‹ Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis duChapitre 129 sur 140 · Pareille indemnité de deux mille · texte numérisé non relu

Pareille indemnité de deux mille

Jjuatre cents francs , ou de dix-huit cents rancs, ,sera accordée aux commandans en chef de ces deux armes du géni^ou d'artillerie dans les armées , dans le cas où ils ne seraient pas officiers- généraux.

là. Les soldats et caporaux seront tenus de mettre trois sous chacun par jour à l'ordinaire de la chambrée ; le surplus de la solde sera à la libre disposition du soldat, lorsqu'il aura sa masse complète et fourni àson entretien de linge et de chaussure (1).

• 1 3. 11 ne sera retenu aux sous-officiers et soldats , lorsqu'ils seront à l'hôpital ^ que les deux tiers dé leur solde. Le surplus leur sera remis lorsqu'ils seront rendus au corps.

14. Tout soldat ou soiJ^s-officier sortant de l'hôpital aura trois sous par lieue pour rejoindre son corps.

i5. L'étape pour les officiers en route avec leurs corps , est supprimée ; il leur est accordé en remboursement une indemnité de cinq francs par jour pour les chefs de brigade , de quatre francs pour les chefs de bataillon et d'escadron , trois Irancs pour les capitaines, deux franco cinquante centimes pour les lieulenans et sous-Iieutenaus.

16. 11 n'est rien dérogé aux lois rendues sur le mode de paiement , ni aux conditions exigées par les mêmes lois, sur l'ordre de la comptabilité.

<i) f^ojTêx «mvellc lidacUon de cet article, laà da aS.florëalan 5.

Wf

DIRBCTOIEE.*^ 33 FLOREAL AH 5.

Tarifât la Solde de VElal^major de l'armée.

Officion-g^néraux.

[ Généra] en chef . .

Général de division.

Ge'néral de brigade.

I Adjudant-général ..

Chef de brigade. . .

Chef d*esc oude bai Capitaine Lieutenant. • . . . • Sous-lientenant. , .

Adjoints aux adju- y euleJTanV. ' ! ', ! !

dans-généraux.. | Sous-lieut^ant. . .

Conftnîssaîres des guerres.

« Com.-ordon« en chef.

[ Conimissaire-ordon.

I Com.-ordm. i'* class.

[ Cora.-ordin. a^ class.

Etat-major des places à payer sans ai>oir égard aux grades militaires.

I Première classe. .

Deuxième classe.

Troisième classe.

Quatrième classe.

Adjudans de places. { Lreu\*^nant.

Serivains.

/ Première classe. .

I Deuxième classe.

I Troisième classe. .

( Quatrième classe.

4o,oooï 1 1 8,ooo

7,opo 5,5oo 4»ooo a,3oo i,4^o i,ioo

3,3oo .,45o

I,IOO

8,oop 4,ooo 3,5oQ

T compris les firais de boreaa e( de tournée, à larëserre de ceux de roffider-gënërai chef de l'élatnajor général d'une armée, qui lui seront remboarsés sar états appuyés de pièces joslificalives.

Les ofGciers-généranx de l'artillerie et da génie seront payésconformément à leur çrade, sans^aograeniation pour frais de bar^o, et de tournée, à l'exception des frais de tournée , qui seront payés aux généraux inspeclears de \ouitslt& années , snirant les étals en forme qu'ils fournirait.

Y compris les firais de boreaa et de tournée.

"Lei commissaîres-ordonDalews en chef des années seront remboarsés de leurs frais de bureau sor états appuyés de pièces justificati-

TCS.

> i,8oo lir. pour firais de bureau.

i^zoo idem.

i^ooQ ideifi.

Ils jouiront en ontre pour indemnité de logement, Xonqn^iU nt seront pas logés en nalare, savoir, de.

i,2oo 1. par an. De plus 5 rations de fourrage p»r jour.

1,000 It par an. De plus, a ratiops, idem.

8oo 1. id. \

6 00 1 Sans lalioi»

3oo /de fonrrafes,

i,5o liv. pour les quatre classes d'écnvains.

DIRECTOIRE. — a3

4oS

te traitement de première classe de son grade, avec le grade de souslieulenant; et dans un grade supérieur, le traitement de i"' classe de son

Il ne pourra y avoir qu'un chirurgien de pre- ;mière classe par brigade.

Il n'y aura que trois capitaines par demi-brigade d infanterie et de ca^-alerie qui puissent être de première classe , et le reste sera partagé endeux clauses égales pour l'infanterie.

il''*-

Aérosiiers.

Pontonniers.

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Mineurs.

Oatriert.

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IONS, génie.

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Carabiniers; eavalerie , dragons , buMards «t cbassears.

Vétérans naUonaux.

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. là.

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Sapeurs.

Infanterie de ligne ou Kgère.

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