa quatorze IFvres, ci i4 liv. Carmin colnraun , le cent pesant paiera huit livres, ci 8 liv. Carpoltalsamum , le cent pesant paiera six li«es , ci 6 lix. Carreaux dé pierres de toute espèce , néant. Carr/eaux de terre < le millier en nombre paiera quinze sous, ci M s. Carrobe ou Carronge , le cent pesant paiera cinq sous , ci 5 s. Carthamf ( graines de ) , le cent pesant paiera tr/ente sous, ci i liy. 10 s. Cartel géographiques , paieront cinq pour cent de la valeur. Cartons de toute espèce, le cient pesant paiera vingt-quatre livres , ci 24 liv. Cartons gris , on pâte de papier, néant. Carvi ou Carvi semen , le cent pesant', paiera trois livres , ci 3 Iiv. Casse , le cent pesant paiera sept litres, ci 7 liv. Casse confite, le cent pesant paiera quinze livres, ci i5 liv. Cassira - lignea , le cent pesant paiera huit livres , ci 8 Ijv. Castine , néant. Castoreum , le . cent pesant paiera quarante-cinq livres , ci 45 liv. Catapuce pu Palma-C^risti-, le cent pesant paiera trois livres , ci 3 Hv. Cendres à l'usage - des manufactures , comme' cendres communes, cendres ^'Orfèvre, et cendres de chaux j néant. Cendres nleuer ei vertes , à l'usage des peintres, le cerît pesant paiera quarante livrer , ci 40 liv. Cendr.es de bronze, le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv. Cerf (os de cœur de) , le cent pesant paiera dix livres, ci lo liv. Cerf ( moelle, nerf, vessie de), le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv. Cerf (esprit, sel, huife de) le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv. Cerf (cornes râpées de) , le cent pesant paiera quarante sous , ci 2 liv. Céruse en pain , ^c cent pesant paiera quatre livres, ci i IN*. Cétérac, espèce de capillaire, le cent pesant paiera dixsous, ci 10 5. Cévadille (graine de), le cent pesantpaiera quarante soi^s, ci 2 liv. Qiairs salées de toutes sortes, le cent pesant pai^a cinq livres, ci 5 liv. Champignons ■ secs, le cent pt^ant paiera quinze livres , ci i5 liv. Chandelles de suif, le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv. Chanvre en masse , même celui apprêté ou en filasse , néant. Chapeaux de castor et demi-castor, la pièce 'paiera six livres, ci 6 lîv. Chapeaux, de toute espèce,^ en poil commun, ou laine, la pièée paiera trois livres, ci 3 liv. Chapeaux de paille , la douzaine paiera quatre livres , ci"4 liv. Chapeaux de cuir, la dou-

aiS ASSBUBLiB HATlOlffALB COHSTITUAirTE* T .^ MkKS

saine p*éra qainu Iîtccs , ci i5 Ut. Chapeaux d'écorce de bois et de crin ^ la douxaine paiera cinquante sous, d a liv. lo s. Chapeaux marc de rose , le cent pesant paiera cinq sous , ci 5 s. Chapes de boucles, de fer Ou d'acier, le cent pesant paiera vingt livres , ci <3o liv, Chsrbon de boist néant. Charbon de tejcre importé par les ports' de l'Ocëan , depuis Bordeaux inclusive^ ment , jnsqu^aux Sables-d'Olonne aussi inclusivement , et dépuis Redon jusqUes et y compris Saint-Vallery-snr-Somme et Abbeville, le tonneau d'environ vingt-deux quintaux paiera six livres^ ci 6 liv. Charbon de terre rmporlë par les antres ports du royaume , le tonneau d'environ vingt-deux quintaux paiera dix livres, ci 1 o liv. Charbon de terre impj^é par terre , le baril de deux cent quarante livres pesant paiera quatre suus, cj 4 *• Cliarb^p de tferre importé par les départemens de la Meurthe , de la Moselle et des Ardtfnnes, néant. Chardons à drapiers et bonnetiers ^ néant. Chaux à brûler, le muid de quaraiite-huit pieds cubes paiera dix sous , ci 10 s. Chenevotte (charbon de), néant. Chevaux , valeur de trois centi livres et an-dessous , la pièee paiera six livres,, ci 6 liv. Chevaux au-dessus ,de tfois cents livres , la pièce paim trente livres , ci 3o liv. Chiens de chasse , la pièce paiera dix sous, ci lo s -^Chocolat et Cacao broyé et en pâte , le cent pesant paiera cinquante livres y ci 5o liv. Chouan ou Couan , le cent pesant paiera vingt-cinq Uvres, ci 25 liv. Choucroute , le cent pesant paiera quarante sous , ci 2 ^v. Cid^e , le muid de Paris paiera

Corail non ouvré, en fragmens, le cent pesani paiera dix livres, ci.io liv. Corail ouvré , paiera à raison de quinze pour cent de la va^or. Coraline ou mousse marine , le cent pesant paiera quarante sous» ci a liv. — Corderie (ouvrage de), le cent pesant paiera quatre lyres, ci 4 !)*• CortJages de joncs et de tilleul , le cent pesant paiera vingt sous , ci i liv. Cordages asés^iuant Coriandre (praine de), le cent pesant paiera quinse soiis, ci iS ». Corls ou Cauris, néant. Cornes de boMifs ou de vaches, le' millier en nombre paiera cinq sous, ci 5 s. Cornes de cerf et de snak, le cent pesant paiera vingl-cinq soas, ci 1 liv. 5 s. Cornes de moutons, béliers et antres communes , .néant. Cornes rondes nu plaies à Taire peignes, le cent pesamt paiera trente sous, ci I liv. lo s. Cornes de licorne, la livre paiera trois livres, ci 3 liv. — Cornichons con6ls, le cent pesant paiera quatre livres, ci 4 !>▼• 0>slai indicus el amarus, le cent pesant paiera soixanle . livres, ci 6o liv. Costus doux ou cannelle blancbe, le cent pesant paiera qjiatre livres, ci 4 liv. — (^loi en rame ; en laine ou en graine , néant. Cuton filé , teint ou nbn teint , la Hvre paiera quarantecinq sous , ci ^ liv. 5 s, — Couleurs à peindre , de toutes sortes, en sacs, en vases , en boîtes et en tablettes, le cent. pesant paiera sept livres, ci; lit. Cordonnerie (ouvrajges de), le cent pesant paiera soixante-dix livres , ci 70 liv. Couperose blaache , le cent pesant paie;-asept livres dix sous, ci 7 liv. 10 s. Couperose verte, le cent pesant paiera trois liv. ci 3 liv. O>uperose oa vitripl bien, le cent pesant paiera sept livres dix sous, ci 7

six livres, ci 6 liv. Ciment , néant. Cinabre naluj^ liv. 10 s. — Coutellerie (ouvrages de), le centpe-

rel et artificiel, le cent pesant paiera dix livres;' ci 10 liv. Cire jaune non ouvrée, le ceiyt pesant paiera trois livres, ci 3 liv. Cire jaune ouvrée, le cent pesant paiera, vingt-quatre livres, ci â4 liv. Cire blanche non ouvrée, 1^ cent peiant paiera trente livres,- ci 3o liv. Cire blanche ouvrée, le cent pesant paiera quarante livres, ci 4» liv. Cire à cacheter, le cent pesant paiera quarantehuit livres , ci, 48 liv. Cire à gommer, à l'usage des tapissiers , le cent pesant paiera si?^ livres, ci 6 liv. Cire pour souliers , le cent pesant paiera trente Uvres , ci 3o liv. Civetle , la livre paiera soixanle livres , ci 60 liv. Cloches , clochettes , mof tiers de fonte et de métal, le cent pesant paiera dix-huit livres, ci 18 liv. Clqpories, le cent pesant paiera quinse livres, ci i5 liv. Clous de toutes sortes , le cent pesant paiera huit livres, ci 8 liv. Cobalt ou Cobolt ,. le cent pesant paiera vingt suus, ci 1 liv. Cochenille de toutes sortes , même en grabeaU , le cent pesant paiera quarante sous, ci 2 Iiv. .Coco (noix de), le cent pesant paiera six livres, ci 6 liv. Coco (coque de), néant. CoWt commune, CôUe-forte et autres, excepté celle citaprès , le cent pesant paiera six livres , ci 6 liv. Colle de poisson , le cent posant paiera vingt livres , ci "^o liv. Colophone ou Co^ iophane , le cent pesant paiera cinq sous, ci 5 s. Coloquinte, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv. «Confitures de tontes sorles , le cent pesant paiera quinze livres, ci i5 liv. Contra,-yerva , le cent pesant paiera cinq livres , ci 5 liv. Coques du Levant, le cent pesant paiera quatre livres, ci 4 liv.;— Coquillages et autres morceaux d'histoire naturelle , néanli Coquilles de nacre non travaillées, le cent pesant paiera neuf livres, ci 9 \yr.

sant paiera vingt livres, ci;ao liv.— ^(À)utils de toutes sortes , 1^ cent pesaxft paiera^uaranle Uvres , ci 4o liv. Convertui es de, soie , de ^loseiie et , fleuret , le cent pesant paiera cent livres , ci 100 liv. — Couvertures de coton ou laine, te cent pesante paiera cinquante livres , ci 5o Kv. Couvertures de ploc et antres basses matières , le cent pesant paiera vingt-qoalre li»Tes, ci a4 I»»— Crasse de cire , le cent pesant paiera trente soos, ci I iiv. 10 s.' Craie ,^ le cent pesant paiera dii sous, ci 10 s. Crayons eh jpastel , et autres de toutes sorte), le cent pesant paiera cinq livres, ci 5- liv. Crayons noirs, le cent 'pesant paiera dix sous, ci 10 s. Crème ou cristal 4e tartre, le cenlv pesant paiera quatre livres 10 sûus, ci 4 )iv. 10 s.— Crêpes de soie de toutes sortes, la pièce de 10 aunes paiera neuf livres, ci 9 liv. Ow frisé ,ou uni , le cent pesant paiera quaraole sous , ci a liv. Cristal de roche non ouvré , le cent pesant paiera quinze livres, ci i5 liv. Crislal de rocbe ouvré \ paiera ii raison de quinze pour cent de la valeur. Cubèl»e , ou poiwe à queue , le cent pesant paiera quarante sous, ci 2 lir. r—Cuir bouilli , le cent t>esant paiera huit livres, ci 8 liv. Cuirs dorés el argentés pour tapr$$erîes , le cent pesant paiera trente-sept li%TC$ dix sous, ci 37 liv. 10 s. Cuirls ouvrés , autres ^M\ti ouvrages de cordonnerie, le cent pesant paiera

?[uaranie livres, ci 40 li^- Cuivre rouge brut, ondu en gâteau ou plaque , lingot , roselte et mitraille rouge de, toute espèce , néant. Cuivre rouge laminé, en planches et fonds plab, de toute dimension , le cent pesant paiera douie livres , ci 12 liv. Cuivre rouge battu. en fonds de chaudières relevées , baquets, ' casseroles , !>«'

