Acte constitutionnel du grand
duché de Bade , t. II , p. 3 1 1 .
— grand duché (du) et du gouvernement en général , t. II , p. 5l2.
— droits (des) politiques et de la bourgeoisie , et garanties particulières , t. II , p. 3i3.
Bâle (constitution du canton de ), t. II, p. 394.
— (constitution du canton de ), t. II, p. 526.
— ( division du canton , état politique des citoyens ) , t. II y p. 526.
— ( pouvoir exécutif) , t. II , p. 52g.
— (pouvoirs publics, autorité législative, grand conseil ), t.
— et Schaffhouse (admission de) dans la confédération suisse , t. II, p. 578.
Ban de l'empire , t. II , p. 55.
Barnevelt , grand pensionnaire
de Hollande, t. III, p. 54.
Barons (Angleterre) , t. I, p.
3uS,3i9.
— (France), 1. 1, p. 47. — V. Aï-agon.
Barons ( Batave ) , république, constitution, t. III, p. 121,
— t. III , p. 3, 4, 5.
Bavière , t. II, p. 225.
— constitution de 1808, t. Il, p. 228.
— acte constitutionnel ( du royaume de), 9 mai 1818, t. II,
— acte constitutionnel , t. II , p. 233.
— administration ( de V ) du royaume de, t. II, p. 23o.
— assemblée ( de 1' ) des étatsgénéraux, t. II, p. 240.
— domaine (du) de l'état, t. II, p. 235.
— état ( de 1' ) militaire, t. II, p. 2&1.
—e fonctions (des) de l'assemblée des états-généraux, t. II, p. 243.
— Lois organiques , t. II ,
— Rhénane, t. II, p. 2S1.
Bavarois, t. II, p. 11.
Belges, t. III, p. 3.
Belgique — décret de réunion à
la France, du 1er octobre 1795
t. III, p. 97.
Etats-Unis, traité d'union et
établissement du congrès souverain, t. III, p. 95.
— - provinces , acte d'union , du
5o novembre 1789 , t. III ,
Bénéfices militaires, t. I, p. if».
Bénévent (duché;de) t.IV,p.i53.
décret impérial ( 3i mars
1809 ), t. II, p. 223.
Berg ( grand duché de ) , t. II ,
— décret impérial , t. II , p.
219 ( 12 décembre 1808 ).
Bernadote, élu prince royal de Suède, t. III, p. 274.
OIO TA
Berne ( accession de ) à la confédération suisse, t. II, p. 3^2.
— ( constitution du canton de ), t. II, p. 298.
— constitution, t. II, p. 471.
■ — déclaration authentique du
grand conseil , t. II, p. 471.
— déclaration, t. II , p. 4/7-
— division politique , t. II , p .
— extraits des lois et décrets du grand conseil de la ville et de la république (de), t. II, p.
Biens de la couronne (Roy. d'Italie ), t. IV , p. 007.
Bills, t. I f p. 535.
i — des droits , t. I , p. 55o.
< — des droits déclarant la liberté des sujets et fixant la succession à la couronne (Anglet.) , t. I-p.387.
— des droits, pour assurer la succession à la couronne, et pour mieux assurer la liberté des sujets (Anglet.), t.I,p. 596.
Bohême, t. Il, p. i5i.
Bonnets ( parti des ) , en Suède ,
t. III, p. 265.
Borsholder, t. I,p. 012.
Bourgeoisie , t. III, p. 3io.
— t. III , p. 421 , 422 , 4?7-
— t. IV, p. 60.
. — (Prusse), t. II , p. 182.
— ( Russie ) , ukase sur les privilèges des villes et des bourgeois , t. III, p. 399.
Bourgogne ( cercle de ) , t. III,
. — ( duché de ) , t. III , p . 12 .
— ( royaume de ) , t . III , p . 9,
Brabant ( adhésion à l'union des provinces belgiques), p. 89.
— etLimbourg, t. III, p. 72.
BLE
Brabant et Lirnbourg — états, t. III, p. 76, 77.
— ordonnance de trois états , t. III , p. 89.
Bragance ( maison de ) , t. V ,
Bremen ( constitution de la ville
libre et anséatique de ) , t . III,
Bretons , anciens liabitans de
l'Angleterre , t. I, p. 3o6.
Budjet — V. finances.
Buenos-Ayres , t. VI , p. 239.
Bulle d'or, t. II , p. 42.
— d'or (Hongrie), t. IV, p. 1 15.
Calmar , ( union de) t.. III , p. a55.
— ( union de ) , t. III , p. 2o3.
Calvinistes (desj , t. I , p. 74.
Campo - Formio et Lunéville
( traités de ) , t. II, p. 146.
Canton-directeur (Suisse), t. II,
Cantons suisses, (constitutions
t. II, p. 453.
