III
— son gouvernement, p Guillaume de Nassau, t.
Guillaume III, t. I, p. 349- Gustave III, roi de Suède, t. III,
Gustave IV
t. III
roi de Suède
Gustave Wasa , t. III , p. 255
Habeas corpus (acte d'), 1. 1, p. 547.
— (Acted'), t. I, p. 58o.
■ — Suspension de la loi ( d' ) , t. I, p. 555.
Habsbourg (élévation de la maison de), t. II, p. 365.
Hainaut, t. III, p. 75.
— Etats, t. III, p. 81 .
Haïti (histoire d') , t. V, p. i()3.
— (République d') , t. V, p. 22 1 .
— Haute-cour de justice, t. V, - Propositions de la France ,
— ( Tableau d' ) , t. V , p. 235 .
Constitution (d'), t. V, p. 259.
Hambourg ( constitution de la ville libre et hanséatique de), t. III, p. 432.
Hanovre, t. II, p. 258.
— Patente concernant l'organisation de l'assemblée générale des états du royaume de Hanovre, t. II , p. 261
Hanse (formation de la) ou ligne hanséatique, t. II, p. 36.
Harald , premier roi de Danemark, t. III, p. 201 .
Haute-cour ( Pays-Bas ) , t . III , p. 190.
Haute-cour de justice (république cisalpine), t. IV, p. 274.
— cour de justice ( république ligurienne), t. IV, p. 363.
— cour nationale ( Pologne ) t. IV, p. 101 .
— Italie , t . IV, p . 225 .
Headbourg, t. I, p. 3 12.
Helvétie ( de 1' ) avant la confédération jusqu'en i5oo,t. II,
Henri II , Plantagenet , t . I ,
Henri III publie la charte des forêts , t. I , p. 3a3 — Son gouvernement , p. 323 et
Henri IV , t. I, p. 75.
Henri VIII, t. I, p. 534.
Henri IV, empereur, t. II, p.
Henri, duc d'Anjou , roi de Pologne, t. IV, p. 19.
Henri l'Oiseleur, t. II, p. 23.
Heptarchie, t. I, p. 507.
Hérédité (de F), t. I , p . 2 1 7 .
Hesse, t. II
— acte constitutionnel du grand duché de
Hesse-Cassel , t. II, p. 329.
— ordonnance rendue par S . A . R . le prince Guillaume , électeur de Hesse- Cassel , le 4 mai 1817. t . II , p. 329.
Hesse-Darmstadt, t.II , p. 55 1.
— Darmstadt , grand duché (du) et du gouvernement en général, t. Il, p., ,53i.
— Darmstadt , domaines ( des ) t. II , p. 55ï,
— Darmstadt — droits particu^ liers de la noblesse, t. Il, p. 335.
Hethman des cosaques
Hispaniola, V. St.-Dommgue»
t. III
Hollande. Lois constitutives des Provinces - Unies , t. III. ,
P. 99- = — constitutions des Provinces- Unies , t. III, p. 106.
— ( république de ) fondée par Guillaume de Nassau, t. III, p. 29.
—(royaume de), t. III, p. 68.
— ( royaume de ) , lois constitutionnelles , t. III. p. i43.
— Traité du 24 niai 1806 , entre la république batave et l'empereur des Français , qui établit la royauté, t. III,
— Proclamation de Louis Napoléon, t. III, p. 148 .Voyez Pays-Bas.
Hongrie. Précis historique des institutions
— sous lessuccesseursd'Etienne, t. IV, p. n5.
— sous la maison d'Anjou , t. IV, p. 116.
— avènement de la maison d'Autriche, t. IV, p. 120.
— rois héréditaires de la maison d'Autriche , t . IV, p. 122.
— depuis la mort de Joseph , jusqu'à nos jours , t. IV, p. i3i.
— consh'tutionnon-écrite , t. IV, p. i36.
Hongrois . Origine , t . IV , p .
ni.
Hugues Capet , t. I, p. 45.
Hundreds,, ou centuries, division des comtés, t. I, p. 3 12.
Husbandmen, t. I, p. 3io.
Iles ioniennes — notice historique , t. IV; p. 4^5.
— Constitution , t. IV,p. 467.
