Tome III, 5*. PartU* i

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■es mains n deslinèe f Ces catonmies, si eOes n''aTaieDt pà» été démasquées, n'auraient pas eu l'effet d'iatercepter la Clémence royale , dâ la détourner de cet infortuDé ? Si IW ealomnie doit être jugée par les résultats qu'elle produit, jamais calomnie ne fut plus coupable, car jamais calomnia ne fut calculée pour produire des résultats plus terribles. C« n'était pas seulement à la haine , au mépris , à des poursuite* qu'on exposait Regnault; c'était à la mort qu'on le traînait. Sous un autre point de vue encore , ce système est absurde^ J'accorde un instant ca dont je viens de prouver la fausseté; faccorde-que l'on ne pouvait plus nuire à Kegaault, qu'il étajt mort civilement, enterré sous sa sentence. Aviez-vous le droit de tous substituer i la justice pour ajouter à sa flétrissure et pool' aggraver son châtiment f Vous ne lui faisiez aucun mal , dites-vous I mais si tous l'aviet rencontré conduit i l'échafaad , et que vous l'eussîei frappé vous-même , vous auriet pu dire aussi que tous ne lui taisiez aucun mal, qu'il allait à la mort, et qu'en la lut donnant sur la route, tous n'aviez point abrégé sa vie. Vous auriez toutefois été puni «omme vous étant mis à la place des lois, ayant usurpé leur puissance, ayant indûment exercé leur ministère. Eh bien t en vous accordaut ce que vous affirmez et oe qui n'est pas , il en est dt même de ce que vous avez fait. L'homme qui tuerait un ooupable qua la loi condamne, serait condamné lui-m€nie chaaae meurtrier : l'homme qui calomnie un . coupable que la loi âétrit , doit être condamné lui-mëmo comme calomniateur.

Je dis tout ceci, jelcrépèle, sous le rapport purement légal. Quantau droit naturel ,. quant àla morale, laquestion , commo je l'ai observé en commençant , ne saurait être rob)et d'un doute : la vérité est une; ta vérité est sacrée. On la doit aux morts comme aux vivans, aux condamnés comme aux ab- •ous, aux coqpables conune aux innoccns.' Regoault eût été exécuté, que vous n'auriespas eu davantage le droit de poursuivre sa mémoire d'imputations fausses.

Je passe à la seconde assertion de M. Bousslale. ■ Regnauit , w dit'il , a en quelque sorte fait l'aveu de son crime en acccp- » tant la commutation de peine; s c'est-à-dire , que Regnaiilt devait se laisser couper la tête pour prouver son inuocence. Je conçois que cet expédient eût été conimnde pour ceux qui l'avaient calomnié : quand on a pour principe qu'il faut attaque/ des hommes sans défense, un doit aimer de prêft* rence les morts.

Ùalh«UTeuteu«iit pour la théorie ds U. Roussiale^ la ma-

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kifere dont la grice de Wilfrid-ftegnautt Iqi a été accordé* répond h ce raisonnement qu'on croit si péremptoîre , et je remettrai sous les yeax du lecteur la fin de l'article inaéré^ï ce sujet dans le journal oiBcîel.

■K Wilfrid Regnatilt a été condamné par des jurés. De nom-

• breuses réclamations se sont élevées depuis eu sa faveur; m des circnnstances extraordinaires ont marqué l'époque de '> sa condamnation. Elle a été suivie d'une procédure ea

• faux témoignage contre le seul témoin qui ait été entendu ■■ contre lui. Bien que cette procédure ait été sans résultat,

des doutei se son t élevi^s dans beaucoup d'esprits. On n'a qus n trop d'eiemples) hétas I des erreurs dans lesquelles peuvent

■ tomber, en matière criminelle, tes cœurs les plus droits, » les esprits les plus sages et les plus éclairés ; on n'a vu qu* '■ trop souvent l'innocence succomber sous les égarement

, • d'une indignation vertueuse, alors que les esprits ont été

■ trop vivement préoccupés par les premiers Indices d'une '<> criminalité qui, dès-lors, leur a paru certaine. Hais , enfin, « les jurés avaient prononcé sur le sort de Wîlfrid; et quelque

■ conséquence qu'on ait pu et voulu tirer de la procédure

• écrite, on doit avant tout reconnaître qu'il n'appartient &

• p««onne de réviser, ni encore moins de condamner un JU" » gement rendu sur des débats qu'il est impossible de repr»*!