Canut, ( le grand) t. I , p. 3 \[\, Capitulaires, (des) t. I , p. 42.
Capitulation ( de la ) impériale ,
t. II, p. Go.
— de Vienne, t. II, p. 147.
Carlovingiens, (Italie) t. IV ,
Carolines, t. V, p. 272.
— méridionale , constitution , t. V, p. 421.
— méridionale — acte pour établir la constitution , t. V , p.481.
— méridionale , constitution ou forme de gouvernement , t. V, p. 473.
— méridionale, ( amendemensà la constitution, t. VI , p. 211.
TABLE
Carolines septentrionale^— constitution, t. V, p. 469-
Cas royaux, t. I, p. 56.
Castille, depuis 1 invasion des Maures , jusqu'au règne de Ferdinand et d'Isabelle, t. V, p. 12.
Castille, (royaume de) — institutions politiques, t. V, p. 17.
— et Aragon , ( jonction des royaumes ) t. V, p. 45.
Catherine I, t. III, p. 575.
Catherine II, t. III, p. 583.
Censeurs suprêmes, t.I , p. 33/[«
Censure , ( république Italienne ) t. IV, p. 271.
Censure, t. II, p. 206, 260, Zi^.
Cercles, t. II, p. 57.
Ceorls, t. I, p. 5io.
Cession du roi de Sardaigne au canton de Genève , t. II , p. 455.
— du roi de Sardaigne au canton de Genève , t. II, p. 458.
Chambre des comptes , t. III.
— haute, et basse chambre — Connecticut , t. V, p. 368.
— impériale et conseil aulique, t. II , p. 56.
— des représentans des communes, Haïti , t. V , p. 244*
— ( Buenos - Ayres ) , t. VI , p. 244.
— des états- généraux, ( Pays- Bas ) t. III j, p. 177 et 179.
— étoilée (cour de la) t. I, p. 33r; et 342*
Champs-de-Mai, t. I, p. 34* Chapeaux ( parti des ) en Suède ,
t. III, p. 265.
Charlemagne, t. I, p. 12.
t.IV,p. i59.
— division de la France , t. II, p. 40.
— ses fils dépouillés de la
couronne impériale , t. Il , p. 21.
Charles I, t. I, p. 34o, 34 1, — les peuples se révoltent , 342*
— Guerres civiles , 343 — Le roi est fait prisonnier ici,
— Il a la tète tranchée, p. 344- Charles II, t. I, p. 345. — Troubles et divisions, p. 346 et
Charles VII , malheur de la
France,, t. I, p. 66.
Charles IX, roi de Suède, t. III,
Charles XII , roi de Suède ,
t. III , p. 262.
Charles d'Anjou, t. 4 5 P* 184.
Charles le Chauve, t. I, p. 45.
Charles Martel, t. I, p. 36.
Charles le Sage, t. I, p. 65.
Charles-Quint , t. II , p. 5g.
— ( Espagne ) , t. V , p. 47
— (Pays-Bas), t. III, p. 23.
Charles le téméraire , ( duc de
Bourgogne) t. III, p. 14.
Charte grande (Anglet. ) , 1. 1 , p. 362.
— (la grande ) d'Aragon , t. V ,
— constitutionnelle , ( France ) t. I, p. 254.
— constitutionnelle du royaume de Pologne, t. IV, p. 85.
— des Forêts, t. I , p. 522.
— deRhode-Island , accordée par le roi Charles II , t. V , p. 55o.
— des communes, t. I, p. 5i.
Chili, t. VI, p. 259.
Christian d^Oldenbourg, roi de
Danemarck, t. III, p. 2o5.
Christine , reine de Suède ,
t. III, p. 259.
Christophe, (Haïti) t. V, p. 221.
Cisalpine (république) — cons-
titutkur, t. IV, p. 24.
3l8 TABLE.
Droit (New-Hampshire) , t. VI, | p. i85.
— (Ohio),t. VI, p. 69.
— ( Pensylvanie ) , t. V, p 398.
- — ( république cisalpine ) ,
t. IV , p. 2/f3 , 338.
— (Tennessee) , t. VI, p. 3i.
• — (Venezuela) , t. VI , p. 275.
— ( Vermont ) , t. VI , p. 5.
— ( Virginie),!. V,p. 467.
— politiques généraux ( Bavière } , t. II, p. 237.
■ — des pays réunis au canton de Berne , t. II , p. 454»
— ( France ) , t. I , p. 247.
— (Hesse) , t. II , p. 333.
— ( Rép. cis. ) t. IV , p. 282.
— ( Norwège ) , t. III , p. 33i.
— ( Portugal), t. V, p. 148.
— ( Rép. ital. ) , t. IV , p .
— (Venezuela) , t. VI, p. 274.
