AUX LOIS DM RUSSIE

( \\ 9*vfr ob Knuv« placeurs lois p«ftioBlièt«# 4 *Me cm t«l)c province, Jïoo» n'atqp* pw qra devait le* couprenir* ta nombre des loi» coDMk^r «.j

Souverain*

La Russie est une monarchie absolue; la volonté du souverain est la loi suprême en tout ce qui ne contrarie pas les lois rapportées ci- dessus. Le» empereurs Russes réunissent au pouvoir temporel la puissance ecclésiastique,

Jls portent le titre d'autocrates.

Vu Sénat*

Les spnateugs doivent être au moins Heutenans-généraux ou conseillers privés, Le sénat juge en dernier ressort des affaires.

Les départemens particuliers du sénat sont : la chambre des hérauts-d'arme* et la chancellerie du maître général des requêtes.

Plusieurs, chancelleries et collèges dépendent du sénat.

Des Citoyens.

Les habitans de la Russie sont divisés en quatre classes : les nobles , les ecclésiastiques» les bourgeois et les serfs,

§ l". Les titres de nobles sont ceux de prince, de comte et de baron ; ils sont attachés non, à un individu t mais à une famille.