CHAPITRE CLXXXIII

Union , alliance , confédération et intelligence par ensemble des pays du roi des Romains et de monseignear l'archiduc.

<c A tous ceulx qui ces présentes lettres verront, nous, etc. , représentais les trois estats de la ducé de Brabant et nous de Midelbourg, Lembpurg et de Luxembourg, de Flandres, de Haynault, de Vallenchiennes , de Zeelande^ de Namur r Marchiennes, d'Anvers , seigneurie de Frize et de Malines, salut; pour ce que pour la garde et conservation de toutes polices, gouvernement et bien publicq , n'est rien plus utile ne chose plus nécessaire que paix , amitié et bonne union par ensemble , qui sont mères de tous biens et vertus, et à cause que le service divin est augmenté, Testât des nobles honoré, marchandise haulte et le pays cultivé en grant repos et seureté, et au contraire n'y a rien plus dommageable ne préjudiciable audict bien publicq que disse n lion et confusion des règles qui sont nourrice et mère de tous maulx, commenchement et occasion de toutes divisions, guerres et différends ; au moyen de quoi les pays , villes , provinces et royaulmes eschéent en grandes confusions, désolations et ruynes, et souvente fois sont transférés de gens en aultre 9 et

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il soit ainsi que lesdicts pays de pardeça appartenant à nostre très redoubté et naturel seigneur le duc Philippe , oint pris naguaires chemin de grandes charges et dissentions ; en telle sorte que justice , paix > amitié et union, marchandises en ont esté deschassez et estrangez , au grand desplaisir , destriment et dommaigedu povre commun peuple, et au préjudice de nostre très redoubté seigneur et prince naturel y qui est soubs l'âge et lequel nous, comme bons et leaulx subjects , debvons et sommes tenus de garder et préserver de tous nos povoirs , comme à ce sommes tenus et obligez , par tous droicts naturel divin , canonicque et civils, nous avons pour mectre et réduire lesdicts pays en paix et bonne police, lesquels soût contigus et voisins les ung aux aultres, et appartenant à ung seigneur, faic t , conclud et juré, faisons, promectops et jurons , par meure délibération et authorité de nostredit très redoubté et naturel seigneur, et par le sceu adveu S/a roi des Romains, père de nostredict très redoubté seigneur , et de messeigneurs de son sang ; et aussi du consentement du roi dé France; prochain W apparent hoir de nostredict seigneur , à cause de la royne , sa compaigne» sœur d'icelui nostre très redoubté seigneur, paix, union, amitié, alliance, et bonne et constante intelligence entre nous^ et par ensemble à l'honneur de Dieu, et prouffit de notredict très redoubté seigneur et de sesdicts pays et subjects , sur les conditions et articles que cy après s'ensuivent :

336 CHuoaiQUEs (*4*8)

« Ladicte union , en tant qu'il touche la haulteur, seigneurie et gouvernemeut desdicts pays et villes , durant la minorité dejnostredict très redoubté seigneur et prince naturel monseigneur l'archiduc d'Autriche , et en tant qu'il touche la police , dureront à perpétuité , et saulf les droits , honneurs et seigneurie de nostredict seigneur , et demoureront chascun desdicts pays et villes en

leurs lois , privilèges , usaiges et coustumes , libertés et franchises.

» Premièrement. Nousavonsquicté et pardonné, quictrons et pardonnons à tous suivants toutes offenses, injures et mesfaicts qui paravantla datte de cesteSj sont et peuvent estre advenus par et entre lesdicts pays et villes par fortune de. guerre et hostilité , soit par parolles ou de faict , ensemble tous dommaiges, pertes et intçrest qui en peuvent estre issus et ensuivis en quelque manière que ce soit , les mectant en oubly comme non advenus; en telle sorte que chacun desdicts pays , de quelque estât qu'il soit , soient réservez par la paix de Flandres , sans aucune exception : aussi bien messire Loys de la Sterquet, messire Philippe do Ghesne , messire Jehan Labbé Vautier de Wersebeck, et aultres semblables , porront paisiblement retourner en leur pays, à leurs biens, et les appréhender en tel estât qu'ils les trouveront ; et par ce seront tous procès meuz à cause des dictes divisions anihilés et mis à néant.

« Item , Et néantmoins si aucuns ayant eu admi-

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nistration des deniers de notredict très redoubté seigneur ou d'aulcunes villes , se estoit misusé en icelle administration , et appliqué à leur prouffict aucuns d'iceulx dessus dicts/ responderont à droict par-devant les loix, ou ils seront arrestez ou justiciable.