■ duire y et dans lesqueb la conviction a pu arriver aux jurés!

> par une foule d'indices, souvent aussi fugitifs que l'instant

• qni les a vus se produire, la foi qui est due aux arrêts » r^dus dans cette forme si précieuse, ne peut être renver-

■ »ée que par une évidence contraire, et cette évidence no - • peut guère résulter qae d'une découverte postérieure qui

■ saisirait le véritaUe coupable et le mettrait enPm sous la

• main de la justice. Ce cas est prévu par l'article 44^ du

> Code d'Instruction criminelle-

■ •Aujourd'hui nous croyons pouvoir assurer que quiconque » aura suivi attentivement la marche de l'afiaire de Wilfrid-

• Aegnault, et fle sera bien pénétré «le ses circonstances,

■ demeurera , comme noua, convaincu que la décision royale

■ concilie loul-à-la-fois le respect et la conRance qui sont dus D à l'institution du jury, avec ce que commande l'iiumanité, B du moment où des doutes, qui ne sont pas sans quelque B apparence de fondement, viennent réclamer en sa faveur. B Cette décision a cela de remarquable, qu'elle pourvoit à K la sûreté de la société qui serait compromise si un grand ■) coupablie élail rendu i U Uberté, et qu'elle ne laisse riea

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«dlrréparafate dans l'aienir, si d«f eirooiutances nAuvcUe»

• et îpaprévues venaient i démontrer l'iiiaoceoce d'un ioforr

• tuné. > {Moniteur du 5 avril iSi8. )

Ce n'est donc point comme i un condamné évidemment coupable, que S. H. a fait grâce à 'Wilfrid-Hegnault. Cet acte de la clémence royale qui coHcUi* à-^a-foit te respect et ia confiance oui sont dus à t'inttilution du jury avec ce awe commande i'humaniU, du moment oà de» douteg ftn ne nml peu sont quelque apparence de fondement viennent réutamer en sa faveur, n'a point eu lieu pour arracher à un supplice mérité un assassin convaincu; et« en effet, un monarque juste et éclairé n'aurait point fait ua tel Htiage de sa prér^dUve- centtitutionaelle. &i vous supi> posez certain le crime de BegoauU, certes, l'auteur dtl meurtre d'une l«mme désarmée, meurtre qu'auraient ag> ^ravé la pi-éméditutiun la plus atroce et l'hypocrisie La piu* rafinée, n'aurait eii aucun titre k aucune grâce. Mais le fiot a pris en considération tes eirconslanoet eœtraordinaira qui avaient marqué l'époque de ia condamnation de it«gnaull, l'unité du tètninn entendu «outre tut et accusé de faux témoignage, la posaiiiHilé de l'innocence tuccoméant soui ies égaremens d'une indignation verlueutCt alori que Us esprit» avoÂent été trop vivement préoccupa fiàr les premiers indices d'une criminalité qui Uèa-lorM ^ur a paru certaine. Le Roi a voulu, en faitani grâce à JRçgnautt, ne rien laisser d'irréparable dan» l'avenir, ti des circonstances nouvelles et imprévue» venaieM à démontrer l'innocence d'un infortune.

H. l'avocat-général a envisagé U question sous ce point de vue : 'Les lettres de commutation de peine que EegnauK

• a obtenues, a-t-il dît, ont effatié l'arrêt de mort qui avait ■ été prononcé contre lui. Les vingt années de détention qu'il > doit subir sont une peine administrative.* {Jourrvil du Commerce. )

Ainsi tombe l'assertion de l'avocat de M. de Blossevilte. Ilegnaultapu, sans faire l'aveu de son prétendu crime , accepter ave« reconnaissance le bienfait royal. Ha dû l'accepter comme un secours qui lui donnait le moyen de démontrer un jour son innocence. C'est dans cul espoir qu'il vit dans ■a prison. II a obtenu de la justit^ humaine la possibilité de se justiiier. L<! temps loi en Ibnmîra l'occasion, le temps, eet auxiliaire hint, mais iufaUlible, de la vérité.

