Tome FIJI

45o (Décembre 1771.) Taxe du charbon. marchandise, droits d'hôpitaux , de halle et de gare, et huit sous pour livre d'iceux ; ci. . . 4 1. 12 s. 9 d.

Et quant à la chaux provenant des fours sis es environs de Melun, à Boissise et à Corbeil, cinquante-sept livres , douze sous , six deniers le muid , composé de quaraule-huit

minots ; ci 57 12 6

Vingt-huit livres, seize sous, trois deniers, le demi-muid , composé de

vingt-quatre minots ; ci 28 16 3

Une livre , quatre sous le minot ; ci 1 4 Et douze sous le demi-minot ; ci. 12 Le tout pris au port et mis dans la voiture des acheteurs, et aussi en ce compris tous salaires des ofûciers mesureurs, contrôleurs et porteurs de ladite marchandise, le droit rétabli, ceux d'hôpitaux et huit sous pour livre d'iceux.

Faisons défenses aux "marchands de vendre lesdites marchandises à plus hauts prix que ceux par nous ci-dessus lixés y à peine de concussion.

Mandons aux huissiers et commissaires de police de l'Hôtel de cette Ville de tenir la main à l'exécution des présentes, de dresser des procès-verbaux des contraventions qui y seront commises, et de les remettre dans le jour au procureur du Roi et de la Ville.

Enjoignons aux officiers mesureurs et contrôleurs desdites marchandises, chacun en ce qui les concerne, de se conformer aux ordonnances et règlements , de mettre par chacun jour et sur chacune espèce desdiles marchandises la pancarte du prix d'icelles, tel

(Décembre 1771.) Taxe du charbori. 45 1

qu'il est ci-dessus réglé, à ce que personne n'eu ignore , et aussi de dénoncer au procureur du Roi et de la Ville toutes contraventions aussitôt qu elles Auront été commises.

Et seront ces présentes lues, publiées et affichées partout ou besoin sera, et exécutées nonobstant oppositions ou appellations quelconques , et sans préjudice d'icelles.

Fait au bureau de la Ville de Paris , le 24e. jour de décembre 1771. Signé , Taitbout .

Fin du huitième Volume de la seconde Série.