Illinois ( état d' ) ; — cons-
BLE
titution , t. VI , p. iSq, Impeachments , /^.accusations.
Inauguration du roi, t. III ,
Indemnités pour les propriétaires
des lods , t. II, p. 457.
Indépendant ( parti ) , dont Crom-
wel fut le chef , t.I, p. 543.
Indiana(étatde), — constitution,
t. VI, p. 92.
Inquisition ( Espagne), t. V,
p. 47 et 54.
Inquisition d'état ( Gênes )
t. IV, p. 335.
Inquisition d'état ( Venise )
t. IV, p. 237.
Instruction publique, t. VI ,
— t. III, p. 197.
— , t. HI, p. 424 , 43o et
— t. IV, p. 571.
— t. V, p. i36 , i74, 181, Instruction publique, t. V, p.
— t. VI, p. 206 et 276.
Introduction, t. I, p. I. Intitulé ( de V ) des lois et des
décrets , t. I, p. i/,2.
Interrègne ( grand ) , t. Iî ,
Insurrection, t. IV, p. i45.
Investiture par la crosse et
l'anneau, t. II , p. 29.
Inviolabilité , Voyez Roi.
Italie. — Précis de l'histoire des
peuples et des gouvernemens
de l'Italie, t. IV, p. 148.
— révolution de -1814 > t. IV , p. 218.
— (d'après le congrès de Vienne),'
t. IV, p. 2^5.
( République italienne ) — acte
constitutionnel
t. IV
térieures de la confédération, les négociations diplomatiques de l'assemblée et la manière d'accréditerles légations étrangères, près la confédération , t. II, p 118.
Responsabilité ( de la ) , des fonctionnaires publics 5 t. IV, p. 201 .
— des fonctionnaires publics , t. IV, p. 297.
Restitution de la seigneurie de Razuus au canton des Grisons , t. II , p. 455.
Révision ou réforme des constitutions , t. I , p. i3o , 186.
— t. III, p. 197.
— t. IV, p. 281 et 573.
— t. VI, p. 52, 89, 107, i34, i5i , 207, 255 , 273 et 3i 1 .
Révolution de 1688 (Angleterre) t. 1 , p. 348.
— de 1 660 et 1661 ( en Danemarck), t. III, p. 214.
— de 1772 (en Danemarck ) , t. III, p. 219.
— (Haïti), t. V, p. 200.
— diverses, opérées dans la Prusse, t. II, p. i54.
— de 1680 , en Suède. Accroissementdupouvoirroyal, t. III, p. 260,
— de 1719, en Suède, limitation du pouvoir royal , t. III, p. 263.
- — de 1772, en Suède, rétablissement du pouvoir royal,* t. III, p. 267.
Réunion de l'empire et de l'Italie, t. IV , p. i65.
— de trois nouveaux cantons suisses , t. II, p. 454.
— de l'évêché de Bâle et de la ville et du territoire de Sienne, au canton de Berne, t. II, p.
TOJUE VI.
TABLE. 335
Reus ( traité d'adhésion des princes de ) , t. II , p. 107 „
Rhode- Island (état de), t. V, p. 268.
— ( charte ) , t.V,p, 35o.
Rienzi, t. IV, p. 190.
Riots, t. I, p. 447- Rochambeau ( Haïti ) , t. V ,
Rodolphe de Habsbourg, t. II
Roi (du), t. I,p. 81 et38i.
— t. II, p. 229, 233 et 276.
— t. III, p. i38, 201, 252, 307 , 322 et 35o.
— t. IV, p. 88, 120, 137, 169 et 328.
Rois fainéans , t. I, p. 36.
Romanow ( maison de) , t. III,
Royaumes ( des ) et provinces espagnoles d'Amérique et d'Asie, t. V, p. 76.
— d'Italie, t. IV, p. 148,218, 3o2 et 3o3.
— de Lombardie, t. IV, p. 159.
— Lombardo -Vénitien , t. IV, p. 23i et 32i.
— deMaples, t. IV, p. 172.
— Des Pays-Bas, t. III, p. 166.
— de Pologne , t. IV , p. 56*.
— de Sicile , t. I V , p. 1 84.
— des Deux - Siciles , t. IV, p. 190.