» Item. En oultre,, promettons de faire extrême diligence enveœle roy des Romains, afin que incontinent il face partir toutes garnisons et gens de guerres quelque part qu'ils soient , dedans et sur les frontières desdits pays , afin que de tant mieulx , etplustost marchandises puissent avoir cours, et que le labeur puist labourer et 'cultiver terre , et se aucuns des capitaines et gens de guerres desdites garnisons, faisoient difficulté de partir ou de laisser leurs armes , nous avons promis et promectons tout d'ung accord, d'y mettre telle provision y que le pays en seroit incontinent quicte et délivré , et que paix et repos y sera comme devant tousiours.

» Item. Et pour mettre lesdits pays en paix avec la couronne de France , nous avons accordé et accordons par ensemble , et avec les trois membres de Flandres, que nous nous tiendrons à la paix de l'an quatre-ving et deux, et avons advisé et conclu de envoyer le plustost que .pourrons , une notable ambassade devers monseigneur Desguerdes , mareschal de France, et lieutenant du roy èa marches d'Artois et Picardie , que son plaisir soit nous recepvoir à ladicte déclaration , ainsi que leur commissaire avecq les trois membres, en a

la puissance et auctarité par lettres-patentes du roy.

» Item. En oultre, pour mettre ardre et règle en Testât de très noble personne de aostredict très redoublé seigneur , et pour ce qu'il est soubs eage , nous avons advisé et conclu par commun apwrd , que icelui redoublé seigneur, durant sa «autorité,

sera entretenu et régi des domaines de tous les pays , assavoir en la comté de Flandres, par înesseigneurs de son sang ; au contentement des estais ♦ et membres desdits pays , et en la ducé de Brabant et aultres pays , par le roy des Romains , coriime père et mambour de nosUredit seigneur, aussi de mes seigneurs de son sang estant par deçà , et par t'advis des estats de ces pays.

» Item. Que nous ni atfflres aucuns de bous ne donnerons ne souffrirons donner passaîge paray iesdits pays et villes , à aucuns gens de guerre qui seroient levez et mis sus pour faire guerre à ntfls desdits pays.

>* Item. Et aussi est advisé et conclu que, en fai- ' sant l'ordonnance de Testât de nostredtt très redoublé seigneur, Ton advancera et prèmouvera les plus nobles , notables et idoiâe$ desdits pays , saris y mettre aucuns étrangers, et qtremesdicts seigneurfc du sang aveCq le conseil, tiendront et transporteront la personne de hostrediet très redoubté seigneur en tels lieux, villes de ces pays et seigneuries et par deçà que par étttosfer» advisé, et rton autrement.

{*488) DB , BA çj M oiiIMET. 359

» Item. Est aussi conclud que toutes matières en tous lesdits pays seront expédiées, assavoir eola comté de Flandres, soubs le nom de nostredit très redoublé seigneuf , tant de justice , de finance et de guerre , comme autres par l'advis de messei~ gneurs du sang et du conseil , et es aultres pays par le roy, comme père et mambour de nostredict très redoubté seigneur , et de ceulx de son conseil.

» Item. Pour fetiennement de la justice, ordre et pollices des villes, et aussi seureté des chasteaulx et lieux forts , situez au pays et comté de Flandres est advisé et ordonné que , quant il escherra de mectre èsdicte pays et villes, aucuns nouyeau}x officiers comme capitaines desdiciçs villes ou des forteresses estants en icelle gouvernance , provos*tez , escouttes , baillis et autres semblables ohiefs d'offices , que mesdicts seigneurs du sang et du conseil, y commuteront gens notables et vei> tueux persoôoaiges, ausquels ne ait aulcune suspicion , et ce au contraire des loix et justice des lieux Où ce adviendra; affin d'évicter perditions et inconvénients qui se pourraient ensuyvir, etdommaige à nostre très redoubté seigneur, et des Inanaats et haMtan^ts desdites villes ; et se par inadventore, importunité de requestes ou autrement , se eoptre se faisoit , qu'il soit permis auxdictes loix , justice , et aulx souldoiers et gardes des villes , forteresse^ de Bon lesreeepvoir, tant et jusque» à ce que, eulx oys, aufetreéieol en soit ordonné.

34o CHRONIQUES ("4*3)

» Item. Nous avons en oultre promis et promectons que se cy après aucun voulsist trafficquer au préjudice de cesdits gouvernements et alliances , eu tenant de ce parolles ou coincation avecq qui que ce soit , recepvant aucthenticques lettres secrètes , ou messages concernant ceste matière , sans le donner à congnoistre où il appartient , et dont il apparut à suffisance , que la pugnition et correction s'en feroit pour l'exemple de tous, par loix et justice, où il appartiendra.

