‹ Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du (volume 3)Chapitre 85 sur 160 · àfarchandises diuerses · texte numérisé non relu

àfarchandises diuerses

Joncs ou Cannes, nOn jnoi^lés , bamboucs, filières de nacre, encre de Chine, écrans, cabarels ,' plateaux , éventails et autres ouvrages vernis, le cent pesant paiera vingt livrer, ci ^D liv. Porcelaine dorée oii d'autre couleur que cellç ciaprès , le cent jpesant paiera vingl-cînq livres , ci 25 liv. Porcelaine bleue et blaon^e, le cent pesant paiera neuf livres, ci 9 liiM.

5; Marchandises bla»ches.

Tuiles de colon unies, le cent pesant . paiera trente-sept livres d^x sous, ci 37 Uv. îo g. Basins, linge de table. ei de lit, le cent pesant paiera cinquante livres,^ci'So liv. ^guchoirs -de colon, r.ayés ou à carreaux , et dkouchbirs blancs à bor- . dure de couleur, le cent pesant paieri deux cent|^ livres ,, ci aoo liv. Tç|Hé9. peinte* , le cent pesant paiera <tent ^rente-cini} livres , ci i35 liv. Tuiles de nankin', la pièce d^ quatre ^ cinq aunes paiera dix sous, ci id^ s. Celles d'un aunage supérieur, comme toiles do coton unies , le cent

ASSEMBLEE HATIONAIB COWSTITUAWTE. — a MARS 1791.

aag

pesant paiera trente-sept livres di^ sons , ci 37 iiT 10 s. Mousseline-onie, ray^e ou cadriUee , le cent pesant paiera cen^ cinqnaote livres., ci i5o liv. Mousseline brodëe , le cent pesant paiera ' deux cents livres, ci 200 Ijv. Etoffes de pu^'e soie, ou dans le$c(tielles il entre de U soie, ou étoffes d'écorces d'arbres , prohibées', même à llmportatioit ; toiles rayées et A carrranx^ «et gagnées blenes , le cent, pesant paiera soixanteqainse livres, ci 76 liV.

6. Denrées des lles'de- France et de Bourbon , accompagnées de certificats d^origine donnés par les €UJbnini»trcUears desdites colonies.

Le sucre «brjut paiera eomme le sacre de Gayenne. Le café , comme le café dé la Marti- ' nique. Indigo , caniteÙe , girofle et muscade ,* comibe ceux des colonies françaises.

7. Marchandises non dénommées dans le présent tarif; acquitteront le$ droits portés par le Urif géne'ral.

Page 1