GERS

Laptaigne, la mort.

Maribon-Montaut , la mort.

Descamps , la mort.

Cappin , la réclusion jusqu'à l'affermissement de la liberté, et le baor- 'nissement ensuite.

Barbeau-Dubarçan , la mort.

Laguire, la mort.

Ichon , la ûiort.

Bousquet , la mort. - -■

Afoysstt , la réclusion , l'expulsion à la paix. .

GUONDE.

V*rgniaud, la mort , avec l'amende ment de Mailhe.

G-uadet , la mort avec l'amendement de Mailhe.

G entonné y la mort.

Afin de prouver à l'Europe que la condamnation' de1 Louis n'est pas l'ouvrage d'une faction, il demande que la convention délibère, immédiatement aprèf son jugement, sur les mesures de sûreté à prendre en faveur des enfants du condamné et contre sa famille; il demande aussi, afin de prouver qu'elle n'admet point de privilège entre les scélérats , qu'elle enjoigne au ministre de la justice de poursuivre par-devant les tribunaux les assassins et les brigands des1 a et 3 septembre. ^

Grangeneuve , la détention.

Jay SainU-Foy , la mort.

Ducos t la mort.

Garraud, la mort.

Boycr-Fonfrcde , la mort.

Duptantier, la mort, avec l'amendement de Mailhe.

Delcyre, la mort.

Lacazeyiz. réclusion jusqu'à la paix, ou jusqu'à .ce que l'indépen- 4anœ de la république so.it reconnue; le bannissement ensuite.

Bergoeing, la réclusion.

HIBADLT.

ïhambon, la mort.

Bonnier , la mort.

Curée , la réclusion , et la déportation à la paix.

Vicnnel , la réclusion jusqu'à la paix, ou jusqu'à ce que les puissances de l'Europe aient reconnu l'indépendance de la république; le bannissement alors sous peine de mort.

Rfiuyer, la mort.

Cambacèrès , les peines prononcées par le code pénal, avec sursis jusqu'à la paix ; alors faculté de commuer ces peines; mais leur exécution rigoureuse dans les

vingt-quatre heures de l'invasion qui pourrait être faite du territoire français par l'ennemi.

Brunel, la réclusion comme mesure de sûreté générale , sauf la déportation suivant les circonstances.

Pàbre , la mort.

Castillan, la réclusion et le bannis-' sèment à la paix.

' ILLB-KT'VILAINE.

Lanjuinais. Gomme homme je voterais la mort de louis ; mais comme législateur, considérant uniquement le salut de l'état et l'intérêt de lu liberté , je ne connais pas de meilleur moyen pour les conserver et les défendre contre la tyrannie que l'existence du ci-devant roi. Au reste j'ai entendu dire qu'il fallait que nous Jugeassions cette affaire comme a jugerait le peuple lui-même :

or le peuple n'a pas le droit d'é- -gorgerun prisonnier vaincu. C'est donc d'après le vœu et les droits du peuple, et non d'après l'opinion que voudraient nous faire partager quelques uns d'entre nous , que je vole pour la réclusion, jusqu'à la paix, et pour le bannissement ensuite, sous peine de mort en cas de rentrée eu France.

Defermon, la réclusion. <

Duval > la mort.

Sevestre, la mort.

Chaumont , la mort.

Lebreton , la réclusion à perpétuité.

Dabignon , la détention jusqu'aux prochaines assemblées primaires, qui pourront confirmer la peine ou la cqmmuer.

Obelin, la détention , la déportation à la paix.

Beaujard , la mort.

Maurel, la détention jusqu'à la paix et l'affermissement delà république ; le bannissement ensuite,.

1NDBB.

Porcher , la détention , le bannissement à la paix.

Tfiabaud t la mort, avec l'amendement de Mailhe.

Pépin , la détention , Ta déportation à la paix.

Boudin , la détention, la déportation a la paix.

Lejeune , la mort.

Derazey, la- réclusion , sauf la dépor ation suivant les circonstan-

ces.

, llfDHB-BTaOïmjt.

Nioche, la mort. /

Dupont, la mort.

Pokier , la mort.

Gardien , la réclusion , la déportation à la paix.

Ruelle , la mort, conformément au code pénal. Il demande que rassemblée exaraine,si sous des rap* ports politiques, il ne serait pas de l'intérêt public de commuer la peine ou (L'en suspendre l'exécution.

Çhampigny , la mort.

Ysabeau, la mort.

Bodin, ta réclusion; le bannissement sous peine de mort, un an après la paix.

ISBRB.

Baudran , la mort.

Genevois , la mort.

Scrvonat, la réclusion ; le bannissement à la paix , sons peine de mort.

Amar , la mort.

Prunelle - Lierre , le bannissement sans délai, avec toute sa famille, sous peine de mort.

Rédl , la détention provisoire , par mesure de sûreté générale , sauf à commuer cette peine dans des temps plus calmes.

