SÉANCE DU QUATRE DÉCEMBRE

Suite du procès de Louis XYI. Buzot demande I^ peine de mort contre quiconque tenterait de rétablir la royauté', Philippeaux qu'on juge Louis XYI sans désempar^sr. Merlin est sur le point d'être censuré. Lanjuinais le remercie d'avoir dévoilé un mystère important.

Kersaint. « SI je o'avais pas jété retenu hier dans mon lit par une fièvre violente, je n'aurais pas attendu jusqu '5 au-

. joord'hui pour répondre à l'inculpation avancée contre moi. Lorsque la sottise et la méchanceté ont mis des poignards dans les mains de la calomnie , c'est à la justice ec à la vertu de, les lui arracher. Je déclare que je ne connais ni de, près ni de loin Talon et Saint-Foi; je déCe tout citoyen de prouver que j'aie jamais eu aucutiecomnaunication directe ou indirecte avec ces personnfifjges que j'ai toujours souverai-

, nement méprisés. Ce n'est point ma justification .que j'entreprends; je ne crois pas en avoir besoin devant la majorité de la convention; mais il est bon d'éclair'cîr certains faits : vous dev3z voué rappeler à quelle époque on forma le ministère de Roland , 'Servan, Glavière, Dumouri^;

2 COmrEKTION NATIONAIE.

TOUS devez vous rappeler que c'était une nouvdie conjuratîpn : on voulait placer d^ hommes sans reproche dans le ministère , les contrarier , les entraver dans leurs opérations , et dire ensuite : Vous voyez , on a placé des patriotes , le gouvernement ne marche point ; il ne vaut rien , donc il faut le renverser» Il était question de moi à toulps les vacances du département de la mariâe ; je puis dlt^ que si j'avais vqulufaire une seule visite àLafayette, j'aurais succédé à La Luzerne; si j'en avais fait une à Degrave f j'aurais succédé à Bertrand. Mais une preuv^e que je ne voulais pas être ministre , c'est que j'écrivis alors au roi une lettre que j'aurais voulu qu*on eût trouvée aussi. {Une voix : Elle exis'te. )Ëb bien ! qu'on la lise; on verra que je n'aurais pas écrit sur ce ton au roi , si je n'avais pas été effrayé de son choix. Je déposai ma lettre sur le bu« reau de l'assemblée électorale; je la montrai à Glavière et à Danton. le reproduis ces faits, non pour ma justifit^atioDy je ne crois pas en avoir besoin» mais pour éclairer la convention sur ces prétendues inculpations^ » ( On applaudit.)

La convention décrète que la lettre de Kersaint sera lue.

Suite dt la discussion sur le jugement, de Louis XVI.

Serry. « Apprenez hxxx peuples à punir les tyrans d'une manière digne d'eux. Hercule ne s'amusait pas à faire un procès eu forme aux brigands qu'il poursuivait ; il en puifgéaît la terre. Si vous éleviez aujourd'hui des doutes 6ur la condamnation du dernier dé^vos tyrans ; si vous le supposiez encore au-dessus des autres hommes, quel exemple doniïerîez-vous aux peuplés à qui vous portez la liberté? Ils ci^oiraient devoîi; hésiter comme vous à punir leurs tyrans; ils croiraient que ce n'est qu'après la mort de cent mille citoyeusr, qu'il est permis d'examiner si le^r vie n'est pas encore une chose sacrée. Ne craignez-vous pas que découragés d'avaûce à l'aspect de tant dé malheurs et de