Royauté ( de la ) , 1. 1 , p. 2 1 et
— t. IV, p. 45r.
Rurick, fondateur de l'empire
Russe, t. III, p. 354.
Russie; précis du gouvernement, t. III, p. 35i.
— avant Pierre-le-Grand , t. III , p. 353.
— réforme des lois par Catherine II , t. III, p. 388.
Russie. Lois constitutives, t. III
— Lois de Russie ( appendice
aux], t. III, p. 408.
Sacre ( premier ) ( France), t. I,
p. 36 St.-Domingue (découverte),!. V,
— (gouvernement), t. V, p.
St.-Gall (constitution du canton de ). — Division du territoire, état politique des citoyens , t. II, p. 411.
— Pouvoirs publics , t. II , p. 412.
— Mode d'élection et conditions d'éligibilité, t. lï^p. 412.
St.-Gall ( constitution du canton de) , t. II, p. 547.)
— Division du territoire, t. II, p. 547.
— Etat politique des citoyens , t. II , p. 547.
— Pouvoirs publics , t. II , p. 548.
— Principes de parité des deux confessions, t. II, p. 55i. .
St. -Marc (assemblée de) (Haïti), t. V, p. 203.
Sanche-le-Grand , roi de Navarre, t. II, p. 16.
Sanction de l'observance, t. II , p. 33.
Saçdaigne (royaume), t. IV, p. 212 et 223.
— Constitution (non écrite) des états composant le royaume de Sardaigne , t. IV , p. 828.
Sarrasins (les) attaquent l'Espagne , t. V, p. 6.
Savoie ( maison de ) , t. IV , p. 212.
BLE
Saxe , lois politiques fondamentales , t. II, p. 256.
— (maison de ) , t. II, p. 22 et t. IV, p. a5.
■ — Précis historique de Saxe , t. II , p. a5'2.
— Traité d'adhésion de l'électeur de Saxe, t. II, p. 104.
— Traité d'adhésion des ducs de Saxe-Weimar, Saxe -Gotha , Saxe-Meinungen, Saxe- Hildeburghaûsen, et Saxe-Cobourg, t. II, p. io5.
Saxe - Cobourg ( duché de ) , . 55o.
( duché de ) , t. II
t. II
— Gotha p. 549.
— Weimar (grand duché de).
— Constitution octroyée par le grand duc , t. II , p. 348.
Saxons, t. II, p. 11.
— ( Angletet. sous les ) , t. I , p. 307 , 3o8 et 3oq.
Schaffouse ( constitution du canton de) , division du territoire , état politique des citoyens, t. Il, p. 416.
— Pouvoirs politiques , t. II , p. 417.
— Election et révocation , t. II,1 p. 418.
— (Constitution du canton de) division du territoire , état politique des citoyens , t. II y p. 55i.
—-Pouvoirs publics, t. II, p. 532.
* Conseil ( petit ) , * t. II .
Schwitz (constitution du canton
de) , t. II, p. 420.
— Autorités communales, t. IL, p. 49$;
— (constitution du canton de), t. II, p. 495.
— Division territoriale, t. II,
Schwitz. — Autorités publiques,
Seigneurie , t. IV, p. 233.
Seigneurs -justiciers, t. I y p.
Sénat (villes anséatiques), t. III,
\ — (Buenos - Ayres ) , t. VI , p. 242.
— ( Colombia ), t. VI, p. 288,
— ( Espagne ) , t. V , p. 69.
— « des Etats-Unis ; — règlement,
t. VI , p. 214.
— Conservateur (France), t. I, p. 195, 21 1, et 228.
— (Gènes ), t. IV, p. 333.
— (Haïti ), t. V, p. 248.
— (Illinois) , t. VI, p. 149.
— ( Indiana ) , t. VI , p. q5.
— ( Iles Ioniennes ), t. IV, p.
— (Kentucky), t. VI , p. 57.
— ( Louisiana ) , tome VI ,
— (Maine), t. VI , p. 164.
— ( Massassuchets ) , t. V , p .
— ( Mississipi ) , tome VI , p. 119.
— ( New-Hampshire) , t. VI, p. 190.
— ( INew-York ) , t. V , p. 576.
(Ohio) , t. VI, p. 58.