ÀSSBMBtéS KATIONALB GOKSTITUÀKtB. ^ a MÀRl I791. ng

nx carra on ronds, flaons jpour les momiaîes, es , poignées et clous de toote espèce en rre , le cent pesant paiera dix-huit livres , 1 8 Ut. Coivre ronge onirragé , savoir : alams avec leurs chapitaux et serpentins, bassires , baguettes deguinëes , bouiHoires , café- «s , lÎBgois vernis pour les Indes , pompes , (înets , tringles oh fils de cuivré , de six lisnes dUmèlre et au-dessous , le ecfnt pesant paiera gf tivres , ci 20 liv. Cuivre ciselé , venais et que, comme .vases et urnes de toute espèce « ières élaraëes ou vernies,, gamilnres depen« les , flambeaux et omemens dépendans du elenr , foreur , et tonte espèce de quincailie avec cuiyre rouge , jaune on plaqué, le cent .ani paiera vingt-quatre livres , ci 2^ liv. Cu- 1 , le cent pesant paiera vingt sous, ci i liv. r^ttes, le ceijt pesant paiera quarante sous, a liv. Dan eus (graine de), ou Senun^iui, le )l pesant paiera cinq livres , ci 5 liv. Dégras 4* lox , le cent pesant paiera cinq litres , ci 5 liv. •nterie de fil et de sbie , la livre paiera quinte res, ci i5 liv. Dentelles d'or fin , le marc paiera nte livres, ci 3o liv. Dentelles d'argeni fin, le irc paiera vingt livres » ci 20 hv. Dentelles d'or d'argent faux , la livre paiera douze livres , ci liv. — Dents d'éléphant ou morphil, le cent pen\ paiera cinq livaes , ci 5 liv. Derle ou terre de »rcelaijie , néant. Dibidivi , néant. Diclame on ' adix dictami , en feuilles^ le cent pesant pillera oaranle sous , ci a liv. — Dragées de tontes ries, le cent pesant paiera quinte livres, ci > liv. — Draperie ou étoffes de laine ^ savoir : raps fins , façon de Sedan , de Louvicrs^ d'El* , Buf , et autre» dénominations , sur quatre tiers, nq quarts « trois huitièmes et sept huitièmes aune de laige , le cent pesant paiera trois cents rres , ci 3oo liv. Draps dits à long poil on à poil s, avec o a lins lustre, lé cent pesant paiera ois cents livres, ci 3obliv. Draps de Vigogne, oil de chameau, castor et autres ^matières , le enl pesant paiera trois cents livres, ci 3oo liv. Draps ns, rayés cl unis, façon de Silésile ou de royale, autres dénominations, sur cinq huitièmes, deux :rs et deroi-aune dé large , le cent pesant paiera 91$ cents livres , ci 3oo liv. Draps dits rayés uni^ poil , le cent pesant paiera trois Cents livres, ci >o liv. Draps ratines en quatre tiers et cinq iiaris d*aane de large , façon de Hollande , le ;Dt pesant paiera truis cents livres, ci 3do liv. raps d'Andely ,, de Vienne et autres dénomiilions, le cent (tesant 'paiera trois cents livres, 5oo liv. Draps Casimir , le cent pesant paiera ois cents livres, ci 3oo liv. Draps rat dé- castors, -oisés et anis, le cent pesant paiera trois cents ires , ci 3oo liv. Draps flanelles croisées et unies^ cent pesant paiera trois cents livres, ci 3oo liv. rapS espagnolettes, façon de» Roueh, et autres ;nominalion« , croisées et unies , en blanc ou en •uleur, le cent pesant paiera trois cents livres, 3oo liv. 'Draps camelots, poil, laine et soie, cent pesant paiera trois cents livres , ci 3oo liv. raps serge de salin ou salin 'turc, prunelles et rqnoises, le cent pesant paiera trois cents livres, 3oo liv. Draps tricots en pièces ou en gilets, le •nt pesant paiera, trois cents livres , èi 3oo liv. raps étamines on burals, imitant les voiles de eims et autres étoffes, sous quelque de'nominaon qne ce poisse être ,' fabriquées avec dé la

laine fine, le cent pesant paiera trois cents livres, ci 3oo liv. Draps communs, forts sur une aune de large, croisés et unis, le cent pesant paiera cent cinquante livres, ci iSoliv^ Draps dits' de demi-aune , le qent pesant paiera cent cinquante livres, ci i5o liv. Draps dits à poils, rayés on unis , le^ cent pesant paiera cent cinquante livres , ci i5o liv. Draps ipolietons, façon de Somnuères, el autres dénominations, le cent pesant paiera cent dnquante livres , ci 1 5o liv. Draps ratines communes, le cent peunt paiera cent cinquante livres, ci i5o liv. Draps croisé: communs, de largeur d'une aune, d*one demi-aune el d'un quart d'aune, le cent pesant paiera cent cinquante livres , ci 1 5o liv. Draps kahnoucks ordinaires , le cent pesant paiera cent cinquante livres, ci i5o liv. Draps camelots en laine , unis el rayés, le cent pesant paiera cent cinquante livres , ci 1 5o liv. Draps sagalis et autres genres d'étoffes fabriquées avec de la laine commune, le cent pesant paiera cent cinquaniç livres, ci i5o liv. Draps el étoffes de colon , basin piqué et velours cie colon, le cent pesant paiera cent cinquante livres, ci i5o liv. Duvet de cygpe, d'oie el de canard, le cent pesant paieri quinte livres , ci 1 5 liv. — Eaude-vîe simple, le mnid de Paris paiera vingtquatre livres, ci '2i \i\. Eau -de" vie double et rectifiée, au-dessus de vingl-deux degrés josques et y compris trente-deux , le muid de Paris baiera quarante-huit livres, ci 48 liv. Eau-forte, le cent pesant paiera hdit livres^ ci 8 liv. Eaux minérales, excepté le droit sur 'les bouteilles, néant. Eaux, médicinales et Hè senteur, le cent

Eesant paiera trente livres, ci 3o liv. — Ecailles d'a« letle , le cent pesant paiera vingt sous , ci i liv. Ecaillés de lorti^e de toutes* sortes , le cent pesant paiera dix livres, ci 10 liv. Ecarlate (graine d'), le cent pesapt paiera dix sous, ci 10 s. Erorces de chêne (t autres k faire du tan , néant. Ecorces de citrons, d'* oranges et bergamotes, le cenll pesant paiera quatlre livres , ci 4 liv. Ecofce de gaïac, le cent pesant paiera quinte soùs , ci XS s. Ecorcé de câprier, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv. Ecorce de coutilawan , le cent pesant paiera six livres , ici 6 liv.< Ecorce de mandragore , on fauK Geneeng, le cent pesant paiera neuf livres, ci 9 liv. Ecorce de simarouba, le cent pesant paiera sept livres dix sous, ci 7, liv. 109. Ecorce de tamaris, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv. Ecorce d'uçme pyramidal , paiera k raison de deux et demi pour cent de la valeikr. Ecorce de tilleul pour cordages, le cent pesant, néant. Ederdon ou Edredon, la livre pgiera vingt sous, ci I liv. Ellébore noir ou blanc (racine d'), le cent pesant paiera quarante sous,;Ci a liv. 'Email brut, lecentpcunt paierasixlivres, cifillv.EfbaiLouvré, le cent pesant paiera quarante- cinq livres, ci 45 liv» Emeril en poudre et en grains, le cent pesant paiera dix sous . ci 10 s. Encens ccMnmun ou Galipol, le cent pesant paiera cinq sous, ci 5 s. Encens fin ou Oliban ^ le cent pesant paiera ,cinq livres , ci 5 liv. — Engrais dfi toutes sortes pour fumer, néant. Encre Vécrice,1e cent pesant paiera doute livres , ci 1 a liv. Encre de la. Chine , le cent pesant paiera quarante livres, ci 4» liv- Encre k iropri- • mer et en laille^^ouce , le cent pesant paiera six livres , ci 6 liv. Epingles blanches , le cent pesant paiera trente livres , ci 3o liv. Epithymes pu Cuscutes, le cent pe^nt paiera quarante sous, ci

ASSEMBLÉE NATIONALE COHSTITUAMTE. •*- a MARS 179I.

a liv.— -Epicerie^ non dënommées, paieront K raison de dix pour cent de la valeiir, Eponges 6nest le cent pesant paiera vingt-cinq livres , ci a 5 liv. Eponges commanes, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv^Epon^es servant à la fabrication de Tamadou, néant, Escajblies, le cent pesant paieracinq sohs , ci 5 s. £sprit-de-vîn au-dessus de Irente-daux d«grës, le raaid de Paris paiera soixante- do Hze livres, ci 7a liv. Espril de soufre, le cent pesant paiera cinq livres, ci 5 liv. Esprit de , sel , le cent pesant paiera quinze livres , ci 1 5 liv. Esprit ou essenèe de t^r^benl^ine, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv. Esprit ou essence de bergamote et de citron, la livre paiera quiDie sous, ci i5 s Esprit on essence dé girofle, la livre paiera quarante sous, ci a liv. Esprit de nitre, le ceni pesant .paiera dix livres, ci 10 liv. Essaye, le cent pesant paiera dix sous, ci 10 s. Essence ou quintessence jd'anis , le cent pesant' paiera cent livres, ci 100 liv. Essence de romarin et aulres semblables, le cent pesant paiera quarante livres^ ci 4o liv. Essence de cannelle, la livre paiera soixante-dou^e livres, ci 7a liv.' Essence de rose , ou Rhodium , la livre paiera vingt- -quatre livre», ci a4 liv. — Estampes de toutes sortes, paieront ^ raison de quinze pour cent de leur valeur. Esule, racine médicinale, le cent pesant . paiera dix sous, ci 10 s. Etain non outré, le cent . pesant paiera quarante sous , -ci a liv. Etain ouvré, de toutes séries , le cent pesant paiera vingt-cinq livres, ci a5 livl filaîii en feuillet- ou batiu , le cent pesant paiera vingt-cinq livrer, ci 35 liv. Etain usé ou brisé, propret la refonte, le cent pesant paiera quarante sous , ci a liv. Etoffes de drap de soie unies, de toutes sortes, la livre paiera sept livres dix 4ous , ci 7 liv. 10 s. Les mêmes , brochées sans or ni argent , la livre paiera

comme fers en taillanderie, ressorts de voîtarf ■■ serrures et autres ouvrages de serrurerie. Je eeJ pesant paiera dix-huit livres, ci 18 liv. Fil dfl fer ou acier, le peut pesant paiera sijt livres, ci 6 liv. Fer en fonte, en plaques de cheminëe, a autres ouvrages,' le cent pesant paiera quatre ïi-^ vres dix sous, ci' 4 l'v. 10 «. Fer-blanc, le ccvtff pesant paiera six livres, ci, 6 liv. Fer noir, f*' cent pesant paicF* trois livres, ci 3 liv. Fer ea tôle, le/ cent pesant paiera trpis livres, ci 3 liv. Fer blanc onvré, le cent pesant paiera quinze livre», ci i5 liv. Fer noir et fer en tôle oavrë« le cent pesant paiera quinze livres, ci r5 liv. Ferraille et vieux fer, néant. — ^^Ferret d'Espagne , le cent pesant paiera cin.q soc^s, ci 5 s. Fèves de Sjiint-Ignace , le cent pesant paiera sept fibres , ci 7 liv. Feuilles de houx, néant. Feuilles de myrihe et autres, propres à la teinture et aux tanneries, néar^. Feuille de noyer, néaM. — Fil de lin et de chanvre, simple, bis, écfu et blanc, le cent pesant paiera cinq sous, ci 5 s. Fil de lin et de. chantre, retors, écru, bis et blanc ,. venant de Harlern , accompagné de ceriiGcat du boargnemestre de ladite ville et importé par les bureaux de La Chapelle et Héricouri, le cent pesant paiera trente livres , ci 3o liv. Fil de chanvre et de lin, teint detuutes sortes, le cent pesant paiera soixante livres , ci 60 liv. Fil d'étonpes, le cent pesant paiera cinq sons , ci 5 s. Fil à «oiles, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 livu Fil de mulquinerie'et fil de linon, néant. Fil en ploc. Ou poil de cheval, le cent pesant paiera qnara'totesous,ci ajiv. Fleurs de violette , de pêcher et de romarin, te cent pesant paiera trois livres 4ix sous, ci 3 {{v. 10 s. — Fleurs de touffe, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv. Fleurs artificielles de ion tes sortes , le cent pesant paiera

neuf livres, ci 9 liv.— Etoffes avec or et argent, «oixanle livres, ci 60 liv. FHn, le cent «pesant

fin, la livre paiera quinze livres, ci i5 liv. Etoffes de soie mêlée d'autres matières sans or ni argent, U livre paiera six livres, ci 6 liv. Etoffps mêlées avec or et argent fin , la livre paiera huit livres ^ ci S. liv. Etoffés de filoselle ou ïleurel , la> livre paiera trois livres , ci 3 liv. Etoffes avec oret argent fin, la livre paiera quatre livres dix sous , ci 4 liv. 10 s. Etoffes de poil de chèvre, la livre paiera sept livres, ci 7 4iv. Etoffes de soie et cuton , la livre paiera quatre livres, ci 4 hV Etoffes mêlées de soie, de fil, de coton et de laine, la livre paiera trois livres, ci 3 liv. Etoffes ivec or et argent fin , la livre paiera six livres, ci 6 livr. — Eloupes de chanvre et de lin, néQnt. £uphrais#, le fcent pesant, paiera quarante sous, ci a liv. Euphorbe, le cent pesant paiera trois livres, ci' 3 Hv.