cUffiottllés » ils 116 ptéfèr«ilt ieuf aati^e 6«tiâyage è toire débile et chétive lîberlé , et la domÎDatieii des rois à la fitelle îàcerlitude d'un «éoa t qui tremble de les pâniif Vous Touléz des formes longues et solennelles , vous craignez d'être accusés » comme les Anglais » d'avoir barbareiâent assassiné votre roi. Si l'esprit des Anglais eut été républi- ^ caia 9 «Uls eussent eu des écrivaioé républicains » oa a'au- " rait pas calemnié l'acte éclatant de justice qu'ils t>nt fait en vêts Charles Stuart. La meilleure manière de juger un toi ^ c'est la plus cdirle il c'est celle de Scévola et de £riilii« : eu la république régnera > et l'iibrreur contre les nm sera impérissable comine elle i dans ce cas roos n'aurez |^« de calomnies à craindre: oyt te trône te relèvera^ et ^rs le despotisme triomphant trouvera bientôt d'autres prétettos pour ternir votre gloire^ iiâtez*vous dotic pour fonder une république éternîelle , de cimenter, son berceaki du saDg d'un roi parjure» Ce jugement serait il donc ù li^ ^ieux, si difficile» ou plutôt ne croirai^oIl paa que les* orateurs qui ont parlé dans cette affaire avaient quelque îqtélrét d'crgueil à annoncer, chacun dans le préambule de ' son discours » que cette cause est difficile et grtande? Quei! vtMis «vez ^nsacré la déclaratioh des droits sans exception, et tous en établirez. en faveur du plus grand des cpupablMl Vous avez^Mx>clamé le d'éctet de la nature ^ et vo«m l'outrageriez aujourd'hui i ( On observe ^U6 V^ratevu* n'0H pas dems ta ^wMtion; tîs s^agisàmt plas qm> de discMer ta ferme du prùciSf U eûne^ à ce que ce procès soijt réduit k un aimple *incerrogatoire » suivi de la condamnation. )ii jSu»ot% « On dit qu'il y a ici des pal'tlsans de la rôynuté. Avunt d'e^tper dans le fond de la question i je demande que quiconque proposerait ou tenterait de rétablir en Finance la royautéjsoit puni de mort* » (Ihs appiaudUse^ m^ffhU poHent de toutes les parties de la èsMe^ ) {Jm^embUe tûuHt entière' est debout*

Basire demande à Combattre la proposition de Butot ; en ne l'écoute paa» Il insiste ; les murmures couvrent sa ^ix» ^ \

Buzot. « J'ajoute , sous <{uelque dénominalion que ce soit , et je demande que ma proposition soit mise aux voix par appel nominal. » [Les applaudissements recommencent avec plus de force. )

Philippeaux. « Je prie l'assemblée de modérpr cet enthousiasme ; ce qu'il importe maintenant c'est de préciser la manière dont le ci-devant roi sera jugé... {Mvuvem^ent d'im.patience ; on ÎTèsiste pour décréter la proposition de ^ Buzot. ) La convention a décrété hier que le traître Louis Capet serait jugé... {Murmures; on demande que Philippeaux soit rappelé à V ordre pour avoir interrompu une délibération. ) Quand je ne cherche qu'à accélérer la punition du tyran , qu'on ne m'interrompe pas ! N'est-ce pas le moyen de prouver notre haine commune contre Ies> tyrans ? Je vais proposer une mesure salutaire qui nous fera sortir de l'espèce d'inquiétude , d'agitation » de souffrance où est la chose publique depuis long-temps. Toutes les fois que la patrie était exposée à quelque danger, l'as-» semblée constituante et l'assemblée législative tenaient des séances permanentes : je demande que la convention décrète que le ci-devant roi sera jugé sans désemparer. • (Applaudissements nombreux; une partie de Vassem^ blé-e demflndeque cette proposition soit mise aux voix.)

Bazire. « La proposition de Philippeaux est la seule qui puisse être adoptée; celle de Buzot au contraire porterait atteinte à la liberté data sanction que le peuple est appelé : à donner à la constitution. ( Murmures. ) Est-ce en vous levant tumultueusement et en agitant vos chapeaux que TOUS devez décréter la peine de mort ? Ne dirait-on pas que TOtre république, n'est établie que par la force d'une faction? Elle ne reposerait alors que sur une (oi de sang , et non pas sur le libre vœu du peuple. » '

Reivbell. « Je ne sais pas pourquoi l'on craindrait un appel nominal sur la proposition de Buzot ; quant à moi , comme je suis persuadé qu'il n'y a aucun membre qui veuille rétablir la royauté, sous quelque dénomination que c^uissç être f à moins quA ce ne soit un insensé , je ne 'crois pas que

