CONSPIRATION DE LYON

en 1817.

Extmit du Compte rendu de M. SainnevîUe.

J t fut nn lemps où quiconque se serait permis de révoquer en doute la conspiration de Lyon , eût couru le risque d'être déclaré 'l'uD des conspirateurs. Il fullail ajouter foi au ntensonge pour ne pas être accusé de craindra la vérité. Il fallait applaudir aux bourreaux, pour ne pas être placé parmi les victimes. Ce temps n'est plus; les ouvrages du colon^ Tabvier et de H. Sainueville ont répandu la lumière sur ces événemens déplorables. Mais comme les factions étant toujours les mêmes , leura manœuvres peuvent se renouveler sans cesse, il est bon d'en garder le souvenir, et db perpétuer, <lans les temps qui suivront, l'horreur qu'elles ib firent.

CependanI l'écrivain qui entreprend ce travail nécessaire, est arrêté <Ians son zèle pur uno difficulté que l'état actuel de notre lëgîslulion sur la presse reud presque iusuriaonlable.

M. de Chabrol et }\. lo général Catiucl d'une part, dans des degrés diiréreus, inais dans le métno sens, et iU. Sainueville de l'auti-e , exposent , eur la conspiration de Lyon , d'une manière également aûirmativc , des l'ails directement opposés. Ces faits ne sont pas du genre ilc ceux sur lesquels l'une des parties^ peut se tromper , et sur lesp- " quels , par conséquent , l'on peut adoptiir ia version de l'autre partie, sans iucujper la vcracité , le» intealious, lu

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3l4 mor^té de celle ft qui l'on accorderait moins Ae confiance. Acteurs ou témoins dans ces événemens mémorables, les trois'écrivaiHsci-deisug nommée f noun laissons de calé M. de Fai^ ues, parce qu'il eslmort) n ont pu tomber dans aucune erreur involontairs sur desfails positifs, arrivés sous leurs yeux, et dont ils ont recueilli, constaté, analysé toutes les circonstances. Si l'on en croit M. Sainnerîlle, les moyens de police employés pendant son absence par diverses autorités, et nommément par l'autorité militaire, ont transformé en conspiration coupable, en révolte ouverte, des mécontentemens partiels , isolés , qui , nans l'intervention de cette police occulte , se seraient évaporés d'une manière , sinon innocente , au moins inotlènsive. L'on a excité des malheuKux pour les dénoncer; l'on a compris dans ces dénonciations des citoyens irréprochables. Des lois sévères ont été appliquées avec une rigueur sans mesure et sans justice à des infortunés moins coupables que ceux qui leur avaient iendii ces détestables embûches. Si l'on en croit M. le lieutenant-général Canuel, un vaste complot menaçait de bouleverser la monarchie. Des épiciers, des cabarcticrs , un tambour-ma)or, un prêtre marié , des blanchisseurs, des tinserands, des tailleurs d'habits, des maçons, et pour commander l'expédition , quelques oQjciei-s en retraite, avaient projeté de conquérir la France au proiit d'une dynastie illégitime. Leurs moyens ét^iient prêts , leur succès posiûble. Cous qu'on Jlétrit du nom de provocateurs et de délateurs ont sauvé ]'Etat, en engageant les traîtres h se démasquer. Tous les jugemeusoiil éié justes; et l'excès, s'il a eu lieu, a été du côté de l'indulgence et non de la sévérité.

Les contradictions ne sont pas moins étonnantes, et pour nous, comme on le verra tout-à-I'heuro , elles ne sont pas moins inquiétantes, quand î) s'agit des faits particuliers. Messieurs lescommanSana delà force armée déclarent, par écrit» qu'ils n'ont eu aucun agent ou employé de police. M. la tieutenanl-général Canuel aftirme deux fois, dans noii mémoii-e, que ces agens appartenaient tons au lieutenant de police civil; et M- fiainneville cite les noms et rapporte en entier les interrogatoires d'agens dirigés exclusivement et à son insu , par messieurs les généraux , et il produit une quittance signée par U. Canuel , pour frais de haute police.

Si les événemens de Lyon étaient déjà du domaine de l'histoire, ou si nous en étions au moins séparés par plusieui-s ;innées, nous pourrions examiner, sans concevoir d'alarin s. Ici doeumeus qui nous sont présentés. Sous pèserions l'uii-