Fabago (racine deX \t cisnt pesant paiera trente tous, ci I liv. 10 s. Faïence et poterie de grès (ouvrages de), le cent pesant paiera douzelivres, ci la liv. Farine de toutes sortes , néant, Fèce, ou lie d'huile, le cent pesanl.paiera quatre livres dix sous , ci 4 liv. 10 s) Fenouil (graine ou semence de), le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv.' Fénu -grec, le cent pesant paiera cinq sons, ci 5 s. — Fers en verges, fenillards, carillons, rondins, et aulres fers qui ont subi une première main-d'ceuvi« , le cent pesant paiera trente sous, ci i liv. 10 s. Fers en barres, 'le cent pesant paiera vingt sous, ci 1 liv. Fers en ^«use, néant. Fers ouvrés, de toutes sortes,

paiera dix sous, ci 10 s. Foin et herbes de pâturage, néant. Foh'um garifiolatum, ou feuilles de girofle , le cent pesant paiera dix livres , ci 10 liv. 'Folium indicum oi^indum., le cent pesant paiera cinquante sous , ci a iiy. 10 s. Forces V tondre les draps , le cent pesant ^tera cinq livres , ci 5 liv. — Fourbisserie et arquebuserie, ^ Texception des armes blanches, le cent pesant paiera trente-six livres', ci 36 liv.-^Frptnages, le cent pesant paiera quarante-cinq soué , ci a liv. 5 s. — Fruits crus; savoir >: Bigaradel , cédrats , citrons , limons , orange^, chadecs, le cent pesant paiera cinquante sous, ci a liv. 10 s. Châtaignes, marrons ,. noix , le cent pesant paiera dix sous, ci .10 s. 'Olives et jMchoIines, l^ cent- pesant paiera quatre livres, ci 4 liv- Coings, gourreau>(, melons, poires, pommes, et autres fruits cru^ non dénovunés dans lé présent article. , néant. — Fruits secs, savoir: Jujubes, gengeoles, prunes et pruneaox, figues, cai»ins, }ubis , passes , picardats, et autre* non dénommés daiis le présent article et tarif , le cent pesput paiera vingt sous , ci' i liv. Fruits à l'eau-de-vie de tentes sortes ,1e cent pesant paiera vin^t-qualre livres ^ ci a4 ]iv..Fustel (feuilles et branches de)t nÀi/i^*FutaiUes vides ou en bottes, néant.

Galanga mineur et majeur,' le cent pesant paiera quarante sous, ci, a liv. Galbanum, le cent pesant paiera quatre livres, ci 4 li^- Galiini» blanc et jaune, le cent pesant paiera dix sous, d 10 8.^^ Galons vieux pour brûler ,néaii/. Gants et

ASSEIffiBtBE Vk.TïOVkLV, COW STITTJANTB. — a MARS I791.

antres ooTrages d«^ntene en pe«o et en cuir, 4a Erre paiera cînqaante-cinq sous, ci z liv. i5 s. ' tes mêmes , garnis , ' doubles en .sdie , la livre paiera trois livres qvince soos , ci S liv. i5 s. Les Bêmes , doablés de iainé,iajivre paiera quarante sons, ci 2 Kv. — Garance verte, néant. Garance sèche en racine , on alisari , le cent pesant paiera rinçt sons , ci 1 liv. Garance moulue , le cent pe- ~ sant paiera cinq livres , ci 5 liv. Garouille , néant. Gaude , néant. — Gazes el marli de soie , la livre paiera quinze livres , ci 1 5 liv. Gazes de soie et de fil , la livre. paiera ^uit livres, ci 8 liv. Oazes d'or et d'argent, ou méle'es d'or et d'argent, la livie pliera trente livjres , ci 3o liv. Gassengal mineur et majear, le. cent pesant paiera quarante sous, ci 2 lir. Genestrole , néant. Genseng, le cenl pesant paiera quaranle-cinq liv., ci 45 liv.— Gentiane Y le cent pesant paiera quinze sous, ci i5 sous. Gibier de toutes hot\t%^nè.ant. Gingembre ,- le cent pesant paiera- trois livres, ci 3 liv. Girofle (clous de), la livre paiera quinze sous, ci i5 s. — Glaces et miroirs au>dessus de donze pouces, paieront ^ raison de quinze pour cent de la' valeur. Glaces dfi douze pouces et au-dessous, le cent pesant paiera quinze livres, ci 1*5 liv. Glaïeul on Iris du pays, le cent pesant paiera cinq livres, ci S liv. Glu, le cent pesant paiera trois livres dix sous , ci 3 liv. 10 i.i — Gtmunes et résines, i'* A l'usage des teintures, fabriques et manufactures ,* savoir: Gommes dejcerisier, abricotier, pécher, prunier , olivier j et antres cQmmlines pour la chapellerie , néant. Gommes de £asso/a , arabique , iburiqne, du Sénégal , etc. , le cent pesant paiera vittgl sous , ci I liv. Gommes copal , laque ', en feuilles, en grains et sur bois, ma^lic etsandarac pour les vernis, le cent pesant paiera six livres , ci 6 liv. 2° A l^ usage fie fa médtci ne et iks parfumeurs f savoir: Gomfiies d'acajou, de cyprès, animée, de lierre, hèdre el sartfcolle, le cent pesant paiera cinq lives, ci 5 liv. Gomme de cèdre, le cent pesant paiera dix livres , ci 10 liv. Gomme. ou rësiue élastique, le cent pesant paiera quarante sonj , ci 2 liv. Ammoniaque , le cent pesant paiera trois litres, ci 3 liv. Eiemi de toutes sofies , le cent pesant paiera neuf li\res, ci'9 iîv. G.>ïac , le cent pesant paiera cinquante suus, ri 3 liv. 10 s. Guite'ou de cambogium, le cent pesant paiera vingt livres, ci ao liv. Oppoponax , le cent pesant paiera dix livres, ci 10 liv. Sagapennm, seraphinum , on séraphiquè-tacamaca , le cent pesant paiera six livres , ci 6 liv. Goudron , gaudron ou gonsiran, le bariide deux cent quarante \ trois cent livres paiera quinze sons, ci l5 s'. Goorre ou tamarin confit aviec le«ncre , le cent pesant paiera quinze livres, ci i5 fiv. Grabeau ou pousse , résidu des drogues lorsqu'on en a séparé le meilleur, acquittera les droits comme les drogues * dont (lest le résidu: mémoire. — Grains de toutes sortes. Avoine, baiilarge , orge , escourgeon , sucriun, néant. Blé dé froment, blé méleiU tnais ou blé de Turquie,* riz, sarrazin , blé-seigle , néant. Graines de lin, navette, rabette, colza, et autres propres \ faire l'huile , le cent pesant paiera sept sous , ci 7 s. Graine thurique, le cent pesant paiera quipze. sous, ci »-5 s. Graine, d'espacelte, de- foin, sainfoin , luzcrn-e, trèfle, et antres propres 3i semer dans les prairies. Graine de genièvre, néant. Graine de j.irdin de toutes fortes f néant. Graine de myrtile | néant. Graine

d'Avignon , op grainette d^usage en teinlore , néant» Graine jaune , néant. Graine ^e vet à soie , néant. Graisses de toutes sortes , néant. Gravelle ou tartre de vin , néant. Gremil ou herbe anx perles (graines ousemepces de), le cent pesant paiera quinze sons, ci iS s. Grenadier ( écorce de ) , néant. Groisil ou verre cassé , néant. Groison ,- le cent pesant paiera vingt-cinq spus , ci I iiv. 5 s. Guimanve (fleurs et racines de), le cent pesant paiera vingt-cinq sons, ci 1 liv. 5 s< Guimauve (suc de) , le cmt pesant paiera six livres , ci 6 liv. Guy de chêne, le cent pesant paiera neuf livres, ci 9 liv. Gyp , espèce de gros taie , le cent pesant paiera trente sous , ci 1 liv. 10 s.

Habillemçns neufs ^i*usage àti hommes et des femmes, et ornemens d* église, paieront à raison de quinze pour cent de la valeur. HahiHemens vieux , le cenl pesant paiera vingt-cinq livres , ci 25 liv. J^ota. Le» habillemens à Pnsage des voyageurs, néant. "

Harnais de, chevaux, paieront à raison de quinze pour cent de la valeur. Héliotrope , néant, Hématide (pierre), le ceql pesant paiera dix sous, ci 1 o s. Herbes propres k la teinture , non dénommées dans le présent tarif, n'éant. Herbe de maroquin , néant. Herbes médicinales non dénommées dans le prtésent tarif, le cent pesant paiera trente^ns, ci i liv. 10 s. Herbe jaune, néant. Herbe de pâttarage, néant. Hermodaie, le cent pesant paiera quarante sons, ci a liv. Ouate, Ouète , de colon ou de soie, le cent pesant paiera irente livres, ci 3o liv. — Houblon, néant. Housses de chevaux garnies et non garnies , paieront à raison de quinze pour cent de la valeur. — Huiles h l'usage de la méaea'né et dfs parfumeurs , savoir : Huile d'ambre, le cent pesant paiera cin(||uante livres, ci 5u liv. Huile d'asphaltum, le cent pesant paiera dix-huit livres, ci 18 liv. Huile d'anis ou de fenouil , le Cent pesant paiera crnt livres , ci 100 liv. Huile d'aspic, le cent pesant paiera sept livres dix sons, ci 7 iiv. 16 p. Huile de cacao ou beurre de cacao , le cent pesant paiera vingtdenx livres dix «oUs , ci 23 liv. 10 s. Hnile de cade , cle - cédlia , d^oxieèdre , le cent pesant paiera quarante sons , ci 2 liv. Huile de cannelle , la livre paiera quarante sous, ci 2 liv. Huile d'ambre jaune, cai'a^bé ou soccin^ le cfnl pesant paiera vingl-cingt livres, ci 25 liv. Hnile de citron ou d'orange, le cent pesant paiera vingtcinq livre.*, ci 25 liv. Huile de jasmin, roses et autres fleurs , le cent pesant pairra «ingî^cinq livres , ci 25 liv. Huile de gaïac, le cent pesant paiera vingt-cinq livres, ci a5^1iv. Huile jtle girofle, «la livre paiera quarante sous,, ci a liv. Huile de gland, lé cent pesant paiera sept livres dix sous, ci 7 liv. 10 s. Huile de genièvre ou de sairdarac, le cent pesant paiera quinze livres, ci 1 5 liv. Huile de palme , le cent pesant paiera cinq livres, ci 5 liv. Huile de lavande, le cent pesant paiera quiiTze livres , ci i5 liv. Huilé de laurier, le cenl itesani paiera dix livres, ci 10 liv. Huile ' de hiacis, la livre paiera quarante sous, ci 2 liv. Huile de magolaine, le cent pesaht paiefa dixhuit livres, ri 18 liv. Huile de'muscade, la livre paiera trente soùs,' ci i liv. 10 s. Hnile d'ceillel, le cent pesant paiera quatre livres, ci 4 tiv- Huiie de palma-christi , le cent pesant paiera neuf livres , ci 9 liv. Huile de pavot blanc , le cent pestnt