PRESIDENCE DE BARKERE. 5

persanne se Irouve compromis par cet appel nominal ; cependant j'avoue qu'il est inutile. ^ v

Lejeunô {François), a Buzot a fait une motion d'anar chie r de trouble et de désordre ; car pourquoi vouloir remettre en question ce qui a été solennellement décidé ?» • BewbelL « Le tumulte et le chaos de cette discussion viennent de ce qu'on ne s'entend pas. Il ne s'agit pas de délibérer une seconde fois sur l'abolition de la royauté, mais de faire une loi pénale qui n'existe pas encore conlre quiconque tenterait de la rétablir avalnt que la république ait été , si cette hypothèse était possible , formtliement rejetée par la nation; il faut cette loi pénale pour réprimer l'audace de ceux qui osent imprimer que le peuple n'a pluS' qu'à recoarir à une nouvelle insurrection', ou qu'à se jeter dans les bras d'un nouveau tyran : ces écrivains veulent sans doute la mort de Louis XVI ; mais c'est peut-être précisément parceque le parti qui les soudoie n'a pas re~ nonce à la royauté. »

Turreau. «Pendant tous ces débats Louis XVI respire , çt la vengeance nationale est suspendue. »

RetvbelL « Je demande qu'il soit décrété que tout factieux qui tenterait de rétablir la royauté sera puni de mort. Cette décision salutaire rendue on s'occupera sans désemparer du procès de Louis XVI. » ( Applaudissements. )

Mtrlin (de Thionville), « Je demande en ce cas qu'il soit ajouté à la- proposition de Buzot ces mots: à fnoins que ce ne soit dans les assemblées prim,aires. » ( Fiolents murm,ures ; plusieurs msm^bres s'écrient : Ah , ah , ah ! Voilà du royalisme ! Voilà le' mystère découvert I D^ autres demandent que Merlin soit rappelé à C ordre avec censure com,me ayant outragé la souveraineté nationale» )

Chabot, a II a rendu au contraire un hommage à celte ' souveraineté , car tout citoyen a le droit de faire dans les assemblées primaires, en dépit de vou$>' les propo'sillons les plus absurdes. «

Boyer-Fonfrède. « Je demande que Merlin soit immédiatement rappelé à l'ordre pour avoir ^supposé qu'il puisse

€J ^ CONtlNTION WATTOKAl». '

être ftermis» même dans h» assemblées primairea, h ati^ €un indiyidu, de proposer au' peuple d'aliéner sa liberté au profit d'un tyran. »

Merlin [de ThionviUe )• « Citoyens , si f^ii commis une erreur» elle n'appartient pas à mon cœur; je ^ots irons donj^Jt une explication de ma pensée. Député par mes eencitoyeui je lie me suis jamais regardé que comme char^ de ré diger un projet de constitution que le peuple , n;ion seu« Tcrain et le vôtre , a le droit d*aGcepter ou de rejeter , et ce droit il doit l'exercer librement. Cette idée a Tivemenl a flPecté îDEion âme au moment où vous éiies près de décréter que le peuple , s'il le roulait , ne pourrait point se donner un gouTernement monarcbîque. Je suis loin de supposer au peuple l'envie de reprendre d'indignes chaînes; persécuté trop longrtemps par les tyrans, jamais il ne les rétablira ; mais je dis qu'il ne nous appartient pas d'enebalnejr la volonté suprême du peuple , et par mon amendement je ne voulais que donner toute la latitude possible à cette volonté souveraine. Voilà ma profession de foi ; on connaît ma haine pour les tyrans. »

Féraud. t Oh ! quoi que voua fassiez» nous naurons point de roi ! Vous êtes un royaliste 1 »

Merlin [de Thionville). « Rappelez dqnc h l'ordre, président, ce collègue qui m'insulte en m'appelant roya-. liste ! Certes si j^ai quelque chose à me reprocher, c'est de n'avoir pas suivi le lo août la première inspiration qui me disait de vqus épargner la peine de Juger longuement Louis XVI. » ( Bumeur; longue agitation. )