— (royaume de Pologne), t. IV,
— (Russie), t, III, p. 408.
— (Suède), t. III, p. 25i,
— (Ténessée), t. VI,
— (Duché de Varsovie) , t. IV, p. 75.
— (Venezuela ) , t. VI , p. 368.
( Venise ) , 1. IV P p. 200.
TABLE. 335
Senatus-consulte organique de la constitution de 1799 (France ), t. 1, p. 2o5.
— consulte organique , t. I , p. 217.
Serfs. — Droits et devoirs per- . sonnels ( des ) ( Prusse ) ,
— relativemement à leurs biens,
— Services ( les ) dus par la ( Prusse ) , t. II , p. 176.
Sermens , t. I, p. i32 , 226 , 35i.,
— t. III, p. i4i.
— t. IV . p. 3o6.
— t. V, p. 545 et 412.
— t. VI , p. 29 , 86 y 110, i3i , 174, 207, 5u.
Servitude (de la) , t. I , p. 25.
Sessions générales de paix (N ew-
Hampshire), t. V , p. 3 12.
Sforces (les) , t. IV , p. 199.
Shérrffs,t. 1, p. 3i3.
Sliire-Gemot , t. I , p. 5i 1.
Sicile. — Constitution , t. IV ,
Sobieski , t. IV , p. 25.
Soleure ( constitution du canton
de); — division du territoire \
— état politique des citoyens,
t. II , p. 421.
— Pouvoirs politiques, t. II ^ p. 422.
— Elections et révolutions , t. II, p. 423.
— Constitution du canton de ,
« — Pouvoir législatif, t. II , p»
— Pouvoir exécutif , t. II , p>
Soleure. Pouvoir judiciaire, t. II, p. 523. /
censure , t. Il
Souabe ( maison de )
Souvarof, t. III, p. 590.
Souveraineté, t. 1, p. 139.
— t. Il , p. 5o5 , 387.
— t. III, p. 70, 408, 420, 426 ,
— t. VI , p. 6 , 337.
Stanislas Lezczinski , t. IV, p.
Stalhouder, t. III , p. 28.
Stathouderat, t. III, p. 5o.
-—Abolition, t. III, p. 58, 62.
— Rétablissement, t. III, p.
Statut de tallagio non concèdendo , t. I, p. 32Ô, 3?4«
— constitutionnel (du 17 mars l8o5) érigeant la république italienne en royaume , t. IV, p. 3o3.
•— constitutionnel ( du 27 mars i8o5) du royaume d'Italie , t. IV, p. 5o5.
— impérial du 3o mars 1806, portant réunion des états vénitiens au royaume d'Italie , t. IV, p. 5iq.
— - constitutionnel du 6 juillet 1808 (Espagne), t. V, p.
Stanz ( accord de ) , t. II , p.
Storthing, t. III , p. 33 1.
Strafford ( le comté de ) , t. I , p. 343.
Struensée , ministre en Danemarck , t. III , p. 220.
Stuart ( avènement des ) , t. I , p. 338. — Expulsés du trône, p. 344, — y remontent, p.
Succession ( ordre de ). — Succession au trône d'Angleterre,
TABLE
établi après Jacques II, t. I, p. 35o et 353.
Succession à la couronne d'Espagne, t. V , p. 65, ii2.
— au trône ( Pays-Bas), t. III, p. 168.
— au trône (Portugal), t. V, p. 141.
— à la couronne (Portugal) , t. V, p. 176.
— - au trône en Russie, t. III 9 p. 368.
— à la couronne de Russie. —
— ( Acte du 4 janvier 1788 ), t. III, p. 4o5.
— au trône (Suède), t. III, p.
Suède. — Précis de l'histoire du gouvernement , t. III , p.
— Administration , t. III, p.
— Acte d'union et de sûreté du 21 février 17895 t. III, p. 297. — Acte d'union héréditaire, t. III, p. 257.
— Constitution publiée par Gustave III en 1772 (Suède), t. III , p. 280.
— Constitution ancienne, appendice , t. III , p. 3oi.
— Constitution de .1809 , t. III, p. 3o5.
Suisse , t. II , p. 36i.
— Précis de l'histoire du gouvernement Helvétique , depuis l'origine de la confédération, t. II , p. 56 1.