'paiera qaatre livres, d 4 '»*• Haile dé pe'Irole, le éent pesant paiera six livres, ci 6 liv-Hailede pignons, le cent pesant paiera neuf liv., ci 9 liv. Huile die sassafras, le cent pesant paiera «quinze livres, ci r5 liv. Huile de sauge, le cept pesant paiera dhc-huil livres, ci J8,liv. Huile de soufre, le cent pesant paiera dix-huit livres , ci 18 liv. Huile de tartre , le cent pesant paiera onse livres, ci 1 1 liv. Huile d'olive de Naples , Sicile, Levant, Barbarie, Espagne et Portugal, (e cétat pesant paiera quatre livres dix sous, ci 4 Hv. 10 s. Huile d'olive de la côte d'Italie , le cent fusant paiera sept livrés ciix'suus, ci 7 liv. 10 s. Huile de grai«

ines, le cent pesant paiera quatre liv. dix sous , ci 4 liv- 10 s. Huile de noix, le cent pesant paiera quatre livres dix sous , ci 4 li^- 10 s. tHuile de cheval, le cent pesant paiera . quï^tre lîvrc^ dix sous', ci 4 Uv- 10 s. Huile de baleine Oju antres poissons, entrant par les de'partemens du Haut et du Bas-Rhin,- de la Meurtlie et de la Moselle, le cent pesant paiera six livres, ci 6 liv. Huile ^é baleine ou autres poisspns venant des Etats-Unis de l'Amérique , et importëes par bâtimens français ou américains^^ le cent pesant paiera six livres, ci 6 liv. — Huîtres fraîches, le millier en nombre paiera cinq*^ livres , ci 5 liv. Huîtres marinces , le cent pesant paiera six livres , ci 6 liv. — Hyacinthe, le cent pesant paiera huit livres, ci S liv. Hypocistis , le cent plesant pai^ trois livres,

-ci 3 liv. ■ . '

Jalap, le cent pesuit paiera quatre livi^s, ci- 4 liv. Jâyson Jayet, le cent pesant paiera di^i livres , ci to liv. .

Impératoire, le c;ent pesjint paier» trenje anus, <:i I liv. 10 s. — Indigo, le cent pesant paiera quinze livres, ci i5 Wv.-r-Instrumens de musique, savoir -.'Poches, la pièce paiera quinze sous, ci i5 s. Violons, alto-violes et guitares, la pièce paiera, trois livres, ci 3 liv. Cisfres, mandolines, tambours, tambourins, tympanons et psaltéribns, la pièce paiera Ireqie sous, ci 3o s. Yiell^ shnples, la pièce paiera cinq livres, ci 5 liv. Yielîes organisées, la. pièce paiera, dix-huit livres, ci 18 liv. Serinettes i la pièce paiera trois livres, ci 3. liv. Harpes et forté-pianos , 1a pièce paiera tredie-six' livres, ci 36 liv. Clavecins, la pièce paiera quarante-huit, livre's, ci 48. Epinéties, la pièce paiera dix-huit livres, ci 18 liv. Basses et

. conire-basses , la pièce paiera sept vlivres dix sous, ci 7 liv. 10 s. Orgues portatifs, la pièce paiera dix-huit livres, ci 18 liv. Orgues d'église, paieront à raison de douze pour cent de la valeur. Serpens ; bassons , cors de chasse , trompettes, etc., la pièce paiera trois livres, ci 3 liv. Clarinettes , la pièce paiera quatre livres ,.*ci 4 liv* Flûtes , la pièce paiera quinze sous , ci 1 5 sous. Hautbois,. la pièce paiera quatre livrer, ci 4 'iv. Fifres, flageolets, galoubets, la douzaine paiera sept livres dix $ogs , ci 7 liv. 1 o c. lostrumens dé niosique non-dénommés , paieront à raison de-

' douze pour 'cent de la valeur.-c-histirumens d'optique , d astronomie , ne mathématiques , navigation, physique et. chirurgie, oraison de ^dix pour cent de la valeur.^ Ipéca cnanha, le cent pesant paiera quinze livres , ci i5 liv. Iris de Florence, le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv, Juncus odoratus, le cent pesant paiera neuf Hvres , ci 9 Uv.^ Jus de limon et de citron , néant. Jus de réglisse, lé cent pesant paiera trois livre».

ci 3 liv. Kamina-m^sla ou Beurre de pierre , cent pesant paiera trois livr<!» , ci 3 Irv.*— Kirs< waser , la' pinte paiera cfnq isous , ci 5 s.

Li^bdainnm naturel et non apprêté, le ci pesant paiera six liv., ci &liv. Labdanamb'qni et purifié , le cent pesant paiera vingt-iieux I vres ^ix sou», ci 2a li. 10 s.: — Laines non-filéc le cent pesant paiera trente-six livret, ci 36 II Laiâe '( bourre de), néant. Langue^ noos < noves et tripes de morne, le cent pesant paii vingt livres, ci ao liv. Lapis entalis, le cent p sant paiera quarante soui, ci 2 liv. Laqae plj de Venise, le cent pesant paiera cinquante $01 ci 2 liv. 10 s. Laque colombine sèche , le ce pesant paiera' cinquante sous , ci 2 liv. 10 s. £ que liquide, le cent pesant paiera cinq son ci 5 s. Lard frais non-salé , néant. Lavande 5 che (fleurs de),/ le cent pesai^t paiera (rois I vres, ci 3 liv. Légumes- verts de foutes sortes herbages frais, t^ant. Légumes secs de lool sortes , le cent pesant paiera cinq soos, ci S Laiton ou cuivre jaune battu et laihihé çn plal ches, de tonte diimension, gtraltë, noir et d cape, le cent pesant paiera quinae^Uvres, ci i5ii Lailon ou cuiVre jaiine ouvre , comme cbaadii res, poêlons, bassines, et tonte espèce de di nanderie , le cent pesant paiera vingt livrei, 1 20 liv. Laitons de tente espèce en insfruma de quincaillerie et mercerie , le cent pesai paiera vingt-quatre livres , ci 24 liv. Lailon fil ou fil de laiton noir, le cent pesant* paiera no| sous, ci I liv. — Librairie en lai^gue française, î cent pesant paiera six livres ,'ci 6 liv/Librairie, 01 Irtres , imprimés en langue étrangère, aéaa/i U chen , néant. Lie de vin , néani. Liège en tabl< le cent pes'ant paiera vingt soos , ci i liv. Lierr (feuilles 'de), /iéon/.— Limaille d'acier et d'ar guilles , le cent pesant- paiera trente sons, C I liv. lu s. Limaille de cuivre, néant- Limailii de fer, le cent pesant paiera vingt sous, ci i li».- Lins crus, teilles ou apprêtés, ftéanf. Linit oo' vré de toutes sortei, et litige de table, le ceol pesant paiera soixante-quinze livres, ci/jSlir. Linge «vieux ou' drille , néant. Linon et bat/sle, la livre pesant paiera six litres, ci 6 liv.— Ligueurs et ratafias de toutes sortes, la pinte paiera dix sous, ci 10 s. Liiharge naturelle et artifi* cielle, le cent pesant paiera vingt sous, ci i lir. Loups (dents de) , le cent pesant paiera qninu soùs', ci i5 s.

Macis, la livre pesant paieS-a vingt sons,d 1 liv. Mâchefer, néant. Magalai$e,'i»Ain/. Malhrrbe , herbe pour la teittture , néant. Manne de toutes sortes, le cetit^pesant paiera six /"t«s, ci 6 liv. — Mybre k^ut de toujes sortes, le pied cdbe paiera vingt sous , ci i Mv. Marbre en cheminée , scié ou travaillé ^ le pied cube paiera quarante sous, ci a iiv., Marcassite d'or, d'ar- ,gent, de cuivre, le cent pesans paiera hait livres, ci 8 iiv. Marqueterie et tabletterie (ouvrages de) , paierent a raison de quinze pour cent de'a^' leur.— Marum (feoiUe de),' le ceiit pesani paiera quarante sous , ci 2 liv. Massicot , le feni pes»! paiera neuf livres ,• ci 9 liv. Mâts pour ra/sseaffx, néant. Meohoachan ou rhubarbe blanche , le cent ' pesant paiera cinquante sous, ci 2. liv. 10 s. Médaillés d'or, d'argent et de civytt ^ néanf. JAê' lasse, le cent posant paiera cinq jiv., clSli». — !• Merccrk commune de toutes sortes ^ savoir;

Aiguilles de loales sortes ; ambre jaune travaillé ; baltefeux et briquets, limés ; boites de sapin peintrs ; boîtes ferrées ; bois de mifoirs non enrichis; boagettes^ bourses de cuir, de fil «t de laine ; boulons de manche d'étain et autres , mëlaux communs; brosserie; cadrans d'horloge et de montre; chapeleis de bois et de rocaille; coffres non girnis ; colliers de perles et de pierres fausses ; compas'; cornets à jouer, de corne ou de cair; cornes clairco à lanternes; dés à coudre en corne,, c.uirfè, fer, os et ivoire; dés à jouer; doniinoterie ; écriioires simples; éperons cornxnans ; é%'enlails communs, feuilles d'éventails; fouets ; hameçons ; horloges ^ sable ; houppes ^ cheveux, de duvet ; fourreaux d'epées ; fournîmens îi poudre ; fnseaubc ; gaines ; gibecfères ; crains de^'erre de foules sortes ; grelots ; jetons de nacre, d'os .et d'ivoire; lanternes communes; lignes de pêcheurs; manicordinm; masques pour bai; mouiiqs à café et îi poivre; ouvrages de bois; ouvrages en cui\Te et fer, tels que chandeliers , ilambeaux, mouchettes« tire-bouchons, et autres de même espèce ; ouvrages menus d'étain , comme cuillers , fourchettes ; peignes ' de buis, de corne et d-'os'; perles fausses { pipes à fumer ; ramoneltes ; raquettes; sifflets d'os et d'ivoire; so u filets ; tambours; tamis et. volans, le cent pesant paiera vingt livres, ci 20 liv. — Merceries fines et antres non dénommées dans le présent tarif, paieront ^ raison de quinze pour cent de la valeur. Mercerie en soie, comme bourses .à cheveux, mouches et mouchoirs de soie, la Kvrfc paiera six livres, ci 6 liv. Mercure précipité, le cent pesant paiera quinze livres, ci i5 liv. Métiers h faire bas et autres ouvrages, paieront en raison de quinze pour cent de la valeur. Métal de cloches, le cent pesant paiera dix-huit liv. ci 1 8 liv. — Meubles de toutes sortes, paieront à raison de quinze pour, cent de la valeur. — Meule» à taillandiers, de quatre ponces et an-dessus, la pièce paiera quarante sous^ ci a liv. Meules audessous de qua#e ponces à deux et demi, la pièce paiera quinze sous, ci i5 s. Meules au-dessotis de deu:^ pouces et demi, là pièce paiera cinq sons, ci 5 s. Meules de moulin au-dessus de six pieds de diamètre , la pièce paiera sept livres dix snus, ci 7 liv. 10 S. Meules de six à quatre pieds de diamètre , la pièce paiçra cinq livres, ci 5 liv. Meules au-dessous de quatre pieds de diamètre, la pièce paiera cinquante sous, ci a liv. 10 s. — Mehum d*alharoanle, le cent pesant paiera vingt sous, ci I liv. Miel, le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv. Mme de plomb noire , le cent pesant paiera q.uinze sons, ci'i5 s. Mine de fer brute et lavée «, n<.V;w/. Minium, le ceçt pesant paiera cinq sous , ci 5 s- Mirrhe (gomme de) , le cent pesant paiera quatre livres, ci 4 liv.-^— Modes (ouvrages de), paieront ^ raison de douze pour cent de la valeur. Momies', corps embaumés, néant. Montre à'jor du d'argedt, avec son m.011veînent, la pièce paiera quarante sous , ci 2 liv. Morilles et mousserons » espèce de champignons , le cent pesant paiera, douze livrts , ci la liv. Mottes h brûler, néant. Moules de boutons, lé cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv. Moular en terre cimolée , nétmi. — Mousselines rayées et unies , ^ carraux , brochées, et fichus unis , le cent pesant paiera trois cent livres, ci 5oo liv. }lou5$rnnes cl fichus brodés de toutes sortes , le

