OJO
TABLE
PhilippeV(Espagne) t. V, p. 55.
Piast, t. IV, p. 4.
Pierre - le - Grand , t. III , p.
Pierre le Grand ( successeurs
de ), p. 37/f.
Pierre II, t. III, p. 3;5.
Pierre III, t. III, p. 58a. Pise, t. IV, p. 172.
Placita , conventas , parla-
menta, t. I , p. 35.
Plaisance, t. IV, p. 227.
Podestat, t. IV, p. 176.
Pologne. — précis de l'histoire
du gouvernement , t. IV ,
— (de la) avant la dynastie de Piast, t. IV, p. 2.
— Constitution sous les Piast , t. IV, p. 7.
— (Partage de la), t. IV , p.
— Premier partage, t. IV, p.
— second partage, p, 52.
— Modification a la constitution en 1774, t. IV, p. 59.
— Constitution de 1791 , t. IV, p. 58.
— Charte constitutionelle de i8i5, t. IV, p. 85.
Portugal ( précis de l'histoire
du), t. V, p. 140.
— Royaume indépendant ,
t. V,p. Ur.
- — Invasion des Français , t. V ,
— Constitution politique de la monarchie, t. V, p. 148.
». — Delà nation; de son territoire, de sa religion, de son gouvernement et de la dynastie, t. V, p. i5i.
— Députés (des) aux cortès, t. V,p. 167.
— Députation (de la) perma-
nente, et de la réunion des
cortès extrordinaires, t. V,
Portugal. Autorité ( de 1' ) du
serment et de l'inviolabilité
du roi, t. V , p. 172.
Possidenti , t . IV , p . 289.
Pouvoir exécutif , t.I, p.i65.
— t. IV , p. 260 et 353.
— t. V , p. 172, 252 et 55i.
— t. VI, p. 247 et 269.
Pouvoir judiciaire , t. I , p.
123, 173 et 247.
— t. II , p. 529.
— t. III, p. i36, i5i et 338.
— t. IV, 69, 267, 56o, 4^5 et 5oi.
— t. V, p. 181, 254 et 339.
— t. VI, p. 26, 46, 65, 84 , 1 o3 , 1 28 , 1 48 , 1 72 , 204 , 25o, 272 et 3o5.
Pouvoir législatif, t.I, p. 1 57 et
— t. III, p. i3i , 180 et 35 1.
— t. IV, p. 25iet 246.
— t. iv, p. 346
— t.V,p.i44, 244, 32i et 373.
— t. VI , p. 166 , 241 » 265 et
Pragmatiques sanctions ( des ) , t.I, p. 70.
Pragmatique sanction de Mayenne , t . II, p. 5i .
Précaire, t. II, p. 41 •
Prérogative royale, t. III, p.
Presbytériens , t . I, p . 343 .
Président ( république de Colombia ) , t. VII , p. 5oo.
Presse ( France ) , t. I , p. 270.
— loi relative à la poursuite et au jugement des crimes et délits commis par la voie de la presse , ou par tout autre moyen de publication , t. I> p. 274.
TA.BLK Presse, loi relative à la publication des journaux , t. I , p. 280.
Presse ( résolution de la diète germanique ) , t. II , p.
— (Arrêté relatif aux mesures pour prévenir les abus de la), t. II, p. i39.
~— (Ordonnance qui fixe les limites de la liberté de la) en
Danemarck ( 27 septembre
1799)^.t- III, p. 23p.
Prévarications ( îles Ioniennes),
t. IV, p. 5og.
Privilèges (îles Ioniennes), t. IV,
pi 509.
Privilège d'union ( Aragon ) ,
Procédure) criminelle. Vm droits de l'homme et du citoyen; jury;
justice criminelle , pouvoir
judiciaire; tribunaux.
Proclamations des consuls de la
république française , t. I ,
Proclamation de la constitution
de 1791 (France ) , l. I,
Procureur(du) général (Genève),
Propriété ( droit de ) V. droits
de rhomme et du citoyen.
Protestans (culte des) , t. I ,
Protestans, t. II, p. 62.
Prusse , t. II , p. i53.
— ( origine de la ) , t. II .
— lois politiques fondamentales, t. II , p. 157
— ordre des paysans , t. II , p. 160.
— lois des paysans, t. II , p. 217.
Prusse paysans ( des ) , serfs , et leurs de rapports avec leur seigneur, t. II, p. i63.
— décret relatif à la publication d'une constitution de la monarchie prussienne , t. II, p. 2o3.
— Ordonnance qui fixe les rapports des ci-devants états immédiats de la monarchie , t. II, p. 208.
Quaranties ( Venise) , t. IV p. 235.
Rapports (des) de la nation française avec les nations étrangères , t. I , p. i3o.