— Origine, t. II, p. 364.
— Ligue contre les Autrichiens , t. Il, p. 365.
— Dispositions de l'acte de fédération des trois cantons, t. II, p. 365.
— Assemblées, diètes , dans les
TABLE
trois cantons , tome Iï , p.367.
— ( de la ) jusqu'à la confédération des huit anciens cantons, t. II, p. 369.
— Constitution intérieure de chacun des cinq nouveaux cantons , t. II, p. 373.
— Constitution intérieure de chacun des cinq cautons entrés dans la confédération des treize, t. II, p. 379.
— Constitution générale des treize cantons, t. II , p. 382.
— Bases des lois publiques et générales de la Suisse, t. JI , p. 385.
— (de la) jusqu'en i8i4»t. II, p. 385.
— Reçoit une constitution des Français, t. II, p. 386.
— Constitution ( de la ), t. II ,
— Acte de médiation de la France ( 19 février i8o3) , t. II, p. 388.
— Intégrité des dix - neuf cantons, t. II, p. 453.
— Compensations en Ire les anciens et les nouveaux cantons , t. II, p. /t56.
— Acte fédéral, t. II, p. 448 et
— Extrait textuel des articles qui concernent la confédération Suisse , dans les traités de paix, actes et conventions
conclu en tome II ,
du
des puissances , 1814 et i8i5 , Syndics ( des ) et d'état ( Genève p. 616
Taille (de la) , t. \, p 90.
conseil t. II ,
Tennessee^ état de ) , constitution, t. VI, p. 20.
Terres -franches ( Pays - Bas ) , t. III, p. 84.
Tessin , constitution du canton ( du ) , division du territoire, état politique des citoyens , t. II, p. 4^5.
— Pouvoirs publics , t. II , p. 4^6.
—Mode d'élection et cpnditions d'éligibilité , t. II , p. 427- et 58o.
— Territoire du canton ( du ) , t. II, p. 570.
— Constitution du canton, t. II, p. 576.
— Etat politique des citoyens , t. II, p. 577.
— Autorités publiques , t. II ,
Testament de Catherine Irc , impératrice de Russie , t. III , p. 394.
Thanes, t. I, p. 3iO.
Théodoric - le - Grand , t. IV , p. 148.
Thitingman, t. I , p.
Thitings, ou 3i2.
Tiers -Etats ( admission du ) au Champ - de - Mai , t. I , p. 40.
— t. III , p. 408.
Timbre (acte du ) , Etats-Unis ,
Titres , édit de la municipalité
de Milan sur l'abolition des
titres , t. IV, p. 239.
Toscane, t. IV, p. 228.
— ( grand duché de ) , t. IV , p. ao5.
Tournesis (états du), t. III,
Toussaint-Louverlure ( Haïti ) ,
dixaines, t. I, p«
Transilvanie, t. TV, p. 146. ■ Trêve du seigneur , t. Iï ,
Tribun at (du),. t. I, p. 21 5 et
Tribunaux ( des ) , t. I , p. 1 45
et '200.
— t. II , p. 296 ,. £72 et 620.
— t. III, p. 190.
— t. IV , p. 100, 101 , 272,, 299, 364 et 4°8«
Tliurgovie ( constitution de ) ,
division du. territoire , état politique des citoyens , t. II , p. 43o.
— Pouvoirs publics , t. II , p. 43i.
■ — t. II,]). 4'"1 et ^70.
— Mode d'élection et conditions d'éligibilité, t. II, p. 453.
— Constitution du canton de, division du territoire , état politique des citoyens, t. II ,
Tyrol , t. II , p. 1 5 1 \
Union ( acte d' ) du parlement, d'Angleterre et d'Irlande , l.I, p. 414.
• — (acte d') des parlemens d'Ecosse et d'Angleterre, t. I , p.45i.
— de l'Irlande à l'Angleterre, t. I , p. 059.
— (acte d') des provinces-Unies , conclu à Utrecht, le 20 janvier
— générale électorale (Suisse) , t. II , p. 42.
Underwald ( constitution du canton d') , t. il, p. 455.
Uuderwald-le-Haut ( constitution du canton d' ) , t. II, p. 496-
TABLE
Underwald-le-Haut. — Pouvoirs
publics, t. II , p. 496.
