‹ Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et avis duChapitre 131 sur 140 · EMPLOYES MILITAIRES · texte numérisé non relu

EMPLOYES MILITAIRES

Elèves d*artilleric i 1,100 fr.

fi'« classe ^ij^oo a.

par an ;

Gardes d'artillerie dans les places.

Gdrdes d'artillerie aux arme'es.

Conducteurs d'artillerie aux armées.

Conducteurs d'artillerie dans les places.

a» classe ^1,100

général ....... 2,000

principal ...... 1,800

ordinaire 1,600

général 2,000

principal 1 ,800

ordinaire. ..... 1,600

général i ,4o6

principal ...... 1,200

ordinaire 1,100

/o3 DIRECTOIRE. DU a3 AU aS FLORÉAL AN 5.

.-.,•,', I i""* classe i,4oo

Midirc artificier dans les places { ^^e classe 600

Maître artificier aux armées, quinic pendâiimient de U solde 6xét d-dessua; ib sécants francs ; chefs d'ouvriers vétérans ~J/"J"*'* "* P*"«"* '*«^ '^^ ^ **' '* »^ dans les arsenaux, quatorate cents francs; P ** •

sous-éhefs d'ouvriers, onze cents francs ; Aux armées, les gardes el conducteurs

ouvrîervétéran,sept cent cinquante francs; oui seront monte's jouiront d'une ration

ouvrier véte'ran au parc des armées, de fourrage.^ huit cents francs. Les éclusiers et cardes du génie de

Nota. Les gwdes et conducteurs d'artillerie, i*:* classe jouiront d'une solde de douze

les chefs» sous-chefs et ouvriers véle'raais, ainsi centS francs par an; ceuX de a* classe,

que les artificiers, ét.nt mlltaires, et soriani des ré- mille francs ; ceux de troisième classe, de

gimenseï compagnies d'ouvriers d'artillerie, joui- huji cents francs; et ceux de 4® classe ,

roni, aux armées seulement, des rirres en na- ^^ gj^^ ^^^^^ francs, tare, comme ceux distribués à la troupe , indé-

EMPLOYÉS KON MIUTAIRES.

G)ntrôleurs àes fonderies ^ 1,600 fr. par an 5

Contrôleur en premier . 1,600 •

idem, en second i,3oo

Manu£au:tures d'armes. { Réviseur en premier 1,100

Réviseur en second 900

Garde ; 1,000

ÎUn professeur de mathe'matiques. . 3,poo

Prolesscur de dessin 3,000

Répétiteur 1,200

Nota, Tous ces employés seront logés aux frais de la République,

^ ,, , ,j mois, sur la solde des troupes, qu'il est

Supplément de solde. j^slant de réparer,

Au commandant en chef de l'école des Prend la résolution suivante :

élèves, douze cents francs par an; au Art. i*'. Les soldats et caporaux des

commandant en second, neuf cents francs; troupes d'infanterie et d'artiJlen'e, et

au commandant en troisième , sw cents ceux des grades correspondans dans les

francs ; à chacun des officiers supérieurs troupes à cheval seront tenus de mettre

du comité central , pour chaque mois de quatre sous chacun , par jour, à i'ordi-

présence , quatre-vmgls francs. naire de la chamhrée ; le surplus de Ja

L'état cî-dessus est déclaré commun solde sera à la libre disposition du soldat, aux officiers du génie remplissant les lorsqu'il aura pourvu à son menu entremêmes emplois de conamandans d'école tien, conformément au règlement qui el de membres du comité central. ^ sera fait par le Directoire exécutif, sauf à

Les officiers du génie employés aux dé- y comprendre la masse de linge et chaus-

pots des fortifications et de l'artillerie, sure, à laquelle il sera pourvu par une

jouiront des mêmes supplémens accordés loi particulière,

aux officiers d'artillerie employés aux j. Le précédent article sera substitué à

écoles. l'article 12 de la résolution du 10 de ce

■ mois , relative à la solde des troupes.

a3 FLORÉAL an 5 (% mai 1 797 ). — Loi

contenant rectification de l'article 1 a ^

de celVe du ^3 floréal , reTatù>e à la a5 floréal a« 5 (i4 mai 1797 ). — lot

solde des troupes. (II, Bull. CXXII, relative au^iirage au sort entre les

„o iinft ^ ■ membres actuels du Directoire exé-

/^ fa/i/.(II,Bul. CXXI,noii75.) ( Résolution du 1 7 floréal. )

i.i » ^ Résolution du 22 floréal. )

Le Conseu.^,. considérant qu il s est

glissé une erreur dans la rédacfîon de Le Conseil. considérant qu'aux ter-

l'article la de la résolution du 10 de ce mes de l'article i37 de la Constitution,

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