. ceàt pesant paiera quatre cents livres , ci 4oo liv. Moutarde, le cent pesant paiera six livres, ci 6 Itv. Mouvenvens de montres en blanc, montés, la pièce paiera quinze sons, ci i5 s. Muguet on lis de vallé* (flenrs ' de) , te cent pesant paiera trente squs, ci i liv. 10 s. Mutes et mulets, la pièce paiera vingt sous-, ci i liv. — Munitions de guerre t à Veilception de la poudrera tirer ^ savoir : Balles de fusils et pistolets , le cent pesant paiera quatre livres dix sous, ci 4 liv- 10 s. Bombes, boulets de canon^ grenades et mortiers, le cent pesant paitra trente sons, t:i 1 liv. i o s. Canons de fer, le cent ^pesant paiera trente soas, ci I liv. 10 s. Canons de fonte, lecent pesant paiera quatre livres dix sous, ci 4 bV* 10 s. Canons de fusiU le ceut pesant paiera vingt-quatre livres, ci 34 liv- Canons de pistolet, le cent pe&ant paiera quarante-huit livres , ci tfi liv.

Musc, la livre paiera quinze livres, ei iS liv. Muscade, la livre paiera vingt sous, ci 1 liv. My- Tobolans non confiis , le cent, pesant paiera trois livres dix sous, ci 3 liv. 10 s. Myrobolans confits, le cent pesant paiera quinze liv., ci 1 5 liv. Faphe on Naphte, le cent pesant paiera trente sous, ci I liv. 10 s.

Nattes de paille , de roseaux et autres plantes e^ écorces , le cent pesant paiera vingt sous , ci ,1 liv. Ifalles de jonc, le cent pesant paiera quâ» tre livres, ci 4 liv. Nénuphar, le c.ent pesant paiera quinze sous, ci i5 s. Nerprun, néant.

Nerfs de bœufs et autres animaux, néant. Nigelle romaine (graine -de) , le cent pesant paiera quatre livres dix sous,. ci 4 Jiv. 10 s. Noir de teinturier, d'Allemagne, d'os et de cerf, le cent pesant paiera trente sous, ci i liv. 10 s. Noir de fumée, de terre et de côrroyeur, le cent pesant paiera vingt sous, ci i liv. Noir d'ivoire, le cent pesant pjiiera quinze livres, ci i5 liv. Noir d'Esfiagne, le cent pesant paiera tr«)is livres dix sous, ci 3 liv. 10 s. Noix de cyprès, le cent pesant paiera vingt sons, ci i liv. Noix vomiques . le cent pesant paiera vingt sous, ci 1 liv. Noix de galle pflfur teinture, le cent pesant paiera vingt sous , ci i liv.

Orre jaune et rouge, le cent pesant paiera cinq sous , ci 5 s. Oculi cancri , le cent pesant paiera quatre livres , ci' 4 Hv. Œufs de volaille et de gibier, -néant. Ognons de (leurs, néant. Opium , le cent pesant paiera dix Kvres, ci 10 liv. Or. brûlé en barres , en masse , lingots et monni^y^, et bijoux cassés, néant. Or, en ouvrages d'orfèvrerie , paiera à lalson de dix pour cent de la valeur. Or en febilies battu, l'once» paiera huit livides, ci 8 liv. Or trait battu, en paillettes ou clinquant, l'once paiera deux livres , ci 2 {iv. Or filé 00 (A d'or fin, Ponce jpaiera trente sous, ci I liv. 10 s. Or faux en barres et en lingots, le cent pesant paiera irente-six livres , -ci 36 liv. Or faux en feuilles, patlleites, clinquant, tirait et battu , le cent pesant paiera soixante-dix li- ' • vres, ci 70 liv. Or faux filé, ou fil d'or faux, le cent pesant paiera quatre-vingts livres, ci 80 liv. Orcanelle, le cent pesant paiera cinq sous, ci 5 s. Oreillons 00 orillons , néant. ^ Orge perlé et mondé , le ^cent pesant paiera quarante sous , ci a liv. 0(obe (graine ou semence d' ), le cent pesant pftiera dix sous\ ci 10 s. Orpiment ,' le cent pesant paiera cinq sotas, ci 5 s.-Orseille apprêtée et Don apprêlée ^ néants Os de bœufs y de t«'«

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ASSEMBLEE MATIONALE 00V8TITUANTE. -- 2 MARS 1791»

chet et aalrM aninunx , rtéanl. Os de sèche , le cent paiera dix s»as« ci 10 s. Osier en botles, néant. Outremer, la livre paiera quinze livfes, ci i5 U«y Ouvrages en pièces d'horlogerie non ' inon(e>s , la livre paiera (rois li\Tes , ci 3 liv. Ouvrages en bois et en pierres , en acier, corqme chaînes de montre , épëcs et . autres ouvrages fins de même espèce , en marbre, en cuivre dore, et autres matières enrichies, et garnies ou non en or ou argent , et non dënomme'es au tarif, paieront à raison de quinze pour cent de la valeur. Ouvrages de paille, de jonc et de paime, le cent pesant paiera six livre» , ci 6 liv. Ouvrages d'osier, le cent pesant paiera aept livres dix MUS , ci 7 liv. 1 o s. Ouvrages à pierre de composition, marcas&ites ou autres , montées sur étain, cuivre argenté ou doré, ou sur ur ou sur argent, paieront à raison de cinq pour cent de )a valeur. Pailles de blé tjL autres grains, néant. Pailles d'acier et de fer, le cent pesant paiera cinq sous^ ci 5 s. Pain d'épice, le cent posant paiera trois liv., ci 3 liv. -Pain de navette, (in et tolxa, néant. Papier blanc , de toutes sortes , le cent pesant paiera trente livres, ci 3o liv. Papier gris, noir, brouillard, bleu, de toutes sortes, le cent pesant paiera dix-huit livres, ci iS liv^ Capter doré,, attenté, uni et à fleurs, le cent pesant paiera trente-six livref, ci 36 liv. Papier marbré, Ip cent pesant paierai vingt-quatre livres, ci a4 Jîv. Papier peint en façon de damas , le cent pesant paiera quarante-cinq livres , ci 4^ livres.. Papiertontisse pour tapisserie, le cent pesant paiera trente-six livres, ^ci 36 liv. Papier de la Chine, le cent pesant paiera quatre-vingt-dix livres., ci 90 .liv. Parapluie de toile cirée ,- Ja pièce paiera quinze suus, ci i5 s. Parassols de taffe- , tas, la pièce .paiera quarante sous, ci 2 liv. Parchemin neuf brut , néant. Parchemin neuf travaillé , le cent pesant paiera six livres, èi 6 liv. Pareirabf-ava, le cent peiiant paiera quarante sous, ci 3 bv. Parfums de toutes sortes non dénommés au présent- tarif, le cent pesant paiera cinquante liyres , fi 5o liv. -r^fusenunterie et listonerîe , comme galons , ganses , jarretiétvs , aiguilettes , franges , rubans , et tous autres ouvragfs de passementerie et rubannerie , savoir < £n or et argent fin, la livre paiera quinze livres; cil 5 liv. h^s mêmes, en or et argent faux, le cent posant paiera! cent cinquante livres,. ci i5o liv. Les mêmes, en soie avec or et argent \fin , la livre paiera douze livres , ci i a liv. Les mêmes., en soie sans or ni argent ,, la livre paiera sept libres dix sous , ci 7 liv. 10 s. Les mêmes , en soie et cuion ou matières ift^ées, la livre paiera trois livres dix sous , ci 3 liv. i o s. Passepierre ou perçepierre- , le cent pesant paiera quinze sous, ci i5s. Pastel ou guelde,. drogue pour ia-leinlure, néo/i/.— Pastel d'écarlate, néant. Pastel (rrayons de) , le cent pesant paiera cinq livres, ci 5 liv. Pâtes d'amandes et de pignonr, le cent pesant paiera six livres , ci 6 liv. Pâtes d'Italie, le cent pesant paiera cinq livres, ci 5 liv. Patience, le Cent pesant paiera vingt sous , ci 1 liv. Pattes de lion , le cent pesant paiera vingt sous , ci I liv. Pavot ronge ou coquelicot (fleurs de) , le cent pensant paiera vingt sous, ci i Uv. Vavéf ou pierre de grès, néant.— 'Vaux et cuirs de toutes sortes , secs et en poils , néant. Peaux de l^eufs el vaches , salées et en vert, néant. Peaux