» Item. Semblablement avons promis et promectons , que se , cy après , il advenoit que aucun, quel qu'il fust, voulsist à ceulx du sang demander aucune chose pour la mutation de ce gouvernement à ceulx du conseil ou à aucun de nous autres y en général ou en particulier d'avoir faict ceste bonne paix ou alliance , ou pour quelsconcques autres choses passées, que nous tous par main commune et chacun en son regard y résisteront et ne permecteront à aucun v jer , ne travailler en corps , en biens, ne aultrement, en quelque manière que ce soit*

. » Item. En oultre est advisé et conclud, advisons et concluons par l'auctorité quç dessus en advan* cernent de ladite marchandise, que toutes exactions en toulieux nouveaulx mis sus, tant par eaue que par terre , sans le sceu et consentement desdits estats , seront ostez et mis et jus , et que doresenavant le marchand pourra mener sa denrée et marchandise d'un pays à l'aultre sur le

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droict des anchienes banlieux , et conduite à chacune.

»7te7».En oultre,estadviséet conclud,que parla main comme Ton s'emploira devers les seigneurs d'Allemaigne, queles nouveaulx banlieux mis sur le Rhin de Rhin soient ostez , ou sinon , que Ton obviera de ce parti par convenable remède , et de non plus souffrir que en ce pays en feront aucunes nouvelletés , au moyen desquelles la marchandise d'entre le pays puist estre chargée , retardée ou empeschée en aucune manière.

»Item. Semblablement esl advisé,pour le grand désordre qui est en la monnoie , qui devant la minorité de notredit seigneur , sera forgée une commune monnoie, esdicts pays, par Tauctoritéque dessus, et par Tadvis et d'ung commun accord des maistres des monnoies et ouvriers et aultres députez de chacun pays à ce cognoissans, et sur tel pied que pour le grand prouffit Ton ordonnera , lequel pied dessus dit , Ton ne pourra empirer ne changer ne les prix, des deniers haulcer , ne rabaisser sans le consentement de tous les pays. Et doresenavant l'on forgera sur la chaudière et non sur amende ou primes pécuniaires , le tout en ensuivant les privilèges de chacun desdits pays.

» Item. Avons en oultre promis et promectons, que nuls de nous doresenavant n'entreprendra guerre contré qui que ce soit, sans premièrement, sur ce, avoir assemblé tous lesdits estats ; et quand rar commun accord , guerre sera emprinse , Ton

Chroniques, T. LXV* — J. Molinet. 111. 2 1

ne pourra faire paix sans commun accord et consentement de tous lesdits pays.

» Item. En oultre avons promis et promettons, chacun en son endroit pour aultrui , que la chose lui touche , à maintenir et accomplir tous les traietiez , paix , accords et alliances ,. qui par c y-devant d'entre lesdits pays ou aucuns d'iceulx ont esté faicts et en outre entendons, que par ceste nouvelle intelligence tous lesdits traictiez et accords soient corroborez et approuvez.

» Item. Et afin que toutes les choses dessusdictes puissent de mieulx estre conduictes à la plus grande utilité et prouffit de nostre seigneur et desdicts pays , et despescher toute nouvelleté , qui au préjudice de ce pourroit estre faict ; nous avons advisé et conclud , advisons et concluons que doresenavant les estats de tous lesdicts pays se rassembleront une fois l'an : Assavoir > au premier jour d'octobre , en l'une des villes du pays de Brabant , Flandres et Haynault , sans ce qu'on puist tenir icelle assemblée deux fois de toute en ung pays , que premier elle ne ayt esté tenue en chacun desdits pays ; et ainsi continuer d'an en an durant le temps et minorité de notredit très redoubté seigneur ; et esquels lieux tous iceulx pays seront tenus d'envoyer leurs députez sans estre mandez , lesquels auront charge de recepvoir toutes manières de plainctes et. doléances concernants la généralité desdits pays , pour par les officiers et k>ix ou les deffaultes seront adve-

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nues en ensuivant leur privilèges , coustumes ou franchises incontinent estre remédié, ou par leur deffaulte y estre pourvu par mesdits seigneurs du sang , du conseil et estats ; et pour la première assemblée , est conclud de la tenir en la ville de Bruxelles , le premier jour d'octobre prochaine:ment venant an mil quatre cent quatre vingthuyt. L'autre en ensuivant le premier jour d'octobre, en là ville de Gand. La tierce assemblée, jour et an en suivant, en la ville de Mons, et en telle aultre ville et lieux que par lesdits estats sera ad visé.