2l5 ' Monté des affirmations , celle des démentis . la vrais«mblanc« des explications; et, nous le crAyons, il serait facile de démêler te faux du vrai , le raisonnable et le possible , de l'exagéré et de l'absurde. Il y a six mois que aou» aurions guivî cette marche franchement et sans crainte. Mais aujourd'hui plusieurs jurisprudences se sont introduites , , que nous ne blâmons pas, mais qui nous jettent dans des embarras inextricables. Messieurs les chefs militaires ont été nommés par le Roi : copier ce que il. Sainneville rapporte sur eux, c'est, nous apprend-on , affaiblir indirectement le respect dû à la majssté royale. Les juges des com-s prévôtales doivent leur institution au pouvoir suprême , de qui émane toute magis- ' tràture; extraire ce que M. Sainneville dit de l'excessive sévérité de leur jugement, c'est , d'après la doctrine nouvelle, porter à l'autorité du monarque une atteinte indirecte ; et, en effet , un écrivain vient d'être conilamné à des peines rigoureuses; et l'un des motifs de sa condamnation est qu'il s'est permis nominativement contre M. le général Ganucl et les cours prévôlales un peu moins que ce qu'affirme Mi Sainneville. D'un autre côlé, ce dernier est aussi investi d'an* nomination auguste : nier ses asiicrtians, serait évidemment, suivant le nouveau système, manquer de respecta la source sacrée de laquelle il tient ses pouvoirs. Si nous disons que c« queM. Canuela dit est vrai, nous inculpons M. Sainneville, et le miuïst^re public a été invité à commencer d'olBce dca procédures contre toute inculpation de ce genre. Si nous ajoutons foi aux pièces produites par M. Sainneville , noua sommes exposés aux mêmes dangers de la part du même ministère , nous poursuivant d'olQce dnns l'intérêt de ÎU. CanueL Si nous disons oui , il y a poursuite ; et il y a poursuite, si nous disons non.

Ce n'est pas tout : parler des malheurs de Lyon sans fair« alluBÎun , de manière ou d'autre , à ceux que AI. Canuel ap* pelle des citoyens honnêtes, et M. Sainneville d'intdmesdéliiteurs, n'est pas praticable. Or, si nous faisons allusion à la part qu'ils ont prise à ces événemens pour les blâmer , ces agens, qui sont domiciliés dans diverses parties du royaume, peuvent nous attaquerau lieu de leur domicile. Si, àl'exempl* du général Canuel , nous louons leur lèle infatigable , U y a . parmi ceux qu'ils avaient dénoncés, des hommes dont l'innocence a été reconnue, et qui pourront, à Icfir tour, nous faire traîner à deux cents lieues de Paris , pour avoir appuya de notre suffrage les impostures de leurs calomniateurs.

Remarquez qu'il s'est pas question de ces interprétations

DiailizodbvGoOgle

dont toHB les tfctivaini peuvent s'JiKjuif'lpr. Kou» somme* pour le moment rasgiin!-» sur ce point. M. M.iichunfEy a Hiit «iccéder à son plaidoyer conlre H-jPi^vëe, plaidoyer Wcnnd (n interprétations siilitilcs et ingi^nicuses , uiiplaidoyercontre vn antre ouvrage ; ot il a déclaré , cette fois , (]u'il n'interpréterait point, parce que tout ce qni avait hc<!uin d'îiiterprétation n'était pas dangereux (i); déclaration dont nous laissons à M. Fiévée à se prévaloir. Mais il est qiKBtion de fails /|iositifs, simples, clairs^ dégagés de tout raisonnement , de faits matériels qu'il faut nier on admettre. Or, que n'biis ad- mettions ces faits, que noiis les niions, la nouvelle doctrine nous punit aussi 8év^^emc^1 dans un cas ijue dans l'autre. Kcrîre pour, écrire coiilre , écrire sur, est ép;alcmcnt dangereux. Tel est l'état oii la presse est tonil)t:c ; et , si l'on croyait nous réfuter en nous objectant ce qu'on publie'ou ce

?|Ue nous publions nous-mêmes , nous répondrions' que le ait ne prouve nullement la garantie , qu'on passe au bas d'un glacier pendant que l'avalanche se délaclie» fel que, si l'on échappe de quelques secondes, il ne s'ensuit pas que la roule Boit EUfC : il peut y avoir tolérance, indifférence, ménagement ou dédain ; mais îl y a hasard (a) , il n'y a pas liberté. Oi>ene gardei-vous le silence? nous dira-t-on. Mais est-il croyable que telle soit l'intention du gouvernement ? Des écrits contradictoires sont publiés. Ils intéressent la vie , llionneur, la tranquillité', la loyauté des habilans d'un des premiers départemens de la France. Ils sont signés respectivement par des fonctionnaires élevés en dignités , et qui conservent des fonctions éminentes. Ils circulent de l'aveu et BOUS les regards de l'autorité. L'on n'a poursuivi aucun de leurs auteurs. L'on nous a permis de. les acheter et de les lire. Ces écrits répandent dans l'opinion publique l'agita- IfOtt qai résulte toujours d'allégués diamétralement destruc

(i) ifoniteur au i^ mai,

(î) Cela est si vrai ,(jue le niinisière public liil-rndmc noiispailc ' d'écrivains qui se croient conrageiii, parce (jti'ils sont ëparL'tirs. ( rj>rcz U discours d«f M. Morclinngv Hsns I:! caiiic du Père Mi- «ihef. ) Mais , s'ils sont épargnés , ils sont datte eonpables ; car on n'a jamais dil des innonens qu'on les épârgnnît. Le ministÈre public choisit donc ceux qu'il ëpargneet ceux qu'il n'épargne pas. Il n doDC , ou il s'arrive un pouvoir discrétioimnire. Ce n'est point le délit, c'est sa volonté qui décida s'il y aura ou non poiimiif. Toutes tes subtilités du moude n'empêcheront pas ce Eyïtùiuc d'eue, de tous les systèmes, Je plus coniraire à ia Ubenû,

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