‹ Collection des constitutions (volume 5)Chapitre 132 sur 136 · TOME VI · texte numérisé non relu

TOME VI

— correct, et crim., t. IV,p. 362.

Justiza , ou justicier d'Aragon,

Kentucki (état de). — tion, t. VI, p. 37.

Constitu-

Laghting, t. III, p. 33 1.

Laveau ( Meynot de ) ( Haïti ) ,

Leclerc (expédition de) à Haïti,

Leicester ( Simon de Montfort , comte de), t. I, p. 323. — introduit les communes dans le parlement, 1. 1, p. £24.

Législation criminelle. Voyez droits de l'homme et du citoyen ; — tribunaux.

Légitimité, t. III , p. 277.

Léopold Ier, t. II , p . 77.

Lettres de cachets, t. I, p. 94« Lettres patentes ( partie des ) de la 1 5e année du règne de Charles II ( Rhode-Islande ), t. V, p. 35i.

Leudes , antrustions , fidèles ,

Liberté de conscience. V. droits

de l'homme; — religion.

Liberté individuelle — V. droits de l'homme et du citoyen; — Habeas corpus ; — Garanties générales.

Liberté de la presse. V* droits de l'homme et du citoyen ; — - Presse.

3s6 TABLE.

Liberum veto , t. IV , p. 22.

Lichienstein. — Constitution d'état donnée par S. A. S. le prince de Lichtenstein (g no-

vembre 1818) , t. ÏI , p. 354.

Lieutenant du roi ( royaume de Pologne) , t. IV, p. .91 .

Ligue Lombarde , t. IV, p . 1 76.

Ligues (des) germaniques, t. II , p. 10.

Ligurienne (république), constitution , t.l, p. 337.

Limbourg, t . III, p . 72, — états, p. 77.

Limitation (acte de) (Anglet.), t.l, p. 554.

Lippe. — Ordonnance de madame la princesse Pauline , régente et tutrice de son fils le prince de Lippe , t. II , p. 358.

— Constitution ( de ) , t. II , p. 359.

Traité d'adhésion des princes

de Lippe, Detmolden, Lippe- Schaumbourg, t. II, p. 107.

Lits de justice, t.l, p. 61.

Lois politiques (définition et dU vision des) , t. I,p. 8.

. — royale , Danemarck, t. III , p. 2l5.

— royale de Danemarck , t. III, p. 226.

— fondamentale du royaume des Pays-bas ( 181 5) , t. III, p . 1 66 .

— saliques (des), t. I, p. 25.

Lombardie ( villes libres de ) ,

t. IV, p. 172.

Lombardo- Vénitien (royaume),

constitution du 24 avril 181 5,

t. IV, p. 52i .

Lombards, t. IV, p. 1 53.

Lords ( chambre des ) , t» I,

Lorraine (maison de), t.II? p . 79.

Louis le Débonnaire, t. I, p. 4 5.

Louis (Saint) , t. I, p. 56.

Louis-le-Gros , t. I,p. 5o.

Louis V, t. II , p. 40.

Louis XI, t.l, p. 66.

LouisXIV (guerres dans les Pays- Bas ) , t. III, p. 32.

Louisiana ( état de ) — Constitution, t. VI, p. 76.

Louvain ( université de ) , t. HT, p. 86.

Lubeck. — Constitution de la ville libre et anséatique de , t. III ^p .420.

Lucerne entre dans la confédération , t. II, p. 369.

— (Constitution du canton de), division du territoire , état politique des citoyens, t. II, p. 408.

— Elections et révocations, t. II,

— (Constitution du canton de),

t. II, p. 485.

— (Division du canton de) , t . II, p. 483.

— Pouvoirs publics , t. II, p.

— Eélections, t. II, p. 486.

— jDroit d'élire et d'être élu ?

t. II, p. 487.

Lucques, t. IV, p. 229 et 585.

— Lois constitutives , t. IV ,

p. 584- — Constitution, t. IV, p. 385.

Luthéranisme , t. III, p. 522.

Luxembourg. — états , t. III ,

— (maison de ) , t. II, p. 59.

Maine (étatdu), — constitution,

t. VI, p. i5?.

Maires (des), t. I, p. 35.

TABLE

Maires. (Tableau de la France sous les), t. I, p. 37.

Malines, t. III, p. 84.

Malthe ( ordre de ) , t. IV, p.

Manifestation (Aragon), t. V, p. 40.

Marguerite , reine de Danemarck, t. III, p. 2o3.

Marie Thérèse, t. II, p. 80.

Marie Thérèse , reine de Hongrie, t. IV, p. i23.

Maryland (état de), t. V,p. 268.

— (Constitution de), t. ¥, p»

— Constitution ouformede gouvernement arrêtée parles délégués de Maryland, assemblés en pleine et libre convention, t. V, p. 437.

Massachusetts ( états de), t. V , p. 266.

— ( Constitution de ) , t. V, p, 3i5.

— ( Délégués au congrès de) t. V, p. 34o.

Mecklembourg-Strélitz et Mecklembourg-Schwerin (adhésion des ducs de), t. II, p.

Médicis, t. IV, p. 199.

Methuen (traité de) (Portugal), t. V, p. 145.

Mexique, t. V[ , p. 239.

Milan ( duché^ de ) , t. IV , p.

Milice. V . Force armée.

Ministres (des ) , t. I, p. n3.

— t. IV, p. 74 , 294 et 436.

— t. VI, 004.

Minorité (de la ) du roi et de la régence, (Espagne), t. V , p.

Blîiorité(de la) du Successeur à la couronne, et de l'empêchement du roi ( Portugal ) , t. V ,

Missi Dominiez , plaids, t. I, p.

Mississipi ( état de ) — Constitution , t. VI , p. 1 15.

Modène, t. IV, p. 287.

Monarchie hongroise. — Fondation^ t. IV , p. ni.

Mounéages, t. I , p. 57.

Musulmans (gouvernement des) (Espagne), t. V, p. 12.

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