— ( Wurtemberg ) , t. II , p.
— (des) et des devoirs des églises et des communautés ecclésiastiques ( Prusse ) , t. II, p. 198.
— et devoirs de l'état, concernante protection particulière qu'il doit à ses sujets , t. II , p. 201.
— et devoirs des maîtres et des domestiques (Prusse) , t. Il, p. 160.
— et privilèges généraux des provinces ( Pays-Bas autrichiens ) , t. III, p. 12.
— ( des ) et obligations de l'état général (Prusse ), t. II ,
— ( des ) spéciaux et des privilèges ( Bavière ),fe. II, p. 240.
Ducs, Duces, t. I,p. 16.
j Eaux, ponts et chaussées (Pays- I Bas), t. III, p. 195.
j Edit de Nantes , t. I , p. 74.
| — perpétuel (Hollande), t. III ,
p. 57 et 60.
! Edouard le confesseur, rétablit les lois d'Alfred , 1. 1, p. 3i4- Edouard Ier publie le statut de tallagio non concedendo , t. I, p. 116.
Egbert ( premier roi d'Angleterre ) , t. I,p. 388.
Eglise ( de 1' ) , t , I , p. 43. —
— t. Il, p. 18.
— de France, t. I , p. 280.
— gallicane, t. I, p. 92.
— ( de 1' ) , des établissemens d'instruction et de bienfaisance, t. II , p. 335.
Electeurs ( des ) ( Empire ) ,
t. II, p. 48.
Elections ( Angleterre) , t. I ,
p. 535, 536 et 420.
— Tableau des lieux d'élection et
du nombre des députés de la Grande - Bretagne , t. I , p.
— et révocations, (Berne) t. II, p. 400.
r — (Castille), t. V, p. 22.
— ( Empire ) , t. II , p. 45 .
— ( Etats-Unis ), t. V , p. 5o'q .
— ( Etats-Unis ) , t. VI , p. 26 , 66 , io5 , 110 , 119 , 161 , 248, 266, 268,269.
— (France), t. p. 262.
— (Hollande), t. III, p. 65 .
— ( Iles Ioniennes ) , t. IV ,
— ( Iles Ioniennes ) , t. IV ,
— Des députés aux Cortès ,
TABLE , t.V, p.
Elections ( Portugal
— (Sicile), t. IV, p. 447.
— des rois en Russie, t. III , p. 558.
— Voyez assemblées électorales, collèges électoraux.
Elisabeth , impératrice de Rus-^
sie, t. III, p. 38 1 • Emancipation des Noirs (Haïli),
Empire (constitution), t. ÏI,p. 7.
— d'Occident^ t. II, p. i5.
— t. IV, p. 148.
Enregistrement ( de 1') (France),
Ere espagnole, t V, p. 3.
Erection en duchés, grands fiefs
. de l'empire de la Dahnaltie ,
Tlstrie, le Frioul , Cadore ,
Bellune , Conegliano , Trévise,
Feltre , Bassano , Vicence ,
Padoue
Rovigo
t. IV
Esclavage ( Abolition de Y ),
( Haïti ) t. V, p. 212.
Esclaves , t. V , p. 200.
— t. VI, p. 5i, i55,i5o.
Esciavonie, t. IV, p. 146.
Espagne.
— ( Précis de l'histoire du gouvernement d' ) , t. V , p. 1 .
Constitution sous les Goths,
— sous les empereurs romains, t.V, p. 4
— Depuis l'origine de l'Espagne jusqu'à l'invasion des Maures en 71 1 , t. V, p. 3.
— ^dotation (de la) de la courronne, t. V, p. 68.
— Constitution du royaume , t. V,p. 65.
— Constitution politique de 3a monarchie espagnole , t . V , p. 84.
Espagnols ( des ), t. V , p. 85 .
Etablissemens ecclésiastiques , t. IV, p. 3oo.
— Ionniennes ( Iles ) , t. IV",
— militaires ( Iles Ioniennes ) , t. IV, p. 5i2.
Etat d'empire , t. II , p. 34 .
Etats ( Hesse - Darmasdt ) , t. II , p. 307.
— de Hongrie j t. IV, p. 140.
— de Suède, t. Ili, p. 2^2, 3 1 o.
— de ( Wurtemberg )•, t. II , p .
— généraux ( des) ( France ) , t . I , p . 60 .
— généraux (des) ( France ), t. I,p. 88.
— généraux ( Pays - Bas ) , t. III, p. 177.
— généraux , ( Pays - Bas )'\ t. III, p. 106.
— généraux des provinces , ( Pays-Bas) t. III,. p. 17.
— généraux ( Portugal ), t. V, p. 142.
— généraux (Provinces-Unies),
t. III, p. 52.