Guadet. u Citoyens , c'est sans doute faire une très grande injure au peuple français que de lui supposer Tintention de jamais rétablir la royauté, et de supposer que les assern*» blées primaires pourront s'occuper d'une telle question ; la république, déjà cimentée du sang de nos frères, nedispa* rattra jamais sous le trône du despotisme. Mais, citoyens» chacun ici doit être libre d'énoncer son opinion, et peut^ être l'assemblée n'a-t-elJe pas à regretter d'avoir entendu celle qui paurraît lui donner la clef: {Vio^^nU murmure»

dans'unùpew'tie dô CmsemkUe; Bpiespiem^ pai^Mi indigné; a voudrait parler. ) Et peut-être , dis^je , la conventbn natio&ale n'a4*elle pas à regretter d'avoir eatendu une opinien qui pourrait donner la clef de ce projet, selon queU ques uns énigmatiqoe» mais formé ce me semble depuit quelqgè temp9 > de substituer un despotisme à ub autre ; )e veux dire d'élcFer un despote sous Tégide duquel ceux qui Tauraient porté h cette usurpation impie seraient sûrs d'acquérir \ la fois et l'impunité de leurs forfails et la certitude d'en pouvoir commettre de npureaux ; enfin peut-^ être n*aura-*t^lle pas à regretter d'avoir entendu celte opi-» nion ^ qui explique assez le besoin d'entretenir dans la ré^ publique française le désordre et l'anarchie, qui tôt ou tard amèneraient nécessairement le despotisme. G^est d'après ces considérations que je demande l'ordre du jour sur la motton qui a été faite de rappeler Meriin'à Tordre. » ( Siur'mures d^un côtés applaudissements de taufre. )

M^zirs, aveo violence. «Je déclare que vousveneK d'en-, tendre la plus lâché» la plus méchante, la plus infâme» 1^ plus atroce des calomnies. Il veut nous attrtbner su scélératesse. »

Lanjuinais* « Il faut remercier Merlin ; il nous a découvert un mystère important. »

L'agitation qui suit ces débats est portée jusqu'au tumulte; une foule de membres se disputent la tribune; vingt fcris Robespierre prend la parole, et chaque fois elle lui est retirée. Après une longue interruption l'assemblée» .fatiguée , tombe dans le silence ; lé président la consulte : elle adopte l'ordre du jour et sur Merlin et sur sa motion^ La proposition de Buzot , déjà votée par acclamation , est mise aux voix dans le calme^ et décrétée en ces termes à la presque unanimité : ^

« La convention nationale décrète que quiconque projoserait ou tenterait d'établir en France la royauté ou tout autre pouvoii: attentatoire à la souveraineté du peuple , sous quelque dénomination que ce soit; sera puni de mort. »

Pkitippeaux r€|>roduit $sl motion tendant h ce que la

convention se déclare en permanence jusqu'à ce jumelle ait statué sur le sort de Louis XVI. : Pétion s'y oppose; il soutient que la laissitude qu'entraînerait une telle mesure\ livrerait la disicussion au petit nombre d'hommes qui auraient assez de force pour la suivre. Il demande que chaque jour on s'occupe du procès de Louis XYI depuis midi jusqu'à six heures. Robespierre réclame la parole : on la lui refuse ; il veut la prendre ; il invoqué son droit de représentant du peuple, et devient l'occasion d'un nouveau tumulte: plusieurs membres s'élèvent avec force contre le despotisme qu'il exerce dans les délibérations ; d'autres déclarent qu'ils n'entendront personne qu'il ne soit entendu : il obtient enfin la parole. Il se plaint d'abord des manœuvres que certain parti emploie pour interrompre ou détour? ner les discussions , il compare à de méprisables chicanes de palais les préventions élevées contre plusieurs repré* sentants de la nation. Si o^ lui objecte qu'il n'est pas dans la question , il répond qu'il ne connaît d'autres bornes que celles du salut public; si on lui reproche de ne chercher qu'à échauffer l'assemblée, il déclare que la mission d'un délégué du peuple est de communiquer l'amour de la patrie; il invite l'assemblée au calme, il la rappelle à sa. dignité , à ses devoirs , et continue en ces termes :