— (des) de la république française avec les nations étrangères , t.I, p. 146, *
Réforme (de la) , t. II , p. 61,
— introduite dans leDanemarck, t. III, p,. 207.
— introduite en Suède, t. III ?
— en Suisse, t. II, p. 38 1.
Régence, t. I, p. 65; 82 , 110
et 219.
— t. III, p. 171.
— t. IV, p. 7o, 89, 3o3,
Reggio, t. IV, p. 227.
Relations (des) du Conseil exécutif avec le corps législatif ( France) , t. I, p. 143.
Relations des deux conseils (rép.
cis. ), t. IV, p. 259.
TABLH,
Relations extérieures, t. I, p.
125 et i85.
Pielations extérieures, t. IV ,
p. 279, 572 et 5x5.
Relations du corps législatif avec
le roi ( France ) , t. I , p .
Relations politiques du royaume
de Pologne, t. IV, p. 85.
Religion, t. II, p. 265 et 58 1.
— t. III, p. 149 , 5o6 , 522 et 55^.
— t. IV, p. 59, 142, 454 et
— t. V, p. 65,86 et 245.
— t. VI , p. 6, 29 , 241 et
Représentans.
— ( Chambre des ) ( Buénos- Ayres, t. VI, p. 241 .
— (chambre des) ( Colombia ) t. VI, p. 288, 297.
— ( Chambre des représentans ) .
— Réglemens. — Etats-Unis , t. VI, p. 220.
. — (Chambre des) ( Illinois ) , t. VI, p. 140.
— ( Chambre des ) ( état d'Indiana) , t. VI , p. 95.
—•(Chambre des) (Kentucky), t. VI, p. 57.
— (Chambre des) (état de Louisiana, t. VI , p. 77.
— ( Chambre des ) ( Maine ) , t. VI, p. 162.
— ( Chambre des ) (Massachusetts), t.V,p. 528.
— (Chambre des ) (Mississipi), t. VI, p. 119.
— (Chambre des) ( New-Hampshire, t. V, p. 5io , t. VI, p. 190, i95.
— ( Chambre des ) ( état de Ohio),t. VI, p. 58.
Représentans, ( Chambres des ) Venezuela), t. VI, p. 266.
— (Chambre des) état de Tennessee, t. VI, p. 20.
— ( Chambre des ) (Vermont) , t. VI, p. 9.
Représentation (de la) nationale (Bavière), t. II , p.
Représentation (Pologne), t. IV,
P-94- République Batave, t. III , p.
— cisalpine. — constitution ) , t IV, p. 241.
— cisalpine. — Division du territoire , t. iv , p. 245.
— italienne — Acte constitutionel du 10 pluviôse, an 10, t. IV , p. 288.
— italiennes, t. IV , p. 218.
— italiennes. — Chute , t. IV , p. 190.
— ligurienne ,
t. IV, p.
— romaine, t. IV , p. i53.
— romaine. — Constitution , t. IV , p. 588.
Résolution de la diète germanique relative à la presse, t.II, p. i57.
— sur la compétence de la diète, pour les affaires intérieures de la confédération , qui concernent des particuliers, des corporations ou des classes entières , t. II , p. 1 19.
— sur la médiation de la diète , lors des différens entre les membres de la confédération, et sur l'établissement d'un tribunal d'Austrégues , t.II , p. 121.
— «« concernant les relations ex-
France. A.cte pour régler le nombre des députés pour représenter la propriété et! l'industrie commerciales et manufacturières , t. I , p. 248.
' — Charte constitutionnelle, 1. 1, p. 254.
— Lois organiques, t. I, p. 262, France ( maison de ) t. II, p. i5.
Francs, t. II, p. 1 1.
— ( des ) avant la conquête, 1. 1, p. 17.
Français en Italie, t. IV, p. 206.
Frédéric II, t. II , p. 32.
François Ier en Italie , t. IV , p. 206.
Franconie(maison de) ,t.II, p. 24.
Franklin, t. V, p. 279.
Frédéric (les) rois de Prusse , t. II, p. i55.
— t. IV, p. 176, 184.
Frédéric III , roi de Danemark , t. III , p. 207.
Frel-Holders ou francs-tenanciers, t. I , p. 5 12.
Fredum , 1. 1, p. 3i.
Fribourg et Soleure , admis au nombre des cantons suisses ,
— Constitution du canton (de), division du territoire, état politique des citoyens, t. II, p.401.
— élections et révolutions, t. II, p. 4o3.
— pouvoirs politiques , t. II , p. 402.
Frise, t. III, p. 11 3.
Frisons, t. II , p. 11.
Fuero ou charte primitive d'une
communauté espagnole , t. V,
Garantie (de la) des droits, t.I,
TABLE. 32 r
Garantie des membres du corps législatif (rép. cis.) , t, IV , p. 257.