-Assemblée générale, t . Il?p.4y6.
— Conseil ( Le ) , t . II , p. 097 . t. II, p. 497
— Landamiian ( le ) régnant , t . II ,.p. 498.
— Tribunaux civils, t .II, p. 49^*
— Conditions du droit de voter et d'éligibilité, t. Il, p. 5oo.
Uuderwald le-Bas ( constitution du canton d') , t. II, p. 5oi .
— Division du territoire, t. II, p. 5oi •
- — Pouvoirs publics, t. II,p.5oi.
— Autorité judiciaire , t. II ,
p . 5ot> .
Ury ( constitution du canton
d'),t. Il, p. 436, 409.
Utrecht , t. III , p. 11 5.
H (traité d' ) , t. V, p. 56 .
Valais. — Division du territoire, t. II, p. 595.
— ( constilution de la république et du canton du), t. II, p. 595.
— Etat des terres , t. II , p.
— Etat politique des citoyens , t. II, p. 594.
— Autorité des communes et des dixaines , t. II , p. 584-
— (Gouvernement du) , t. II , p. 695.
—Ordre judiciaire, t.II , p. 598.
Vamba, t. V , p. 5.
Vandales — irruption en Espagne, des Suèves, des Alains et des Golhs, t. V, p. 4.
Varsovie (duché de), t. IV, p. 55.
— ( constitution du duché de^) -12 juillet 1807 ? t, IV , p. ;5.
Vassalité ( de la ) , t. I , p. 26.
Vaud ( constitution du canton de) — division du territoire état politique des 'citoyens , t. Il, p. 428.
— Pouvoirs publics , t. II, p.
-"-mode d'élection et conditions d'éligibilité, t. Il, p. 441»
— ( constitution du canton de ) — division du territoire — état politique des citoyens , t.IJ, p. 58/,.
— - pouvoirs publics , t. II , p.
— d'élection et conditions d'éligibilité, t. II, p. 588.
Venezuela, t. VI, p. 25g.
— ( acte d'indépendance), t. VI, p. 237.
— (constitution fédérale de) , t. VI, p. 264.
Venise, t. IV, p.i53.
— t. IV, p. 176, 199.
— - réunion au royaume d'italie, t. IV, p. 319.
Vêpres siciliennes, t. IV, p. 184.
Vermont'(état de) constitution , t . VI , p . 5 .
Veto , t.IV, p.n5.
Vicariat ( du ) , t . II, p . 49 .
Vice-roi d'Italie , t.IV, p.3o8.
Victor Àmédée II, t. IV, p. 2 13.
Vienne (extrait de l'acte du congrès de ) , du g juin 181 5 , t. II, p. 453.
Villes libres ( Hongrie ) , t . IV, p. 140.
— ( des ) et communes urbaines (Prusse ) , t. II, p. 189.
Virginie ( état de ) , t . V , p. 264 et 283.
— (constitution de), t.V, p. 355.
— constitution ou forme de gouvernement arrêtée par les délégués de Virginie , t. V,p.
TABLE. OJQ
Visconti . t . ÎV , p . 190 .
Valdimir-le-Grand , t. III, p.
Waldeck ( traité d'adhésion du prince de ) , t. II , p. 106.
Washington, t. V, p. 285.
Weregild , composition pour le meurtre , t. I , p. 3 10.
Westphalie (adhésion du royaume de) , t. II, p. 107.
— Appendice au royaume de Prusse; — (duché de), t. II, p. 209.
— Royaume , tome II , p.
— constitution du royaume de ;
— acte constitutionnel (16 novembre 1817), t. II, p. 210.
William-Penn, t. V , p. 270.
Witenagemot , ancienne assemblée nationale , t. I, p. 3io, 3n.
Writs , 1. 1 , p. 324 , 526, 536.
Wurtemberg , t. II, p. 260.
— Lois politiques fondamentales ^ -t. II , p. 260.
— ( Manifeste du roi de ) , à l'occasion de l'introduction d'une nouvelle constitution dans ses états , t. II, p. 268.
— Constitution du royaume de,
— Manifeste relatif à l'élection des représentans aux états-gé-
néraux , t II