de cheval el d'âne , en vert , néant. Peaux de moutons, brebis, agneaux, en Vert, néant. Peaux de «veaux , salues et en vert, non dénommées, salées et en vert, néant. — Peaux et ours passés, tannés , corroyés et apprêtés t de toutes sortes , savoir: Peaux d'anta, béori, bœufs, buffles, élans, d'erapakasse, de mos ou moos, d'orignac, tannées en fort , le cent pesant paiera dix-huit' liv. , ci 18 liv. Les mêmes,' corroyées, le cent pesant ^ |iaiera vin*gt-deu^ livres dix sous, ci 22 liv. 10 s. ' 'Peaux de vaches tannées, \t centpejani paiera seize livres^ ci 16 liv. Les mêmes , corroyées , le cent pesant paiera vingt livres, ci 20 iiv. Peaux de vaches et de bceufs ^»%iét* en hongrie , le .cent pesant paiera quinze livres, ci iB liv. Les mêmes, passées en chamois et en' buffle, le cent pesant paiera -trente livres , ci 3o liv. Peaux de vaches fabriquées en russi ou rou&si , le cent pesant paiera trente livres, ci io liv. Peaux de cheval tannées, en croûte et passées en hongrie, le cent pesant paiera sept livres dix suas , éi 7 liv. 10 s. .Les mêmes, étirées et corroyée^, le cent pesant paiera dix libres, ci 10 liv. Les mêmes, passées en chamois , le cent pesant* paiera douze livres, ci 1.2 liv. Peaux de boucs , chèvres, chevreaux, chamo'S, etc., maroquinées en cordonao, en rouge » ïe cent pesant paiera soixante-dix liv. , ci 70 liv. Les mêmes , en cordouan , nu maroquinées en^oir, vert ,'bleu , citron el autres couleurs, le cent pesant paiera cjnalre-vingt-dix liv., ci 90 liv. Les mêmes , en basane , le cent pesant paiera dix-huit libres, ci 18 liv. Les mêmes, tannées et corroyées, le cent pesant paiera trente livres, ci 3o liv. Les mêni^, passées'en chamois, le cent pesant paiera quarante-cinq livres, ci 45 liv. Les mêmes, passées en blanc ou en mégie ^ le cent pesant paiera . vingt-sept livres, ci 27 liv. Peaux de cerls el de chevreuils, passées en chamois, le cent pesant paiera soixantequinze livres, ci 76 Ity. Les mêmes, passées à l'huile, le cen,t pesant paiera quarante-cinq liv., ci 45 liv. Peaux de chagrinée Turquie, le cent pesant paiera soixante - quinze livres, ci 75 liv. Peaux en façon de Turquie , le cent pesant paiera quarantfc - cinq livres, ci 45 Iw Peaux de chiens, tannées et corroyées , le cent pesant paiera trente-sept livres dix sous, ci 3; liv. 10 s. Peaux d'ânes, tannées et corroyées, le cent pesant paiera quarante-cinq livras, ci 4^ liv. Peaux de daims , d'élans , passées en chamois , le cent pesant paiera soixante - quinze livres , d 75 liv. Peaux de moutons , brebis , et agneaux, en chamois , le ceàt pesant paiera vingt - cinq livres , ci 25 liv. Les mêmes , passées en basane et en croûte , le cent pesant paieira vingt-quatre liwes, ci 24 liv. Les mêmes, passées en blanc et en mégie ,. le cent pesant paiera trente livres, ci 3u iiv. l^ts mêmes , passées eu raégie avec la laine , appelées howes , bisquins ou housses de chev.iux , le cent «pesant paiera -dîx-huil livres, ci 18 liv; Peaux d'agnelins, apprêtées pour v'élins ou smucqoes, !« cent pesant paiera cent cinquahte livres , ci t5o iiv. Peaux d'urignacs , passées en chamois, le cent pesant paiera suivante livras, ci 60 livres. Peaux de pures et de sangliers , tannées en croûte, le cent pesant paiera vingt-deux livres dix sous , ci 22 liv. 10 s. Peaox de rennes , -passées en chamois , le cent pesant paiera cent quatre-vingt^ libres, ci 1 80 liv, Peaax

ASSAMBLÉE ITATIOlfALB COKSTlTUAKTi: — 2 MARS

de Te«ux passées en chamois,- le cent pesant paiera cent vingt litres , ci 120 \}v. Peaux de veaux , tannées en cfoûte, le cent pesant piiera- seize ' livres, ci 16 liv. Les mêmes , corroyées, le centpesant paiera vingt-quatre livres, ci a4 liv. Jft$ mêmes , tn mégiie , le cent ][>esanl paiera cent cinquante livres, ci iSo liv. Peaux de veaux d*Air0eteiie , ou préparées en - Anglrterre , le cent pesant paiera qaaranté-<iinq livres , ci ^5 liv. Peaux de cagiieaux bleus , chiens de mer ou roussettes, lions et Ours marins, le cent pesant paiera quatre -livres 4, ci iliv. Peines, d'écaillé, la lirre paiera vingt sOus , ci i liv. Peignes d'ivoire , la livre paiera quinze sous , ci 1 5 s. — Pet/eterKSy savoir : P«aax de blaireaux, de loutres, loups de bois et cerviers , de çyg;nes , de chèvresangora, de càrcajopx>t ^^ pièce paiera qpaire sojas, ci 4 s. Peaux dechattf^servièrs , chats-tigres , lions, lionnes ,. de ijoartres de toutes espèces , d'tf les, de renards de toutes espèces, de pékands, veaux , vachea et loups ' marins ^ la pièce paiera deux sous, ci a. s. Teaux de chais de .feu « de chats' sanvams , chiens, et chikakuis , de foAines , de geneties, de grè1>es, d^ mai^noltes, de putQÎs, de visons.,. U pière paiera un sou, ,ci j s. Peaux d'ours et do'ursins^de lootei couleurs, la pièce paiera cinq sous, ci 5 s, Peiux deléopards, panthères, ligres etzèbres,iapiècfrpaieradixsouiB, ci 10 s. Peaux di'herraines blanches etlasqaettes, le timbre de quarante peaux paiera quarante sous , ci a liv. Peaux d'hermines de terre mouchetées et berwesky, écureuils d'Amérique, palmistes des Indes , le cent en nombre paiera quarante- so.qs , ci 3 liv. Peaux de petits-gris et écureuils dé toute espèce, le cent en nombre paiera vin|t sous, ci 1 Kv. Toutes lesdites espèces de pelleferies cidessus dénommées paieruni , à, l'exceptiun des ours, le dduble^dei droits ci-dessns, lorsqu'elles seront apprêtées. Peaux d*agneaux\ ' connues sous lenom d'Astracan, de Russie, de Perse et de Crimée, la pièce paiera dix livres , ci tp liv. Peaux de Mièvres blancs / apprêtées , le cent en > nornlve paiera six livres , ci & liv. ôorges' de renards, de martres et de.fouinea , le cen* en nombre paiera vqûaranie sous. Cl 2 liv. Queues de. martres'de toute espèce, le t-ent en nombre paiera cinquante sous, ci 2 liv. 10 s. Queues de pétitsgris, d'écureuils, d^bermines, de putois, ie-cént en nombre paiera cinq sops, ci S s. Queues de renards, de fouines, de cârcajoux , de- pékands, de loups, le cent en nombre paiera trente soùs, ci I liv., 10 s. Sacs ou nappes de martres de Russie , de Canada, de Suéde, d'Èlhiopie, d'à- ' gneanx, d'Astracan j' d'hermine.^ , de lasqueltes , le sac ou nappe paiera cinq livres , ci 5 liv. Sacs ou nappes de dos et ventres de petits-gris , d'ecnreails -de toiiles espèces , de lapins de toutes couleurs , de taupes ,' de fouines , de putois, de dos, ventres de lièvres blanes,\d^b(^tines de terre, mouchetées ou berwisky, rat^palinistes des Indes , d'iiamster, deMos , ventres et (lattes de renards, le sac bu nappe paiera trente sbus , ci I tiv. 10 s. Peaux de castors et de'rats .musqués, propres pour la rl^apellèrie , tiéùni, Peaux de lièvres , de lapins gris , blancs , roux , de toutes espèces et couleurs , non apprêtées , néant. Toutes les pelleteries nofi dénoinrhées dans le présent article paieront les droits de celles apx- ^nelles elle» seront assimilées- Tuas les ouvrages

en -pelleterie , comme maAphons, fourrures, etc.,

f>aier6ntà raison de quinze pour cent delà vaeor. Peaux 4^ lapins blancs, riche* ^ roux, nuiri'et bruns, apprêtées, la pièce pitittra deux sous , ci 2 s. — ^Pendules de toutes sortes , paieront h raison fie quinze pour cent de la valeur. Pennes oupaines et eotonsde laine, de 61 et qoton, nra/tt. Perelle apprêtée et non appf ê(ée , néant. Périgord oli Périgueux , néant. Perles firmes et fautes non montées, fiéant. Perruques de toutes sortes V la pièce paiera quarante , sous , ci 2 liv. Persil de Macédoine, le jcent pesanft paiera cinq livres', ci 5 liv. Pieds d'élan , le cent en nombre paiera trente sons<,. ci i liv. 10 s. Pierres à bâtir, néant. Pierres arméniennes, le cent pesant paiera dix livi^s, ci'îo Kv. Pierre de choin brute, ou même taillée sans être polie, néani. Pierre de choiii plolie , en cheminée , «te. , paiera )i raison ^de deux et demi pour cent de la valeur. Pierre ^ plâtre et à chaux, néant'. Pierre k feu, ^ fusil et . ■ arquebuse, lèchent pesant paiera quarante sous, ci 2 liv. Pierre à aiguiser, ^e touteà>orles, le cent pesant paiera.dix sèus , ci 10 s. Pierre savonneuse, néant. P'ieVre de touche., le cent pesant paiera' vingt soiïs ^ ci 1 liv. Pierre ponce , le cent pesant paiera dixsdus,' ci iott. Pierre de mangayer , le cent pesant paiera cinq sous , ci 5 s. Pierres fausses ou fines , même montées , néant Pignons blancs , le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liy. Pignons d'Inde , le cent pesant paiera quatre liv., ci 4 liv. Pinceaux autres que de cheveux et de poil fin, le cent pesant paiera' neuf livres , ei 9 liv. PinceauxMe poil ^n, le .rent pesant paiera soixante -douze Kvres, ci>72 liv. PjrJtre, Je cent pesant paiera cinquante sous , ci 2 liv. los.-^ Pistaches non cassées, le cei^t pesant paiera trA'îs livres , ci 3 liv. Pisiaqhes cassées , le cent pesant paiera douze livres,, ci la liv. Pivoine (l'acine-et (leurs de), le cent'pesiint paiera trois livres, -ci 3 li%". Plaire à bât^r, néant. Plomb brut et en saumon, le cent pesant paiera trois livres ,, ci 3 liy. Plomb k tirer et en grenaille , le cent pesant paiera quatre livres^dix sous , ci 4 liv. 10 s.' Plomb, laminé, et ouvré de toutes s^ortes, le cent pesani paiera neuf livres, ci 9 liv. Plumes d'autruche, d'ajgreile , d'espadon^ de héron, d^-oiseau couronne', de xomolt, e^' autres qui entrent dans le cdmnrverce'des plumassiers, de première qualité , le cent pesant paiera cinquante livres, ci 5o liv.- Les ,méme$ , apprêtées, le cient pesan.t paiera cent cinquante livres,, ci i5o liv. Plumes de qualité inférieure , comme petites' noires, bailloqties brutes, le cent pesant paiera ' vingt livrés, ci- 20 4iv. Les mêmes, apprêtées, le dkttpesant paiera cinquante livres,, ci 5 o liv. .Plumes b écrire non apprêtées, le cent pesant p^fera trois liv-, ci i liv. Leî mêmes;, «ppr^étées, le cent pesant paiera vingt livres , cî'ao livres. Plumes a lit , le cent pesant paiera sept livres dix sons, ci 7 liv. .10 s. Poil en misse et non filé , de lapin ,' de lièvre , castor , cbajneau « bouc , chèvfjï' et de chevreau' , néant. — Poil fÙ et tn écfieveaux) savoir^: Poil dé lapin et de lièvfc, le cent pesant paier^^ qubranle iivl-es, ci 4o liv. Poil de bcuic ^ chèvre et chevreau, le- cent pensant paiera dix sous, ci 10 ^. Ppil. de- castor, le -cent pesant (wiiera cent, qiiatrevjngt livres, cl 180 liv. Poil de chameau, retors et ea cordonnet , le cent pesant paiera