.Boissieu, la déteplion ,. le bannissement à la paix.

Genissieu, la mort, avec l'amendement de Mail h e.

Chavrtl y la mort.

JCHÀ.

Vernier, la détention, le bannissement à la paix.

Laurençot , la réclusion , le bannissement à la paix.

Grenat 9 la mort. •

Prost, la mort.

Jmyon, 2a mort.

' Babey , la détention, le bannissement à 4a paix , sous peine de mort.

Fernnuè, la mort.

Ronguyodê , la détention perpétuelle, sauf à la commuer en déportation suivant les circonstances.

LAADBS.

Dartigoyte, la mort sans délai.

Le franc , la. réclusion , le bannissement a la paix.

Cadroy> la détention.

*" Ducos aîné , la mort.

Dizès , la mort.

S a urine , la détention de Louis et de s'a famille dans un lieu sûr jusqu'à la pajx , sauf à prendre alors les mesures les plus utiles..

LOlR-ET-CBffB.

Grégoire. ( Absent par commis*.

sion. ) Chabot , la mort.

Brisson , la mort.

Fressine, la mort.

LecUrc , la détention perpétuelle»

Venaille, la mort.

Foûssedoire , la mort.

loibe (haotb-).

Reynaud, la mort.

Faure , la mort , avec exécution

dans le jour.

Deleher , fa mort.

Flageas , la mort.

Bonnet fils, la mort.

Camus. ( Absent par commission. ) Barthélémy , la mort. «.

LOIRE - INFSBIBURB.

Meaulle, la mort.

Lefebvre » la réclusion , la déportation à la paix.

Chaillon, la réclusion , la déportation à la paix.

Mellinet) la réclusion, la déportatien à la paix.

Villers , la mort.

Fouchè, la mort.

Jarry , la réclusion , le bannissement à la paix.

PRÉSIDENCE DE VERGNIÀUD.

Comiard , la réclusion , le bannissement à la paix.

■r LOIAIT.

Gentil, la détràtipn , Ja déporta* tion à la paix.

Garran-Couton, la réclusion comme mesure de sûreté générale.

Lepagc, la détention, le bannisse», ment à la paix.

Pelle, la détention , la déportation a la paix.

Lombard - Lâcha ux , la mort. ,

Guèrin, la détention, l'expulsion à la paix.

Deiagueutte , la mort.

Louvel-Couvray , la mort, sous la condition expresse 4e surseoir jusqu'après rctablissement.de la constitution.

Léonard - Bourdon , la mort; l'exécution dans vingt- quatre heures.

tOT.

Labolstière, la mort, avec l'amendement de.Mailhe*. *

Cledel, là mort.

Satléles, la réclusion , le bannissement à la paix.

Jean- Bon SeUnt* André , la mort.

"Monjnayou , la mort.

Cavaignac, la mort.

Bouygues, la réclusion. *

Cayta. ( Absent par maladie. )

Delbrel , la mort, sous^la condition expresse de surseoir jusqu'à ce que la convention ait pror nonce suç le sort des Bourbons.

Atbouys , la réclusion , le bannisse*

m£nt à la paix.

LOT-KT-GAHOHNB*

Vldaioi , la mort.

Laurent , la réclusion.

Paganelj la mort , avec l'amendement de Mailhe.

Ciaverte, la réclusion, le bannissement à la paix.

Laroche » la réclusion , le bannissement à la paix.

Boussion y la mort.

Guyet • LapraJe , la détention, le bannissement à la paix.

Fournet, la mort.

Noguer , {a réclusion jusqu'à la

paix, et le bannissement dans un moment opportun.

LOZfiRB.

Barrot , la déportation de Louis , de sa femme et de ses deux enfants , â titre de mesure de su* reté générale , dans une de nos lies la plus. inaccessible , à l'époque qui sera déterminée par la convention ; ils y seront gardés par un corps de Parisiens et de fédérés jusqu'à ce qse cette mesure soit jugée inutile. •

ChâteauneufRandon , la mort.

Servière , la mort dans le cas seulement où l'ennemi envahirait le territoire français ; jusque là la réclusion dans un lieu de sûreté.

Monestier, la mort avec sursis jusqu'à la paix.

Pc lei. (Absent par commission. )

MAIKB ET LOIBK.

Choudiea, la mort.

Ùelaunày {d'Angers) aine, la mort.

DthoulièreSy la réclusion de Louis, sa déportation à la pair, ainsi que celle de sa famille.

Reveillère- Le peaux , la mort.

Pilastrç, la réclusion , le bannissement à la paix.

Lee 1ère , la mort.

Dandenac aîné, la réclusion , le bannissement à la paix.

Delaunay jeune, la réclusion, le bannissement à la paix.

Pèrard, la mort.

Dandenac jeune» la déportation de x tous les prisonniers dd Temple.

Lemaignan , ,1a .détention , le bannissement à la paix.