Eeste, pour dernière retsource à H. ll(AisBiaIe> de pt^

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■enter le* dèfenseOES de WilFrid eomm« fine coterie ennemis à-Ia-foift et de U. le marquis de BtuuevilLe, et des douze juréf qui avaient condamné Renault

Avant d'examiner quelle est cette coterie , que je prouvcrat être aeaes ancienne et assez nombreuse, je répondrai en peu de mots an reproche si souvent répété d'insulte , d'outrage , de calomnie envers les jurés. Dire que des jurés cat pu se tromper, cen'est point leur faire outrage. Indiquer les causer probables de leurs erreurs ou de leurs préventions mal fondées, ce n'est pas attaquer leur moralité. Chercher l'origina de quelques-unes de ees préventions dans la position •octale de ces jurés , dans leurs rapports avec les prévenus soumis à leurs jugemens, ce n'est point les accuser d'avoir )ugé contre leur conscience. Enfin, réclamer contre un iDode de Homînation qui, de l'aven de tous les jurisconsultes, quelle que soit leur opinion, détruit l'essence ds l'institution du jury , ce n'est point porter atteinte à cette institution tuttiaire et sacrée.

Disons-le franchement : la question n'est point de savoir si, dans le procès de Wilfrid Aegnault, les jurés étaient des plébéiens ou des oobles; la question est d'enlever k la défiance tout motif, tout prétexte do soupçon. Que , les jurés soient tirés au sort ; ce sort , nécessairement impartial parce qu'il est aveugle, donnerait douze nobles pour iurés àunacGUsé, que, sauf les récusations fondées sur des circonstances particulières , cat accusé n'aurait nul droit ds se plaindre. Mais le choix d'un préfet fera toujoui-s ombrage. S'il nomme des nobles pour juger des plébéiens ^ l'esprit de parti, les souvenirs, les craintes s'empareront de son choix pour le commenter. 11 en sera de niùme s'il choisi! des plébéiens pour juger des nobles. La faute n'en sera pa* à cet>, esprit de parti, inévitable après une révolution d» trente années; la faute en sera à ceux qui ne voudront pas reconnaître ce qu'a dû produire une nWoliition de Irenta années; la faute en sera à un mode de nomination qui livre tout i l'arbitraire d'un homme , mode que la tyrannie nous a légué, et doot l'empiro de ta constitution doit nous affranchir.

Quant à l'inimitié des défenseurs de Regnault contr* H. le marquis do Blosseville, un hasard assez temarquabl* a vouhi qu'aucun d'entre eux n'ait jamais connu ni M. ds Blosseville, ni Wilfrid Aegnault. Pour ma part, je n'ava^ eateodu nommer le premier qu'à l'occasion d'une dè-

noncîallon dirigée dans ta chambre des députa contre M. laPilte , dénonciation sut laquelle je n'avais personnellement ni intérêt, ni besoin, ni désir de m'expliqner. Je ne sache pas qu'aucune coterie ait engagé M. de Blosseville à faii-e insérer dans les feuilles publiques, contre un malheureux condamné, une autre dénonciation. Les jugei

Îui ont reconnu que cette dénonciation était aussi p«u ondée que la précédente, appartenaient'ils k une coterie ? Toutes les présomptions devaient être contre un infortunâ frappé d'une sentence de mort; cependant l'évidence des faits l'a emporté sur ces présomptions puissantes; et à la gloire du tribunal, justîoe a été rendu» à un homme aux pieds de l'échafaud.

Tout ce dont M. de Blosseyille se plaint est done son ouvrage. Sans l'article inséré dana le joamal tUs Bééats , la ~nom de M. de Blossevillc ne se îût jamais trouvé soiu I4 plume des déflinseurs de Hegnault.

Aujourd'hui même, n'est-ce pas M. Roussîale qui, par un appel peut-être imprudent, ramène l'attention publique ■ur cette afTaire presque oubliée? Les co-accusés de son client, condamnés comme lui, ne réclament pas contre une peine assez peu. sévère. Journalistes depuis contme auparavant , ils écrivent comme ils écrivaient. Maire de sa commune , depuis comme auparavant, pourquoi M. de Blossevîlle n'administre-t-il pas comme jadis U administrait? Je ne de-< mandais qu'à garder le silence, heureux que j'étais d'avoir contribué pcnt-étre à faire nattre les doutes qui ont sauvé Regnault. Le souvenir de ce dernier m'était doux. Mais depuis trois mois, la pensée de M. de Blossevîlle ne s'était pas une fols présentée h naon esprit. Pourquoi son avocat mè foroe-t-il, en me nommant, en attaquant de Qouveai;), l'infortuné que j'ai défendu , à prendre de Bouyeau la plume ?