àa6

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soixante livres , ci 60 Hv. Poil de chèvre, retors, en cordonnet pour boutons, etc., le cent pes«nl paiera cent TÎngt livres; ci 110 tiv. Poil on soie de porc et de sanglier, le cent pesant paiera yttA sons, ci 1 liv..Poilde chien, rtAw/.— Poire, le mnid de Paris paiera $it livres, ci S \\v. Poissoa d'eau douce, ttàhy néant Poisson de mer, fr*fs, sec, sale ou fumé, à 4'exception de ceux dénommes dans le préseiir tarif, le cent 'pefanr paiera vin^ livres , 'ci ao Itv. Poivres de toutes sortes, mémexenx connns sous la de'DominatTon de poivre lon|;, corail de 'jardin ou'f>iment en gaines ou. en grabeau, ie cent pesant ^paiera quinte iivces, ci i5 Ijv. Poix grasse, poix noire, poix résine ou résine de sapin, le cent pesant paiera cinq sovis, ci 5 «. JPolium montanum, le cent pesant pilera trente- soos^ ci i Hv. icTs. Polozuni'Ott fonte^erte, le cent pesant paiera douae litres, ci 12 Kv. Pommades de toutes sortes., le cent pesant paiera trèpte livres-, ci 3ô liv. PompKoHx ou CaUmliAe blanche , le cent pesant paiera trois li;irres, ci 3 liv. Porcelaine fine^ le cent pesant paiera- cent soixante livres, ci i6o,liv. Porcelaine commune , le cent pesant paiera quatre-vingl. livres, ci 80 liv. Potasse, néant. Poterie de terre grossière, le cent pesant paiera ^trente sous, ci I liv. 10 s. Poudré à poudrer, excepté celle cl-aprës , le cent pesant -paiera six livres , ci Ç liv. Poudre de senteur, le cçnt pesanfpaiera quaranle-cinq livres , ci ^5 liv. Pondis de Chypre , la livre paiera quarante sous , ci 2 liv. Pouiiot de yirginre , le cent pesant paiera vingt sous , ci I liv. Pourpre naturelle et fàctiee , le cèiit pç- ^ant paiera sept livres dix'SQusf, ci 7 liv. 10 s. . Poziolane , néiant. Preste ( feuilles de ) , le cent pesant paiera cinq sous, ci 5 S; Pressure , néant. Quincaillerie 1 consistant en'faulx, faucilles, scies, vrilles de tOntps sortes, et autres instrumens aratpires, le pent pesant pSiiera^ vingt livres, cj 20 liv. Quincaillerie, consistant en fléaux de balances, Urnes. communes ,' et atktres gros ouvrages de quincaillerie en fer, le «cent pesantpaiera dix livres , ci 10 liv. QuincaiUerie dut , comme alênes, i>roches, carlets , emporte-pièces^ limes ffnfs^ ojrfèvre et ^ ho^iogrr, et toutes M" mes 'en acier,, le cent ^esanl paiera frente-sepl livres dix éous, ci 3; Hy. 10 s.. Quincaillerie en cuivre de toutes sortes, on avec cuivre rouge, jaune on pTéqué , sans .6r ni argent, le cent pe* sant paiera vingt-^oatre livres, ci 2^ Hy. Quinquina, le cent pesant paiera huit livres, ci 8 h>. ' Raisin de P^mas et de Girinthe , le cent pesant paiera vingt soûs , ci i liv. Ra^ateile ou .t<rile de crin, le cent pesant paiera dix livres, ci 10 liv. Râpure d'ivoire, le cent pesant paiera cinq livres, ci 9 liv. Redon or^r6d6n, néant. Re^dtil on rodoul (feuilles de), n^i?/.. Réglasse en bofs, It cent |Aanl .paiera quinze sous, ci i5 i. Régule d aniimoihe , le tent pessnt paiera quatre livres, -ci 4 'iv- Régule d'étain:, -4e .cent pesant ^ paiera donze livres,' ci 12 liv. Régule raai^tial, le cent pesant paierf'a dix-huit livres, ci- 18 Uv. Régule de y<énus, le cent pesant paiera vingt livrés , ci 20 liv. Régule d'arsenic oqr de Cobalt, le cent pesant paiera quatre Kvres, ci 4 liv,, Résine de jalap , le ceiH pesant paiera trente livres , ci 3t> liv. J&hubarbe, le cent pesant paiera dix-huit livres, ci 18 lîv. Rhue (feuilles de), le cént^pesi(|^ paiera Tiiigt sons, ci I liv. Riccin j le cent pesant paiera

quatre livres, ci 4 1- Rocou, le cent pesant paiera troia livres, ci 3 lir. Rogues, coques, raves ou résitrea de morue, néant Romarin (fleurs dé), le cent pesant paiera quatre livres, ci 4 ^iv> Ronas, hâibI. Roseaux ordinaires, nàxnt. Roses fines- et condnunes , le cent pesant paiera cinq livres , ci

^5 liv. Rosette, le cent pesant paiera vingt sons, ci I liv. Rotins on xoseaox dés Indes ppur faire meubles, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 hV.^ouge toonr femmé'i la livre paiera qujdre livres, ci 4 \iv. '^ Buban de fil, savoir : Babj^ns de fil écru et d'étoupe, je cent pesant paiera trente livres, ci 5i> liv.. Rubans de fil blanc, le cent pesant paie/a cinquante livres, ci 5o liv. Rubans de fil teint, le cent pesant paiera soixanle-dix livres , ci 70 liv. Rubans, cordons et tresses de laine et fil de chèvre , mêles ,*le ceet pesant paiera soixante livres , ci 60 liv. Rubans , ou .tresses en poil de, chè\Te ,•' mêlées de soie, le cent pesant paiera cent livres, ci 10^ liv. — Ruches à miel , ttéaht. ' ■

Safran, la livre paiera quarante-cin^q soss,ci

. 2 liv.' 5 s. Safran bâtard , ou safràrinm", néant. Safré , ou'xaphe , le èent pesant paiera sep(^vres dix sous, ci 7 liv. 10 fcf Sagu ou sago.u, lé cent pesant paiera dix livres, ci 10 liv. Salvp op salop, le cent pesant paiera trente livres, ci 3o liv. Salsepareille , le ceiàt^ pesant, paiera six li^nres , ci 6 liv, Sandarac , le cent pesant paiera six livres, ci 6 li^. Sang de bouc oubouqueti^, le cenf pesant paiera se^itjivres dix sous,, ci 7 liv. ro s. ^ng dé dragon de toutes sortes, lé cent pesait paiera neuf livres, ci 9 liv. ^angles poi;r thevaux ;; meubles , etc., le cent pesant paiera 'soixante livres, ci 60 liy. Sanguin^ pour crayons, le cent ^esantpaiera cinq sous; ci $ s. Sarrette ou sarriette, le cent pesant; paiera dix sons , ci ^0 s. Sassafras ou saxafras, le cent pesant paiera trente sous, ci i,iiv. 10 i. Sauge, le dent pesant pliera vingt sous, ci i liv. 'Savon, falvique de Marseille « le cen(' pesant paiera -trois ifvm, ri 3 liv. Sa<v-on venant de l'étranger, le cent pesait paiera ifeuf livres, ci 9 liv. Savon noir, le Cent pesant paiera, six livres , ci 6 Uv. Savoiinettes , ie cent pesant paiera quarante livres, ^ci ,4o liv- Saxffi^age (graine du selnence de), le cent pesant paier^. trente soùs, ci i liv. 10 s^Sc^biçuse, le cent pesant pajeri vingt sous , ci 1 Ji\u' Scammonée , le cent pe.<ant paiera cmqoanteJivres ,. ci 5o liv. Scammohée (résine de),, le «ent pesant paiera cent cinquanie livres', ci rSo liv. Scilles'aia Squilles marines, le cent pesant paiera quinze soiis , ci 1 5 s. Sebestes , le cent "pesant paiera quarante soùs, ci 2'liv. Sel gemme, ou sel fossile naturel , le cent pesant paiera pinq livres , ci 5 lîv. Sel de Saturtié et de lartre, fe cent pesant paiera dix livres, ci 10 tiv. Seld'Epsoin ou doobus , ie ceift 'pesant paiera Droi^ livres , ci 3 liv. Sel -d'oseille , le cent pesunt paiera cinq Hvres, ci 5. liv. Sftl voliata de corne de cerf, de vipère, de càral^, le cent pesant paiera^ soixante livres, ci €0 liv. Sel végétal, de seigneite'ef de lait, le Êént pesant paiera dix 'livres, cf 10 Ùv. Semences froides, .el autres miédicinales, le cent pesant paieVa trois livres , ci 3 liv. Semences de ben , le .cent, pesant paiera quarante sous« ci 2 liv. Semen dauci, \e cent pesant paiera cinqt livres,

- ci 5 Uv. Semen carthaimi , le cent, pesant paiera trente sons, ^i i liy. 10 s. Séné en feuilles, iulU-

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cales on grabeau , le cent pesant paiera six livres, et 6 Ut. Senëka o.u poiigala. de Tirginie, le cent pesant puiéra (C|oaire livres, ci 4 ^^''- Seneré , le cent pesant paierU dix^soas, ci 10 s. Serpi;nline on s^enlaire , fe cent (Pesant paiera cinq livres, ci 5 liv. SëséK 'de Marseille on de Candie , le cent pesant paiera trente sous, ci i liv. 10 s. Sirops , 3i l'exception de ceux d^nomme's dans le présent, tarif, te cent pesant paiera vingi-cinq^ livres, ci 35 liv. Sirop de kermès, le cent pesant paiera cinq livres, cj 5 liv. Soldanelle^ ou choax de mer, le cent pesant paiera trente sous , ci I liv. 10 s. Son de tdutes sortes de ii^rains, néant. Sorbet , le cent pesant paiera dix-huit' li-. vrés, ci 18- liv. Soucliet ou cype'rus de toutes/ sortes, le cent pesant paiera'^vin^l sous , ci i li«. Soudés de toutes sortes , néant. Soufre brut ou vif, néanL Soufre en canons , le cent pesant paiera

bleaux à cadres du bordures , si^r Veslimation des cadre» ou bordures seulemept , pueront à raison de quinze pour cent de la valeur^ Talc , néant. Talc de Moscovîe , ou Mica, néant. Tamai-in , le cent pesant paiera cinquante sous , ci ,3 l)V( 10 s. Tan , néant: Tanésie ou liedbe aux ▼ers; le cent pesant paiera cinq livres, ci 5 Itv. T&^isseriès, excepta celles ci-après, le cent pesant paiera cent vingt liantes , ci i ao liv. Tapisseries d'Anvers et de 'Bruxelles, le cent pesant j^aiera quarante livres , ci ào liv. Tapisseries avec or et argent,- le eenb pjKisant paiera deux cent quarante livres, ci ^^o liv. Tapisseries peintes, le cent pesant paiera quarante-cinq livres, çî 45 liv; -i- ^apis de toutes sortes ^ savoir: Tapia de laine, le cent pesant paiera soixante-douze libres, ci 73 liv. Tapis de fil et Jaijie, le cent p«sant patefa cinquante livres , ci 5o liv. Ta-

vingtsous, ci I liv. — Soies de toutes sortes f &a\y\r : - pis de.soie, ou niêle's de soie, le cent pesant

Soies grèzea de toutes sortes ,. excepté celles ci-iaprès, la livre paiera dix sous, ci 10 4. Soies grèzcs doubles ou doupions, la Uvre paiera cinq S0US4 ci 5 s. Soies omiie'es en trame, poil'et organcin, la livra paiera vingt sous , ci i liv. Soies ' a coudre , crues , la livre .paiera yingt sous , ci I liv. Soies teintes, là livre paiera trenLe sous, ci I liv. 10 s. Fleuret on filoselle, cru, la livre paiera huit sous, ci 8 5vFteuret& teints^ la -livre paiera trente sous, ci 1 liv 10 s. Cocon et bourre de soie de tnuiessories , nra^V' Bourre de soie cardée , la livre'paiera huit sous , ci 8 s. — Spalt', • niarft. Spioa nardi ou nard indien , le cent pesant paiei'a dix livres , ci 10 liv. Spica cellica ou nard celrique, le cent pesant paiera \rlÀ& livres, ci i Xi\. Spode , le -cent, pesant paiera quarante sous, ci a liv. Squine ou Ësquine, le cent pesant paiera rrois livres, ci 5 liv. -Staphisaigre ,'le cent pesant paiera trente sons, ci i liv. to s. Stecas ou sticade, le,cei|l pesant paiera trente sous, ci I liv. 10 s. Stil de grains., le cent pesant paiera six livres, ci 6 liv.- Storax calamité, le cent pesant paiera dix livres, ci 10 liv. Slurax liquide, le cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv. Stôrax ' rouge et en p«ia < le cent pesant paiera quatre livrer, ci 4 liv- Stuc , tuant. Sublimé du.Ux et corrosif, le cent pesant paiera quuAe livres , ci. i5 liv. Sucres bruts, lé cent pesant paiera neuf livres , ci 9 liv. Sucres tcles et terrés , le eent pesant paiera dix-huit litres, ci 18 liv. Serres raffinés ou en pain , le cent pesant paiera vingtcinq Kvrts, ci 25 liv. Sucres canr|î, le cent pesant paiera vingt-cinq Tivres , ci 25 liv. Suifs non ouvrés , néant. Siimac , néant. Suie de cheminée , néant.