— des membres du corps législatif ( rép. lig. ) , t. IV , p. 352.
— des citoyens ( Sicile ), t. IV, p. 462.
— générales ( royaume de Pologne ), t. IV, p. 86.
Gaule. — Etat à l'époquedela conquête des Francs , t. p. 20.
— conquête ( de la ) par les Francs, t. I, p. 18.
— romaine ( gouvernement de la ),t. I, p. 14.
Gaulois, t. I , p. 14.
— libres ou esclaves, t. I,p. 17.
Gènes, t. IV, p. 172.
— t. IV , p. 166, 199 , 332 et 38i.
Constitution ( non écrite ) ,
t. IV
— Convention entre Gènes et la république française, t. IV, p. 335.
Genève. — De la compagnie des pasteurs, du consistoire, etc., t. II , p. 627.
— Constitution du canton (de) , addition à l'acte constitutionnel, loi constitutionnelle, t. II , p. 607.
— Constitution pour la ville et république ( de ) ; — description du gouvernement, etc. , t. II, p. 6 io.
— tribunaux ( des ) inférieurs , t. II , p. 007.
— Publicité (de la) en matière criminelle, devant la cour suprême , t. II, p. 608.
— juges (des) conseillers d'état, t. II , p. 609.
Georges Ier , roi d'Angleterre , t. 1 , p. 355.
3 22 TAULE
Georges lï , t. I , p. 356 .
Géorgie, t. V , p. 276.
— constitution (de), t.V, p. 498.
Germains (des) t. II , p. VIÎ.
Germanie (de la) état sous Char-
lemagne , t. II , p. 1 5.
Gibelins, t. IV , p. i8:j.
Glaris et Zug entrent dans la
confédération suisse , t. II ,
— Constitution du canton (de) , t. II, p. 4o5,
— constitution du canton (de ), t. II , p. 5o6.
Gouvernement (du), t. I, p.ï97«
— t. II, p. 478.
— t. III, p. 478, 126 et 532.
— t. IV , p. 62, 75, 292, 528,
— t. V, p. 87, i3o, 52i, 589, 401 462, 482 et 499.
— t. VI, p. 9 et 77.
— t. VI , p. 88.
— t. VI , p. 95 et 119.
— t. VI, p. i56. •
— t. VI, p. 139, 162 et 190.
— t. VI, p. 23i.
— t. VI, p. 283 et 3o6.
— t. VI , p. 332.
— féodal , t. I, p. 47.
Gouvernemens locaux (Iles Ion-
niennes) , t. IV , p. 493.
Gouverneur et député-gouverneur,— Connecticut, t. V, p. 369.
— (Illinois) , t. VI, p. 144.
■■ — ( d'Indiana ) , t. VI , p. 99
— ( Kentucky ) , t. VI , p. 42.
— ( Louisiana ) , t. VI , p. 81.
— ( Massachusetts ) , t. V , p. 33i.
- — ( Mississipi ), t. VI, p. 124.
— t. VI, p. 168.
■ — ( New - Hampshire ), t. VI ,
— ( New-Yorck ) , t. V, p. 579.
Gouverneur et député-gouverneur ( Ohio) , t . VI , p . 62 .
— ( Tennessee ) , tf VI , p. 24.
Grâce ( Droit de ) , t. I , p. 2 1 4 .
— (droit de), t. IV , p. 3i4.
— V. gouverneur , président, pouvoir exécutif , roi.
Grand conseil sous les rois normands (Angleterre), t. I,
—conseil (Gènes), t. IV, p. 333.
— conseil ( rép. cis. ) , t. IV , p. 254.
— conseil du roi ( Sardaigne ), t. IV, p. 55o.
— conseil ou corps souverain (Venise) , t. IV , p. 232.
Grand pensionnaire de Hollande , t. III, p. 54, 58.
Graride charte, -t. I , p. 5:8 ,
Grandes dignités ( des ) de l'empire , t. I , p. 221.
Grands officiers ( des ) de l'empire français , t. I , p. 226.
Grands officiers du royaume d'Italie, t. IV, p. 5o4.
Grands vassaux , t. I, p. 47»
Grégoire VII, t. II , p. 27.
— t. IV, p. i65. Grisons ( constitution du canton
des) , t. II, p. 406.
— (constitution du canton des) , t. II, p. 556.
— division du territoire , t. II, p. 556.
— Autorités supérieures et leur compétence , t. II, p. 557»
— droit de cité et de bourgeoisie, t. II, p. 56i.
Groningue , t. III , p. 106.
Gueldre, t. III, p. 74« — états, t. III, p. 79, 109.
Guelfes, t. IV, p. 184.
Guerre de la succession d'Espagne , t. IV, p. 212..
Gueusene , t.
Guillaume le
conquérant
TABLE
en-
vahit l'Angleterre, t.I,p.3i4-