» Item. Et pour ce que comme ung chacun scet et voit , par ce que les élections faictes par ceulx à qui il appartient , aux prélatures des ab- . bayes et aultres dignitez principales d'esglises collégialles desdicts pays, ne poelt sortir leur effect comme de droict commun debvroiént, obstant que révélations espéciales et générales ; ains sont souvent icelles prélatures données en commande et dignitez conférées aux estrangiers, qui ne desservent auxdictes prélatures et dignitez , et aussi les lieux à eulx commis sont en totalle ruyne et désolacion , en la grande confusion desdicts pays. Nous, en ensuivant le privilège général desdicts pays, promettons, et doresen avant nous tiendrons la main à ce que lesdictes élections , ainsi faictes par ceulx à qui il appartiendra , seront entretenuz selon le drôict escrijit , et résisterons de nostre povoir, auxdictes cothmandes ou cherges de pen-

sions et aultres provisions faictes à rencontre desdictes élections , et ne souffrirons icelles commandes ou provisions ainsi faictes avoir lieu et exécution en aucune manière.

» Item. Et afin que les choses dessusdietes puissent demorer fermes et estables, nous avons ceste paix, alliance , confédéracion et intelligence ratifiée y chacun de nous par son serment, et sur les sainctes Évangilles de Dieu , les entretenir, sans contrevenir ne départir l'ung de Taultre. Et se aucun de faict se départist , ou par aucunes voies fust contrainct soy séparer, néantmoins se ne sera ladicte paix et alliance pour ce entendue estre enfraincte , mais demora en sa vigueur ; et avons ordonné et ordonnons que tous officiers es loix , et chacun pays à l'instruction de leur office , promecteront et jureront expressément d'entretenir la paix et alliance, sans aucunement y contrevenir, sous ombre de justice ne aultrement, en manière que ce soit; et se aucun y contrevenoit, nous, avecq lesdicts du sang, y résisterons aux communs despens, soit par justice ou de faict, selon que les matières seront à ce disposées, et poui^ plus grande seureté , et que de ce soit perpétuelle mémoire, chacun de nous a scellé ces présentes de son scel; et avons requis en toute humilité à trèshault et très puissant prince le roi de France, comme plus prochain et plus apparent hoir de notre très redoubté seigneur, à cause de la royne sa compaigne, sœur de nostre avant dict

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prince, que, par sa grâce, plaise de confirmer, ratifier et approuver ladicte paix et alliance , par son grant sceaux , et nous ayder à résister par force, quant la matière le requerra; et aussi de pugnir par justice les in fracteurs d 'icelle en mectre de son royalme ; avons en ouitre requis messeigneurs du sang , assavoir révérend père en Dieu David, évesquedeUtrecht, Jehan, duc de Bourbon, connétable de France, Jeban, ducdeClèves, monseigneur de Bau jeu, comte de Clermont, messire % Adolphde Clèves, seigneur de Winedalle, Anthoine, bastard de Bourgongne, comte de la Roche en Ardennes , Philippes de Bourgongne , seigneur de Beures , et pays de Bruges /seigneur de la Gruthuyse, comte de Wincestre, comme parenset amis de nostre très redoubté et naturel seigneur, du costé maternel , dont lesdicts pays sont succédez, qu'en approbation et plus grande seureté de tout ce que dict est, ils voulsissent mectre leurssceaulx à cestes ave<Aes nos très.

» Et nous, Charles, parla grâce de Dieu, voy de France, considérant le grand bien et prouffit que nostredit cousin et frère, et ses dictspayset subjects, sont apparans d'avoir par ladicte paix et alliance , avons , à la requeste desdits estats , scellé ces présentes de nostre sceaulx , promectant , en parolle de roy, de faire entretenir et de aider et assister à pugnir tous transgresseurs , comme dict est.

» Et semblablement nous, David, évesque d'Utrecht , Jehan , duc de Bourbon, en considérant que

en cesfce bonne paix , qui est grande et utile , avons juré et promis de par cestes, jurons et promectons les choses dessusdictes , at de nous joindre avec lesdicts estats et pays , et faire tout ce que paréos et amis audict duc doibvent et sont tenu» de Taire pour l'entretenement d'icelle ; et en tesmoing de ce , a vous nos sceaulx c y nais.

» Et est dict et condLud que , en eeste paix, seront coaiprios les autres pais et villes de nostre /très redoubté seigneur, qui n'ont point esté présens à cestes nos assemblées et unions. Semblablement ceulx de Liège, du Stich , d'Utrecht et pais voisins de cesdicts pays, s'il leur plaist , qai n'ont esté présens, et n'ont esté compris es dictes alliances, seront tenus de le déclarer, par leurs lettres - patentes scellées de> leurs sceanlx; lesquelles lettres ils délivreront en la main desdicls estats , en tel lieu qui les trouveront assemblés.

» Ce Eut fait et conclud à Gand , en l'assemblée desdicts estats , le premier jour de mai de l'an de grâce mil quatre cents quatre-vingts et huyt . »

048*) DK JEAN MOLINET. 347