Tabac en feuilles, en boucauts, venant directement des Etats-Unis ^e rAmérique^^ des colonies espagnoles,' et de l'Ukraine, sur nav&«s américains, espagnob et rnsse.«, dans les pofts qui seront désignés, le cent pesant paiera vingt- «'■q livres," ci 25 Hv. Tabac en fenille«, en boucauts, venant directement /des Etats-Unis, cfcs colonies espagno'cs, de l'Ukraine .et à,u Levant, sur bâlànens français, dans les por» qui seront désignés, le cent peiant paiera dix-huit livre» quinte soo^,^ c) iQ liv. |5 s. Tabac en feuilles, en bourauts, quelle que soit son origine, importa parles bureaux de Lille, Va len^ennes et Stras- ^^r^ , le cent pesant paiera ^ngt-cinq livres , ci 25 lit. Tableaux sans- bordures , néant. T»-

paiera eent cinquante livres ,' ci 1 5o Uv, Tartre, le cent pesant paiera quinze sous , ni 1 5 s. Terramerila ou culmuta , le cent pesant paiera cinq sous , ci " 5 s. Terre d'ombre , néant. Terre de Lfïmnos, néant. Terre r^^^ge, -ou rouge d'Inde , néant. Terre robriqûe k faire crayons, néant. Terre de mpnl^rd ,- néant. Terre k pipe , n^ml. Terre sigillée, néant. Terre, verte, le cent pesant paiera tingt sous, ci i liv.. Tapsic noir et blanc., le cent pesant paiera vingt sous , ci i iîv. Thé , le cent pesant paiera soixante-quinze livres, ci 75 liv. Térébenîhiixe commune, le cent pesant péiera trente-cinq sous, ei i-liv. i5 s. Térébeiï^ tbine de Venise , le eent pesant paiera sept livres dix sous, ei 7 liv. io*-s. Thon mariné, (e cent pesant' paiera 'qoarante>cinq Itères, ci 45 liv. Thymélée ou ^rou-( racine de), néant. Tiges de buttes (cuir) , le cent pesant. paiera cent quatrevingts livres, ci 180 liv. Tilleul (écorce de), néant.ToWt de chan%Te ou dé lin, écrue, impcMlée par les bureatix de Lille , Valen,ciennes, Givet, La Chapelle et Saint-Louis, le cent pesant paiepjt trente-^i^ livres, ci 38 liv. Toile de chanvre on ,de lin , blanchie , importée par les mêmes bureaux, 'le cent pesant paiera quaranteciriq (ivres, ci 45 liv. Toile de chanvre ou de lin, blanche on écrue , importée par^ tout antre bureau ou-parmer, le cent pesant paiera soixantedix livres, ci 70 liv. T<»iles à voile, jçrosses, le cent pesant paiera dl^ livres, ci- 10 liv. Toites k voile , dont l'aune ne pèsera pas une livre , le cent pesant paiera vingt'cinq livres, ci>,25 Iîv. Toiles bUiiches de coton, ou de lif et colon , le cent -pesaut paiera soixante-quinze livres, ci 75 liv. Toiles teintes et peintes , excepté celles et-après , le cent pesant paiera cent trente-cinq livres , ci i35 liv. Toiles k carreaux ponr matelas', le 'cent pej-ant paiera ^ceht quarante, livres, ci^i4o'liv. • Toiîes- cirées de toutes sortes, lé cent pesant paieN vingt livres, ci 20 liv. Toiles gommées , treilli», Lougrans, et. autres toiles à chapeaux, noires on autres couleurs , le cent pesant paiera quinze livres, ci i5 lix\ Toiles de nankin, la pièce de cinq aunes paiera quinte soiis, ci 1 5 s. Tombac, similor, ou tnétial de prince et de^anheim , non ouvré, le cent pesant paiera Sept livres dî,\ sous, ci 7 liv; 10 s.> Tombac ou%^ogé en feniiie;, eiV calottes de boulons, gratté ou non ,ie cent pes<nt pa^va dix- huit livres, ci 18, liv. Tonpantille, le cent'pe*sAnl paiera vingt' sous , ci i liv. Tourbe,

ASSEMBLÉE NATIOKALE CONSTITUANTE. — a MARS I791.

néant. Joomesel ourmOTelle en drapeaux, en pain ou en piecre , néant. Toateiîagae , ou sine , néant. Truffes fraîche», le cent pesant paiera dix-boit iivres , .ci il Ik. Truffes sèches , le cent pesant paiera dix livres , ti 10 liv. Turbil , ie cent pesant paiera cinq livre;i» ci 5 liv. Tussilage ou pas-d'âne, le cent pesant paiera vingt soa{,-pi 1 liv. Turie,'le cent pesant paiera vingt sous, ci I liv. '

Vanille ou twdille , la livre paiera «ix litres ', ci 6 Uv. Vélin , le, cent pes«nl paiera six livres , ei 6 liv. Vèrt'de'rgris «eç et eto pondre , le cent pesant paiera sept livres dix sous, ci 7 liv. fo s. Vert*de-gris Cfistallisë , le cent pesant paiera dix liyres , ci i o liv. Vert-de-gris numide , le cent pesant paiera trois livres , ci 3 liv. Vert de vessie , Je cent pesant paiera dix livres* ci 10 liv. Vert de montagpe^ le cent pesant paiera sept livres dix sous , ci 7 liv. 10 s. Verre d'antimoine^,, le cent pesant pariera quatre livres, ci 4 l*v. Verre de HoscoTÎe, néant. Verjus, le muid paiera six livres, ci 6 liv. Vermeil, le cent pesant paiera dix livres', ci lO liv. Vermillon, le cent pesant paiera dix livres, ,ci 10 liv.- Vernis àt toutes sortes, le cent pesant paiera vingt liv;^», ci ao liv. Vases de verre servant ^ la chimie , paieront ^ raison de cfnq pour cent de la. valeur. Vea-cabouh\~U cent pesant paiera trois livres, ci 3 liv. Vif-argent , le cent pesant^paiera trois livres , ci 3 liv. Vinaigre , le muid paiera trois li^ . vres, ci 3.1iV. Vins en < futailles , le muid paiera vingt-cinq livres, ci a5 liv. Vins en bouteilles., le muid. paiera^ soixante livres, ci 60 liv. Viorne ou bardeau (feuilles et baies de), le cent pesant paiera vingt sons ci i liv. Vipères vivantes et sèches, le cent en Qombre paiera cinq livres, ci ^ 5 liv. Vitriol blanc , le cent pesant paiera sept livres dix sous, ci 7 liv. 10 s. Vilriolde Chypre, ' le cent pesant paiera trois livres quinze sous, ci 3 liv. i5 s. Voitures vieilles ou neuves , excepte <;el.les servant «ux voyageurs , paieroht ^ raison de donae pour cent de la valeur. Volailles ,n^an/. Usnëe, le cent pesant paiera vingt sous,' ci i liv* Vulnëraires ( herbes ) , le cent pesant paiera qua- ' rante sous , ci 2 liv. ïiroire', le cent pesai^t paiera, cinq'lhr. ci 5 iiv. Zédoaire ou silouard, le cent pesant paiera neuf livres, ci 9 liv.*-— Marque d'or et d'àt^nt. Indépendanunent des droits d'entrée fixés par le présent tarif, les bijouteries, tes a^ntres et les antres ouvrages d'or ,et d'argent acquitteront le droit particulier de marque , tel qu^il tsi ou sera réglé par l'Assemblée nationale. - .

Tajiip du dnitadditiomml de la nuanfue des fers, qui sera perçu- en sus du dr^it^d^enitée ,sur les olfjets dénommés ci-aprèst savoir:

lllfine de fer, (er en gueuse et ferraille^, néanty JPer en bâores et en verges, fer fêuiilard^ rondins, carillons, fer-blanc , fer noir^ fer* en tôle, fil de fer et f<:r en fonte, comme, plaques de cheminée , et<^ , le cent pesant pjiiera vingt sous, ci T liv. Ancres de fer pour la marine, armes blanches, armes à feu, canons de fonte et ae fer, bombes, boulet^, grenades etjnortiers, cardes à carder, clous, fer-blanc ou rtoir ouvré^ faulx , limes , scies , et toute espèce de mercerie , de taillanderie et de quincaillerie en fer, le cent

pesant paiera vingt7sept sons, ci i liv. 7 y Acier Wut ou fondu , le cent pesant paiera trente sous, ci 1 liv. 10 s. Quincaillerie ou merceriç , composée en tout, on i^artiè d'acier, le Cent pesant paiera trente. sons, ci 1 ^iv. |6 s.

Takif des droits iur les. marchcuidises provatanl du . commerce français au -^delà du cap de Bonnè-Espérance. .

Art. i««. IfaitêrM prtmiirtê.

Cotons en laipe ^ en graine , bourre de soie, > noix de galle, liois de teinture et de marqneterie , 'élain de MalaCk , todtenagne , cauris , perlées finC^, rotins,' dents d'éléphans, écaille , nacre -bmt ou coquilles de' nacres, néant. Soie écrue dé Nankin , et sqie du Bengale , la livre paiera cinq sous, ci 5 s. Soie à coudre, écrtfe, la livre paiera' dix sous, ci 10 s. Soie teinte, la livre paiera trente ious, ci i liv. 10 s. Coton âlé, la livre paiera douxe sous , ci 12 s. Salpêtre , ne sera admis qu*k la charge d'être vendu k la régie des poudres , on du renvoi ^ l'étranger. Dans ces deux cas ) il sera exempt de droits.

a. Drogueries.

Aloès, ambre gris, anir étoile,, a«sarfœtida, benjoin , borax , cachbu , camphre , encens , esquine , galbanum , gomme arabique , gomme ammoniaque , • gomme copale , gqmme gutte , gomme laque , noix vqmique , rhubarbe , roses de Provins, sagou et tamarin, paieront la-moitié des droits d'entrée du tarif général.