— provinciaux ( Pays - Bas Y, t. III, p. 184.
— Etats Belgiques unis, t. III , p. 46.
Etats de l'église , t. IV , p.
— de l'église, t. IV, p. 388.
— Etats romains , constitution donnée de sa propre volonté, par S. S. le pape Pie Vil., aux Etats romains , du 6 juillet 1816, t. IV, p. 391.
Etats - Unis ( histoire des ) ,
■ — Unis ( origine des ) , t. V >
— Unis ( révolution des ), f . V, P- 277,
E'ats - Unis des îles Ioniennes.
— constitution , t. IV , p. 467 et 472.
r—, Unis des îles Ioniennes ; — proclamation du haut commissaire anglais sur la constitution, t. IV, p. 467; — proclamation contenant la nomination des membres et du président du conseil primaire ,
t. iv, P. 471,
Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, t. IV , p. 317.
Evêques(puissance des)(France),
Exercice du pouvoir exécutif (del') , t. I, p. 120.
Famille ( de la ) royale et de la reconnaissance du prince des Asturies ( Espagne ) , t. V , p. 1 1 5.
• — royale ( de la ) (France),vt. I, p. 112,
, — (delà) impériale, (France) , t. I , p. 218.
— royale (France), t. I, p. 82.
— royale , ( Norwège ) , t. III , p. 322.
« — ( de la ) royale et de sa dotation ( Portugal) , t. V , p.
— royale (Sicile), t. IV, p. 455.
Fédération (Etats -Unis), t. V ,
Féodalité en Angleterre, t. I , p. 5i5, 317, 5i8.
— dans l'empire germanique ,
— (Hollande), t. III , p. 6, 7.
>. — abolition à Modène, t. IV ,
Ferdinand etlsabelle (Espagne), t. V, p. 45.
BLE
Ferdinand Vit , t. V , p. 63.
Fiefs aliénation ( des) , t. I , p.
Prusse , t. II , p. 1 58.
Finances, t. I , p. 182, 188.
— t. III , p. l32.
— t. IV , p. 277, 4ao> 5i 3 .
—•VI, p. 109.
FirmaclelDereclio ( Aragon ),
Flandre , t. III, p. 75.
— états (de), t. III, p. 80.
Flibustiers (Haïti), t. V, p. 197.
Florence, t. IV , p. 199.
Force armée ( France ) , t. I ,
— ( France) , t. I, p. 146.
— ( France ) , t. I, p. 180.
— t. IV, p. 71, 82 , ioi , 275,
— armée nationale ( Espagne ) ,
— armée ( Haïti
— militaire ( Portugal ) , t. V , p. 181.
— armée , Etats-Unis , t. VI , p. 28,67,106,128,149,173.
France. — Précis de l'histoire du gouvernement , depuis l'origine de la monarchie jusqu'à 1789 , t. I, p. i3.
— Constitution ( non écrite ), avant 1789, t. I, p. 79.
— Constitution de 1791 , t. I ,
— Acte constitutionnel de J793, t. I,p. i35.
— Constitution de 1795, t. I , p. 149.
— Constitution de 1799 , t. I , p. i98.
— Acte additionnel aux constitutions de l'empire , 1. 1, p, 24 1.
table. 3a5
Juslice, t. IV, p. i43, 268, 269,
53o(, 534 et'36i.
— t. IV, p. 181 , 255, 383 et
Jacques I. — Ses discussions avec
le parlement, t. I , p. 338.
Jacques II, t. I, p. 347* Jagellon, t. IV , p. 1 1.
— (dynastie des), t. IV, p. 12.
— Extinction de la dynastie , t. IV, p. 18.
Jean II, t. I, p. 62.
Jean - Sans - Terre concède la
grande charte , t. I, p. 32i.
Jefferson , t. V, p. 293.
Joseph II (Pays-Bas), t. III,
Joseph II , roi de Hongrie et de
Bohême, t. IV, p. 126.
Joseph II (Italie), t. IV, p. 212.
Jugement de Dieu (du), t. I,
Juif (culte du ) , t. I, p. 3oi.
Julien ( le comte ) , t. V ,
Junte (sainte) (Espagne), t. V,
P. 49- Juntes (des) électorales de paroisse ( Espagne ) , t. V ,
— électorales de district (Espagne) , t. V,p. 93.
— électorales de province ( Espagne), t. v, p. 95.
Juridiction (de la) (Prusse), t. II,
Jury ( Anglet. ), t. I; p. 320,
• — en général, 1. 1 , p. 372.
— des différens , t.. I, p. 373.
— (de la formation des), t. I, p. 374.
— anglais ( notice sur les), t. I, p. 472.
Justice, t. I, p. 3o, i44j 3i4»
— t. II , p. 23i et 246.
— t. III, p. 85, 188.
