‹ Collection des mémoires relatifs à la Révolution française (volume 4)Chapitre 31 sur 72 · COMMUNES · texte numérisé non relu

COMMUNES

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Chenei^ières,

L'assemblée 8 est ensuite occupée 4^ Tévaluatioii des chènevières. L'assimilation faite par les experts 4e cette nature de propriétés aux différei^tes classes des terres , lui a paru conforme à leur valeur. Elle; propose d'opérer les méme9 changemens dans les évaluations que ceux qu'elle a proposés pour les terres, et quelles soient , en conséquence, fixées comme il suit :

ChèneTÎeTe. . .

TOAIC II.

Prés.

L'assemblée a examiné avec attention les procédés et les bsœes (Taprès lesquell^ Févaluation des prés a^aitété établie. Elle n a fait aucune observation sur le produit des quantités de foin par classe , ni sur les déductions , et les a trouvés conformes à la vérité : mais le délégué de Dol a observé que Ton u avait fait aucune diminution au prix porté au tarif du prix. des denrées; que , les prés de sa conamune se trouvant éloignés de cinq quarts de lieue de la ville y il en coûtait autant pour irais de transport que pour les autres communes, et a, en conséquence, demandé une réduction. Cette observation a été reconnue juste. '

Les délégués de Mont-Dol et de Rozlandrieux ont représenté que le regain ou pacage avait été porté, pour leurs communes, à 13 francs 50 centimes ; que cet objet n'était généralement estimé que 8 francs ; et , derechef, ils ont demandé une réduction. Cette observation a également été reconnue juste.

Après avoir comparé les évaluations de chaque classe pour chaque commune et de conmiune à commune, rassemblée trouve convenable, pour établir une juste proportion entre elles , qu'il soit fait quelques légers changemens aux tarifs arrêtés par les experts , et proposé de les fixer conmie au tableau ci-dessous :

NATURE des

IVOMS DES COMMUNES.

Piéfl.

ts

Ire.

Pâtures.

Les pâtures ayant été généralement assimilées aux dernières classes des prés y les observations faites à regard de ces derniers se sont renouvelées ici. Après avoir comparé les évaluations de classe à classe en chaque commune, et de commune à commune, ayant égard à ce que chacune d elles en possède, Tas* semblée trouve également convenable d'apporter quelques légers cbangemens aux tarifs arrêtés par les experta, et propose de fixer l'évaluation des pâturages conmie il suit :

NATURE des

PAOPAliTis.

Patates

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