Enfin , quelle est donc cette coterie , atteinte d^una furev-r aveugle, et dont la fureur s'est bornée h, de respectueux efforts pour conserver la vie à un homme? Je ne ^is si je me trompe : mais il me semble qu'il ya «u de tout temps en France une coterie pareille. Ne remonterait-ell« pas à Voltaire, quia sauvé Calas, ^ Etie de Beaumont, h, âervan , k Dupaty , dont la gloire repose aussi sur la pro-i tection qu'ils accordaient à l'innocence persécutéef Cette coterie a toujours existé ;chez une nation sensible et généreuse elle existera toujours- Il y aura toujours des hommes qui Kf^toroqt le Bfing d« leurs semblables, qui q» YQudroirt

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»99 pas' que ee sang soit versé , lorsque le crime né sera pa» évident ; qui , sans troubler l'ordre public , relèveront les erreurs des juges, et qui réclameront auprès du trAne pour la justice, la démence et la pitié. Cette coterie ae diminuera pas aujourd'hui, surtout, que U liberté se consolide. Les pe'Uplesien devenant libres, deviennent toujours plus humains; Déjà nous' en voyons la preuve: ce que faisaient jadis quelques avocats, omeraens du barreau, le barreau presque tout entier le fait maintenant. Parmi les jeunes orateurs qui se pressent dans son enceiule, combien ont déjà défendu desopprimés t combien , au nombre de leurs travaux et de leurs succfes, comptent déjà la conservation des jours de quelque infortuné qu'ils ont arraché àl'échafaud ! Pauvre , isolé, flétri, Wîtfrid Regnault obtient trois défenseurs. L'un fait triompher sa plainte en calomnie. La mort le frappe. Il trouve aujourd'hui un successeur (i), connu par sa raison comme par son courage, par la sagesse de ses princijpes comme par l'éclat desontalent : et quant au troisième défenseur de Wilfrîd, qu« U. RouBsiaU comprend dansses honorables invectives(3), o» n'est pas Regnault seul qu'il a garanti du coup fatal. Je tourne mes regards vers nos provinces les plus agitées. Je le voitdisputant d'autres malheureux à des peines excessives; invoquant tour-à-tour, tantàt la loi contre des formes perverties, tantdt l'équité contre la toi trop inexorable , tantdt ta miséricorde royale, quand l'équité rigoureuse serait encore trop ■évëre.

Abl que celte coterie persévéra I La reconnaissance nationale l'environne, parce qu'elle sert le Roi, en élevant jusqu'i lui sa voix respectueuse ; la patrie , en lui conservant d'ulilet citoyens; le gouvernement, en l'entourant de lumières. Que ^-je P eQe sert ceux-là mêmes qui la déchirent et la calomnient; car, ens'opposant à leur délire, elle les empêche d'à-, chever leur propre perte, et d'accumuler sur leurs tètes dea haines qui ne s'éteindraient jamais.

Cette coterie n'est pas dangereuse. Ce n'est pus elle qut conspire, et qui, démasquée sans cesse, renouvelle infati- ^blement des complots coupables. Ce n'est pas elle qui se prévaut d'une longanimité sans bornes pour renouer les fila de ses trames brisées. Ce a'est pa& elle qui, c^iassée de posta

;(i) M. Maugnîn. * (s) U. Odillan-Bamti

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•b poste, em|d(rie l'alitarité qui loi reste, & reMafifr l'afito- ' rite dont elle espère abuser. Jugée souvent aveo défiance, traitée qnelquefois aveo défaTeur, pi la défiance ne l'irrite , ni la défaveur ne la décourage. Libérlé pour le peuple , poo- Toir constitutionnel pour le Hoi, respect des formes, maintien des garanties, justice pour tous, protection pour Hnnocence , voilà ses principes: et quant aux individus, si jamais elle dressedes listes, c^ listes ne se composeront pas de ceux qu'elle aura voulu proscrire, mais de ceux qu'elle aura défendus ou qu'elle aura sauvés.

KNJAUIN CONSTANT.

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LETTRE

A M. ODÏLLON-BARROT,