« Aujourd'hui plusieurs mesures fatales au bien public sont sorties de 6e tumulte ; si l'on avait écouté des explications nécessaires , qui auraient en même temps contribué à diminuer les préventions et les méfiances , on aurait peutêtre adopté une mesure grande qui aurait honoré la convention; c'était de réparer l'outVage fait à la souveraineté nationale par une proposition! qui supposait qu'une nation avait le droit de s'asservir à la royauté! Non! C'est un crime, pour, une nation que de se donner un roi! ( Applaudissements; quelques voix: Ce n'est plus la question ! ) Ce qu'il m'a été impossible de proposer dans le tumulle, je le propose dans le calme à l'assemblée réfléchie et pensanC aux intérêts de la pairie. Je demande que d'abord il, soit décrété en principe ({ue nulle nation n^a le droit de se donner

' ' PRISSIDENCE DE BÂREÂRÊ. 9

un roi,..- ( Quelques murmures ^ quelques éeUusde rirei une voix : Le renvoi au congrès général desnalions ! ) Je disqae l'assemblée a perdu la précieuse occasion de poseri sinon par an décret , du moins par une déclaration solenjoelle, la seule borne. qui convienne au principe trop illimité, et souvent mal entendu, de la souveraineté des peuples. Vous voyez que la sagesse des délibérations tient plus qne vous ne pensez au calme des discussions.

» C'^st ainsi que toute l'heure vous alliez dans le tumulte et sans m'oateadre , porter un décret qui aurait l'influence ia plus funeste sur le jugement du ci-devant roi. En effet, la question ne peut plus être, pour des Français libres, pour des hommes sincèrement , profondément pénétrés de l'horreur de la tyrannie; elle ne peut plus étrede savoir si nous nous tiendrons en séance permanente pour juger Louis Capet^ car cette permanence pourrait produire de funestes longueurs; la lassitude amènerait une décision fatale. Quelle est donc la mesure que vous devez prendre? C'est de juger sur-le-champ, san$ désemparer I Remarquez bien que cette question^ qui ne vous parait qu'une questioh minutieuse de forme ,. aura cependant une influence néces^ saire sur le sort de Louis XYI , car votre décision sur ce point entraînera la* question de savoir si Louis XVI doit être jugé en vertu de l'insurrection , ou s'il faut lui faire un procès d'après les règles ordinaires.... ( On fait observer à l'orateur qu^il est décidé que Louis XYI sera jugé. ) Il ne faut pas s'envelopper d'une équivoque; la convention n'a pas décrété qu'il y aurait un procès en forme ; seulement elle a décidé qu'elle prononcerait elle-même le jugement ou la sentence du* ci-devant roi. Je soutiens que , d'après les principes, il faut le condamner sur-le-champ à mort, en vertu d'une insurrection. » {Une partie de l^assemblée m,urm,ure, C autre approuve l'orateur; les, tri" bunes publiques applaudissent,, )

Buzot, « Je m'oppose à cette proposition et à toute autre qui tendrait à ce que le roi ne fût pas entendu : iliivait de» complices; les papiers trouvés chezlui en oq( découvert;.

10 CONTEïfHON NATIONAUS.

son tnterrogatoiro en ft^a éëcoumrd'autres. Je sonpoonim qoe ceux qui De veulent pas que le roi soit entendu ont èes raisons de craindre ses réponses; mais la nation au cjonr traire a intérêt à ce que tous le» conspirateurs soient déconverto» » ( ApplaudUsements.)

La conrention rejette la proposition de Robespierre j eHe décrète ceHede Pétion^ ainsi amendée par Gamon:

« La convention nationale décrète que chaque jour elle s'occupera depuis onze heures jusqu'à six de raffaire du roi., exclusivement \ tonte autre» jusqu'à ce qu'elle soit termi^ée^

»La convention nationale discutera sans interruption et prononcera sur la famille des Bourbons. >

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